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Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
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Moirée de FA
A attention de
Mesdames et Messieurs
Sainé-vean-Eoint Nivel Les élus du conseil municipal
Le -4 JUIN 2075
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Mercredi 11 juin 2025 à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères
salutations.
Le Maire
Rodolphe PAPET = *-
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
1. Approbation PV de la séance du conseil municipal du 5 mars
2. Convention avec le Diocèse Gap-Embrun pour l’utilisation exceptionnelle de l'église pour l’organisation d’un concert
3. Convention avec la Chambre d'Agriculture pour l’organisation de marchés des producteurs de
pays
Commande publique
4. Marché de travaux de création d’un cheminement piéton à l’entrée est de Pont du Fossé —
Déclaration de sous-traitance des espaces verts à l’entreprise EVR
Culture - Animation
5. Convention de partenariat avec l'espace culturel de Chaillol pour l’organisation d’un concert
6. Convention de partenariat pour l’organisation et la gestion de l'évènement « Lignes de crêtes »
Domaine et patrimoine
7. Convention pluriannuelle de pâturage avec le GAEC du Forest
8. Vente de l’ancienne école de Chabottonnes
Eau et assainissement
9. Approbation du schéma directeur d'assainissement
2, Place de la Mairie 05260 Saint-lean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes)
£ : 04.92.55.92.80 Fax:04.92.55.95.29 Mail : mairie@st-jean-st-nicolas.fr wwwst-jean-st-nicolas.fr 1/2 Finances
10. Tarifs du service culture et vie locale
11. Demande de subvention pour la réalisation de travaux de voirie
12. Décision modificative n°1 — Budget principal
13. Convention financière avec Territoire d'énergie pour un raccordement électrique
Ressources humaines
14. Approbation de l’organigramme des services et du tableau des emplois
15. Modification de la durée de la convention de participation pour le risque prévoyance
16. Création d’un emploi permanent d'agent de maitrise
17. Création de deux emplois non permanents pour l'encadrement du service de restauration scolaire
18. Création d’un emploi saisonnier
Urbanisme
19. Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU
Informations et questions diverses
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