DÉPARTEMENT
DES
CÔTES
D’ARMOR
COMMUNE
DE
ROSPEZ Plan
Local
d'Urbanisme
Revision
1.
Rapport
de
présentation
Arrêté
le
: 15 juillet 2003
Approuvé
le : 8 septembre
2004
Rendu
exécutoire
le
: 11
octobre
2004
GÉOLITT
| AMENAGEMENT
URBANISME
-
PAYSAGE
- ENVIRONNEMENT
7 rue
Le
Reun
29480
Le
Relecq-Kerhuon
| Tél.
: 02.
98.
28.
13.
16
| Fax
: 02.
98.
28.
30.
12
| Email
: geolitt@wanadoo.fr Commune
de
Rospez
SOMMAIRE 4
RAPPEL
DU
CONTEXTE
PLU
/ Rapport
de
présentation
SOMMAIRE
2.
DIAGNOSTIC
ÉCONOMIQUE
ET
DÉMOGRAPHIQUE
6
2.1.
SITUATION
GEOGRAPHIQUE
ET
ADMINISTRATIVE
7
2.1.1.
FICHE
DESCRIPTIVE
7
2.1.2.
PRESENTATION
8
2.2,
POPULATION
10
2.2.4.
CROISSANCE
DE
LA
POPULATION
10
2.2.2.
STRUCTURE
PAR
AGE
12
2.2.3.
LE
POINT
SUR
LA
DEMOGRAPHIE
12
2.3.
ACTIVITES
ECONOMIQUES
13
2.3.1.
UNE
POPULATION
ACTIVE
13
2.3.2.
OU
TRAVAÏLLENT
LES
ACTIFS
DE
LA
COMMUNE
?
14
2.3.8.
LA
STRUCTURE
ECONOMIQUE
14
2.3.4,
LE
POINT
SUR
LES
ACTIVITES
16
2.4.
HABITAT
16
2.4.4,
BESOINS
EN
LOGEMENTS
16
2.4.2.
LE
PARC
DE
LOGEMENTS
17
2.4.8.
LE
MARCHE
IMMOBILIER
19
2.4.4.
LE
POINT
SUR
L'HABITAT
20
2.5.
EQUIPEMENTS
STRUCTURANTS
21
2.5.1.
UNE
COMMUNE
BIEN
EQUIPEE
21
2.5.2.
LES
EQUIPEMENTS
D'INFRASTRUCTURE
24
3.
ANALYSE
DE
L'ÉTAT
INITIAL
DE
L'ENVIRONNEMENT
28
3.1.
RELIEF
ET
GEOLOGIE
29
3.1.1.
LE
RELIEF
29
3.1.2.
LA
GEOLOGIE
29
3.2.
HYDROLOGIE
29
3.2.1.
INVENTAIRE
PHYSIQUE
29
3.2.2.
QUALITE
DES
EAUX
31
3.3.
LES
MILIEUX
AGRICOLES,
NATURELS
ET
FORESTIERS
31
3.3.1.
LE
MILIEU
NATUREL
31
3.3.2.
LE
MILIEU
FORESTIER
31
3.3.8.
LE
MILIEU
AGRICOLE
32
3.4.
LES
MILIEUX
BATIS
33
3.4.1.
APPROCHE
GLOBALE
33
3.4.2.
APPROCHE
PAR
UNITE
DE
BAT
33
3.5.
POTENTIALITES
PAYSAGERES
34
3.5.1.
APPROCHE
GLOBALE
AU
NIVEAU
COMMUNAL
34
3.5.2.
APPROCHE
PAR
UNITES
PAYSAGERES
34
3.6.
LES
AUTRES
RICHESSES
DU
PATRIMOINE
COMMUNAL
42
3.6.1.
PATRIMOINE
ARCHEOLOGIQUE
42
GÉOLITT/
URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.6.2.
PATRIMOINE
BATI
42
4.
LE
PROJET
D'AMÉNAGEMENT
43
4.1.
PROSPECTIVE
2012
44
4.1.1.
LES
PERSPECTIVES
D'EVOLUTION
À
10
ANS
44
4.1.2.
TROIS
HYPOTHESES
SONT
PRISES
:
44
4.1.3.
L'HYPOTHESE
RETENUE
44
4.2.
LES
OBJECTIFS
D’AMENAGEMENT
46
4.2.1.
PRESERVER
L'ENVIRONNEMENT
ET
LES
PAYSAGES
46
4.2.2.
MAINTENIR
DES
ACTIVITES
ECONOMIQUES
46
4.2.3.
ACCUEILLIR
DE
NOUVEAUX
HABITANTS
DANS
UN
CADRE
DE
VIE
AGREABLE
46
4.3.
LE
CADRE
TECHNIQUE
ET
RÉGLEMENTAIRE
49
4.3.1.
LA
PRESERVATION
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DU
PAYSAGE
ET
DU
PATRIMOINE
49
4.3.2.
LA
PRESERVATION
DE
L'OUTIL
AGRICOLE
52
4.3.3.
LE
CADRE
INTERCOMMUNAUTAIRE
52
4.3.4,
LES
SERVITUDES
D'UTILITÉ
PUBLIQUE
53
5
LES
DISPOSITIONS
DU
PLU
55
5.1.
DIVISION
DU
TERRITOIRE
EN
ZONES
56
5.1.1.
LES
ZONES
URBAINES
56
5,1.2.
LES
ZONES
D'URBANISATION
FUTURE
56
5.1.3.
LA
ZONE
AGRICOLE
57
5.1.4.
LES
ZONES
NATURELLES
ET
FORESTIERES
57
5.2.
SUPERFICIE
DES
ZONES
ET
DES
ESPACES
BOISES
CLASSES
58
5.3.
LES
AUTRES
DISPOSITIONS
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
60
5.3.1.
