S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
-S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Syndicat
Intercommunal
- S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 24810024000014
POSTE
COMPTABLE
: Trésorerie
de
GAILLAC
M
14
Compte
administratif
voté
par
nature
BUDGET
: S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
(3)
ANNEE
2021
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la colleciivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). (2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes. (3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
Page
1 Re EN RE | 8.E
V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- S.
1. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
Sommaire
Ï-
Informations
générales
(5)
À -
informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
IT - Présentation
générale
du
budget
At
- Vue
d'ensemble
- Exécution
du
budget
et
détail
des
restes
à
réaliser
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Batance
générale
du
budget
- Dépenses
82
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
DT
- Vote
du
budget
A
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et articles
IV
- Annexes
(6)
A
- Eléments
du
bilan
A]
- Présentation
croisée
par
fonction
(1)
A2.1
- Etat
de
ta dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A2.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A2.3
- Etat
de
la
dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A2.4
- Etat de
la dette
- Typologie
de la répartition
de l'encours
TT
A2.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A2.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
A2.7
- Etat
de
la
dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
A2.8
- Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
A2.9
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les amortissements
A4
- Etat
des provisions
A5
- Etalement
des provisions
A6.1
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A7.1.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(2)
A7.2.1
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la TVA
- Fonctionnement
(3)
A7.2.2
- Etats
des
dépenses
et recettes
des
services
assujettis
à la TVA
- Investissement
(3)
A7.3.1
- Etats
de
la répartilion
de
la TEOM
- Fonctionnement
(4)
A7.3.2
- Etats
de
la répartition
de
ja TEOM
- Investissement
(4)
AT.4.t
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à
la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-1S
- Fonctionnement
A7.4.2
- Etat
de ventilation
des
dépenses
liées à la gestion
de
la crise sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
A8
- Etat
des
charges
transférées
A9
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
AÏ0.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
A10.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
A10.3
- Opérations
liées
aux
cessions
A10.4-
Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
A10.5
- Variation
du
patrimoine
(article
L. 300-5
du
code
de l'urbanisme)
- Sorties
ALI
- Etat
des
travaux
en
régie
A12
- Emploi
des
crédits
communautaires
dans
le cadre
de
la subvention
globale
B
- Engagements
hors
bilan
B1.I
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la commune
ou
l'établissement
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
B1.5-
Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
B1.7
- Liste
des
concours
altribués
à des
tiers
en
nature
ou
en
subventions
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2 -
Etat
des
autorisations
d'engagement
et des crédits
de paiement
afférents
Page
I
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet
Sans
Objet 8.1.
V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
-S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
Sans
Objet
C
- Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Actions
de
formation
des
élus
Sans
Objet
C2-
Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
Sans
Objet
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
Sans
Objet
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
Sans
Objet
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à la TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
Sans
Objet
C3:5
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et
des
budgets
annexes
Sans
Objet
C3.6 -
Identification
des
flux
croisés
Sans
Objet
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et signatures
D
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Sans
Objet
D2
- Arrêté
et signatures
{1) Cette présentation
est obligatoire pour les communes
de 3 500 habitants et plus (art.
L.
2342-3 du CGCT),
les groupements
comprenant
au moins une commune
de 3 500 habitants et plus
{at
R. 5211-44
du CGCT)
et leurs établissements
publics.
I! n'a cependant
pas à être produit par les services
à activité unique &rigés en établissement
public ou budget annexe.
Les autres
communes
et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
{2) Cet élat ne paut être produit que par les communes
dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l'eau polable el d'assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe
(article L. 2224-11
du CGCT),
{3} Cf. article R.
2313-3 du CCGT.
LAN EG
est nbligatoienient
moduit
pat
les cormones
ét Groipeiuents
dé coran
dé
10 0
habitants
ef plis
ayant
inesi
ménagers.
de Le
TROY
el amsn
sat oniiers ba 6
{5} Les associations syndicales aulorisées doivent uiiliser leur état particulier « informations générales » annexé à
l'arrêté n° NOR
: INTB1237402A, relaëf au cadre budgétaire et comptable
applicable aux associations syndicales autorisées. {6) Les associations syndicales autorisées remplissent
et joignent uniquemenL les élats qui les concernent au titre de l'exercice et au lilre du détail des comptes
de bilan.
