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Déliberation - DEL 057 VOTE DU BP 2026 LES CLOS DALBRET
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unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 057 Vote du bp 2026 LES Clos Dalbret
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 057 Vote du bp 2026 LES Clos Dalbret)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
LOT et GARONNE
ARRONDISSEMENT
NERAC
CANTON
NERAC
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Présents : 23
Votants : 29
OBJET :
Vote du BP 2026 - Les Clos
d’Albret
N° 057/2026
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal
du 16 avril 2026
L'an deux mille vingt-six, le 16 avril à vingt heures, le conseil municipal de
la Vile de Nérac était assemblé en session ordinaire,
à la mairie, après convocation légale en date du 03 avril deux mille vingt-
Six, SOUS la présidence de Monsieur Nicolas LACOMEE, Maire.
Etaient présents : Monsieur le Maire, Nicolas LACOMBE, Mesdames
Edith BUSQUET, Evelyne CASEROTTO, Najet EL-KAHIRI, Mélanie
SERRES-SOLANO, adjointes au Maire, Messieurs Hugues DAVID, Marc
GELLY, Patrick GOLFIER, adjoints au Maire, Mesdames Josiane
DARRAC, Aurore FONTANEL, Stéphanie GARBAY, Marie-Pierre
LAPORTE, Helena POTIER, Marie-Ange PRADO, Laurence QUATRE,
Charline SANSAN, conseillères municipales et Messieurs Serge
ARNAUNE, Charlie BARRERE, Daniel ESSERTEL., Frédéric SANCHEZ,
Jean-Jacques SERVOLLE, Frédéric TAROZZI. Jean-François TUFFERY,
conseillers municipaux.
Absents excusés :
Yannick DULOUARD a donné procuration à Jean-François TUFFERY
Michel FRANCOISE a donné procuration à Frédéric TAROZZI
Jean-Luc GUERY a donné procuration à Hugues DAVID
Françoise MEDECIN a donné procuration à Serge ARNAUNE
Myriam TESSARIOL a donné procuration à Laurence QUATRE
Manuel VICENTE a donné procuration à Jean-Jacques SERVOLLE
Il a êté procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, à l'élection d'un-e secrétaire prise au sein du
Conseil.
Charline SANSAN ayant obtenu la majorité des suffrages, elle a été
désignée pour remplir ces fonctions et les a acceptées.
Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à chaque Conseiller
Municipal.
L'avis de convocation a été affiché conformément à la législation en
vigueur.
La liste des délibérations de la séance du 16 avril 2026 a été affichée
conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0572026-BF
Reçu le 28/04/2026 RAPPORTEUR : SANCHEZ Frédéric
ultation des éléments du projet de Budget Primitif 2026, en ce qui concerne Les Clos d'Albret, Après cons s résultats de l'exercice précédent et qu'il s'équilibre étant précisé que, ce budget intègre la reprise de
comme suit :
Budget Les Clos d'Albret 2026 (HT)
| Dépenses | Recettes
| 63191100€ | 631 911.00 €
Total 134283400€ | 1342834.00€
LE CONSEIL MUNICIPAL
Considérant les éléments présentés à l'appui de la présente délibération ;
Considérant le vote du Compte Administratif 2025 et l'affectation des résultats 2025 ; Considérant l'exposé qui précède ;
DECIDE A L'UNANIMITE :
> DE PROCEDER au vote du Budget Primitif 2026 des Clos d'Albret conformément à la législation en vigueur.
> D'ADOPTER le Budget Primitif 2026 des Clos d'Albret.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le.Maire,
La Secrétaire de séance,
AR Prefecture
047-214701955-20260416-DEL0572026-BF
Reçu le 28/04/2026