Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - ANNEXES SANITAIRES Note technique Eaux pluviales
PLU - Annexes - annexes sanitaires
PLU - Annexes - annexes sanitaires notice technique
PLU - Annexes - Note Technique annexe sanitaire
PLU - Annexes - Annexes sanitaires Note technique
PLU - Annexes - Annexes sanitaires Note technique
PLU - Annexes - Plan du reseau eau pluviale CAMON EP1
PLU - Annexes - note technique annexes sanitaires
PLU - Annexes - Annexes sanitaires Note technique
PLU - Annexes - Annexes sanitaires Note technique
unknown - ANNEXES SANITAIRES Note technique Eaux pluviales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Camon.
Lien du pdf (unknown - ANNEXES SANITAIRES Note technique Eaux pluviales)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Énergies,
ANNEXES SANITAIRES
EAUX PLUVIALES note technique
Pour l’assainissement des Eaux Pluviales, le SDAGE des eaux du bassin Artois-Picardie s’applique.
Tout projet doit ainsi prendre en compte et privilégier une infiltration des eaux (épurées si
nécessaires) à la parcelle sur l'ensemble du territoire, il s’agit de la règle de base.
Pour les futures zones à densifier et conformément au règlement métropolitain de l’assainissement,
aucun rejet des eaux pluviales des parcelles privées sur le réseau public ne sera autorisé. Leurs
infiltrations seront traitées sur lesdites parcelles. Ainsi, toute opération d’aménagement,
d’urbanisation ou de construction est assujettie à une maîtrise des rejets d’eaux pluviales en
privilégiant au maximum l’infiltration.
Dans le cas des lotissements, la gestion des eaux pluviales doit être gérée pour chaque lot à la
parcelle au moyen de techniques alternatives (fossé, noue, chaussée réservoir, bassin et puits
d’infiltration,…). Les eaux de ruissellement de voirie sont gérées sur l’unité foncière du lotissement.
Si une rétrocession de la voirie est prévue, les ouvrages mis en place seront validés par le Service des
eaux.
Dans le cas de la construction d’un parking aérien de plus de 5 places de stationnement, un
traitement des eaux pluviales avant infiltration à la parcelle est obligatoire (débourbeur/séparateur à
hydrocarbures ou similaires, techniques douces).
Toutefois, si l’infiltration n’est pas faisable pour des raisons technico économiques avérées
(problèmes de pollution du sol, de perméabilité ou de nature de sol, proximité de la nappe), une
autorisation de rejet avec un débit de fuite de 3 l/s/ha (ou 2L/s minimum) pourra être accordée si un
collecteur d’eau pluviale est existant à proximité. Il appartient au pétitionnaire d’apporter la preuve
technique de l’impossibilité d’une gestion à la parcelle. Une rétention devra être prévue dans ce
sens.
Dans le cas de la construction d’un parking souterrain ou couvert de plus de 5 places de
stationnement, la mise en place d’un débourbeur/séparateur à hydrocarbures avant rejet au réseau
public d’eaux usées est obligatoire.
Le gestionnaire du réseau existant est le Service de l’Eau et de l’Assainissement d’Amiens Métropole
ou son prestataire.