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Conseil Municipal - CM+7 12
Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+7 12)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité routière, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 DECEMBRE 2015
Le sept décembre deux mil quinze, à dix - huit heures trente, le conseil municipal légalement
convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.
Etaient présents : Philippe PECKRE, Sylvie STIENNE, Pascale VARIN, Michel LEBLANC, Stéphane
GONDARD, Adjoints, Nathalie LEVIGNEUX, Régis MODARD, Annabelle LEGRAS, Caroline RASSET, Jean-
Pierre FLAGUAIS, Marie-Françoise CASTOT, Nicolas ADAM, Emmanuel DUFLO
Etaient absents excusés : Gérard DANET pouvoir à Michel LEBLANC
Corine VAUCLIN pouvoir à Pascale VARIN
Sandrine PERRIAU pouvoir à Stéphane GONDARD
Absents non excusés : Aude LESEIGNEUR, Jean-Philippe LECONTE
Secrétaire de séance : Pascale VARIN
ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX
Monsieur le Maire présente le rapport détaillé réalisé par le Cabinet de Frémicourt, le Conseil
Municipal prend connaissance de l’agenda pour la réalisation des travaux, prévu sur une période de
cinq ans et dont le montant prévisionnel s’élève à environ 25 000 € chaque année entre 2016 et
2021. Il est précisé que certains petits travaux pourront être réalisés par les agents techniques.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le programme de travaux, autorise Monsieur
le Maire à déposer la demande d’Ad’AP et à signer tout document relatif à ce dossier.
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL DE SIGNALISATION VOIRIE RELATIF A
LA SECURITE
Monsieur le Maire expose que les habitants du lotissement « les Vergers de Caux » se plaignent de la
vitesse excessive des véhicules circulant sur la voie départementale, afin d’assurer la sécurité pour
les piétons, propose de mettre en place un passage piétons et des coussins berlinois pour réduire la
vitesse. Le montant de ces fournitures s’élève à 7 284.48 € T.T.C., le conseil municipal, après en avoir
délibéré, décide de solliciter une demande de subvention auprès du Conseil Départemental.
REMPLACEMENT DES MENUISERIES AU GROUPE SCOLAIRE
Monsieur le Maire suggère le remplacement des menuiseries de la cuisine et côté cour du groupe
scolaire. Le montant des travaux est estimé à 45 651. 29 € H.T . Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal décide :
• D’inscrire ce programme de travaux pour le budget 2016,
• Solliciter une subvention auprès de la Sous –Préfecture au titre de la DETR. TRAVAUX D’ASSAINNISSEMENT PLUVIAL 2016
Considérant qu’il y a plusieurs endroits dangereux sur la commune à cause de la stagnation des eaux
pluviales sur la voirie, à savoir :
- rue de Caux et place du Marché, des travaux d’assainissement pluvial sont nécessaires pour
remédier à ces problèmes. Monsieur le Maire présente l’estimation de ces travaux qui s’élève à
3 602. 40 € TTC
- rue du Bel Event pour un montant de 13 123. 20 €
- soit au total : 16 725, 60 € TTC
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son accord et sollicite une subvention auprès du
Conseil Départemental.
REPARATION DU DEFIBRILATEUR
Le technicien qui assure la maintenance, a constaté que le boitier du défibrillateur est endommagé et
nous a informés qu’il n’existe plus de pièces pour ce modèle. Monsieur Leblanc en charge de ce
dossier, présente le devis pour son remplacement d’un montant de 757. 08 € TTC. Le Conseil
Municipal après en avoir délibéré, décide son remplacement.
QUESTIONS DIVERSES
PLAN LOCAL D’URBANISME
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que nous attendons l’avis du PETR pour pouvoir
délibérer en vue d’arrêter notre PLU. Celui-ci nous parviendra dès que toutes les Communautés de
Communes du PETR auront formulé leur avis, soit en janvier ou mars 2016.
INAUGURATION DU CITY STADE : prévue le mercredi 16/12
HOTTE DE LA CANTINE
Les filtres se désagrègent et il n’existe plus de pièces. Il y a lieu de les remplacer. Le devis en notre
possession s’élève à 14 000 € à condition que le personnel technique démonte l’ancienne hotte.
Monsieur Leblanc se charge de faire établir d’autres devis.
BILAN TELETHON
M. Leblanc, Maire adjoint présente le bilan de toutes les manifestations : somme provisoire à ce jour,
6 168. 64 € avec la participation de : Tchoupy, scrabble, randonnée, pompiers, garderie, ASCPB, JA,
AJC, les enfants de Maupassant, Café à idées, les Lauriers, la bibliothèque. Il reste quelques
animations à venir le week end prochain.