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Document publié le Vendredi 6 janvier 2017 par la commune de Silly-sur-Nied.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2019 01 06 Rapport 2017 dechets CCHCPP)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
NE
e
Hi
CA
SiLlLu-sur-Niezc
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance du
23 janvier 2019
à
19h30
|
N°
délibération
Date
de
convocation
Date
d'affichage
D2019-01-06
18
janvier
2019
18
janvier
2019
Nombre
de
conseillers
En
exercice
Présents
Absents
exc.
Absents
Votants
15
12
|
3
0
14
Etaient
présents
| M.
WOLLJUNG
Serge
Mme
LUBNAU
Dominique
M.
MARTIN
Michel
M.
OLEKSIUK
Nicolas
M.
GIRARD
Guy
Mme
PIQUEMAL
Anne
M.
FALLITO
Giovanni
M.
MULLER
Jean-Marie
Mme
PREVOT
Nadège
Mme
MARTIGNON
Sonia
Mme
BOULANGE
Rachel
M.
POINSIGNON
Gilles
|
Etaient
absents
excusés
M.
MARION
Julien
Pas
de
pouvoir
Mme
DAUMAIL
Martine
Pouvoir
à
Mme
PIQUEMAL
Anne
Mme
CAISSUTTI
Claudie
Pouvoir
à
M.
OLEKSIUK
Nicolas
Objet :
Gestion
des
ruissellements
et
coulées
d'eaux
boueuses
Le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
l'étude
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Haut
Chemin
- Pays
de
Pange
pour
la
mise
en
place
d'opérations
de
gestion
des
ruissellements
et
coulées
d'eaux
boueuses
Après
avoir
pris
connaissance
de
l'étude
;
Après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire
;
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l'unanimité :
+
PREND
acte
de
la
présentation
de
l'étude
sur
le territoire
de
la
Communauté
de
Communes
Haut
Chemin
- Pays
de
Pange
pour
la
mise
en
place
d'opérations
de
gestion
des
ruissellements
et
coulées
d'eaux
boueuses
Fait
à
Silly-sur-Nied,
le
23
janvier
2019
Serge
WOLLJUNG,
Maire
de
Silly-sur-Nied
tb
signature
et
cachet
Délibération
D2019-01-06
du
23 janvier
2019
—
Gestion
des
ruissellements
et coulées
d'eaux
boueuses
1
1