LES
ESPACES
BOISES
CLASSES
A
CONSERVER,
À
PROTEGER
OÙ
A
CREER
60
5.3.2.
LES
EMPLACEMENTS
RESERVES
AUX
VOIES
ET
AUX
OUVRAGES
PUBLICS
AUX
INSTALLATIONS
D'INTERET
GENERAL
ET
AUX
ESPACES
VERTS
60
5.3.3.
LES
ANNEXES
SANITAIRES
61
5.3.4,
LES
ELEMENTS
REMARQUABLES
DU
PAYSAGE
61
6.
JUSTIFICATIONS
ET
IMPACTS
DES
DISPOSITIONS
DU
PLU
SUR
L'ENVIRONNEMENT
62
6.1.
LES
ZONES
NATURELLES
ET
FORESTIÈERES
(ZONES
N)
63
6.2.
LES
ZONES
AGRICOLES
(ZONES
A)
64
6.3,
LES
SECTEURS
URBANISES
ET
A
URBANISER
66
6.3.1.
LES
OBJECTIFS
66
6.3.2.
LE
SECTEUR
DU
BOURG
67
6.3.3.
LE
SECTEUR
NORD
DE
LA
COMMUNE
77
6.3.4.
LE
SECTEUR
SUD
DE
LA
COMMUNE
86
ANNEXES
88
TABLE
DES
ILLUSTRATIONS
89
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
2 Commune
de
Rospez
PLU
/Rapport
de
présentation
1.
RAPPEL
DU
CONTEXTE
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
3 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Article
L-121-1 :
"Les
schémas
de
cohérence
territoriale,
les
plans
locaux
d'urbanisme
et
les
cartes
communales
déterminent
les
conditions
permettant
d'assurer
:
1.
l'équilibre
entre
le
renouvellement
urbain,
un
développement
urbain
maîtrisé,
le
développement
de
l'espace
rural,
d'une
part,
et
la
préservation
des
espaces
affectés
aux
activités
agricoles
et
forestières
et
la
protection
des
espaces
naturels
et
des
paysages,
d'autre
part,
en
respectant
les
objectifs
du
développement
durable
;
la
diversité
des
fonctions
urbaines
et
la
mixité
sociale
dans
l'habitat
urbain
et
dans
l'habitat
rural,
en
prévoyant
des
capacités
de
construction
et
de
réhabilitation
suffisantes
pour
la
satisfaction,
sans
discrimination,
des
besoins
présents
et
futurs
en
matière
d'habitat,
d'activités
économiques,
notamment
commerciales,
d'activités
sportives
ou
culturelles
et
d'intérêt
général
ainsi
que
d'équipements
publics,
en
tenant
compte
en
particulier
de
l'équilibre
entre
emploi
et
habitat
ainsi
que
des
moyens
de
transport
et
de
la
gestion
des
eaux ;
une
utilisation
économe
et
équilibrée
des
espaces
naturels,
urbains,
périurbains
et
ruraux,
la
maîtrise
des
besoins
de
déplacement
et
de
la
circulation
automobile,
la
préservation
de
la
qualité
de
l'air,
de
l'eau,
du
sol
et
du
sous-sol,
des
écosystèmes,
des
espaces
verts,
des
milieux,
sites
et
paysages
naturels
ou
urbains,
la
réduction
des
nuisances
sonores,
la
sauvegarde
des
ensembles
urbains
remarquables
et
du
patrimoine
bâti,
la
prévention
des
risques
naturels
prévisibles,
des
risques
technologiques,
des
pollutions
et
des
nuisances
de
toute
nature”.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
4 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Situation
de
Rospez
en
Bretagne
et dans
la
Communauté
de
communes
de
Lannion-Trégor
Piq
Penvenan
Pa d
Plougl
2
e
À
Tregu Le
Cemlez
|
J
k
De
LU
ei
L
ne
Ÿ
Minihy-
\
.
Treguier
2
US
.
d
Langoat
/e
la
Role
Dériel
l'Quemparen
| Le
Pom]
/
|
Jaudq
7
ù
| Méntallot
7
FL227
À,
x,
e
\._ Berhèt
(
“Prat
.
e
p \Coatascom
Fe
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
2.
DIAGNOSTIC
ÉCONOMIQUE
ET
DÉMOGRAPHIQUE
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
6 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
2.1.
SITUATION
GEOGRAPHIQUE
ET
ADMINISTRATIVE
2.1.1.
FICHE
DESCRIPTIVE
Commune
de
ROSPEZ
:
-__
Superficie
1
324
hectares
pour
1 525
habitants
sans
les
doubles
comptes
en
1999,
- _
densité
de
115,2
habitants
au
km?
en
1999.
Canton
de
Lannion :
- __
Caouënnec-Lanvézéac
: 628
habitants
en
1999
sans
les
doubles
comptes,
-__
Lannion
: 18
338
habitants
en
1999
(chef-lieu),
-_
Ploubezre:
2624habitants
en
1999,
-
Plouiec'h
: 1466
habitants
en
1999,
-
_
ROSPEZ :
1525
habitants
en
1999,
Arrondissement
de
Lannion
Communes
limitrophes
de
ROSPEZ
-__
dans
le
canton
précité
: Caouënnec-Lanvézéac,
Lannion,
- __
Kermaria-Sulard
: 745
habitants
en
1999
sans
les
doubles
comptes,
-__
Lanmérin:
331
habitants
en
1999
-
Louannec:
2384
habitants
en
1999
- _
Quemperven:
357
habitants
en
1999
-
Trézény:
272
habitants
en
1999
Communauté
d'Agglomération
Lannion-Trégor
-
Créée
par
arrêté
préfectoral
du
01/01/2003:
20
communes,
32
252
hectares,
57
483
habitants
en
1999.
-
Compétences:
Habitat,
aménagement
du
territoire
;
diversification
économique
et
agriculture;
environnement
; gestion
des
déchets
; service
de
transport
urbain.
