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Compte-Rendu - Compte rendu succint Conseil municipal Eysines 3 mars 2021
Document publié le Mercredi 3 mars 2021 par la commune d'Eysines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint Conseil municipal Eysines 3 mars 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Famille,
VILLE D'EYSINES CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2021
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 MARS 2021
KRKXEREEÉ
Sous la présidence de Madame Christine BOST, Maire.
PRESENTS : Mme Evelyne FRÉNAIS — M. Julien OLIVIER - Mme Catherine PIET-BURGUÈS -
M. Jean-Baptiste MAÏTIA - Mme Véronique JUSOT - M. Richard CABRAFIGA - Mme Sophie DUPRAT — M. Jean-Luc MESPLEDE — Mme Christine SEGUINAU — M. Olivier TASTET, Adjoints.
M. Nicolas BARRETEAU - Mme Amandine BETÉS - M. Emmanuel BOURLON - M. Pierre CHATEIGNER - M. Arnaud DERUMAUX - Mme Marie-Christine GUYOT — M. Éric LACOSTE — M. Jean-Pierre LAMAGNÈRE - M. Yves LUCAT — Mme Nathalie MARGUERITTE -— Mme Sandrine MARSAN — Mme Anne Gaëlle MC NAB - Mme Mylène MRABET — Mme Fanny PARRA - Mme Laurence PUYOOU -— M. Georges RAYNAUD - Mme Laurence ROY - Mme Nadine SANGUINET-JIMENEZ — Mme Karine THIBAULT — M. Serge TOURNERIE - M. Alexandre TOURRET -— M. Didier TRAN MANH SUNG - M. Louis-Maxime VIALA, conseillers.
ABSENT AYANT DONNE POUVOIR : M. Dominique ORDONNAUD, conseiller.
Secrétaire de séance : Monsieur Richard CABRAFIGA
AFFAIRES DÉCISIONS Nomination du Secrétaire de séance Monsieur Richard CABRAFIGA Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal
du 8 décembre 2020.
Voté à l'unanimité et 1 non-participation.
* Communications de Madame le Maire Conformément aux dispositions de l'article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame le Maire informe des décisions
qu'elle a prises par délégation du Conseil Municipal, depuis la dernière
séance.
01 - Finances — Exercice 2021 - Budget
principal — Rapport d'Orientations
Budgétaires : Débat.
Voté à l'unanimité.
02- Finances - Exercice 2021 - Budget Voté à l'unanimité.
annexe — Rapport d'Orientations
Budgétaires : Débat.
03- Finances - Provision pour risques et | Voté à l'unanimité.
charges — Reprise — Contentieux Société
Atlantic Réso TA n°1805229-1 : Décision. 04 - Finances — Évaluation des transferts de
charges Année 2021 - Attributions de
compensation : Approbation — Décision.
Voté à la majorité.
05 - Marchés publics - Règlement intérieur : | Voté à la majorité.
Adoption.
06 - RH Personnel — Régime indemnitaire — | Voté à l'unanimité.
RIFSEEP — Mise à jour (intégration prime
de fin d'année dans l'IFSE) - Adjonctions :
Décision.
07 - RH Personnel! — Indemnité "forfait | Voté à l'unanimité.
mobilités durables" : Décision.
08 - RH Personnel — Tableau des effectifs — | Voté à l'unanimité.
Modifications : Décision.
09- Administration générale - Remplacement | La désignation de M. Emmanuel Bourlon a été votée à l'unanimité. d'un membre du conseil municipal au sein
de la Commission Éducation - Culture -
Sport : Désignation.
10- Administration générale - Remplacement
d'un membre du conseil municipal au sein
de la Commission Solidarité - Petite
enfance - Logement : Désignation.
La désignation de M. Emmanuel Bourlon a été votée à l'unanimité.
11- Administration générale - Remplacement
d'un membre titulaire du conseil municipal
au sein de la Commission Communaie
pour l'Accessibilité (CCPA) : Désignation.
La désignation de M. Emmanuel Bourlon a été votée à l'unanimité.
12- Patrimoine — Maison "Bourdieu de Ferron"
— Autorisation de Programme et Crédits de
Paiement - Modification : Décision.
Voté à la majorité.
13- Patrimoine — Rue du Ronteau Gaillard —
Parcelle BA n°911 - Convention de
servitude Enedis : Décision — Autorisation.
Voté à l'unanimité.
14 - Urbanisme — Contrat de co-
développement 2018-2020 avec Bordeaux
Métropole - Avenant n°1 : Approbation.
Voté à la majorité.
15- Voirie — Liaison STEP Cantinolle - STEP Lille — (Convention avec Bordeaux Métropole pour le dévoiement et l'enfouissement des réseaux — Avenant n°1 : Approbation — Autorisation. Voté à l'unanimité.
16- Environnement — Détritivores —
Convention de partenariat : Décision —
Autorisation.
Voté à l'unanimité.
17- Jeunesse — Aménagement d'un espace
d'activités et de loisirs sportifs —
Autorisation de Programme et Crédits de
Paiement - Programme : Décision -
Approbation.
Voté à la majorité.
18- Culture — Délégation de service public —
Lancement de la procédure du mode de
gestion du cinéma Jean Renoir : Décision.
Voté à la majorité.
19- Sport - CAP 33 - Mise en place du
dispositif et tarifs 2021 : Décision -
Autorisation.
Voté à l'unanimité.
20 - Patrimoine - Déclaration de la commune
comme opérateur de communication
électronique : Décision — Autorisation.
Voté à l'unanimité.
21- Coopération intercommunale de la
métropole — Pacte de gouvernance de
Bordeaux Métropole — Avis.
Voté à la majorité.
22 - Egalité — Dispositions relatives à l'égalité entre les femmes et les hommes pour l'année 2020 - Bilan et perspectives : Communication. Communication ne donnant pas lieu à vote. Séance levée à 20 h 30 Le Maire, LA)