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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Champneuville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1713942201 PROCES VERBAL 20230609)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
DEPARTEMENT République Française
Nom de l'assemblée
Nombre de membres
en exercice: 10
Présents : 8
Votants: 8
Séance du vendredi 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois et le neuf juin l'assemblée régulièrement convoqué le 31 mai 2023, s'est réuni sous la présidence de Fabrice BEAUMET.
Sont présents: Andrée RENAUX, Cathy DAL BORGO, Alain ROVERATI, Alexandra KOLODZIEJCZAK, Fabrice BEAUMET, Hubert JANKE, Magalie PARTY, Pascal THUAU
Représentés:
Excuses: Nicolas HERTKORN, Martial LARMINACH
Absents:
Secrétaire de séance: Pascal THUAU
Objet: Elections des délégues du conseil Municipal en vue de l'élection des sénateurs - DE_2023_011
En application des articles L.283 à L.293et R. 131 à R.148 du code électoral, s'est réuni le conseil Municipal de la commune de Champneuville. Aprés la mise en place du bureau électoral, le Maire à invité le conseil municipal à proceder à l'élection du déléhué et des 3 suppleants en vue de l'élection des sénateurs( en application des articles L.288 et R.133 du code électoral),
Le dépouillement du vote du délégué à donner au premier tour le résultat suivant : 8 bulletins dans l'urne et 8 suffrages exprimés, Mr Fabrice BEAUMET à obtenu 8 voix, a été proclamé élu et a déclaré accepterle mandat.
Le dépouillement du vote des supplléants à donné au premier tour le résultat suivant: 8 bulletins dans l'urne et 8 suffrages exprimés, Mr Pascal THUAU, Mme Cathy DAL BORGO etMadame Magalie PARTY ont obtebu 8 voix, ont été proclamés élus et ont déclarés accepter le mandat.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Certifiée exécutoire par le maire, compte rendu de la réception en sous-préfecture de Verdun et de la publication les jours, mois et an ci-dessus
Le Maire Fabrice BEAUMET