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Compte-Rendu - Compte rendu succinct Conseil municipal Eysines 160920
Document publié le Mercredi 16 septembre 2020 par la commune d'Eysines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct Conseil municipal Eysines 160920)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Consommateurs,
31 due Li6/3/2.:
VILLE D'EYSINES CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2020
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 SEPTEMBRE 2020
KRRRRRERE
Sous la présidence de Madame Christine BOST, Maire.
PRESENTS : Mme Evelyne FRÉNAIS — M. Julien OLIVIER - M. Jean-Baptiste MAÏTIA - Mme Véronique JUSOT - M. Richard CABRAFIGA — Mme Sophie DUPRAT — Mme Christine MOEBS - M. Olivier TASTET, Adjoints.
M. Nicolas BARRETEAU - Mme Amandine BETÉS — M. Pierre CHATEIGNER — M. Amaud DERUMAUX - Mme Marie-Christine GUYOT - M. Éric LACOSTE - M. Jean-Pierre LAMAGNÈRE - M. Yves LUCAT - Mme Nathalie MARGUERITTE - Mme Sandrine MARSAN - Mme Anne Gaëlle MC NAB - Mme Mylène MRABET - M. Dominique ORDONNAUD — Mme Fanny PARRA - Mme Laurence PUYOOU -— M. Georges RAYNAUD — Mme Laurence ROY - Mme Nadine SANGUINET-JIMENEZ -— Mme Karine THIBAULT - M. Serge TOURNERIE - M. Alexandre TOURRET - M. Louis-Maxime VIALA, conseillers.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR : Mme Catherine PIET-BURGUËS - M. Jean-Luc MESPLÈDE, Adjoints Mme Charlotte SOYRIS — M. Didier TRAN MANH SUNG, conseillers.
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Baptiste MAÏTIA.
AFFAIRES DÉCISIONS Nomination du Secrétaire de séance Monsieur Jean-Baptiste MAÏTIA Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal
du 24 juin 2020.
Voté à l'unanimité.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal
du 10 juillet 2020.
Voté à l'unanimité.
* Communications de Madame le Maire Conformément aux dispositions de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire informe des décisions
qu'elle a prises par délégation du Conseil Municipal, depuis la dernière
séance. 00 - Finances -— Aide financière par solidarité des
sinistrés du Liban : Décision — Autorisation. (Rajouté
à l'ordre du jour)
Voté à l'unanimité.
01- Délégation permanente de compétences
du Conseil Municipal au Maire — Points 15,
21, 23 et 24 : Modification - Décision.
Voté à la majorité.
02 - Finances — Budget Principal — Exercice
2020 — Décision modificative n°1
Adoption.
Voté à la majorité.
03- Finances — Exploitation des services —
Modifications de tarifs (Ecole de musique
et Éducation) : Décision.
Voté à la majorité.
04. Elus municipaux - Équipement numérique - Mise en place d'un dispositif —
Modification : Décision.
Voté à l'unanimité.
05 - RH Personnel — Tableau des effectifs —
Mise à jour : Décision.
Voté à l'unanimité.
06 - RH Personnel — Régime indemnitaire —
RIF.S.E.E.P. — Indemnités de fonctions,
de sujétions et d'expertise - Mise à jour :
Décision.
Voté à l'unanimité.
07- RH Personnel — Mise à disposition de
moyens pour les besoins du service —
Téléphone portable - Emplois attributaires
— Adjonction : Décision.
Voté à l'unanimité.
08 - RH Personnel - Rémunération — Agents à
temps non complet - Majoration des
heures complémentaires - Autorisation.
Voté à l'unanimité.
09 - Politique de la Ville — Contrat cadre 2015-
2020 - Versement subventions année
2020 : Autorisation.
Voté à l'unanimité.
10- Urbanisme - Commission intercommunale d'aménagement foncier : Élection des membres : Décision. Pour le collège des propriétaires de biens fonciers non bâtis, sont élus à la majorité Titulaires Frédéric EYMARD Fréderic LANOUTÉ Suppléant Jean-Marie CAMPET Pour le collège des propriétaires forestiers, sont élus à l'unanimité Titulaires Gérard LARRUE Henri DUROUSSEAU Suppléants Bruno BOUCHET Laurence MONGRARD
ETE Patrimoine - Immeubles sis 20 et 26 rue | Seguin — Conclusion d'un bail
emphytéotique avec Bordeaux Métropole :
Décision — Autorisation.
Voté à la majorité.
12- Patrimoine - Rue de La Lande Blanche —
Cession à Bordeaux Métropole des
parcelles cadastrées BA 969p, BA 1068p
et BA 1070 : Décision — Autorisation.
Voté à la majorité.
413- Patrimoine - Rue Daniel Sibassié —
Cession à Bordeaux Métropole des
parcelles cadastrées BB 180p, BB 649p,
BB 651p, BB 830p : Décision -
Autorisation.
Voté à la majorité.
14- Patrimoine - Ligne D du tramway -
Cession à Bordeaux Métropole des
parcelles BD 100p, BD 486p, BD 500p,
BD 495p et BD 50îp : Décision -
Autorisation.
Voté à l'unanimité.
15- SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole :
Désignation d'un représentant du Conseil
Municipal à l'Assemblée Générale et à
l'Assemblée Spéciale : Décision.
Voté à l'unanimité.
16- Commerce - Ouvertures dominicales —
Fixation des dates pour 2021
Autorisation.
Voté à la majorité
17- Environnement - Économie — Taxe locale
sur la publicité extérieure — Tarification
2021 : Décision.
Voté à l'unanimité.
18 - Patrimoine - Maison "Bourdieu de Ferron” — APICP - Modification — Plan de financement : Décision. Voté à la majorité. 19- Patrimoine - Réseau de chaleur "Gabriel Moussa" et remaniement parking Décision — Autorisation. Voté à la majorité. 20 - Culture — Délégation de service public - Exploitation du cinéma Jean Renoir - ARTEC - Rapport d'activité 2019 Communication. Communication ne donnant pas lieu à vote. Séance levée à 21 h 00 Le Maire,
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