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Procès Verbal - MA DEL 2024 008 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 21 fevrier 2024
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2024 008 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 21 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
R Ê P U B LIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉuaÉnATroNS DU coNSEtL MUNtctPAL
COMMU N E de SAI NT-CLEM ENT-DE-RIVI ERt
L'an deux mil vingt quatre, le treize mars, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Marcel TARDIEU, M. Christophe JAY, M. Georges TOURTOGLOU, Mme Elodie GIORGETTI, M. Olivier THALER, Mme Françoise OLIVET, M. Pierrik AVONDE, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, M. Nicolas DEFORGE, Mme Magali BURCKART, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Francine BOHE, Mme Martine PIERRE.
*5aint
I
ClËrnent de
Rivière
Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 24
Dont pouvoirs : 3
Date de la convocation :0710312024
Date d'affichag e : 1 51 031 2024
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichage le 1510312024
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte- lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les novembre 1 983 et 65-25 du 1 1 janvier
I'application informatique "Télérecours
Notifié le
Transmis au Représentant de I'Etat le
iI
Étaient absents excusés : Mme Edith CATARINA, Mme Josiane THOMAS, M. Thierry BOYER, Mme Sadrina BERTRAND, Mme Christel COUSTAN, Mme Laurence CRISTOL.
Procurations : Mme Josiane THOMAS en faveur de M. Grégory MOLTER, M. Thierry BOYER en faveur de M. Jean-Philippe LEYRIS, Mme Sadrina BERTRAND en faveur de Mme Barbara GALLET DE SANTERRE.
Secrétaire : M. Olivier THALER
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21février 2024
ll est proposé au conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
APPROUVE à l'unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2024
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, M. Jérôme POUGET
les décrets n'83-1025 du 28
Administratif ainsi que par
Publié le
de la présente notification. Accusé de réception en préfecture 034-213402472-20240313-MA-DEL-2024-008-DE
Date de télétransmission : 15/03/2024
Date de réception préfecture : 15/03/2024