Préciser, pour chaque annexe,
si l'état est sans objet le cas échéant.
Page
2 S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
-S,
I. V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
Code
INSEE
81240
S.I S.L
V.
. VU,
PARISOT
- PEYROLE
V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
CA 2021
1 —
INFORMATIONS
GENERALES
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
Informations
statistiques
Valeurs
Population
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
:
Nombre
de
résidences
secondaires
{article
R.
2313-1
in fine) :
Nom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et
financier
(1)
Fiscal
Financier
Valeurs
par
hab.
{population
DGF)
Moyennes
nationales
du
potentiel
financier
par
habitants
de
la
strate
0.00
0.00
0.00
Informations
financières
—
ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la strate
(3)
1
Dépenses
réelies
de
fonctionnement/papulation
0.00
0.00
2
Produit
des
impositions
directes/population
0.60
0.00
3
Receties
réelles
de
fonctionnement/population
0.00
0.00
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
0.00
0.00
5
Encours
de
dette/popuiation
0.00
0.00
6
DGF/popuiation
0.00
0.00
7.
.Dépenses.de
personnel{dépenses
réelles. de fonctionnement
(2)
.
0.00
.
.
0.00
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
6.00
0.00
9
Dépenses
d'équipement
brut/receites
réelles
de
fanctionnement
(2)
0.00
0.00
10
|
Encours
de
la dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
0.00
0.00
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas êlre remplies.
{3} 1 s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à
l'article L. 2334-4 du code général des collectivités terriloriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF
de
l'exercice N-1 établie sur la base des informalions N-2 (transmise par les services préfectoraux). {2} Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 8 500 habitanis et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus. Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus el leurs élablissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habilants el plus (cf. articles L. 2313-1, L, 2343-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes assacian! exclusivement des communes el des EPCI, 1! conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les aticles R. 2313-7,
R. 8241-15 el R. 8711-3 du CGCT.
{8) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune,
communauté
urbaine, communauté
d'agglomération, …) et les sources d'où sont lirées
les informations {statistiques de la direction générele des collectivités locales où de la diréclion générale de la comptabilité publique). 1 s'agit des moyennes
de la dernière année
connus.
Page
1 S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
: 6.
!. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
1 -
INFORMATIONS
GENERALES
Î
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
B
POUR
MEMOIRE
1-
L'assemblée
délibérante
à
voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(2) du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement,
- au
niveau
(2)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
(3)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
III
B
3.
-
sans
(4)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante
:
Il
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
! ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
el,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« apération
d'équipement
»
Il — Les
provisions
sont
(5)
semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
.
{1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget. (2) A comptéler par « du chapitre » ou « de l'article ». {3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement. {4) Indiquer « avec » au « sans » vale formel. {6) A compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires {pas d'inscription en recelte de la section d'investissement),
a
nn)
- budgétaires (délibération n°.
Page
1 S.
LE. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- 6.
I. V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
VUE
D'ENSEMBLE
A1
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
REALISATIONS
Section
de
fonctionnement
|
A
138
929,41
|
6
144
635,74
DE
L'EXERCICE
(mandats
et
titres)
Section
d'investissement
8
11
588,15 |
H
536,94
+
+
Report
en
section
de
c
0,00
|1
0,00
REPORTS
DE
fonctionnement
{002}
{si déficit}
{si excédent)
L'EXERCICE
f
NA
Report
en
section
D
0,08
[4
0,00
d'investissement
(001)
{si
déficit}
{si
excédent}
TOTAL Sons
+
= AHB+C+D
150 517,56 | = csnstes
445
172,68
RESTES
A
Section
de
fonctionnement
|E€
0,00
!K
0,00
REALISER
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
F
3539,651L
6,00
N#1 0}
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
es
restes
à
réaliser
à
EF
3 539,65
KL
0,00
reporter
en
N+1
— Section de fonctionnement
|
138 929,41 | ou
|
144635,74
RESULTAT CUMULE
Section
d'investissement
= B+D4F
15
127,80 |
=Hegsl
536,94
TOTAL
CUMULE
# AHB+C+D+E+F
154
057,21
À
= GrH#erite
145
172,68
DETAIL
DES
RESTÉS
A
REALISER
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
0,00
|K
0,00
Charges
à
caractère
général
6,00
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
6,00
Atténuations
de
produits
6,00
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,08
Charges
financières
0,00
Charges
exceptionnelles
0,00
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
Impôts
et
taxes
Dotations
et
participations
Autres
produits
de
gestion
courante
Atténuations
de
charges
Produits
financiers
Produits
exceptionnels
?
