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Procès Verbal - MA DEL 2025 19 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 19 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2025 19 Approbation du proces verbal du conseil municipal du 19 fevrier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBL IQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉLreÉnATroNS DU coNSErL MUNlcrpAL
COMMUNE de SAI NT-CLEMENT-DE-RlVl ERE
L'an deux mil vingt cinq, le dix neuf mars, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RlVlERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Étaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, M. Olivier THALER, M. Thierry BOYER, M. Pierrik AVONDE, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, M. Nicolas DEFORGE, Mme Magali BURCKART, M. Sébastien FABRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Laurence CRISTOL, Mme Francine BOHE, Mme Clothilde BERTRAND, M. Sébastien VALETTE.
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+- Clérr.ent
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Département de I'Hérault
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 24
Dont pouvoirs : 4
Date de la convocation :1310312025
Date d'affichage : 2410312025
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichage le 2410312025
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
Étaient absents excusés : Mme Elodie GIORGETTI, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme ChristelCOUSTAN, Mme Marion LAPIERRE, Mme Christine RACHET-MAKA.
Procurations : Mme Françoise OLIVET en faveur de Mme Josiane THOMAS, Mme Sadrina BERTRAND en faveur de M. Thierry BOYER, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE en faveur de Mme Rachèle BODIN, Mme Marion LAPIERRE en faveur de M. Jean-Philippe LEYRIS.
Secrétaire : M. Christophe JAY
OBJET: Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2025
ll est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté.
ADOPTE à I'unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2025
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, M. Jérôme POUGET
modifiant les décrets n"83-1025 du 28
Tribunal Administratif ainsi que par novembre 1 983 et 65-25 du 1 1 janvier '1 965, la présente délibération peut faire I'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet "www.telerecours.fr" , dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification. Notifié le :
Transmis au Représentant de I'Etat le :
Publié le :
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20250319-MA-DEL-2025-19-DE
Date de télétransmission : 24/03/2025
Date de réception préfecture : 24/03/2025