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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1722246394 PROCES VERBAL 20240222)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Banque,
DEPARTEMENT République Française
Nom de l'assemblée
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 6
Votants: 6
Séance du jeudi 22 février 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-deux février l'assemblée régulièrement convoqué le 17 février 2024, s'est réuni sous la présidence de Fabrice BEAUMET.
Sont présents: Andrée RENAUX, Nicolas HERTKORN, Alain ROVERATI, Fabrice BEAUMET, Martial LARMINACH, Pascal THUAU
Représentés:
Excuses: Cathy DAL BORGO, Alexandra KOLODZIEJCZAK, Hubert JANKE, Magalie PARTY
Absents:
Secrétaire de séance: Nicolas HERTKORN
Objet: Augmentation du taux TFB de 3 % part communale - DE_2024_002
Le Maire propose à l'assemblée d'augmenter le taux de TFB à 3 % (part communale).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipale, ACCEPTE, à l'unanimité des membres présents, d'augmenter le taux de la TFB à 3 % (part communale).
Objet: Encaissement chèque Groupama Grand Est - DE_2024_003
Le Maire explique à l'assemblée que GROUPAMA participe financièrement à une action de prévention et à envoyer un chèque de 216.80 euros à la commune de Champneuville.
Il propose de voter pour l'encaissement du chèque n°2123627 de Groupama Grand Est pour la somme de 216.80 euros.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, ACCEPTE, à l'unanimité des membres présents, d'encaisser le chèque n°2123627 de GROUPAMA GRAND EST pour la somme de 216.80 euros.
Objet: Constitution du bureau de l'AFR - DE_2024_004
Monsieur le Maire a rappelé la lettre de Monsieur le Directeur Départemental des Territoires, l'invitant à faire procéder par le Conseil Municipal à l'élection de quatre propriétaires, expoloitants ou non, appelés à siéger au bureau de l'Association Foncière de Remembrement de Champneuville. Il est alors procédéà l'élection à bulletin secret dans les conditions fixéex par les articles L 2121-20 et L 2121-21 du code général des collectivités locales.
Le nombre de votants étant de 6
La majorité requise est de 5
Ont obtenu au premier tour :
M. Renaux Damien - 14 rue de l'Eglise - 55100 CHAMPNEUVILLE : 6 voix M. Dubaux Daniel - 3 Grande rue - 55100 CHAMPNEUVILLE : 6 voix M. GILLE Guillaume - 55100 CHARNY-SUR-MEUSE : 6 voix
M. TROUSLARD Aurélien - 4 rue Chanvre - 55110 REGNEVILLE : 6 voix
Sont ainsi élus et désignés par le Conseil Municipal, les propriétaires suivants :
M. Renaux Damien - 14 rue de l'Eglise - 55100 CHAMPNEUVILLE : 6 voix M. Dubaux Daniel - 3 Grande rue - 55100 CHAMPNEUVILLE : 6 voix M. GILLE Guillaume - 55100 CHARNY-SUR-MEUSE : 6 voix
M. TROUSLARD Aurélien - 4 rue Chanvre - 55110 REGNEVILLE : 6 voix