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unknown - Communauté de communes - Montbardois - deliberations cc 2 avril 25
Document publié le Mercredi 2 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Montbardois - deliberations cc 2 avril 25)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Justice et droit,
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
MONTBARDOIS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
MONTBARDOIS
DU
MERCREDI
2 AVRIL
2025
N°
DELIBERATION
OBJET
APPROUVEE/REJETEE
2025/007
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2024
du
Approuvée
budget
principal
2025/008
Examen
et vote
du
compte
de
gestion
2024
du
Approuvée
budget
annexe
«
Portage
repas
»
2025/009
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2024
du
Approuvée
budget
annexe
«
Zones
d'activités»
2025/010
Examen
et vote
du
compte
de
gestion
2024
du
Approuvée
budget
annexe
«
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
»
2025/011
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2024
du
Approuvée
budget
annexe
«
CREPAND
CC
MONTBARDOIS
»
2025/012
Examen
et
vote
du
compte
de
gestion
2024
du
Approuvée
budget
annexe
« Ordures
Ménagères
»
2025/013
Examen
et vote
du
compte
de
gestion
2024
du
Approuvée
budget
annexe
«SPANC»
2025/014
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
Approuvée
«Portage
de
Repas
»
2025/015
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
Approuvée
«SPANC»
2025/016
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
Approuvée
«MSP
»
2025/017
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
Approuvée
«Ordures
Ménagères»
2025/018
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
Approuvée
«Zones
d'Activités»
2025/019
Compte
Administratif
2024
du
budget
annexe
Approuvée
«CREPAND
CC
MONTBARDOIS»
2025/020
Compte
Administratif
2024
du
budget
principal
Approuvée
2025/021
Affectation
du
résultat
2024
du
budget
annexe
Approuvée
«
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
»
|
2025/022
Affectation
du
résultat
2024
du
budget
principal
Approuvée
2025/023
Fongibilité
des
crédits
Approuvée
2025/024
Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
«
Portage
Approuvée
repas
à domicile
»
Séance
du
Mercredi
2 Avril 2025 . COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
MONTBARDOIS
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
MONTBARDOIS
2025/025
Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
«SPANC»
Approuvée
2025/026
Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
« Maison
Approuvée
de
Santé
Pluridisciplinaire»
2025/027
Budget
primitif 2025
du
budget
annexe
«Ordures
Approuvée
Ménagères»
2025/028
Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
«Zones
Approuvée
d'Activités»
2025/029
Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
Approuvée
«CREPAND
CC
MONTBARDOIS»
2025/030
€
Budget
primitif
2025
du
budget
principal
Approuvée
2025/031
Note
de
présentation
brève
et synthétique
du
compte
administratif
2024
(Dispositions
de
la loi
Approuvée
NOTRe
du
7 août
2015)
2025/032
Note
de
présentation
brève
et synthétique
du
Approuvée
budget
2025
(Dispositions
de
la loi NOTRe
du
7 août
2015)
2025/033
Vote
des
taux
2025
Approuvée
2025/034
Budget
annexe
«Service
des
Ordures
Approuvée
Ménagères»
: admission
en
non
valeur
2025/035
Budget
annexe
« Service
des
Ordures
Approuvée
Ménagères
» : créances
éteintes
2025/036
Adhésion
à l’agence
technique
ingénierie
Côte
Approuvée
d’Or
le département
(ICO)
2025/037
Protection
sociale
complémentaire
(PSC)
option
santé
Approuvée
Participation
à
la
consultation
proposée
par
le
CDG21
2025/038
Création
emploi
permanent
: adjoint
technique
Approuvée
TNC
4/35
2025/039
Création
emploi
permanent
: adjoint
technique
Approuvée
principal
2° classe
TNC
4/35TNC
4/35
2025/040
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
mener
à bien
un
projet
identifié
(contrat
de
Approuvée
projet)
: CTG
(article
L.332-24
à L.332-26
du
Code
Généra
de
la Fonction
Publique
Montbard
le 16
29
Le Président,
sŸ
‘ eo,
Alain
BECRRD
ET
S
ë
|
Séance
du
Mercredi
2 Avril 2025
LA
ÿ
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|
pe
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d Montys®
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