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unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023
unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 305 tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CCCCLO 2023 305 tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
16/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/11/2023
Publié
le
SG
L
|
:
ID
: 064-200039204-20231113-CCCCLO 2023
305-DE
GORTHEZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Réunion
du
13
novembre
2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
LACQ-ORTHEZ
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 96
Nombre
de
présents
: 77
Nombre
de
votants
: 85
L'an
deux-mille
vingt-trois,
le
treize
novembre
à
18h,
le
conseil
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-Orthez,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté
à
Mourenx
sous
la
présidence
de
M.
Patrice
LAURENT.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mmes
et
MM.
Jean-Claude
MIRASSOU,
Jean-Pierre
CAZALÈRE,
Gilles
LÉVÊQUE,
Alain
PÉDEGERT,
Fabienne
COSTEDOAT-DIU,
Alice
BENAVENTE,
Corinne
LAMARQUE,
Lucien
PRAT,
Guy
PÉMARTIN,
José
FLORES,
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Idelette
DEMAISON,
Benoît
POURTAU-MONDOUTEY,
Amandine
PAINSET,
Jean-Bernard
PRAT,
Maryse
PAYBOU,
Laurent
CHERITI,
Henri
POUSTIS,
Nadia
GRAMMONTIN,
Jean-Christophe
COIG
(Suppléant
de
Gilles
MARDELLE),
Hervé
LAFITTE,
Patrick
GALOPIN,
Frédéric
GOUAILLARDOU,
Loïc
COUTRY,
Patrick
WARRYN,
Jean-Simon
LEBLANC,
Marie-Christine
LUPIET,
Nathalie
DUPLEIX,
Didier
REY,
Marlène
LE
DIEU
DE
VILLE,
Bernard
GOBERT,
Pierre
ZIEGLER,
Francis
LARROQUE,
Albert
LASSERRE-BISCONTE,
Michel
OLIVÉ,
Jean
NAULÉ,
Stephan
BONNAFOUX,
Régis
CASSAROUMÉ,
Bertrand
VERGEZ-PASCAL,
Hélène
BOURDEU,
Christian
LOMBART,
Pierre
MUCHADA,
Jacques
CLAVÉ,
Véronique
ETCHART,
Patrice
LAURENT,
Jean-Pierre
FAYET,
Anne-Lise
GENNEVOIS,
Françoise
RAMANANTSOA,
Emmanuel
HANON,
Luis
Miguel
CONEJERO,
Emilie
DARSAUT,
Marie
DE
MORO,
Marc
DESPLAT,
Pierrette
DOMBLIDES,
Jean-Louis
GROUSSET,
Céline
LEMBEZAT,
Madeleine
PICHAUREAU,
Jean-Jacques
SENSEBÉ,
Serge
ARRIEULA
(Suppléant
de
Jérôme
TOULOUSE)
Michel
SARTHOU
(Suppléant
de
Alain
LENGLET),
Nicolas
LAPUYADE,
Daniel
BIROU,
Robert
HAGET,
Michel
LABOURDETTE,
Carole
LARRIEU,
Jean
LABASTE,
Pierre
LAFARGUE,
Jérôme
LAY,
Guy
ROMAIN,
Francis
GRINET,
Michel
DUPUY,
Christian
MOLLES,
Gérard
DUCOS,
Maïthé
MIRASSOU,
Christian
LÉCHIT,
Dominique
ERTAURAN,
Philippe
ARRIAU.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
ÉTAIENT
EXCUSÉS
OÙ
ABSENTS :
Mmes
et
MM.
Jean-Pierre
ESCOUTELOUP,
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ
(pouvoir
à
Mme
Alice
BENAVENTE),
Daniel
PÉDEPRAT
(pouvoir
à
Mme
Idelette
DEMAISON),
Michel
LAURIO,
Mathias
DUCAMIN,
Gilles
MARDELLE,
Monique
LARRADET,
Laurent
COUBLUCQ,
Jean-Pierre
DUBREUIL,
Françoise
DANDIEU
(pouvoir
à
Mme
Hélène
BOURDEU),
Corinne
CARRIAT,
Lindsey
DEARY
(pouvoir
à
M.
Laurent
CHERITI),
Gérard
IRIART
(pouvoir
à
Mme
Anne-Lise
GENNEVOIS),
Firmin
LARA,
Joëlle
BAYLE-LASSERRE
(pouvoir
à
M.
Marc
DESPLAT)
Jean-Pierre
BOUNINE
(pouvoir
à
M.
Jean-Louis
GROUSSET),
Jacques
LABORDE
(pouvoir
à
M.
Jean-Jacques
SENSEBÉ),
Jérôme
TOULOUSE,
Marc
PEREZ,
Jean-Jacques
LASCABES,
Valérie
CAMPAGNE-IBARCQ.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE :
Mme
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Nadia
GRAMMONTIN. 1
Reçu
en
gréfecture
le
16/11/2025
LA
Pubiié
le
ID
: 064-200039004-20931113-CCCCL0
: O
F2
Le]
Ba
Ci
"ua Co
in
© F
RAPPORT
N°
7 : EVOLUTION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
RAPPORTEUR
: M.
MICHEL
LABOURDETTE
Ce
tableau
est
établi
en
fonction
de
la
règlementation
en
vigueur
au
1
octôbre
2023.
