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Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM du 20.11.24 1
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1. Ordre du jour CM du 20.11.24 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2024 - 19h00 - ORDRE DU JOUR
INSTALLATION DE MADAME FALOURD, CONSEILLERE MUNICIPALE DE LA LISTE UNE AUTRE VOIE POUR PORNICHET, SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR JOUBERT
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2024
DELIBERATIONS
Finances et affaires générales
1. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) – Désignation d’un nouveau représentant suite à la démission d’un conseiller municipal
(Rapporteur Monsieur LE MAIRE)
2. Commissions Municipales – Commission finances et affaires générales – Commission aménagement, urbanisme et cadre de vie – Désignation d’un nouveau représentant suite à la démission d’un conseiller municipal
(Rapporteur Monsieur LE MAIRE)
3. CARENE – Rapport d’activité 2023 – Communication
(Rapporteur Madame DESSAUVAGES)
4. SPL Société des Transports de l’Agglomération Nazairienne (STRAN) – Rapport d’activité et rapport des administrateurs pour l’exercice 2023 – Approbation (Rapporteur Monsieur DAGUIZE)
5. SPL Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) – Rapport d’activité pour l’exercice 2023 – Approbation
(Rapporteur Monsieur DAGUIZE)
6. SPL Sonadev Territoires Publics – Rapport d’activité et rapport des administrateurs pour l’exercice 2023 – Approbation
(Rapporteur Monsieur DAGUIZE)
7. Rapport d’orientations budgétaires pour 2025 – Débat
(Rapporteur Monsieur RAHER)
8. Casino de Pornichet – Demande de renouvellement d’autorisation d’exploitation des jeux – Avis du Conseil Municipal
(Rapporteur Monsieur RAHER)
9. Convention financière de fonds de concours d’investissement et d’équipement entre Saint-Nazaire Agglomération et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur RAHER)
10. Relevés topographiques – Analyse de données et travaux de transfert et nivellement de la plage de Pornichet - La Baule-Escoublac – Convention constitutive de groupement de commandes entre les Communes de La Baule-Escoublac et Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur RAHER)
11. Référents déontologues pour les élus de la Ville de Pornichet – Abrogation de la délibération n°23.09.01 du 27 septembre 2023 – Désignation
(Rapporteur Monsieur RAHER)
12. Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents – Adhésion
(Rapporteur Madame JARDIN)
13. Tarifs municipaux – Redevances d’occupation du domaine public pour les terrasses et étalages – Modulations
(Rapporteur Madame BOUYER) Aménagement, urbanisme et cadre de vie
14. Acquisition d’un délaissé de voirie – Avenue Yolande – Cadastré section AH n°637 – Propriété de Monsieur et Madame – Approbation et autorisation de signature de l’acte notarié – Classement dans le domaine public communal
(Rapporteur Monsieur SIGUIER)
15. Réaménagement du Front de Mer – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour les études et les travaux de réalisation de l’avenue de Lyon entre le boulevard de l’Océan et l’avenue Saint Georges entre les Villes de la Baule-Escoublac et Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur GILLET)
16. Construction d’un nouveau centre technique municipal – Validation des études d’avant- projet détaillé
(Rapporteur Monsieur GILLET)
17. Barème d’évaluation des dégâts causés à l’arbre (BED) et valeur intégrale évaluée de l’arbre (VIE) – Approbation
(Rapporteur Monsieur CAUCHY)
Familles et solidarités
18. Classes de découverte – Budget pour l’année scolaire 2024/2025 – Répartition par école – Affectation
(Rapporteur Madame TESSON)
19. Projet d’action éducative – Ecole du Pouligou – Subvention à l’association sportive et culturelle de l’école du Pouligou – Attribution
(Rapporteur Madame TESSON)
Culture, animation, sport et vie associative
20. Animations de noël 2024 – Convention de partenariat entre l’association Espace Nautis et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur GUGLIELMI)
21. Animations de noël 2024 – Convention de partenariat entre l’association du Dauphin et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Monsieur GUGLIELMI)
22. Café du Quai – Modalité de mise à disposition – Adoption du règlement intérieur (Rapporteur Madame LE PAPE)
23. Café du Quai – Convention de partenariat entre l’association Agitateurs de Culture et la Ville de Pornichet – Approbation et autorisation de signature
(Rapporteur Madame LE PAPE)
COMMUNICATION DU MAIRE SUR :
Les décisions prises en vertu de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales