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Déliberation - DELIBERATIONS+01 04
Déliberation - Délib+2024 019+2024 023
Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib+2024 019+2024 023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Commune
de
MAIZILLY
(Loire)
Maizilly
Conseil
Municipal
du
17
Juin
2024
Récapitulatif
des
délibérations
L'AN
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
LUNDI
17
Juin,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
12
juin
2024
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU.
En
exercice
: 11
Présents
: 09
Votants
: 10
Madame
Sabrina
BOISSE,
est
nommée
secrétaire
de
séance
Numéro
Date
Objet
Approuvée
Refusée
Prime
pouvoir
d'achat
agents
2024-019
17.06.2024 |
communaux
10
Votes
Taux
taxe
aménagement
2025
2024-020
17.06.2024
10
Votes
RPOQS
Assainissement
collectif 2023
2024-021
17.06.2024
10
Votes
Décision
Modificative
01,
Budget
2024-022
17.06.2024 |
Primitif 2024
Assainissement
10
Votes
Rapport
triennal
local de suivi de
2024-023
17.06.2024 |
J'artificialisation
des sols
10 Votes
Les
délibérations
du
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie
Colette
LEBEAU,
Sabrina
BOISSE
Secrétaire
de
séance