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Conseil Municipal - CM+28+ 09+
Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+28+ 09+)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2015
Le vingt huit septembre deux mil quinze, à 18 h 30, le conseil municipal, légalement convoqué s’est
réuni sous la présidence de Philippe VINCENT, Maire.
Etaient présents : M.Philippe PECKRE Michel LEBLANC Sylvie STIENNE Stéphane GONDARD Marie –
Françoise CASTOT Jean – Pierre FLAGUAIS Nicolas ADAM Nathalie LEVIGNEUX Régis MODARD Gérard
DANET Corinne VAUCLIN Caroline RASSET Aude LESEIGNEUR Annabelle LEGRAS Pascale VARIN
Emmanuel DUFLO.
Etaient absents : Sandrine PERRIAU (pouvoir à Aude LESEIGNEUR)
Jean - Philippe LECONTE
Secrétaire de séance : C. RASSET
RETRAIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOSC D EAWY ET ADHESION A LA COMMUNAUTE
DE COMMUNES DES PORTES NORD OUEST DE ROUEN
Suite aux concertations qui ont eu lieu avec Monsieur le Président de la Communauté de Communes
des Portes Nord - Ouest de Rouen, Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Bosc
d’Eawy et Madame la Sous – Préfète de Dieppe,
Vu l’article L 5214 – 26 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Compte tenu de la réalité des périmètres, du bassin de vie des Bohlardais qui se situe sur la
commune de Montville, et non sur Neufchâtel – en – Bray, de l’intérêt de la Commune,
Monsieur le Maire propose :
- que la commune de Bosc le Hard se retire de la Communauté de Communes du Bosc d’Eawy,
- D’adhérer à la Communauté de Communes des Portes Nord - Ouest de Rouen.
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il y aura un accord à trouver pour la déchetterie
située sur le territoire de la commune de Bosc le hard appartenant à la Communauté de Communes
du Bosc d’Eawy, et que les conditions de retrait feront l’objet d’un protocole d’accords.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, émet un avis favorable pour rejoindre la CCPNOR, à
l’unanimité.
ACCESSIBILITE DES BATIMENTS PUBLICS
Monsieur le Maire présente le rapport sur l’accessibilité des bâtiments communaux réalisé par
Monsieur de Frémicourt avec toutes les préconisations. Le conseil municipal considérant qu’il ne sera
pas possible de tout réaliser, la Commission des travaux se réunira le jeudi 1er octobre à 16 h 30
pour décider des travaux les plus urgents à effectuer.
ACCESSIBILITE ABRIS BUS
Le schéma type émanant du Conseil Général, est présenté aux conseillers municipaux ; Un passage
piéton est nécessaire à l’avant et à l’arrière du quai de 18 cm de hauteur, 15 m de long x 3 m de
large, le coût est évalué à environ 20 000 € en moyenne par arrêt de bus. Convention à signer avec option 1 et option 2
Le conseil municipal opte pour l’option 1 : « le Département pourra assumer la maîtrise d’ouvrage et
le financement direct des travaux de mise en accessibilité des arrêts à la demande expresse du
gestionnaire de voieries et/ou ou de la commune, si les travaux à effectuer se limitent aux points
d’arrêt à aménager ». Après en avoir délibéré, le conseil municipal souhaiterait la réalisation de ce
programme pour 2016.
SECURITE ROUTIERE
Monsieur le Maire a rencontré M Pierzo et M Carion, afin d’étudier divers problèmes de sécurité
dans la commune, à savoir :
Le plateau de la rue Villaine et l’écoulement des eaux pluviales. M Pierzot propose une participation
de financement du département pour faire avancer les choses. Des bouches d’égoûts ont été
reposées mais ne sont pas efficaces.
Résultats de comptage : rue Villaine avec le plateau 58 km/h au lieu de 70 km/h avant travaux,
Rue Jeanne la Lorraine et rue d’Augeville vitesse de plus de 70 km/h de moyenne. Il est proposé de
faire un diagnostic financé par le Département en vue de réaliser un aménagement afin de casser la
vitesse, d’ici la fin de l’année.
Stationnement rue Jeanne la Lorraine : Le projet de stationnement rue Jeanne la Lorraine, côté
Boucherie de M.Boyard, reçoit l’agrément de M Pierzot qui nous propose de prêter du matériel pour
faire des essais en matérialisant le stationnement.
Le giratoire de l’église : subira un nouveau revêtement pour 2016.
Au carrefour de M Dujardin : installation de 3 cédez le passage, plutôt que des stops
Carrefour st Jean : le revêtement du carrefour est prévu par la direction des routes, pour 2016
Si toutefois la zone d’activités se crée, un giratoire sera nécessaire pour la facilité la sortie du terrain,
dans ce cas, financement 50 % département, 50 % Commune.
QUESTIONS DIVERSES
Banquet des aînées les 3 et 4 octobre et distribution des colis le 10.
Téléthon : réunion de préparation le lundi 09/11 à 18 h 00.
Formation au fonctionnement des extincteurs pour les Bénévoles des Associations : le 3 octobre à 9 h
30 à la caserne.
Décors de Noël : Pascale VARIN informe le conseil municipal qu’elle a reconduit le contrat pour la
décoration de Noël avec la société Désormeaux pour 14 éclairages au lieu de 9, pour le même budget
qu’en 2014.
Festival de l’oiseau le 23/10 à 18 h30 pour l’inauguration à la salle des loisirs
BOLHARD MAG parution début décembre pour annoncer la mise en place de la patinoire et
l’ouverture des festivités de Noël vendredi 18 décembre à 18 h 00.