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Déliberation - 1694604935 Liste Deliberation CM N 5 11.09.2023
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Mayet-de-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - 1694604935 Liste Deliberation CM N 5 11.09.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT
DE
L'ALLIER
ARRONDISSEMENT
DE
VICHY
MAIRIE
DU
MAYET-DE-MONTAGNE
MANDAT
2020-2026
Liste
des
délibérations
CONSEIL
MUNICIPAL
N°5
du
11
septembre
2023
Le
11
septembre
2023,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
du
Mayet
de
Montagne,
s'est
réuni
à la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
RAYMOND,
Maire,
à la
suite
de
la convocation
adressée
par
Monsieur
le Maire
le 4
septembre
2023
Présents
: M.
Jean-Pierre
RAYMOND,
Mme
Josiane
TARTARIN,
M.
Alain
JALICOT,
Mme
Marie-Noelle
LARIVIERE,
M.
Roland
RIGOLET,
Mme
Véronique
MARION,
M
Jean-
Philippe
THOMAS,
Mme
Isabelle
SENEPIN,
M.
Philippe
FORESTIER,
M.
Jean-Luc
AFFAIRE,
Mme
Josette
GARCIA,
Mme
LAURENT
Sophie
Excusés
: M
Olivier
DELCHET
représenté
par
M.
Jean-Philippe
THOMAS
M
GAUTHEROT
Denis
représenté
par
Mme
SENEPIN
Isabelle
Mme
Justine
VERNISSE
représentée
par
M
FORESTIER
Philippe
Absent
: .0
lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Philippe
THOMAS
DELIBERATION
Retrait
des
délibérations
N°33/2023,
34/2023
Approuvée
à l’unanimité
n°
48/2023
et 35/2023
DELIBERATION
Retrait
partiel
de
la délibération
N°
40/2023,
Approuvée
à l’unanimité
n°
49/2023
choix
des
entreprises
« Réfection
de
la toiture
Mairie/Maison
Poyet
»
DELIBERATION
Mise
en
place
de
la nomenclature
M57
à
Approuvée
à l’unanimité
n°
50/2023
compter
du
ler
janvier
2024.
DELIBERATION
Opération
programmée
d’ Amélioration
de
Approuvée
à l’unanimité
n°
51/2023
l'Habitat
Renouvellement
Urbain,
avenant
N°
2 à
la convention
2020-2024
DELIBERATION
Budget
principal
: décision
modificative
N°1,
Approuvée
à l’unanimité
n°
52/2023
opération
vidéoprotection
DELIBERATION
Demande
de
subvention
Région,
programme
Approuvée
à l’unanimité
n°
53/2023
d’extension
de
vidéoprotection
DELIBERATION
Assurances
Reportée
n°
54/2023
DELIBERATION
Approbation
du
nouveau
règlement
intérieur
du
| 14
« POUR
»
n°
55/2023
cimetière
communal
1 « ABSTENTION
»
DELIBERATION
Convention
de
partenariat
— AIDE
A
Approuvée
à l’unanimité
n°
56/2023
L'IMMOBILIER
D’ENTREPRISE-
entre
la
Communauté
d’agglomération
Vichy
Communauté
— Commune
du
Mayet
de
Montagne
DELIBERATION
Acquisition
de
terrain,
rue
de
Chatel,
cadastré
12
« POUR
»
n°
57/2023
AC0080
1 « CONTRE
»
14
« POUR
»
DELIBERATION
Acquisition
d’un
bien
immobilier
cadastré
n°
58/2023
section
AC
n°0057,
10
rue
Francisque
1 « ABSTENTION
»
Drifford
: Annule
et remplace
DELIBERATION
Répartition
du
produit
des
amendes
de
police,
Approuvée
à l’unanimité
n°
59/2023
dossier
N°
2/2023
DELIBERATION
Budget
Annexe
Les
Echaux
: écriture
Approuvée
à l’unanimité
n°
60/2023
comptable
DELIBERATION
Budget
Annexe
Les
Buissons
: écriture
Approuvée
à l’unanimité
n°
61/2023
comptable
Le
secrétaire
de
séance
Jean
Philippe
THOMAS
Le
Maire
Jean-Pierre
RAYMOND