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Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+13+04+
Document publié le Lundi 3 mai 2021 par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CONSEIL+MUNICIPAL+13+04+)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE CASSAGNES
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/04/2021 – 20H
Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale, CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe, LAFAGE Fanny, MAROT Jean-Marie
Absente excusée : QUATREPOINT Marion
Mme QUATREPOINT a laissé procuration à Mme CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI Pascale.
Secrétaire de séance :
La séance est ouverte et Sylvie CRABIER est consacrée secrétaire.
Approbation du précédent PV du Conseil municipal.
Ordre du jour :
Compte administratif 2020
Budget primitif 2021
Questions diverses
1) Le compte administratif 2020 est présenté par Mr le Maire, Jean-Marie MAROT.
FONCTIONNEMENT
Dépenses exercice 206 990.97 €
Recettes résultats reportés 388 881.69 € (excédent fonctionnement 2019 reporté en 2020)
recettes exercice 570 088.14 €
excédent de clôture 363 097.17 €
résultat de clôture 751 978.86 € (388 881,69 € + 363 097,17 €)
INVESTISSEMENT
Dépenses exercice 117 125.78 €
Recettes résultats reportés 865 595.22 €
recettes exercice 211 954.03 €
excédent de clôture 94 828.25 €
résultat de clôture 960 423.47 € (865595.22 € + 94 828.25 €)
AFFECTATION DES RESULTATS (751 978,86 €) (excédent fonctionnement à reporter en 2021)
C/1068 virement à la section investissement 400 000.00 €
C/002 affectation excédent reporté fonctionnement 351 978.86 € La situation comptable ayant déjà été étudiée lors d’une réunion préparatoire, aucune question n’est posée.
Mr le Maire quitte la séance et le vote peut avoir lieu à main levée.
Résultats :
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Le compte administratif 2020 est approuvé et validé
2)Présentation du budget primitif par Mme Carole MICHAULT, secrétaire de mairie. Les corrections envisagées lors de la dernière réunion de travail ont été apportées. Il est décidé que la lecture se fasse par chapitre avec possibilité de demande de précisions.
Budget de fonctionnement :
Recettes :
Dont Excédent reporté : 351 978,86€
Total : 635 252,40 €
Dépenses :
Dont Charges à caractère général : 357 245,71€
Dont Charges de personnel : 91 197,57€
Total : 635 252,40 €
L’équilibre recettes/dépenses est respecté.
L’arrivée de nouveaux habitants avec des enfants éventuellement scolarisables à l’école de Latour de France pourra faire varier la dépense.
La prévision de participation financière aux différents syndicats a été ajustée à la réalité. Les différentes étapes de contrôle se situent au niveau du trésor Public avec un contrôle sur factures réelles ainsi qu’au niveau de la Préfecture
Budget d’investissement :
Recettes :
Total : 490 171,40 €
Dépenses :
Dont reste à réaliser : 221 481,13€
Total : 490 171 ,40 €
L’équilibre recettes/dépenses est respecté.
Après consultation auprès du percepteur, il apparait qu’une ligne budgétaire intitulée « Culture » ne peut être ajoutée. Les dépenses et recettes envisagées apparaitront sur la ligne « Fêtes et Cérémonies ». Il appartiendra aux membres de la commission « culture et évènementiel » d’affiner les détails et de les communiquer aux habitants.
Les projets évoqués en réunion mais qui n’ont pas été finalisés et validés ne peuvent être budgétisés.
Mr le Maire porte au vote le budget primitif 2021
Voix contre : 0
Abstentions : 0
Le budget primitif 2021 est approuvé et validé 3) Questions diverses
Gestion des informations données par les services de la Préfecture au Maire et aux adjoints. Mr le Maire informe les membres du Conseil qu’il a répondu favorablement à la demande de maintien des élections régionales et départementales prévues en Juin 2021. Jean-Louis Ferrié annonce aux membres du Conseil qu’il déménagera avec sa famille avant l’été 2021 pour résider dans un autre lieu du département. Il précise toutefois qu’il ne souhaite pas démissionner de sa fonction d’adjoint au Maire au sein du Conseil Municipal. Le nettoyage des rues a été effectué mais des remarques émanant de certains habitants posent la question de l’organisation du travail. Le ramassage des herbes coupées ou détritus mériterait de se faire dans chaque rue plutôt que d’attendre que tout le travail soit terminé.
Date du prochain Conseil :
Le Conseil municipal se réunira le lundi 3 Mai 2021 à 20h
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt-et-une heures quinze.