3
539,65
Stocks
(4
0,00
Produits
des
cessions
d'immobilisations
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
Subventions
d'investissement
0,00
Emprunfs
et
dettes
assimilées
0,00
Compte
de
Haïson :
affectaf*
(BA.régie)
(6)
0,00
Immobilisations
incorporeiles
0,00
Subventions
d'équi
ent
versées
0,00
Page
1 S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- 5.
|. V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
21
immobilisations
c:
es
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,06
23
Immobilisations
en
cours
6,00
0,06
49
Opération
d'équipement
n°
49
3
539,65
26
Participat*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
6,00
{1) Les resles à réaliser de {a section de fonclionnament
correspondent en dépenses,
aux dépenses
engagées
non mandatées
et non rattachées
telles qu'elles ressortent
de ta comptabilité
des engagements
et en recelles, aux recelles certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un fre el non ratlachées (R. 2311-11
du CGCT).
Les restes à réaliser de la section
d'investissement correspandent
en dépenses,
aux dépenses
engagées
non mandatées
au 41/12
de l'exercice précédent
telles qu'elles
ressortent de
la
comptabilité des engagements
el aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11
du CGCT).
{2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte,
tan en dépenses
qu'en receltes.
Page
2 8.1.
V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
-S.
1, V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
Il-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant à
employer)
(BP+DM+RAR
N:1)
Restes
à
Crédits
a
Charg.
et
2
Mandats
émis
rattachées
réaliser
au
annulés
31/12
041
Charges
à caractère
général
61
793,00
53
461,96
0,00
0,00
8 331,04
072
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
87
200,00
79
923,05
0,00
6,00
7 276,95
014
Atténuations
de
produits
9,00
6,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
5
450,00
5487,31
0,00
0,00
-37,31
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
154
443,00
138
872,32
9.00
0,00
45
570,68
66
Charges
financières
57,00
56,59
0,00
0,00
0,41
67
Charges
exceptionnelles
500,00
0,50
0,00
9,00
499,50
68
|
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
à
0,06
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
…
Total
des
dépenses
réelles
de
455
000,00
438
929,44
0,00
0,00
16
070,59
fonctionnement
023
À
Virement
à
la
section
d'investissement
(2}
6,00
— es
@42
À
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
{2)
0,00
0,00
043
|
Opérat”
ordre
intérieur
de
la section
{2)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
0,00
0,09
fonctionnement
TOTAL
155
000,00
16
070,59
Z
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
4)
0,00
4) Silla commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2)
DF
023
= RI 021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI 041;
DF
043
= RF
043.
{3) Les lignes de raport ne font pas l'objet d'émission de mandat ou de titre {inscrire le montant reporté).
Page
1
Pour
information
e)
0,00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
—
N:1
LÉ
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
emplovés
(ou
restant
à employer)
Crédits
ouverts
Prod
Restes
à
Crédits
(BP+DM+RAR
N1)
Titres
émis
:
réaliser
au
annulés
rattachées
31/12
013
Atténuations
de
charges
45
000,00
9 630,18
0,00
0,00
5 969,82
70
Produits
services,
domaine
et ventes
div
34
500,00
43
667,84
9,00
0,06
-8 767,84
73
Impôts
et
taxes
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
74
Dotations
et participations
93
487,52
91
937,72
0,00
0,00
+ 549,80
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
443
387,52
144
635,74
0,00
0,00
-1.248,22
76
Produits
financiers
8,00
0,00
0,00
0,00
0,60
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(1)
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
143
387,52
144
635,74
0,00
6,00
-1
248,22
fonctionnement
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(2}
0,00
0,00
043
Opérat*
ordre
intérieur de
la section
(2)
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
de
0,00
fonctionnement
TOTAL
443
387,52
-1
248,22 8.1.
