Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221182319 1940 deliberation2021 129
Déliberation - documents 20231221181229 1881 deliberation2021 71
Déliberation - documents 20231221181113 1866 deliberation2021 57
Déliberation - documents 20231221181544 1886 deliberation2021 75
Déliberation - documents 20231221180425 1825 deliberation2021 18
Déliberation - documents 20231221182234 1928 deliberation2021 117
Déliberation - documents 20231221181543 1884 deliberation2021 73
Déliberation - documents 20231221180422 1823 deliberation2021 16
Déliberation - documents 20231221182419 1957 deliberation2021 145
Déliberation - documents 20231221181109 1860 deliberation2021 51
Déliberation - documents 20231221182319 1940 deliberation2021 129
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221182319 1940 deliberation2021 129)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
CntnetErErIEmETetiTeN
Envoyé en préfecture le 17/12/2021
Reçu en préfecture le 17/12/2021
Affiché le ee
ID : 059-200030633-2021121 3-2021_129-DE
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Caudrésis-Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Cauilery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le PFommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Seligny
Séance du 13 décembre 2021 — 18h00
Délibération n°2021/129
Date de convocation : 3 décembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 74
L'an deux mille vingt et un, le treize décembre à dix-huit heures, les membres du
conseil de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis - Catésis se sont réunis à la
salle des fêtes de Busigny, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur
Serge SIMEON, Président de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis - Catésis.
Étaient présents (53 titulaires et 1 suppléant) :
BASQUIN Alexandre, MACAREZ Jean-Félix, BACCOUT Fabrice, HERBET Yannick, MÉRESSE
DELSARTE Virginie, OLIVIER Jacques, DUDANT Pierre-Henri, MOEUR Sébastien, MARECHALLE Didier, GOURMEZ Nicole, HOTTON Sandrine, LEDUC Brigitte, FORRIERES Daniel, BONIFACE Didier, BRICOUT Frédéric, POULAIN Bernard, PRUVOT Brigitte, RICHOMME Liliane, TRIOUX COURBET Sandrine, GOETGHELUCK Alain, DÉPREZ Marie-Josée, PELLETIER Gilles, LAUDE Pierre, PLET Bernard, LEFEBVRE Bertrand, DEMADE Aymeric, CLERC Sylvie, DAVOINE Matthieu, MANESSE Joëlle, MODARELLI Joseph, PLATEAUX Stéphanie, PORCHERET Didier, SIMEON Serge, LEONARD Julien, MERIAUX Christelle, KEHL Didier, DUBUIS Bernadette, HENNEQUART Michel,
RIBES-GRUERE Laurence, GOUVART Michel {S), HAVART Ludovic, VILLAIN Bruno, HALLE Sylvain,
NOIRMAIN Augustine, GERARD Pascal, GODELIEZ NICAISE Véronique, DEFAUX Maurice,
QUONIOU Henri, JUMEAUX Stéphane, RICHARD Jérémy, DOERLER-DESENNE Axelle, QUEVREUX
Patrice, MAILLY Chantal, MÉLI Jérôme
Membres excusés (3) :
DOYER Claude, BONIFACE Patrice, PLATEAU Marc
Membres absents (5) :
WAXIN Vincent, LOIGNON Laurent, GERARD Jean-Claude, BASQUIN Etienne, SOUPLY Paul
Membres ayant donné procuration (12) :
PORTIER Carole à BASQUIN Alexandre, GAVE Nathalie à OLIVIER Jacques, BALÉDENT Matthieu à
RICHOMME Liliane, BERANGER Agnès à BRICOUT Frédéric, COLLIN Denis à POULAIN Bernard, HISBERGUE Antoine à BONIFACE Didier, MATON Audrey à PRUVOT Brigitte, MÉRV-DUEZ Anne-
Sophie à BRICOUT Frédéric, RIQUET Alain à RICHOMME Liliane, THUILLEZ Martine à POULAIN
Bernard, PAQUET Pascal à DEMADE Aymeric, RICHEZ Jean-Pierre à QUONIOU Henri
Monsieur RICHARD Jérémy est élu secrétaire de séance.