Infrastructures
ferroviaires
:
-
Gare
la
plus
proche
: Lannion
Unités
urbaines
proches
:
-
agglomération
de
Lannion
: 149
634
habitants
en
1999.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
7 Commune
de
Rospez
PLU
/Rapport
de
présentation
2.1.2.
PRESENTATION
Étymologie Rospez
est
une
paroisse
dès
1437
(Archives
de
Loire-Atlantique,
B2982).
La
commune
s’est
accrue
de
l’enclave
de
la
Villeblanche
précédemment
en
Trézény
le
16
avril
1825
et
d'une
partie
du
territoire
de
Buhulien
par
ordonnance
du
21
juin
1826.
Aujourd’hui Voisine
de
la
ville
de
Lannion,
elle
fait
partie
du
bassin
d'emploi
de
Lannion
et
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Lannion-Trégor.
Commune
péri-urbaine,
elle
a
su
se
développer
de
façon
maîtrisée,
et
reste
malgré
tout
une
commune
rurale
et
agricole.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
8 PLU
/ Rapport
de
présentation
Commune
de
Rospez
Photo
aérienne
de
Rospez
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
2.2.
POPULATION
2.2.1.
CROISSANCE
DE
LA
POPULATION
La
croissance
amorcée
depuis
1968
a
permis
à
la
commune
de
retrouver
son
importance
de
1866,
où
la
commune
comptait
environ
1
500
habitants.
ROSPEZ
1700 1500 1300 1100 900 700
——
55
5
5
5
5
RE
SE
ES
SP
PE
PP,
ES
SP
Nbre d'habitants
Un
arrêt
au
boom
démographique
des
années
70-80
ROSPEZ
Canton
de
Lannion
4 700
-
25000 +-
2
24000
+-
Ê
1
500
FT
£
23000
+-
Lu
nn
.v
&
4
300
LL
S
22000
+.
ns
nan
come nm
beearm tee
£
2
21000
À
©
13100
es
5
20000
+...
_—
& S
200
DT
L
LL
&
19000
eee
due
an
denis
name
mue
à
pense
one demo
carre
is
ee
ven
z
2
18000
700
758
.
.
.
.
17000
1968
1975
1982
1990
1999
16000
1968
1975
1982
1990
1989
Après
une
augmentation
forte
entre
1968
et
1982
(croissance
annuelle
de
5%),
la
commune
connaît
une
diminution
du
nombre
de
ses
habitants,
relativement
faible
entre
1982
et
1990,
puis
qui
s'accélère
entre
1990
et
1999.
Entre
1990
et
1999,
la
Communauté
de
Communes
de
Lannion
voit
également
sa
croissance
d'essouffler
: 55
298
habitants
en
1999
(contre
52
748
en
1990),
soit
un
taux
de
croissance
de
+4,84%
alors
qu’elle
enregistrait
des
taux
annuels
de
croissance
de
+7%
entre
1975
et
1982.
Cependant
des
disparités
existent
au
niveau
communautaire
:
si
les
communes
de
l'intérieur
comme
Rospez
perdent
des
habitants,
les
communes
littorales,
elles,
en
gagnent.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
10 Commune
de
Rospez
Une
reprise
de
la
croissance
depuis
1999
Depuis
le
dernier
recensement,
la
commune
a
enregistré
41
nouvelles
constructions,
qui
lui
ont
permis
de
PLU
/ Rapport
de
présentation
gagner
de
nouveaux
habitants,
notamment
des
jeunes
ménages
avec
enfants.
En
prenant
une
moyenne
de
2,5
habitants
par
logements,
la
commune
aurait
enregistré
une
petite
hausse
de
population,
arrivant
aux
alentours
de
1
670
habitants.
Variation
de
population
|
68.75
75-82
82-90
90-99
90-2002*
Variation
absolue
+405
+467
-8
-97
+
78
Taux
annuel
moyen
6,31%
4,94%
-0,06%
-0,68%
+0,4%
Tableau
: Evolution
de
la
population
entre
1968
et
2002,
Source
: INSEE,
RGP
1999
; *
estimation
mairie
Des
mouvements
de
population
liés
à
l'extérieur
500
+
400 300
+—
200 106
0
-100
Solde
migratoire
Ë Solde
naturel
33
9
SE
D
1968-75
1975-82
1982-90
1990-99
Le
solde
migratoire
est la différence
entre
le nombre
d'arrivées
et le nombre
de
départs.
Le
solde
naturel
est
la
différence
entre
le
nombre
de
naissances
et
le
nombre
de
décès.
Le
solde
migratoire,
important
entre
1968
et
1982,
explique
l'augmentation
de
la
population
communale
pour
cette
même
période.
À
partir
de
1982,
le
nombre
de
départs
devient
plus
important
que
le
nombre
d'arrivées
dans
la
commune,
et
le
solde
naturel
est
insuffisant
pour
compenser
le
solde
migratoire
en
baisse.
Cependant,
depuis
le
recensement,
la
commune
a
enregistré
de
nouvelles
arrivées
importantes
de
population,
comme
en
témoigne
les
chiffres
de
la
construction
et
l'augmentation
des
effectifs
scolaires
(voir
infra).
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
11 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
2.2.2.
STRUCTURE
PAR
AGE
100%
13,4
80% 60% 40% 20%
7,
0%
1975
1982
1990
1999
E10-19
ans
20-59
ans
N60
et
plus
Un
léger
vieillissement
de
la
population
La
part
de
la
population
des
0-19
ans
diminue
depuis
1975
: 24%
en
1999
contre
40%
en
1975.
Après
une
légère
diminution
entre
1975
et
1990,
la
part
des
personnes
âgées
de
plus
de
60
ans
augmente
au
dernier
recensement
:
17%
en
1999
contre
13%
en
1975.
