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Convocation - 2021 02 25 convocation
Document publié le Vendredi 19 février 2021 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2021 02 25 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Entrepreneuriat et startup,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD .. Le 19 Février 2021
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réuni Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
JEUDI 25 FEVRIER 2021 À 20 H 30
MAISON DES ASSOCIATIONS D’ISSIGEAC
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le président, Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 18 Janvier 2021
1-Adoption du compte de gestion 2020 du budget principal
2-Présentation et vote du compte administratif 2020 du budget principal 3-Affectation du résultat
4-Adoption du compte de gestion 2020 du budget annexe du SPANC 5-Présentation et vote du compte administratif 2020 du budget annexe du SPANC 6-Affectation du résultat
7-Adoption du compte de gestion 2020 du budget annexe ZAE
8-Présentation et vote du compte administratif 2020 du budget annexe ZAE 9-Affectation du résultat
10-Réduction du prix d'acquisition des terrains achetés à la commune de Singleyrac sur la ZAE du Champ de Genëêit et autorisation signature acte notarié
11-Vente parcelle sise à la ZAE « Champ de Genêt » à Singleyrac et autorisation signature acte notarié
12-Choix entreprise de faucardage pour le marché 2021-2022
13-Indemnité de responsabilité 2020 du régisseur de la taxe de séjour
14-Mise à disposition de personnel administratif au CIAS à raison de 5/35°7° 15-Mise à disposition de personnel administratif au CIAS à raison de 3.5/35è"° 16-Mise à disposition de personnel administratif au CIAS à raison de 3.5/35è"° 17-Mise à disposition de personnel administratif au CIAS à raison de 2/35°° 18-Modification de la convention d'occupation des locaux par le CIAS pour la prise en compte du remboursement des charges autres que fluides
19-Participation aux frais de fonctionnement des écoles
20-Questions diverses
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94