Déliberation - LISTE 23 NOV 25

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Déliberation - LISTE 23 NOV 25 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Breurey-lès-Faverney. Lien du pdf (Déliberation - LISTE 23 NOV 25)Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Économie et finances, MAIRIE DE BREUREY-LÈS-FAVERNEY

70 160 Breurey-lès-Faverney

DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

DU 23 NOVEMBRE 2025

N°01-23112025-DM N°3 BUDGET RÉSEAU CHALEUR-APPROUVÉE

N°02-23112025-DM N°1 BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT-APPROUVÉE

N°03-23112025-PRÊT RELAIS BUDGET COMMUNE-APPROUVÉE

N°04-23112025-LISTE DÉFINITIVE DES AYANTS DROIT À L’AFFOUAGE 2025- 2026-APPROUVÉE

N°05-23112025-SUBVENTION PIÈGEUR-APPROUVÉE

N°06-23112025-CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE ET AU SUIVI DES ANIMAUX ERRANTS-ASSOCIATION BOULES DE POILS DE ST SAUVEUR-APPROUVÉE

N°07-23112025-REMBOURSEMENT FOURNITURES MARCHÉ DE NOËL- APPROUVÉE

À Breurey-lès-Faverney, le 24 novembre 2025

Le Maire, Jean MARCHAL