Malgré
cette
tendance
au
vieillissement,
en
1999,
on
compte
encore
13
jeunes
de
moins
de
20
ans
pour
8
personnes
âgées
de
60
ans
et
plus,
soit
un
indice
de jeunesse
de
1,38.
Ces
évolutions
bénéficient
à
la
population
des
20-59
ans,
qui
n'a
pas
cessé
d'augmenter
depuis
1975
(47%
en
1975
contre
59%
en
1999).
Malgré
ce
vieillissement,
la
population
communale
reste
globalement
plus
jeune
que
celle
du
canton.
1975
1982
1990
1999
ROSPEZ
2,96
3,02
2,80
1,38
Canton
de
Lannion
2,27
2,09
1,61
1,20
Tableau
: Indice
de jeunesse
de
1975
à
1999
; Source
: INSEE,
RGP
1999
L'indice
de jeunesse
correspond
au
rapport
entre
la population
des
moins
de
20
ans
et la population
des
60
ans
et
plus.
Ainsi
il
renseigne
sur
le
phénomène
de
vieillissement
ou
de
rajeunissement
de
la
population.
Il est
de
1
lorsque
le
nombre
d'enfants
et
d'adolescents
est
égal
à
celui
des
personnes
âgées
de
plus
de
60
ans.
Il
est
inférieur
à
1
lorsque
la
population
âgée
de
60
ans
et
plus
devient
plus
importante. Ce
vieillissement
n'est
cependant
pas
confirmé
par
l'arrivée
d'enfants,
comme
en
témoigne
l'augmentation
des
effectifs
scolaires
: de
223
enfants
scolarisés
en
1996
à
272
en
2001.
2.2.3.
LE
POINT
SUR
LA
DEMOGRAPHIE
La
commune
de
Rospez,
après
des
années
de
forte
croissance
lui
ayant
permis
de
recouvrer
son
importance
démographique
de
la moitié
du
19°"
siècle,
enregistre
un
ralentissement
de
cette
croissance
entre
1982
et
1999.
Depuis
1999,
les
nouvelles
constructions
ont
permis
à
la
commune
d'accueillir
de
nouveaux
habitants.
GÉOLTT/ URBA-RPLU
-01-094
12 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
2.3.
ACTIVITES
ECONOMIQUES
2.3.1.
UNE
POPULATION
ACTIVE
La
population
active
est
passée
de
457
personnes
en
1975
à
769
personnes,
représentent
50%
de
la
population
communale
en
1999.
Cette
augmentation
est
aussi
bien
due
aux
hommes
qu'aux
femmes,
soit
une
augmentation
de
55%
des
actifs
hommes
et
89%
des
actifs
femmes
par
rapport
à
1975.
800 700 600 500 400
femme homme
300 200 100
0
1975
1982
1990
1999
Source
: INSEE,
RGP
1999
On
peut
également
remarquer
que :
e
La
majorité
des
emplois
salariés
(63%)
sont
des
contrats
à
durée
indéterminée
(CDI)
:
taux
légèrement
inférieur
à
la moyenne
départementale
(64,1%)
+
L'emploi
public
a
un
poids
assez
important
: 24%
des
salariés
en
1999
(Côtes-d'Armor
: 19,9%)
;
On
observe
une
augmentation
importante
du
taux
de
chômage
jusqu'en
1990,
puis
une
légère
baisse
en
1999
: en
1975
seulement
1,8%
de
la
population
active
est
au
chômage,
ce
chiffre
passe
à
11,2
%
en
1990,
puis
baisse
à
9,9%
en
1999.
Cette
légère
baisse
est
due
aux
hommes
(7,7%
en
1999
contre
8,8%
en
1990)
et surtout
aux
femmes
(12,7%
en
1999
contre
14,3%
en
1990).
il convient
par
ailleurs
de
signaler
que
:
<
le
taux
est
inférieur
à
celui
des
Côtes
d'Armor
: 10,7%
en
1999
;
e
les
femmes
sont
plus
touchées
par
le
chômage
que
les
hommes
: 12,7%
contre
7,7%.
Taux
de
chômage
Homme
|
Femme
Global
1975
1,8%
1,7%
1,8%
1982
4,8%
7,4%
5,9%
1990
8,8%
14,3%
11,2%
1999
11%
12,7%
9,9%
Tableau:
Taux
de
chômage
de
1975
à
1999
; Source
: INSEE,
RGP
1999
GÉOLITT
/URBA-RPLU
-01-094
13 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
2.3.2.
OU
TRAVAILLENT
LES
ACTIFS
DE
LA
COMMUNE
?
Les
actifs
travaillant
dans
la
commune
de
résidence
sont
en
constante
diminution
: en
1999,
seulement
17,2%
des
actifs
de
la
commune
travaillent
à
Rospez.
Cette
chute
est
en
grande
partie
due
à
la
proximité
de
la
zone
d'emploi
que
représente
Lannion,
accompagné
de
la
baisse
du
nombre
d'agriculteurs
dans
la
commune.
dans
la commune
de
résidence
dans
une
autre
commune
en
VA
en
%
en
VA
en
%
1975
159
47,8%
250
55,7%
1982
165
40,6%
463
66,4%
1990
124
28,5%
492
74,0%
1999
100
16,8%
574
82,8%
Tableau
: Lieu
de
travail
des
habitants
; Source
: INSEE,
RGP
1998.
2.3.3.
LA
STRUCTURE
ECONOMIQUE
Un
secteur
primaire
d'importance
intercommunale
Un
nombre
d'exploitations
en
baisse
La
commune
de
Rospez
couvre
une
superficie
de
1
324
ha
dont
976
ha
de
Surface
Agricole
Utilisée
communale
{(S.A.U.)
soit
74
%
du
territoire.
En
2000,
l'agriculture
compte
38
exploitations,
dont
25
considérées
comme
professionnelles.
