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Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2021 05 17 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Banque,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD .
Le 11 Mai 2021
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet: Convocation réunion de Consei
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire :
LUNDI 17 MAI 2021 À 20 H 30
SALLE POLYVALENTE D'EYMET
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes
cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 12 Avril 2021
1-Autorisation signature du Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique (CTRTE) 2021-2026 du Grand Bergeracois
2-Autorisation signature de convention de mise à disposition de locaux pour les
permanences sociales et PMI d'Eymet et Issigeac
3-Autorisation de signature de la convention cadre avec l'Office de Tourisme Portes Sud Périgord
4-Choix entreprise pour l'entretien des sentiers inscrits au PDIPR et autorisation signature du marché
5-Attributions de subventions au titre de l'OPAH-RR
6-Instauration au 1° juillet 2021 du Régime Indernitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertises, et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
7-Demande de subvention au titre du FNADT et du FIO pour le fonctionnement de l'espace France Services
8-Annulation délibération 2021-23 du 25/02/2021 et autorisation vente des terrains sis à Singleyrac sur la ZAE du « Champs de Genêt »
9-Questions diverses
Consultation SDAGE, PDM (Programme de Mesures Associées) et PGRI (Plan de Gestion des Risques d'inondation) 2022-2027
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94