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Déliberation - dcm2020052510 creation de comites consultatifs et commissions
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2020052510 creation de comites consultatifs et commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 31/05/2020
Reçu en préfecture le 31/05/2020
Affiché le 02/06/2020 ER
ID : 039-200057115-20200525-DCM_20200525_10-DE
z z
Commune de
jgnovillard * Petit-Villard - Froidefontaine - Essavilly
Communailles-en-Montagne
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MIGNOVILLARD
DCM_20200525_10
Séance du 25 mai 2020
L’an deux mil vingt, le vingt-cinq mai à vingt heures, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué par le
maire sortant, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Florent
SERRETTE, maire.
Étaient présents : Florent SERRETTE, Anne-Marie MIVELLE, Gérard
MUGNIOT, Lydie CHANEZ, Pascale DUSSOUILLEZ, Joël ALPY,
Camille BARBAZ, Olivier BLANCHARD, Olivier BOILLOT, Stéphanie
BRANTUS, Aurore BRULPORT, Jacques DAYET, Maxime FOURNY,
Michaël FUMEY, Étienne MILLET, Philippe SCHENCK, Martial
VERNEREY, Valérie VUILLERMOT.
Était absente excusée : Carmen VALLET (procuration à Anne-Marie
MIVELLE)
Mme Camille BARBAZ a été désignée comme secrétaire de séance.
_____________________________________________________________________
Objet : Création de comités consultatifs et commissions
Le conseil municipal décide de la création de plusieurs comités
consultatifs (associant élus et habitants) et commissions
(réservées aux élus). La composition de ces instances consultatives
pourra être amenée à évoluer en fonction des souhaits des élus.
Les habitants seront invités prochainement à s’inscrire dans les
comités consultatifs.
Comités consultatifs
Affaires sociales et personnes âgées.
Urbanisme, voirie et bâtiments
Forêts et bois
Enfance et jeunesse
Environnement, cadre de vie et tourisme
Agriculture
Finances
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU JURA
Nombre de
conseillers municipaux
• En exercice : 19
• Présents : 18
• Votants : 19
Date de la convocation :
18 mai 2020 Envoyé en préfecture le 31/05/2020
Reçu en préfecture le 31/05/2020
Affiché le 02/06/2020 ET
ID : 039-200057115-20200525-DCM_20200525_10-DE
Commissions
Marchés à procédure adaptée (MAPA)
Réceptions
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Le Maire,
Florent SERRETTE