La
majorité
de
ces
dernières
ont
un
statut
individuel
(76
%)
tandis
que
les
autres
sont
regroupées
en
sociétés :
GAEC
(Groupements
Agricoles
d'Exploitations
en
Commun),
EARL
(Exploitation
à
Responsabilité
Limitée)
et
SCEA.
La
surface
moyenne
des
exploitations
est
de
30
hectares,
avec
une
grande
différence
entre
exploitations
professionnelles
de
43
ha
en
moyenne
et
les
petites
exploitations
de
4
ha
en
moyenne.
Même
si
ce
secteur
d'activités
utilise
une
très
grande
partie
de
l’espace
communal,
le
poids
économique
de
ce
dernier
ne
cesse
de
diminuer.
Le
nombre
d'exploitations
est
ainsi
passé
de
71
en
1979,
à
68
en
1988
et
38
en
2000.
Une
population
agricole
en
stabilisation
La
commune
de
Rospez
compte
38
chefs
d'exploitation
ou
co-exploitants
en
activité
en
2000.
La
population
active
agricole
de
Rospez
ne
cesse
de
diminuer
comme
dans
la
majorité
des
communes
rurales.
Les
exploitations
sont
de
type
familial,
la
plupart
des
chefs
d'exploitation
travaille
à
temps
complet
(68%
en
2000).
Classe
d’âge
du
1979
1988
2000
chef
d'exploitation
|
Nombre
%
Nombre
%
Nombre
%
Moins
de
40
ans
14
20
%
11
15%
11
25
%
De
40
à
55
ans
36
50
%
24
34
%
20
45
%
55
ans
ou
plus
21
30
%
36
51
%
13
30
%
Total
71
100
%
71
100
%
44
100
%
Tableau
: L’âge
des
chefs
d'exploitations,
Source
: R
G.A.
2000
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
14 Commune
de
Rospez
PLU/
Rapport
de
présentation
La
population
des
chefs
d'exploitation
s'est
rajeunie
puisque
seuls
15%
d'entre
eux
avaient
moins
de
40
ans
en
1988
contre
25%
en
2000.
Par
contre,
les
chefs
d'exploitation
de
55
ans
ou
plus
ne
sont
plus
que
13
en
2000
alors
qu'ils
étaient
36
en
1988,
leurs
départs
en
retraite
n'ayant
pas
été
compensés
par
des
installations
de
jeunes.
La
production
agricole
La
production
principale
des
exploitations
est
la
culture
céréalière
(34
exploitations),
l'élevage
de
bovins
(26
exploitations).
Si
en
effectifs
la
production
de
porcs
et
de
volailles
a
augmenté,
le
nombre
d'exploitation
concernée
est
très
limité
aujourd’hui
(6
élevages
de
porcs
et
2
de
volailles).
La
réorganisation
et
la
rationalisation
de
l’activité
agricole
font
de
Rospez
une
commune
très
marquée
par
l'agriculture,
même
si
les
pressions
foncières
dues
à
la
proximité
de
Lannion
ont
grignoté
cet
espace.
Dans
le
SCOT
de
Lannion,
Rospez
est
la
seule
commune
considérée
comme
«
espace
à
dominante
agricole
d'intérêt
majeur
».
Un
secteur
secondaire
offrant
quelques
emplois
Sur
la
commune
il est
recensé
11
entreprises
artisanales :
- 1
ébéniste,
- 1
salaisonnier,
- 1
entreprise
de
menuiserie,
- 1
entreprise
de
peinture,
- 1
entreprise
en
plomberie-chauffage,
- 1
entreprise
de
travaux
publics,
- 1
entreprise
agricole,
- À
entreprise
de
mécanique,
- 3
entreprises
en
bâtiment.
La
zone
d'activités
située
à
l'extrême
est
de
la
commune
le
long
de
la
RD
78,
au
lieu
dit
Poul
ar
Bayer,
accueille
2
entreprises,
de
travaux
publics
et
de
mécanique
de
précision,
offrant
respectivement
30
et
20
emplois. Cette
zone
est
considérée
dans
le
SCOT
comme
«
espace
d'activités
économiques
et
d'extension
possible
».Un
terrain
est
disponible
mais
appartient
à
l’une
des
entreprises.
Cette
zone
étant
limitée
par
la
présence
d'habitations
et
la
limite
communale,
une
densification
où
une
extension
n'est
pas
envisagée.
Bes
services
de
base
Les
commerces
alimentaires
de
base
existent
en
nombre
suffisant.
On
recense
: 1
boulangerie,
2
dépôts
de
pain,
1
épicerie,
1
boucherie,
3
restaurants.
Parmi
les
autres
commerces
on
note
: 1
tabac-journaux,
4
bars,
2
coiffeurs,
1
magasins
de
matériel
de
coiffure,
1
garage.
L'absence
de
supérette
sur
la
commune
est
compensée
par
la
proximité
d’un
supermarché
situé
sur
la
commune
de
Lannion,
à
10
mn
du
centre-bourg.
Dans
le
domaine
du
service
à
la
personne
:
Les
services
sont
représentés
par
: 1
poste,
1 taxi.
GÉOLITT
/URBA-RPLU
-01-094
15 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Dans
le
domaine
des
services
de
santé
:
Les
services
médicaux
sont
représentés
par
1
pharmacie,
2
médecins
généralistes,
1
chirurgien
dentiste,
À
cabinet
de
3
infirmières.
Une
faible
capacité
d'accueil
touristique
La
capacité
d'hébergement
touristique
se
répartie
comme
suit
:
-
4
gîtes
ruraux,
d’une
capacité
de
18
lits,
-
4
chambres
d'hôtes,
d'une
capacité
de 8
lits,
-
4
location
d'été,
d’une
capacité
de 2
lits,
-
25
résidences
secondaires.
ll n'existe
pas
d'hôtel
ni
de
camping
sur
la
commune.
2.3.4.
