Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1685434954 Liste des deliberations CM du 26.05.202
Déliberation - Liste deliberations 21.09.2026
Déliberation - 1706612173 Liste des deliberations
Déliberation - 1681481566 Liste des deliberations 13.04.2023
Déliberation - 1769781690 Liste des deliberations CM du 29.01.202
Déliberation - 1688128941 Liste deliberations CM du 28.06.2023
Déliberation - 1785227934 Liste des deliberations CM du 22.07.202
Déliberation - 1774455217 Liste deliberations CM 20.03.2026
Déliberation - 1779460674 Liste deliberations 20.05.2026
Déliberation - 1760692766 Liste des deliberations CM du 10.10.202
Déliberation - 1790319319 Liste des deliberations CM 21.09.2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1790319319 Liste des deliberations CM 21.09.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Investissement et développement économique,
Mairie de Nouic- 1, place Docteur Justin Labuze -87330 NOUIC
Tél 05.55.68.3272- mairie @nouic.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
(article L.2121-25 modifié
du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Délibération n° 2026_53 examinée le 21 septembre 2026 – Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation -- Approuvée
2 - Délibération n° 2026_54 examinée le 21 septembre 2026 – Audit énergétique de la salle des fêtes- Convention d’action spécifique avec le SEHV - Approuvée
3- Délibération n° 2026_55 examinée le 21 septembre 2026 – Programme de Grosses Réparations Voirie Communale 2027- Approuvée
4 - Délibération n° 2026_56 examinée le 21 septembre 2026 – Installation de feux de récompense dans le Bourg- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police- Approuvée
5- Délibération n° 2026_57 examinée le 21 septembre 2026 – Révision du plan d’épandage des digestats du méthaniseur de Peyrat de Bellac- Approuvée
6 - Délibération n° 2026_58 examinée le 21 septembre 2026 – Présentation du rapport d’observations définitives relatif à la synthèse de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine sur les services publics de gestion des déchets - Approuvée
7- Délibération n° 2026_59 examinée le 21 septembre 2026 – Demande de subvention Association Cyclisme au féminin- course du 25 mai 2026 -- Approuvée
8 - Délibération n° 2026_60 examinée le 21 septembre 2026 – Demande rétrocession concession. Approuvée
9- Délibération n° 2026_61 examinée le 21 septembre 2026 – Fonds de soutien aux communes sinistrées- Approuvée
10 - Délibération n° 2026_62 examinée le 21 septembre 2026 – Repas et colis des aînés - Approuvée
11- Délibération n° 2026_63 examinée le 21 septembre 2026 – Création d’un poste de rédacteur
12- Délibération n° 2026_64 examinée le 21 septembre 2026 – Notification de l’arrêté A2026_008- Constitution de provisions pour créances douteuses et ou contentieuses - Approuvée
13- Délibération n° 2026_65 examinée le 21 septembre 2026 –Compte-rendu des de la Décision Modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre (fongibilité des crédits en M57) - Approuvée
14- Délibération n° 2026_66 examinée le 21 septembre 2026 –Compte-rendu des arrêtés pris en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales- Approuvée
Affichée et mise en ligne le 25.09.2026 Mairie de Nouic- 1, place Docteur Justin Labuze -87330 NOUIC
Tél 05.55.68.3272- mairie @nouic.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
(article L.2121-25 modifié
du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Délibération n° 2026_53 examinée le 21 septembre 2026 – Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation -- Approuvée
2 - Délibération n° 2026_54 examinée le 21 septembre 2026 – Audit énergétique de la salle des fêtes- Convention d’action spécifique avec le SEHV - Approuvée
3- Délibération n° 2026_55 examinée le 21 septembre 2026 – Programme de Grosses Réparations Voirie Communale 2027- Approuvée
4 - Délibération n° 2026_56 examinée le 21 septembre 2026 – Installation de feux de récompense dans le Bourg- Demande de subvention dans le cadre des amendes de police- Approuvée
5- Délibération n° 2026_57 examinée le 21 septembre 2026 – Révision du plan d’épandage des digestats du méthaniseur de Peyrat de Bellac- Approuvée
6 - Délibération n° 2026_58 examinée le 21 septembre 2026 – Présentation du rapport d’observations définitives relatif à la synthèse de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine sur les services publics de gestion des déchets - Approuvée
7- Délibération n° 2026_59 examinée le 21 septembre 2026 – Demande de subvention Association Cyclisme au féminin- course du 25 mai 2026 -- Approuvée
8 - Délibération n° 2026_60 examinée le 21 septembre 2026 – Demande rétrocession concession. Approuvée
9- Délibération n° 2026_61 examinée le 21 septembre 2026 – Fonds de soutien aux communes sinistrées- Approuvée
10 - Délibération n° 2026_62 examinée le 21 septembre 2026 – Repas et colis des aînés - Approuvée
11- Délibération n° 2026_63 examinée le 21 septembre 2026 – Création d’un poste de rédacteur
12- Délibération n° 2026_64 examinée le 21 septembre 2026 – Notification de l’arrêté A2026_008- Constitution de provisions pour créances douteuses et ou contentieuses - Approuvée
13- Délibération n° 2026_65 examinée le 21 septembre 2026 –Compte-rendu des de la Décision Modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre (fongibilité des crédits en M57) - Approuvée
14- Délibération n° 2026_66 examinée le 21 septembre 2026 –Compte-rendu des arrêtés pris en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales- Approuvée
Affichée et mise en ligne le 25.09.2026