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Document publié le Mardi 21 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montbardois - deliberations cc 21 octobre 25)
Thèmes du document : Famille, Eau et assainissement, Énergies,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
MONTBARDOIS
DU
MONTBARDOIS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
MARDI
21
OCTOBRE
2025
N°
DELIBERATION
OBJET
APPROUVEE/REJETEE
2025/055
Installation
d’un
nouveau
conseiller
communautaire
Approuvée
2025/056
Modifications
statutaires
de
l'établissement
public
Approuvée
d'aménagement
et
de
gestion
de
l’eau
(EPAGE)
SEQUANA
2025/057
Budget
annexe
« service
ordures
ménagères
» -
Approuvée
Sortie
de
la
Communauté
de
Communes
des
Terres
d’Auxois
(CCTA)
du
syndicat
mixte
de
Haute
Côte
d'Or
(SMHCO)
2025/058
Location
de
bureaux
de
l’agence
de
développement
Approuvée
local
« ADL
» au
Relais
de
la
Petite
Enfance
«
RPE
»
2025/059
Guichet
Unique
«
Petite
Enfance
»
Approuvée
2025/060
Demande
de
participation
financière
aux
familles
Approuvée
dans
le
cadre
d’une
prestation
extérieure
proposée
par
le
Relais
Petit
Enfance
2025/061
Budget
principal
:Admission
en
non-valeur
Approuvée
2025/062
Budget
annexe
« Ordures
Ménagères
» :
Admission
Approuvée
en
non-valeur
2025/063
Budget
annexe
«
Ordures
Ménagères
»
:Créances
Approuvée
éteintes
|
2025/064
Budget
annexe
« Ordures
Ménagères
» :
Décision
Approuvée
modificative
n°1-2025
2025/065
Budget
annexe
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
:
Approuvée
Décision
modificative
n°1-2025
2025/066
Mise
à disposition
du
personnel
—
Renouvellement
Approuvée
de
la
convention
2025/067
Suppression
d'emploi
non
permanent
à temps
non
Approuvée
complet
de
catégorie
C
2025/068
Suppressions
d'emplois
permanents
à temps
Approuvée
complet
et
non
complet
de
catégorie
C Montbard
le
29
octobre
2025
Le
Président,.
d &
Alain sec{Ro
£ oo
Séance
du
Mardi
21
Octobre
2025