Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 15 10 24
Déliberation - Releve de decisions CM 15 10 24
Convocation - CM 25 JUILLET 2024 CONVOCATION
Conseil Municipal - CM 11 juin
Ordre du Jour - ordre du jour 04 08
Conseil Municipal - CM 11 AVRIL 2024
Convocation - convocation conseil
Convocation - SKM C300i24031510280
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 15 MARS 2022
Compte-Rendu - compte rendu du CM 08 fevrier 2022
Conseil Municipal - cm 15 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 15 12 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
k%
\ A l'attention de
Saint. Saint-Ni Las Mesdames
et Messieurs
red #60) Les élus du conseil municipal
LeoA/121225
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie :
Lundi 15 décembre 2025 à 20h00
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Le Maire
Rodolphe PAPET
atJEAW
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
1. Approbation PV de la séance du conseil municipal du 5 mars
2. Convention avec l’ASCR et l’école pour l'accueil de l’ALSH dans les locaux de l’école
3. Modification du loyer de l'appartement de l’ancienne trésorerie
4. Organisation des secours sur piste de ski de fond
Commande publique
5. Sous-traitance dans le cadre du marché de travaux de création d’un cheminement piéton
Culture
6. Convention de mise à disposition de jeux par l’association Ludambule
7. Convention avec l’espace culturel de Chaillol pour l’accueil d’un concert
8. Convention avec RCF Alpes Provence pour la production d’une émission spéciale dans le cadre du festival de L’écho des mots
Eau et assainissement
9. Convention de partenariat technique avec la commune d'Orcières pour le raccordement du
réseau d'assainissement de Serre-Eyraud à celui de St-Jean-St-Nicolas
10. Fixation du montant de la contre-valeur pour la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable
2, Place de la Mairie 05260 Saint-lean-Saint-Nicolas (Hautes-Alpes)
Æ :04.92.55.92.80 Fax : 04.92,55.95.29 Mail : mairie@st-jean-st-nicolas.fr www.st-jean-st-nicolas.fr 1/2 Finances
11. Autorisation au Maire à engager les dépenses d’investissement
12. Décisions modificatives
13. Création d’un nouveau tarif pour la patinoire
14. Frais de fonctionnement de l’école et de la restauration scolaire
15. Demande de subventions pour la création d’un cheminement piéton à l’entrée ouest de Pont du
Fossé
16. Demande de subventions pour la réalisation de travaux d'isolation sur les bâtiments communaux
17. Demande de subvention pour la réalisation d’une étude pour la sauvegarde de l’église de
Chabottonnes
Ressources humaïnes
18. Création d’un emploi saisonnier pour la patinoire
Voirie
19. Renouvellement de la convention avec le Département pour la viabilité hivernale
20. Modification de la délibération n°066/2025 relative à la vente d’un délaissé de voirie au hameau
de St-Jean
Informations et questions diverses
2/2