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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Urfé - 1695634450 Convocation conseil 280923)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Énergies,
Communauté de Communes du Pays d’Urfé . 40 Place du Cèdre . 42430 SAINT JUST EN CHEVALET Tél. : 04 77 65 12 24 – Fax : 04 77 65 07 77 – Mail : contact@ccpu.fr – Site Internet : www.ccpu.fr
Monsieur Charles LABOURE
Président de la Communauté de Communes
du Pays d’Urfé
42430 SAINT JUST EN CHEVALET
à
Mesdames, Messieurs
les membres du Conseil Communautaire
Saint Just en Chevalet,
Le vendredi 22 septembre 2023
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion de Conseil Communautaire le :
Le jeudi 28 septembre 2023 à 20 heures
à la salle des fêtes de Chausseterre
ORDRE DU JOUR :
Séance publique :
-Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2023 ;
-Instauration de la redevance spéciale (RS) ;
-Modification du règlement de service déchets ;
-Gestion des déchets / Approbation du RPQS 2022 ;
-Instauration de la taxe GEMAPI ;
-Contrat Territorial du bassin versant du Lignon ;
- Demande de classement en catégorie II de l’office de tourisme intercommunautaire « Roannais Tourisme » ;
-Admission en non-valeur ;
-Budget MSP/ Décision modificative ;
Séance de travail :
-Interventions et questions diverses.
Comptant sur votre présence indispensable, je vous prie de bien vouloir agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.
Le Président,
Charles LABOURE