LE
POINT
SUR
LES
ACTIVITES
Dans
le
même
temps
que
la
commune
rajeunissait
et
augmentait
sa
population,
elle
est
devenue
une
commune
d'actifs,
à
50%.
Elle
offre
cependant
peu
d'emplois,
ses
habitants
travaillant
à
83%
à
l'extérieur,
essentiellement
dans
le
pôle
d'emplois
que
représente
Lannion.
L'extension
de
la
zone
d'activités
considérée
dans
le
SCOT
de
Lannion
comme
«
espace
d'activités
économiques
et
extension
possible
»
ne
peut
se
réaliser
sur
le
territoire
communal.
En
revanche,
la
commune
reste
surtout
une
zone
importante
au
niveau
agricole.
Les
terres
agricoles
représentant
74%
de
la
surface
communale,
la
commune
est
considérée
comme
«
espace
à
dominante
agricole
d'intérêt
majeur
»
dans
le
SCOT.
L'agriculture,
avec
ses
38
exploitations,
offre
89
emplois
à
temps
complets.
2.4.
HABITAT
2.4.1.
BESOINS
EN
LOGEMENTS
Deux
indicateurs
permettent
d'évaluer
les
besoins
en
logements
:
«
le taux
de
variation
annuel
des
ménages,
«<
la
taille
moyenne
des
ménages.
il convient
par
ailleurs
de
ne
pas
oublier
qu'un
ménage
est
égal
à
une
résidence
principale
et
que
par
conséquent
toute
variation
des
ménages
se
traduit
automatiquement
par
une
évolution
de
Foccupation
des
logements.
Une
commune
moins
attractive
que
les
communes
du
canton
?
Nombre
de
ménages
(ou
de
résidences
principales)
1975
1982
1990
1999
ROSPEZ
333
479
521
575
Canton
de
Lannion
6685
7776
8800
10323
Côtes-d'Armor
173813
192291
208372
229382
Tableau
: nombre
de
ménages,
Source
: INSEE,
RGP
1999.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rappori
de
présentation
Rospez
est
une
des
communes
relativement
peu
attractives
du
canton:
le
nombre
de
ménages
y
résidant
a
augmenté
de
près
de
20%
entre
1982
et
1999,
contre
33%
pour
l'ensemble
du
canton.
Au
niveau
de
la
Communauté
de
Communes,
ce
sont
les
communes
littorales
qui
ont
attirées
les
habitants,
les
communes
rurales
de
l'intérieur
en
perdant.
Vers
de
petits
ménages 1975
1982
1990
1999
Rospez
3,49
3,40
3,11
2,65
Canton
de
Lannion
3,22
2,93
2,64
2,38
Côtes
d'Armor
2,93
2,73
2,53
2,32
Tableau
: {aille
moyenne
des
ménages
; Source
: INSEE,
RGP
1999
La
taille
moyenne
des
ménages
de
la
commune
diminue,
mais
reste
supérieure
à
celle
du
canton
et
de
l'ensemble
du
département.
9%
E
1-2
personnes
50%
|E3
- 4 personnes
#5
- 6
personnes
41%)
Source
: INSEE,
RGP
1999
L'évolution
de
la
taille
moyenne
des
ménages,
pour
la
commune,
le
canton
et
le
département
est
sensiblement
la
même.
La
proportion
des
ménages
de
1
à
3
personnes
augmente
(personnes
âgées,
décohabitation
juvénile),
tandis
que
celle
des
familles
nombreuses
(4
personnes
ou
plus)
diminue.
2.4,2.
LE
PARC
DE
LOGEMENTS
En
1999,
Rospez
comptabilise
627
logements
dont
575
résidences
principales,
25
résidences
secondaires
et 27
logements
vacants.
Entre
1990
et
1999,
la commune
a gagné,
en
valeur
absolue,
49
logements,
soit
une
progression
de
8,5%.
Un
pare
de
logements
constitué
principalement
de
résidences
principales
Les
résidences
principales
représentent
91,7%
du
parc
immobilier
total
et
sont
de
nouveau
en
augmentation
depuis
1990.
En
revanche,
les
résidences
secondaires
sont
en
baisse
et
représentent
4
%
des
logements
en
1999
contre
5%
en
1990.
Les
logements
vacants
sont
en
légère
diminution
par
rapport
à
1990.
En
1999,
il y a plus
de
logement
vacants
à
Rospez
que
de
résidences
secondaires.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
17 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Résidences
Résidences
Logements
Total
principales
secondaires*
vacants
en
VA
en
%
en
VA
en
%
en
VA
en
%
en
VA
1975
333
89,0%
7
1,9%
34
9,1%
374
1982
479
92,7%
15
2,9%
23
44%
517
1990
521
90,2%
29
5,0%
28
4,8%
578
1999
575
91,7%
25
4,0%
27
4,3%
627
Tableau
: évolution
du
parc
de
logements
de
1975
à
1999
; Source
: INSEE,
RGP
1999.
* Plus
logements
occasionnels
100%
7
80%
+
80%
Elogements
vacants
—
Brésidences
secondaires
70%
+
ES.
résidences
pricipales
60%
À -
à
50%
1975
1982
1990
1999
Rospez
a
une
vocation
résidentielle.
Cette
situation
se
retrouve
sur
l'ensemble
du
canton
où
le
taux
de
résidences
secondaires
diminue
en
1999
à 6,4%
des
logements.
Des
logements
grands
et
confortables 8%
1%
#1
- 2
pièces
[13
pièces
54
pièces
25%
h
5
pièces
ou
plus
60%
Source
: INSEE,
RGP
1999
Près
de
85,3%
des
logements
ont
4
pièces
ou
plus.
En
revanche,
les
petits
logements
sont
très
peu
représentés
(7,5%
de
1
ou
2
pièces).
La
situation
cantonale
est
différente,
65,4%
des
résidences
principales
ont
4 pièces
et
plus,
17,4%
sont
de
petits
logements
de
1 à 2 pièces.
