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Convocation - convocation CM 05.02.2025 ISA
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 05.02.2025 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
O k Le Bourg d’Oisans, le 31 janvier 2025
Commune
Le Bourg d'Oisans
A l'attention de Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Municipaux,
Service : Direction Générale des Services
Affaire suivie par : Secrétariat Général / 003
Courriel : sg@mairie-bourgdoisans.fr
Téléphone : 04.76.11.12.58
Objet: Convocation Conseil Municipal.
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
ORDRE DU JOUR :
Le mercredi 05 février 2025 à 19h00
En salle du Conseil Municipal
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 23/11/2024 et le 21/01/2025 en vertu de la
délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2025 - 001
2025- 002
2025 - 003
2025 - 004
2025- 005
SIEPAVEO -— Confirmation des délégués titulaires et des délégués suppléants et fin des mandats
d'un délégué titulaire et d’un délégué suppléant.
Délibération autorisant le maire à signer la convention de raccordement au
réseau de chaleur biomasse du Bourg d'Oisans.
URBANISME / AMENAGEMENT
Régularisation d'une installation d'assainissement
autonome sur le domaine public communal par une servitude administrative.
ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES
Renouvellement de la convention Territoriale Globale 2025-2029.
SERVICES TECHNIQUE / VOIRIE
TE 38 Evolution du Conseil Energie Partagé vers BATIWATT.
Mairie Le Bourg d'Oisans - 1 rue Humbert - 38520 Le Bourg d'Oisans - Tél : 04 76 11 12 50 - Mail : accueil@mairie-bourgdoisans.fr
Site internet : www.mairie-bourgdoisans.fr/ - Page facebook : Mairie Le Bourg d'Oisans — Isère QUESTIONS DIVERSES
RH RRE
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Guy VERNEY