V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- 8,
!, V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
1l-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Grédits ouverts |
panaats émis
|
Res
ATÉSSE À
Cysuits annulés
(BP+DM+RAR
N:1)
au
31/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,60
6,00
0,00
9,60
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
6,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,06
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4)
0,00
0,00
6,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opératfons
d'équipement
11
106,00
7 560,35
3 538,65
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
44.400,00
7 560,35
3 539,65
2,00
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
6,00
0,06
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
6,00
6,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
4
100,00
4
027,80
6,00
72,20
18
Compte
de
fiaison
: affectat®
{BA,régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
#
à
an
9,0
}
620
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
4
100,00
4
027,80
72,20
45...
|
Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelies
d'investissement
15
200,00
14
588,15
040
Opérat®
ordre
transfert
enire
sections
(1)
4,00
041
Opérations
patrimoniales
(1)
9,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,00
TOTAL
15 200,00
Pour
information
@)
0,00
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
,
Le
Restes
à
réaliser
Lu
.
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP4DMFRAR
N°4)
au
34/12
010
Stocks
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
0,00
0,00
0,09
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{hors
465)
6,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
6,00
0,06
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,98
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,06
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(4}
6,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{hors
1068)
146,47
536,94
0,00
-390,47
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
(7}
0,00
0,06
6,00
0,00
138
Autres
subvent®
invest,
non
transf.
0,60
0,00
6,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
6,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
9,00
26
Paricipat®
et
créances
rattachées
0,60
0,06
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
Total
des
recettes
financières
146,47
45...
|
Total
des
opé,
pour
le
compte
de
tiers
{6)
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
146,47
021 040 041
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
{1)
Opérat
ordre
transfert
entre
sections
(1)
Opérations
patrimoniales
(1)
0,00 9,00 0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
0,00
TOTAL
146,47 Page
1 8.1,
V,
U,
PARISOT
- PEYROLE
: S.
I, V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
Chap.
LibeHé
Crédits
ouverts
À
ee
Restes
à
réaliser
ee
à
Titres
émis
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
31/12
Pour
information
€)
0,00
R
004
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
(1) DF 023 = RI 021 ; Di 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. 2) Les lignes de report ne fant pas l'objet d'émission de mandat ou de litre (inscrire le montant reporté). {3) A servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la mélhode de l'inventaire permanent simplifié aulorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par ailleurs relracées dans le cadre de budgels annexes. (4) En dépenses, le chapitre 22 retrace las travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recelle, I retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. (5) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effeclue une dotation iniliale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. {6) Seul le total des opérations pour compte de Hess figure sur cet élat (voir le détail Annexe IV A8). {7) Le compte 1068 n'est pas un chapilre maïs un article du chapitre 10.
Page
2 S.E
V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
: 8,
I, V,
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
D
001
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
{1} Y compris les opérations relatives au ratlachement des charges el des produits el les opérations d'ordre semi-budgétaires. {2) Voir liste des opérations d'ordre. {3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks lies à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. {4) Communes,
communautés
d'agglomération
et communautés
urbaines
de
plus
de
100
00
habitants.
{5) Si la commune ou l'élablissement applique le régime des provisions budgétaires. {6) Hors chapi jtres « opérations d'équipement ». {7) Seul le tolal des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe [V A9). {8) À servir
uniquement
lorsque
la commune
ou
f'élablissement
effectue
une
dotation
iniliale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
où
qu'il
crée.
