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unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 175 tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 175 tampon)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
Envoyé
en
préfecture
le 30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Publié
le
S
L
O7
L
A
C
Q
4
ID
: 064-200039204-20230626-CCCCLO
2023
175-DE
GORTHEZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Réunion
du 26
juin
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
LACQ-ORTHEZ
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 96
Nombre
de
présents
: 75
Nombre
de
votants
: 83
L'an
deux-mille
vingt-trois,
le vingt-six
juin
à
18h,
le
conseil
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-
Orthez,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la communauté
à
Mourenx
sous
la
présidence
de
M.
Patrice
LAURENT.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mmes
et
MM.
Gilles
LÉVÊQUE,
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Corinne
LAMARQUE,
Lucien
PRAT,
Guy
PÉMARTIN,
José
FLORES,
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Daniel
PÉDEPRAT,
Benoît
POURTAU-MONDOUTEY,
Jean-Bernard
PRAT,
Mathias
DUCAMIN,
Maryse
PAYBOU,
Henri
POUSTIS,
Nadia
GRAMMONTIN,
Gilles
MARDELLE,
Hervé
LAFITTE,
Monique
LARRADET,
Patrick
GALOPIN,
Frédéric
GOUAILLARDOU,
Loïc
COUTRY,
Patrick
WARRYN,
Jean-Simon
LEBLANC,
Marie-Christine
LUPIET,
Nathalie
DUPLEIX,
Didier
REY,
Jean-Pierre
DUBREUIL,
Marlène
LE
DIEU
DE
VILLE,
Pierre
ZIEGLER,
Francis
LARROQUE,
Albert
LASSERRE-
BISCONTE,
Michel OLIVÉ,
Jean
NAULÉ,
Stephan
BONNAFOUX,
Régis
CASSAROUMÉ,
Bertrand
VERGEZ-
PASCAL,
Hélène
BOURDEU,
Françoise
DANDIEU,
Christian
LOMBART,
Pierre
MUCHADA,
Jacques
CLAVÉ,
Véronique
ETCHART,
Patrice
LAURENT,
Corinne
CARRIAT,
Lindsey
DEARY,
Anne-Lise
GENNEVOIS,
Gérard
IRIART,
Françoise
RAMANANTSOA,
Firmin
LARA,
Emmanuel
HANON,
Luis
Miguel
CONEJERO,
Emilie
DARSAUT,
Marie
DE
MORO,
Pierrette
DOMBLIDES,
Jean-Louis
GROUSSET,
Céline
LEMBEZAT,
Madeleine
PICHAUREAU,
Jean-Jacques
SENSEBÉ,
Serge
ARRIEULA
(suppléant
de
M. Jérôme
TOULOUSE),
Alain
LENGLET,
Nicolas
LAPUYADE,
Daniel
BIROU,
Robert
HAGET,
Michel
LABOURDETTE,
Carole
LARRIEU,
Marc
PEREZ,
Jean
LABASTE,
Pierre
LAFARGUE,
Jérôme
LAY,
Michel
DUPUY,
Christian
MOLLES,
Gérard
DUCOS,
Maïthé
MIRASSOU,
Christian
LÉCHIT,
Dominique
ERTAURAN,
Philippe
ARRIAU
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
ÉTAIENT
EXCUSÉS
OÙ
ABSENTS
:
Jean-Claude
MIRASSOU,
Jean-Pierre
CAZALÈRE,
Alain
PÉDEGERT,
Jean-Pierre
ESCOUTELOUP
(pouvoir
à
M.
Gérard
DUCOS),
Fabienne
COSTEDOAT-DIU
(pouvoir
à
M.
Hervé
LAFITTE),
Alice
BENAVENTE,
Idelette
DEMAISON
(pouvoir
à
M.
Daniel
PÉDEPRAT),
Michel
LAURIO,
Amandine
PAINSET,
Laurent
CHERITI,
Laurent
COUBLUCQ,
Bernard
GOBERT,
Jean-Pierre
FAYET
(pouvoir
à
Mme
Corinne
CARRIAT),
Joëlle
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
Emmanuel
HANON),
Jean-Pierre
BOUNINE
(pouvoir
à
M.
Jean-Louis
GROUSSET),
Marc
DESPLAT,
Jacques
LABORDE
(pouvoir
à
M.
Jean-Jacques
SENSEBÉ),
Jérôme
TOULOUSE,
Guy
ROMAIN,
Francis
GRINET
(pouvoir
à
M.
Henri
POUSTIS),
Jean-Jacques
LASCABES,
Valérie
CAMPAGNE-IBARCQ.
SECRÉTAIRES
DE
SÉANCE
:
Mmes
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Nadia
GRAMMONTIN. Envoyé
en
préfecture
le 30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 064-200039204-20230626-CCCCLO
2023
175-DE
RAPPORT
N° _
26:
SOUTIEN
FINANCIER
A
DES
ASSOCIATIONS
POUR
L'ORGANISATION
DEMANIFESTATIONS
SPORTIVES
ET
CULTURELLES
ET/OU
POUR
LA
LOCATION
DE
CHAPITEAU
-
ATTRIBUTION
D'AIDES
AU
TITRE
DE
2023
Rapporteur: M.
Christian
LÉCHIT
Le
22
mai
2014,
le conseil
communautaire
a adopté
un
règlement
pour
l'attribution
d'aides
financières
aux
associations
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-Orthez
pour
la
réalisation
de
manifestations
sportives
et
culturelles
et/ou
pour
la
location
de
chapiteaux.
Ce
règlement
autorise,
entre
autres,
le bureau
à instruire
les
demandes
formulées
par
les
maires,
pour
le compte
d'une
ou
de
plusieurs
associations
porteuses
du
projet,
et
prévoit
que
chaque
attribution
doit
faire
l'objet
d'une
délibération
du
conseil
communautaire,
étant
précisé
que
cette
subvention
ne
peut
être
versée
que
sur
justificatifs.
Le
bureau
a
émis
un
avis
favorable
de
principe
à
l'octroi
d'une
subvention :
o
A
l'association
UNION
CYCLISTE
ORTHÉZIENNE,
pour
l'organisation
de
la
manifestation
« Le
Week-end
Cycliste
Béarnais
», sur
la
commune
de
Puyoôû,
les
22
et
23
avril
2023.
o
A
l'association
LA
BOULE
BATCHOISE,
pour
l'organisation
de
son
5ème
anniversaire,
le
3 juin
2023.
Les
mairies
des
communes
concernées
ont
communiqué
les
éléments
financiers
demandés
qui
ont
été
validés
par
le
conseiller
communautaire
délégué
à
la vie
associative.
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
de
ses
membres,
décide
:
JS
d'allouer: o
1500
€
à
l'association
UNION
CYCLISTE
ORTHÉZIENNE,
o
1500
€
à
l'association
LA
BOULE
BATCHOISE.
JS
d'imputer
les
dépenses
correspondantes
sur
les
crédits
prévus
à
cet
effet.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
la date
sus-indiquée
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
président,