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Convocation - telechargement.php?doc=13425
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Belin-Béliet.
Lien du pdf (Convocation - telechargement.php?doc=13425)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Le 31 octobre 2024
VILLE DE
BELIN- 2 BELIET
RrRS AU PAYS D'’ALIÉNOR
à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux de BELIN-BELIET
Objet : convocation du Conseil Municipal - séance ordinaire
à C. DECLERCQ, Maire, J-P. DUCOURNAU, M. CHOPO, F. RAYNAL, C. BOYRIE, B. COUCAUD, C. TRAN VAN CHUOÏ
Adjoints au Maire, J. CARMÉ, J-M. PEYROT, C. MONCEAU, F. BOUDIGUES, A. ZALIO, S$. DROGAT, M.
GONÇALVES, M. HDIDE, M. FONTA, S. COUMES, G. PONDAVEN, N. TARABA, F. POLLET, D. RAMOS DA SILVA,
B. RABLADE, L. SAUTAREL, J. GELLIBERT, Ÿ. GOISNARD, D. BOYRIE, À. DE BERNARDY DE SIGOYER, R. LOUAAZIZI,
C. BOURDET, Conseillers Municipaux.
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil Municipal se réunira, en
Mairie de BELIN-BELIET, Salle du Conseil Municipal :
le JEUDI 7 NOVEMBRE 2024, à 19 heures 30.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Les convocations aux séances du Conseil Municipal sont transmises de manière
dématérialisée ou, si vous en faites la demande, adressées par écrit à votre domicile ou à une
autre adresse (article L2121.10 du CGCT modifié par la loi n°2019.1461 du 27/12/2019 art.9).
Comme d’habitude, la séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la
Ville de BELIN-BELIET.
Veuillez croire, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes
sentiments les meilleurs.
PJ : ordre du jour, note de synthèse et annexes
Procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024. CONSEIL MUNICIPAL DE BELIN-BÉLIET
séance du JEUDI 07 NOVEMBRE 2024 à 19 heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2024.
N° d’ordre Objet Rapporteur Services
REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES - Christi DGS / 2024.6.1 CLOTURE DU BUDGET ANNEXE AU M ONCEAU FINANCES/ 31/12/2024 PVD/COORDO
i U DGS / 2024.62 CDC VAL DE L’EYRE TRANSFERT DE Monsieur le FINANCES/ST/
COMPETENCE — PARTICIPATIONS AU SDIS aire DEEE
SDEEG — ADHESION A LA FORMULE DGs/
2024.63 « ECOBAT » DU DISPOSITIF Monsieur le FINANCES/ ST/
n D'ACCOMPAGNEMENT A L'EFFICACITE Maire URBANISME/ ENERGETIQUE PVD/COORDO ALEC — ADHESION ET CONVENTION
ANNUELLE D'OBJECTIFS (ORIENTATIONS DGS/
2024.64 EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT Monsieur le FINANCES/ST/
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PERSONNEL — CRÉATION D'UN POSTE eur. er , É x ean-Pierre 2024.6.10 D'ATSEM PRINCIPAL DE 1°© CLASSE À er DES TEMPS COMPLET PVD/COORDO
INFORMATIONS DES ACTES PASSES DANS
SA E jA LE CADRE DES DÉLÉGATIONS Monsieur le
n D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL Maire
AU MAIRE
2024.6.12 INFORMATIONS DIVERSES Monsieur Maire
2024.6.13 | QUESTIONS DIVERSES MIGRSEUr LE Maire