Il —- PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1-
Mandats
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
9pérations
d'ordre
TOTAL
ot1
Charges
à caractère
général
53 461,96
>
53 461.96
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
79
923,05
79
923,05
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
5 487,31
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
66
Charges
financières
56,59
0,00
56,59
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,50
68
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
0,00
8,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
138
929,41
138
929,41
Pour
information
0,00
D
902
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Qpératiens réelles
9pérations
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
budgétaire)
À
027,80
0,00
4
027,80
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
(8)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
7 560,35
7 560,35
19
Neutral.
et régul.
d'opérations
(5)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(6)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
21
lmmobitisations
corporelles
(6)
0,00
22
lnmobilisations
reçues
en
affectation
{6}
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(5)
0,600
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
{5}
0,00
3...
Stocks
0,09
Dépenses
d'investissement
Total
11
588,15
0,00
41
588,15
Pour
information
0,00
{9}
En
dépenses,
le chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réallsés
sur
tes
biens
reçus
en
affeclalion,
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
l'annulation
de
tels travaux
effectués
sur un
exercice
antérieur,
Page
1 S.I.
V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- $,
1, V,
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Pour
information
R
002
Excédent
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2-—
Titres
émis
{y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
Opérations
d'ordre
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
9 030,18
60
Achats
et variation
des
stocks
(3}
0,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
43
667,84
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,00
6,00
74
Dotations
et
participations
91
937,72
9
937,72
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
144
635,74
Pour
informat:
R
001
Solde
d'exécution
pos
{1} Y
compris
les
opéralions
relatives
au
rattachement
des
charges
et
des
produils
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2} Voir
Este
des
opérations
d'ordre.
reporté
de
N-1
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
536,94
536,94
1068
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1888
non
budgétaire)
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
0,00
18
Neutral.
ef régui.
d'opérations
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(5)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
0,00
6,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4}
0,00
0,00
45...
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
6,00
0,00
481
Charges
à rép.
sur plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
{4}
0,00
0,00
58
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,09
9,00
Recettes
d'investissement
—
Total
{3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à
la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
{4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. {5} Hors chapitres « opérations d'équipement », {6} Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
fiers
figure
sur
cet
état
(voir le détail
Annexe
IV A9).
{7) À servir uniquement lorsque la commune où l'établissement effectus une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En
dépenses,
le chapitre
22
relrace
les travaux
d'investissement
réalisés
sur
les biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le cas
échéant,
lannulalion
de
tels travaux
effecluès
sur
un
exercice
antérieur.
Page
1 S.1.
V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
-S.
1. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
IH
—
VOTE
DU
BUDGET
ll
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DETAIL
DES
DÉPENSES
A1
Chap/
Libellé
{1}
Crédits
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
art (1)
ouverts
ane
Charges
Restes
à
Crédits
(BP4DIMRAR
N-1)
Mandats
émis
rattachées
réaliser
au
annuiés
31/12
011
Charges
à
caractère
général
61.793,00
53
461,96
2,09
0,00
8.331,04
60622
|
Carburants
3 993,00
5 652,54
0,00
0,00
-1
659,54
60632
|
Fournitures
de
petit
équipement
1 500,00
866,53
0,00
0,00
633,47
60633
À
Fournitures
de
voirie
500,00
1
514,60
0,00
0,00
-1
014,60
60636
|
Vêtements
de
travail
1 000,00
1 158,51
0,00
0,00
-168,51
6132
Locations
immobilières
6
000,08
3
000,00
0,00
0,00
3
008,00
6135
Locations
mobilières
+
500,00
1
089,84
0,00
0,00
416,16
61521
|
Entretien
terrains
33
900,06
22
566,09
0,06
0,00
11
333,91
615224 |
Entretien,
réparations
bâäments
publics
400,00
264,83
0,00
0,00
435,07
615231 |
Entretien,
réparations
voiries
2
500,00
4
420,09
0,08
0,00
-1
620,09
61551
Entretien
matériel
roulant
2
500,00
4
411,89
0,00
0,00
1911,89
61558
À
Entretien
autres
biens
mobitiers
2 500,00
2377,18
0,00
0,00
122,82
6161
Multirisques
2
500,00
2
472,32
0,00
0,00
27,68
6188
Autres
frais
divers
0,00
247,79
0,00
0,00
-247,19
6226
Honoraires
2 800,00
3 293,00
0,00
0,00
-493,00
6292
retes
et
c@ornionmes
Z0U,UU
s8
1,65
U,0Ù
V,UU
61,69
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes}
0,00
45,00
9,00
0,00
-45,00
912
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
87
200,00
79
923,05
5,09
9,09
7
276,95
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPF
600,00
622,22
0,00
0,00
-22,22
6414
Personnel
Étuiaire
51
700,00
49
309,91
0,00
0,00
2
380,09
6413
Personnel
non
titulaire
7
000,00
4
160,00
0,00
0,00
2
840,00
6451
Cotisations
à F'U.R.S.S.A.F.