Les
modifications
apportées
au
tableau
des
effectifs
sont
donc
les
suivantes
:
AVANCEMENT
DE
GRADE
2023
(CORRECTION)
Filière
Médico-Sociale
:
@
Suppression
de
2 postes
d'auxiliaire
de
classe
supérieure
€
Création
de
2
postes
d'auxiliaire
de
classe
normale
RECRUTEMENT
ET
DEPARTS
Filière
Administrative :
Création
de
1 poste
d'adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
Suppression
de
1 poste
d'adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
Suppression
de
2 postes
de
rédacteur
Création
de
1 poste
de
rédacteur
29399
Filière
Technique
:
Création
de
7
postes
d'adjoint
technique
Suppression
de
1 poste
d'adjoint
technique
Suppression
de
1 poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
Suppression
de
4 postes
d'adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
Suppression
de
1 poste
d'agent
de
maîtrise
Suppression
de
1 poste
d'agent
de
maîtrise
principal
Suppression
de
1 poste
de
technicien
2799999
Filière
Animation
:
@
Suppression
de
1 poste
d'adjoint
d'animation
principal
de
1ère
classe
Filière
Culturelle :
®
Création
de
1
poste
d'assistant
de
conservation
principal
de
2ème
classe
@&
Suppression
de
1 poste
d'assistant
de
conservation
principal
de
1ère
classe
Filière
Médico-Sociale :
€
Suppression
de
1 poste
d'auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure
Afin
de
tenir
compte
des
éléments
cités
ci-dessus
et
au
vu
de
l'avis
du
comité
social
territorial
en
date
du
10
octobre
2023,
il est
proposé
de
modifier
le tableau
des
effectifs
suivant :
EMPLOIS
A
TEMPS
COMPLET
ET
NON
COMPLET
AU
01/10/2023
1°)
Filière
administrative €
Adjoint
administratif
territorial...
9
@&
Adjoint
administratif
principal
de
2ÈTE
classe...
3
®@
Adjoint
administratif
principal
de
TÈE
classe... us
23
®
RÉdACIEUT
rires
9
æ
Rédacteur
principal
de
2Êm8
assé... iiiniiisnneenennrnne
6
€
Rédacteur
principal
de
1€
classe
iii
6 Reçu
en
gréfecture
le
16/11/2025
Pubiié
le
ID
: 664-200939204-20251118-COCCL
©
@
AITACNÉ
ns
ennenesnnnenennnneneneenteennesesnnnnesnesnesnenneeenesresneenecenneeteneenene 10
®@
Attaché
principal...
ii
iiensinernrnnnennsneeneenenennrennennennnres
8
@
Attaché
hors
classe. rinnrnrrrrrnrnnnenerneeennernnennnnteesnenenneses
1
@
Directeur
inner
rreenneeenenenreeneeneneeeeeeeeeesenesnenetnsee
seen seessseenenes
1
2°)
Filière
technique
€
Adjoint
technique
territorial...
sise
71
€
Adjoint
technique
territorial
à TNC
24/5... nn
1
@
Adjoint
technique
territorial
à TNC
24,5h/S
in nrneenennnsnns
1
€
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe... sise
30
€
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
TNC
30
1/5
snse
1
&
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe... sin
75
æ
Adjoint
technique
principal
de
ère
classe
TNC
30
RSR
2
@
Agent
de
MAÎrISE...
ii
eeenneneiesesnesneésnienepeisenseseseieneeneniene 12
@
Agent
de
maîtrise
principal... sise
26
@
Technicien...
sine
4
@
Technicien
Principal
de
2ème
classe... sise
6
@
Technicien
principal
de
1ère
classe...
iii
siisssssnsssnssrsnrsssnnsns
13
@
INgÉNIEUT.
Li
eennennrnernenerseesrteeseepoeeennspesesnenesneesnsseenssenenenenee 7
@
Ingénieur
principal... sise
5
®
Ingénieur
hors
classe... isssrnrrnnrnrnenennneenennens
1
@
Ingénieur
en
Chef... siiisnnrinnneninnnnnenneneeneennennnne
1
3°)
Filière
animation
€
Adjoint
territorial
d'animation...
ss
3
æ&
Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe... sise
5
@&
Adjoint
d'animation
principal
de
1ère
classe.
ss
esausouenss
6
@
ANIMATEUR
nn nrersesnnnessesnennsnennrnnsnnsnnennenennennentesteneeennneetooeiennneneenseenenns 3
4°)
Filière
culturelle
æ
Adjoint
territorial
du
patriMOINe.........................
ss
3
®æ
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe
issus
2
@
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1ère
classe
siennes
3
@
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et des
bibliothèques
principal
de
2ème
classe..2
@
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
principal
de
1ère
classe....2
@
Bibliothécaire
principal...
sise
1
5°)
Filière
médico-sociale
&
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale... sn
12
@
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
TNC
28h/S
1
@
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure... ss
16
€
Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants...
6
@
Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle...
1
@
Infirmier
en
soins
généraux
TNC
12h/semaine..…...............
sis
1
&
Puéricultrice
hors
classe
iii
2
&
Psychologue
de
classe
normale
TNC
24h/mois
inner
1
æ
Psychologue
de
classe
normale
TNC
28h/mois
ns
1
@
Assistant
socio-éducatif
de
1ère
classe... sisi
1
®@
Conseiller
socio-éducatif
ii
iisnisssnnsnesnnenneseneneennnnesnnennenennes
1 Envoyé
en
préfecture
le
16/11/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/11/2023
Publié
le
SL
ID
: 064-200039204-20231113-CCCCLO 2023
305-DE
6°)
Détachement
sur
emploi
fonctionnel
@
Directeur
général
adjoint
des
services...
nus
5
@
Directeur
général
des
services... seen
1
7°)
Emploi
non
cité
Ce
Colliborateur
de
béton
seen
nier
1
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
de
ses
membres,
décide :
€
d'approuver
le tableau
des
effectifs
tel
que
décrit
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
la date
sus-indiquée
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
président,
sl
Patrice
LAURENT