Communauté d'Agglomération du Caudrésis-Catésis
Siège et bureaux : Rue Victor Watremez - RD643
ZA du bout des dix neuf - 59157 Beauvois-en-Cis
Téléphone : 03 27 75 84 79 - wmw.caudresis-catesis.fr Afñct
ID : 058-200980633-2021123-2021 129-DE
Délibération n°2021/129: Portant modification de la délibération” 20207127 du”"16 décembre
2020 relative à la désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis
et du Catésis (CA2C) au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l’Erclin (SMABE)
Les délibérations 2020/70 du 10 juillet 2020 et 2020/127 du 8 décembre 2020 fixent la liste des
représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l’Erclin.
Pour la commune d'Estourmel, en raison de son éloignement géographique, M. Nicolas COMBE ne
souhaite plus siéger au SMABE, Il convient donc de le remplacer par M. Eric PLUVINAGE (suppléant).
Pour la commune de Quiévy, en raison du décès de M. BLAIRON, il convient de le remplacer par M. Sylvain HALLE (suppléant).
Vu le code général des collectivités territoriales, dont l’article L5711-1,
Vu les statuts du Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l’Erclin,
Vu les délibérations 2020/70 et 2020/127 relatives à la désignation des représentants de la
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l’Erclin,
Il est proposé au Conseil communautaire de désigner :
— M. Eric PLUVINAGE pour remplacer M. Nicolas COMBE en qualité de représentant suppléant ;
— M. Sylvain HALLE pour remplacer M. Daniel BLAÏRON en qualité de représentant suppléant ;
La liste globale des représentants de la Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du Catésis
au Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de FErclin actualisée :
Titulaires Suppléants
BACCOUT Fabrice ARPIN Sébastien
BARELLE Yann BARDOUX . Damien
BASQUIN Alexandre BONIFACE | Patrice
BERNARD Alexis BRICOUT Frédéric
BOUTIN Jean-Ernest CARLIER Benoît
CAFFIAUX Alban CASIEZ Maxence
DENHEZ Marie Annick CATTIAUX Daniel
DEVIENNE Marc CATTOEN Didier
DRUENNE Guy DUEZ Philippe
DUDANT Pierre-Henri FLINOIS Alain
FIEVET Patrick FRANCOIS Michel
FONTAINE Cédric GOURAUD Francis
FORRIERRE André-Marie GRAS Sébastien
GERARD Jean-Claude HALLE Sylvain
GERARD Pascal HAPPE Laurent
GODARD Albert LALAUT Jean-Luc
GOSSART Jean-Marc LECOUVEZ Daniel
GOURMEZ Nicole LEDUC Sophie
GOUVART Michel LEPRETRE Stéphane
HERBET Yannick MANNEL Bruno
HOTTON Sandrine MARECHALLE Didier Envoyé en préfecture le 17/12/2021
Reçu en préfecture le 17/12/2021
Affiché le se
ID : 059-200030633-20211213-2021_129-DE
KEHL Didier MÉRESSE DELSARTE Virginie
LAUDE Pierre MERIAUX Christelle
LEDUC Jean NONGPANGA Brigitte
LENNE Christophe PLUVINAGE Eric
LEONARD Julien QUEVREUX Patrice
MACHU Daniel RICHARD Jérémy
MONCLERCQ Gérald SAKALOWSKI Olivier
PELLETIER Gilles SANTERRE Rodrigue
PLET Bernard SAUTIÈRE Odile
PLUCHART Christophe TAINE Edwige
RAMETTE Jean-Marc VIREMOUNEIX-DELHAYE | Evelyne
RICHEZ Jean-Pierre WATREMETZ Jean-Luc
SEDENT Francine WAXIN Vincent
SOUPLY Paul WAYEMBERGE Yves
Adoptée à l'unanimité
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Beauvois-en-Cis, le 17 décembre 2021
Le 17 décembre 2021 et de la publication le
17 décembré 2021 « Le Président de séance,
Maire du CATEAU-CAMBRÉSIS ‘
Conseiller Régional
NI 2 AS x Serge SIMEON we
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi
par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification
et/ou de sa publication.