8 000,00
7 201,00
0,00
0,00
799,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
15
000,00
13
785,42
0,00
9,00
124,58
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
4
000,00
4
230,50
0,00
0,00
-230,50
6458
Cotis.
aux
autres
organismes
sociaux
500,00
424,00
0,00
9,00
76,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
200,00
196,00
0,00
0,00
10,00
6478
Autres
charges
sociales
diverses
200,09
0,00
2,00
9,09
200,00
214
Atténuafions
de
produits
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
5 450,00
5.487,31
0,00
2,00
237,31
6531
Indemnités
4 500,00
4 664,79
6,00
0,06
-164,79
6533
Cotisations
de
retraite
200,00
183,00
0,00
0,00
17,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
50,00
61,82
0,00
0,00
-11,52
6558
Autres
coniributions
obligatoires
700,00
578,00
0,00
0,00
422,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
9,00
9,09
0,00
0,00
9,00
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
{a)
154
443,00
138
872,32
0,00
0,00
15
570,68
# (011+012+014+65+656)}
66
Charges
financières
{b}
57,00
56,59
0,00
0,00
9,41
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
57,00
56,59
0,00
0,00
0.41
st
Charges
exceptionnelles
(c}
500.00
0,50
0,00
0,00
499,50
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
500,00
0,50
6,06
x
499,50
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
{d)
{3)
4,00
4,00
9,00
0,00
2,00
022
Dépenses
imprévues
(e)
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
RÉELLES
455
000,00
4138 929,41
0,00
0,00
46 070,59
=
atb+ctdte
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
0,00
042
Opéra
ordre
transfert entre sections
(4) (5)
0,00
0,00
0,00
{6)
TOTAL
DES
PRÉLEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
0,00
0,00
0,00
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
(7}
0,00
0,09
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
455
000,00
138
929,41
0,00
0,00
16 070,59
DE
L'EXERCICE
{= Total
des
opérations
réelles
et d'ordre)
Pour
information
0,00
D
002
Déficit
de
fonctionnement
reporté
de
N-1
Détail
du
caleul
des
ICNE
au
compte
66112
(2)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
Page
i
0,00 0,00 S.I.
V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
: S.
[. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
|
= Diférence ICNE N — IONE 1
0,00 ||
{1} Détailler les chapitres budgétaires par arlicle conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'élablissement. {2) Site mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du comple 66112 sera négatif. {8) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. {4) Cf. définition du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. {5) Dont 875 el 676. {6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'étsblissement applique le régime des provisions budgétaires. {7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de slocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page
2 S.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- 5.
1. V.
U,
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
IH
—
VOTE
DU
BUDGET
IH
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Libetté (1)
Crédits
3
.
ouverts
Produits
Restes
à
Crédits
Titres
émis
4
réaliser
au
annulés
(BP+DM+RAR
Ni)
rattachés
15
000,00
Rermboursements
rémunérations
personnet
11
000,00
6
945,25
0,00
4
054,75
4
000,00
2
084,93
0,00
Mise
à
dispo
personnel
GFP
rattachement
1
000,00
23
363,86
0,00
-22
363,86
900,
0,90
0,08
74744
Partcipat®
Communes
du
GFP
93
487,52
96
369,72
3
117,80
FATB
Pai
F Autres
organismes
0,00
1
568,00
-1
568,00
Û
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
143
387,52
144
635,74
1 248,22
=
+
0,00
2,00
0,00
s
u,00
ü,uu
Re
rovisions
semi-bud
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
143
387,52
444
635,74
-1
248,22
+
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(3)
(4)
9,00
9,00
0,60
8) Opérat° ordre intérieur de la section
(6)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
0,09
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
143
387,52
144 635,74
À 248,22
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
{CNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N
— ICNE
N-f
0,00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément
au plan de comptes
appliqué par la commune
où l'établissement.