Seules
2%
des
résidences
principales
n'ont
pas
de
confort
sanitaire
(sans
baignoire
ou
douche
et
sans
WC,
ce
qui
s'explique
par
un
parc
de
logements
récents
(seules
22%
des
résidences
principales
datent
d'avant
1949).
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
18 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Une
offre
locative
faible
Les
locations
représentent
environ
14%
des
résidences
principales
en
1999
{soit
81
logements),
ce
qui
est
très
peu
comparé
au
taux
cantonal
(41%),
l'importance
du
locatif
étant
essentiellement
du
à
Lannion.
Maisons
Logements
Autres
Nombre
total
de
individuelles
collectifs
résid.
princip.
Rospez
96,0%
2,8%
1,2%
575
Canton
de
Lannion
67,9%
28,8%
3,3%
10323
Tableau
: Résidences
principales
par
type
d'immeuble
en
1999
;
Source
: INSEE,
RGP
1999
Ceci
peut
s'expliquer
partiellement
par
le
très
faible
taux
d'habitat
collectif
sur
la
commune
: seulement
2,8%
contre
28,8%
sur
l’ensemble
du
canton
et
par
le
faible
nombre
de
logements
sociaux
(15
logements),
représentant
2,6%
des
résidences
principales.
I! n'existe
pas
de
logements
communaux.
Une
pénurie
en
petits
logements
sur
la
Communauté
de
Communes
Le
Programme
Local
de
l'Habitat
concerne
la
Communauté
de
Communes
et
la
commune
de
Caouënnec-Lanvizéac.
En
1996,
le
parc
locatif
social
compte
2000
logements,
soit
moins
de
10%
du
parc. 78%
des
logements
sociaux
sont
implantés
à
Lannion
et
11%
à
Perros-Guirec.
La
vacance
des
logements
est
faible
mais
en
augmentation
depuis
1997,
à
cause
de
la
dégradation
du
parc,
notamment
collectif.
Ce
problème
limite
l'offre
qualitative.
De
plus,
la
demande
s'oriente
vers
des
petits
logements
de
type
studio
ou
T2,
pour
lesquels
un
délai
de
trois
mois
est
nécessaire.
Cette
pénurie
en
logements
sociaux
touche
essentiellement
les
jeunes
ménages.
2.4.3.
LE
MARCHE
IMMOBILIER
Un
rythme
de
construction
soutenu
mais
inégal
Depuis
10
ans,
le
nombre
annuel
moyen
de
logements
neufs
construits
a
été
de
8,6.
Il
a
varié
de
0
en
1992
à
19
en
1999.
| 1992
|1993
|1994
|1995
| 1996
| 1997
|1998
| 1999
| 2000
|2001
Constructions!
0
5
11
4
6
Î
18
14
8
19
neuves
Rénovations
5
Ô
2
0
2
2
2
3
1
1
Extensions
1
2
6
À
à
2
2
0
Î
0
Tableau
: Nombre
de
permis,
Source
: Mairie
GÉOLITT
/URBA-RPLU
-01-094
19 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Les
années
où
le
nombre
de
permis
de
construire
est
important
s'explique
par
la
réalisation
de
logements
sociaux
où
de
création
de
lotissements
:
-
16
logements
privés
et
6
pavillons
HLM
au
lotissement
Convenant
Nonen
(1994,
1998,
1999),
-
5
pavillons
HLM
(1999),
-
15
pavillons
privés
au
lotissement
Le
Carpont
(2001)
Un
faible
potentiel
de
logements
à
réhabiliter
Les
chiffres
du
recensement
de
1999
indiquent
un
taux
de
vacance
toujours
aussi
faible
sur
la
commune
depuis
1982
:
27
logements,
soit
4,3%
du
parc
en
1999.
Ce
taux
de
vacance
est
sensiblement
le
même
au
taux
cantonal
de
4,7%.
Rospez
Canton
EV
en
%
LV
en
%
:
1982
44%
10,7%
-
1990
4,8%
6,8%
1999
4,3%
4,7%
Tableau
: taux
de
vacance
des
logements
; Source
: INSEE,
RGP
1999
Le
potentiel
de
réhabilitation
est
donc
faible,
mais
depuis
10
ans,
9
permis
ont
cependant
été
accordés
pour
la rénovation
de
logement
et ieur
transformation
en
logement
locatif.
Une
Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l'Habitat
(OP AH)
est
en
cours
sur
le
territoire
depuis
la
mi
2001,
menée
par
la
Communauté
de
Communes.
Au
9
avril
2002,
cette
opération
a
permis
d'améliorer
le confort
de :
-
12
logements
occupés
par
leurs
propriétaires,
essentiellement
sur
la
cité
Bodiou,
pour
des
travaux
de
chauffage,
menuiseries,
couverture
(17
000
€
de
subventions
pour
63
000
€
de
travaux),
-
1
logement
locatif
occupé
(840
€ de
subventions
pour
3
300
€
de
travaux),
Le
PACT-ARIM,
animateur
de
lopération
tient
une
permanence
mensuelle
à
Lannion,
et
une
permanence
itinérante
sur
les
autres
communes,
soit
à
Rospez
tous
les
8
mois.
24,4,
LE
POINT
SUR
L'HABITAT
Le
nombre
de
résidences
secondaires
et
de
logements
vacants
sont
stables
et
très
faibles,
faisant
de
Rospez
une
commune
à
vocation
résidentielle.
Alors
que
les
ménages
de
1
à
3
personnes
sont
en
augmentation,
(départ
des
jeunes
du
domicile
familial,
vieillissement
de
la
population),
l'offre
est
surtout
composée
de
grands
logements.
Le
parc
locatif
est
faible,
notamment
le
parc
locatif
social,
qui
malgré
les
constructions
récentes
ne
représente
que
2,6%
du
parc
des
résidences
principales.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
20 Commune
de
Rospez
PEU
/ Rapport
de
présentation
2:95.
