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Convocation - Convocation CM 03 07 24 ISA
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 03 07 24 ISA)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
O A Le Bourg d’Oisans, le 27 juin 2024
Commune
Le Bourg d'Oisans
A l'attention de Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Municipaux,
Service : Direction Générale des Services
Affaire suivie par : Vincent ESTABLE / 030
Courriel : sg@mairie-bourgdoisans.fr
Téléphone : 04.76.11.12.58
Objet : Convocation Conseil Municipal.
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le mercredi 03 juillet 2024 à 19h00
En salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
Intervention de Monsieur SAGE, Président du SIEPAVEO, qui présentera les délibérations du SIEPAVEO aux
membres du Conseil Municipal.
AFFAIRES GENERALES
2024-051 SIEPAVEO / Modification des statuts du syndicat.
2024-052 SIEPAVEO / Régularisation de la restitution de l'actif et du passif du Syndicat liées à l'exercice
de compétences déjà restituées mais qui ont été conservées par le syndicat.
2024-053 SIEPAVEO / Restitution de la compétence « aménagements urbains » et répartition de l'actif
et du passif affecté à la compétence restituée.
2024-054 SIEPAVEO / Restitution de la compétence « équipements socioculturels et sportifs » et
répartition de l'actif et du passif affecté à la compétence restituée.
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 18/05/24 et le 24/06/24 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2024-055 Modification / Désignation de représentants de la Commune dans des instances extérieures.
2024-056 Modification de la composition des commissions municipales.
2024-057 Convention pour le logement des travailleurs saisonniers en Oisans - Loi montagne 2.
Mairie Le Bourg d'Oisans - 1 rue Humbert - 38520 Le Bourg d'Oisans - Tél : 04 76 11 12 50 - Mail : accueil@mairie-bourgdoisans.fr Site internet : www.mairie-bourgdoisans.fr/ - Page facebook : Mairie Le Bourg d’Oisans — Isère 2024 - 058
2024 - 059
2024 - 060
2024 -061
2024 - 062
2024 - 063
2024 - 064
2024 - 065
2024 - 066
2024 - 067
URBANISME / AMENAGEMENT
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée E 1287 (668 m°) appartenant à M. CARREL
Marc par la commune du Bourg d'Oisans
ENFANCE / AFFAIRES SCOLAIRES
Modification du règlement communal.
Budget Principal / Attribution d’une subvention 2024 à l'association Coopérative Scolaire de
l'Ecole Elémentaire du Bourg d’Oisans.
Budget Principal / Attribution d’une subvention 2024 à l'association Coopérative Scolaire de l'Ecole Maternelle du Bourg d’Oisans.
VIE ASSOCIATIVE / JEUNESSE ET SPORTS
Budget Principal / Attribution d'une subvention à l'association Tetratletik.
ANIMATION
Approbation de la convention de prêt de matériel aux associations, aux particuliers, socio-
professionnels et Communes extérieures.
Défraiement accordé par la Commune dans le cadre du Challenge Tour de France femmes avec
Zwift organisé par Amaury Sport Organisation (ASO), le 18 août 2024, pour les volontaires.
RESSOURCES HUMAINES
Modification du tableau des effectifs : création de postes.
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QUESTIONS DIVERSES
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KEKEK
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, les Conseillers Municipaux,
l'expression de mes meilleurs sentiments.
Le Maire,
Guy VERNEY,