{2} Sita commune
ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
{83 CI. définitians du chapitre des apératians d'ordre, RF 042 = DI 040. &) Dont 776, {5) Le comple 7815 peul figurer dans
le délai du chapitre 042 si la commune
ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opéralions particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la lenue d'un inventaire permanent simplifié.
Page
1 5.1.
V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
: 8.
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
I
— VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
DEPENSES
B1
Libetté (1)
cours
{sai
ts en
euros
Compte
de
liaison
: affectat®
Dépenses
imprévues
Total
des
ses
financières
45814
|
Opérations
investissement
sous
mandat
(3)
458156
|
Opérations
investissement
sous
mandat
(3)
Total
des
nses
d'
ons
r compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4}
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(5)
Charges
transférées
(6)
Opérations
patrimoniales
(7)
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
Crédits
ouverts
(BP+DMH#RAR
N‘1} €,00 0,00 0,00
15
200,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45
200,00
Mandats
émis
0,00 0,00
11
588,15
0,90 0,00 0,00 0,00 9,09
11
588,15
{1) Détailler les chapires budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {2) Voir état I B3 pour le
délai des opérations d'équipement.
{3) Voir annexes IV A9 pour lé détail des opérations pour compte
de tlers.
&) Cf. définitions du chapitre d'opérations d'ordre, D/ 040=RF 042.
Restes
à
ani
Crédits
réaliser
au
annulés
0,00 9
(5)
Les
comptes
15,
29,
39,
49
et 58
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
O4Q
si la commune
ov
l'élablissement
applique
le régime
des
provisions
budgélaires.
{6) Dont 192. {7) Gi. définilions du chapilre des opérations d'ordre, Di 041= RI 041.
Page
1 S,
1
V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
-5,
I. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- CA
- 2021
ill — VOTE
DU
BUDGET
ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
RECETTES
B2
HITS
Crédits
ouverts
:
soi
Restes
#
Crédits
Libellé
{1}
Titres
émis
réaliser
au
à
(BP+DM4#RAR
N41)
annulés
0,00
9,00
2,06
0,00
Subv.
transf.
Communes
membres
du
GFP
0,60
Autres
subventions
d'équipement
transf,
0,00
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
Subv.
non
transf.
Communes
du
GFP
0,00
Autres
subventions
d'équip.
non
transf,
0,00
DE. FR.
non
transférable
0,00
Emprunts
et
dettes
assimilées
165,
0,00
E
nts
en
euros
0,00
Immobilisations
sauf
204
0,09
a
0,00
Immobilisations
es
en
affectation
0,00
Hnobitsations
en cours
o,u0
Total
des
recettes
d’”
TVA
Dépôts
et
cautionnements
Produits
des
cessions
d‘immobilisations
Total
des
recettes
financières
45821
Opérations
investissement
sous
mandat
{2)
Total
des
recettes
d'
s
pour compte
de
tiers
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
{3)
(4)
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
041
Opérations
patrimoniales
(5)
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
Pour
information
,
(} Délailter les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes
appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour comple
de liers.
(8) CE. définition du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DF 042. (4) Les comples 15, 29, 39, 49 et 59 pauvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune où l'élablissement applique
le régime des provisions budgétaires.
{5) CI. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041= RI 041.
Page
| S.
1. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
- 5.
1. V.
U.
PARISOT
- PEYROLE
: CA
- 2021
lil — VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
49
(1)
LIBELLE
: MOBILIER
Pour
vote
(2)
Eléments
afférents
à
l'exercice
Pour
mémoire
Art.
:
£
4 a
Restes
à
sa:
C
Libelié
(3}
Crédits
ouverts
ans
RoSres
à
Crédits
cumul
des
(3)
BP+DM4RAR
NA
Mandats
émis
réaliser
au
annulés
réalisations
(
n
31/12
{4
DÉPENSES
1#100,00
| A
7 560,35
3 539,65
0,00
[5
614
655,12
20
Immobilisations
incorporelies
0,06
0,00
0,00
0,00
2,00
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
6,00
0,06
6,00
9,60
24
immobilisations
corporelles
11
109,09
7 560,35
3 539,65
0,09
63
655,12
21671
Matériel
roulant
0,00
0,00
0,00
0,00
+8
607,03
2158
Autres
installat*,
matériel
et
outillage
11
100,00
7
560,35
3
539,65
0,00
19
056,72
2181
Installat®
générales,
agencements
0,00
0,00
0,00
6,00
41
531,05
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
6,00
0,00
0,00
0,00
6
003,06
2184
Mobilier
8,00
9,00
0,00.
0,00
6.457,26
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
6,09
0,00
0,09
affectation
23
Immobilisations
en
cours
9,00.
9,09.
0,00
9,00
0,00
"RECETTES
{répartition}
(Pour
information)
subvent
d'équip.
non transf.
nts
Immobilisations
incorporelies
Subventions
d'équipement
versées
Matériel
roulant
Immobilisations
reçues
en
affectation Immobilisations
en
cours
Crédits
ouverts
{BP+DM+RAR
N-1}
Titres
émis
Restes
à
réaliser
au
Crédits annulés
0,00 0,00
Cumul
des
réalisations
374944
2 6,00 0,09
17
475,61
0,00 0,00
Solde
du
financement
{5}
Pour
l'exercice
En
cumulé
Recettes
—
Dépenses
-7
560,35
D-B
-40
430,07
{1) Ouvrir un cadre par opération. {2) Indiquer si l'opération est présentée pour vote ou pour information. {3) Délailler es articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. {4) Réalisations antérieures + réalisation de l'exercice, 5) Indiquer ie signe algébrique.
Page
6 1 9884
‘8199 s1du09
sel ned jnes 18 1199 Siduos ne sesilqeidiuon juos sjgignut sal sjonbsaj inod auesoson sp euBy ins eBeuh ep uoydo aunp siuosse sjurudlue saj mod jnes ‘gL99 aidiuoo ne sesiiqæiduion sjesequl Sep yBe,s |] (€) ne Sesiiqeiduiag uos Sigigqut sa] sjanbsa] inod SLEIOSEA 8p SV "LODO np 27-2212 “7 ape) iuelsausp suebo, 184 ESUOINE LWUNLINELL JUETUOU UN, 8SEQ BJ ANS SUBLOSPA 2p SUB € L8SjEM BP INSJEUUOPIO, BP UOISIOGP E] 8P SIL EI NO ALLO 8D SUBI EL JUESLOINE SHIQUESSE Sp LONELSQIEP €] EP JE E] JENbIPUI (7)
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IV
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IV
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- 2021
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
présents
: il
Nombre
de
suffrages
exprimés
: U
VOTES
:
Pour :
|
Contre
. 0
Abstentions
: O
Date
de
convocation
: 10/03/2022
Présenté
par
(1)
Didier
VALAX,
Président.
A
Parisot,
le
14/03/2022
Didier
VALAX,
Président
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire.
A
Parisot,
le
14/03/2022
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
ARCA
Jésus
BOIZIOT
Laurent
BRUNEAU
Richard
CAMALET
Alain
CHARRUYER
Sébastien
DEMBLANS
Didier
DESSENNE
Hervé
IMART
Geneviève
FOULON
Roland
LL
—
—————
GRANGER
Gwenael
J
LEPERS
Jean-Benoît
NEEL
Pascal
RAMOS
Nathalie
VALAX
Didier
Certifié
exécutoire
par
(1)
Didier
VALAX,
Président,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
{1) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. 2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil syndical.
À
Parisot,le
PARISOT
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D
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Page
1