EQUIPEMENTS
STRUCTURANTS
2.5.1.
UNE
COMMUNE
BIEN
ÉQUIPÉE
La
commune
de
Rospez
est
pourvue
des
principaux
équipements
de
superstructure
nécessaires
à
son
fonctionnement,
principalement
regroupés
au
centre-bourg
(voir
carte
n°
p).
Administratifs
La
commune
de
Rospez
est
pourvue
:
- d'une
mairie,
- d'un
bureau
de
poste.
Scolaires
À
la
rentrée
2001 :
-
170
élèves
sont
scolarisés
à
l’école
publique
Edouard
Luby,
maternelle
et
primaire,
qui
participe
à
un
regroupement
pédagogique
avec
la
commune
de
Caouënnec;
180
élèves
sont
prévus
à
la
rentrée
2002.
-
102
élèves
sont
scolarisés
à
l'école
privée
Sainte
Marie,
maternelle
et
primaire.
Effectifs/année
| Ecole
E.
Luby
Ecole
Sainte
Marie
2001-2002
170
102
2000-2001
168
109
1999-2000
155
85
1998-1999
154
81
1997-1998
133
90
1996-1997
139
84
Ces
deux
écoles
sont
chacune
dotées
d’une
cantine
scolaire
et
d'une
garderie
périscolaire.
La
commune
assure
un
service
de
ramassage
scolaire
pour
les
deux
écoles,
ainsi
qu'un
centre
aéré
pour
les
5-12
ans,
à
partir de juillet.
Des
services
de
ramassage
scolaire
sont
également
assurés
par
le
département
pour
amener
les
enfants
des
premier
et
second
cycles
dans
les
collèges
et
lycées
de
Lannion.
Les
associations
scolaires
sont
:
-
la
FCPE,
association
des
parents
d'élèves
du
public,
l'APPEL,
association
des
parents
d'élèves
du
privé,
-
l'OGEC,
association
de
l'école
privée.
Sportifs
La
commune
est
dotée
d'un
bon
équipement
sportif
et
de
loisirs
:
-
Un
terrain
des
sports
route
du
chemin
vert,
comprenant
un
terrain
de
foot
(1980)
et
deux
cours
de
tennis
extérieur
créés
en
1989.
-
une
halle
de
sports
créée
en
1993,
place
de
la
mairie,
avec
un
boulodrome
en
plein
air.
-
Un
bouiodrome
couvert,
place
de
la
mairie.
Plusieurs
associations
sportives
utilisent
ces
équipements
:
-
le Club
Sportif
rospézien,
-_
l'amicale
cyclo
Rospez,
-
le
Steps-Form,
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
21 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
-
le
Tennis
Loisirs
de
Rospez,
-
te
Rando
Rospez,
-
la
Gym
féminine,
-
la
société
de
chasse,
-
le
comité
bouliste,
-
Ja
FNACA.
Socioculturels
et
loisirs
La
commune
dispose
également
:
-
d'une
maison
du
peuple
«
Ti
an
OI
»,
hébergeant
la
bibliothèque
et
des
salles
destinées
à
accueillir
des
associations,
maison
datant
de
1850.
-
D'une
salle
polyvalente,
d’une
capacité
d'environ
200
personnes,
destinés
à
accueillir
des
bals,
spectacles,
des
activités
sportives,
etc.
construite
en
1963.
Plusieurs
associations
animent
la
vie
locale :
- __
l’'Amicale
Laïque
de
Rospez,
-
le
Club
des
Trois
Clochers,
-
le
Comité
des
Fêtes,
-
les
Petites
Mains
de
Rospez,
-
les
Aiguilles
Rospéziennes.
Cultuels
-
À
église
catholique,
Place
de
l'Eglise,
-
1
cimetière
chrétien,
-
2
chapelles.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
22 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Equipements
publics
LEGENDE: LES EQUIPEMENTS ee
Sportifs.
.-
pr
.
Services publics
qu
Scolaires.
Be
Religieux.
| Le.
Culturels.
| &
; Points
d'apport
volontaire
des
déchets.
BEC
AMRMADEMENT
URRANIESE
DATRAGE
EMIMOMNEMEN
T Rue Bobo
8
GÉOLITT/
URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
2.5.2,
LES
EQUIPEMENTS
D'INFRASTRUCTURE
Réseau
routier
On
compte
deux
voies
de
transit
sur
le
territoire
communal
:
-
la
RD
786,
classée
en
1°"
catégorie
reliant
Saint
Brieuc
à Plestin
les
Grèves
via
Paimpol,
Fréguier
et
Lannion.
Cet
axe
constitue
un
itinéraire
important
pour
la
desserte
économique
et
touristique
du
Trégor.
:
-
la RD
31
reliant
Lannion
à Plougrescant,
classée
en
2°"
catégorie.
La
RD
786
a
fait
l’objet
de
travaux
récents
visant
à
désenciaver
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes.
La
RD
786
est
classée
route
à
grande
circulation
et
est
concernée
par
les
dispositions
de
la
loi
Barnier,
qui
impose
un
recul
de
75
mètres
des
constructions
en
dehors
des
agglomérations.
Elle
est
également
classée
voie
bruyante
de
classe
3,
qui
impose
des
normes
en
matière
d'isolement
acoustique
pour
les
nouvelles
constructions
dans
une
bande
de
100
mètres
de
part
et
d'autre
de
la
voie.
Des
voies
artérielles
permettent
de
relier
les
différents
secteurs
de
la commune
-
la RD
65,
classée
en
2°"
catégorie,
reliant
Lannion
à
Pontrieux
passe
dans
le bourg
de
Rospez.
Cet
axe
est
très
emprunté
par
les
habitants
de
Rospez
se
rendant
à
Lannion,
-
la RD
72,
classée
en
3°"° catégorie,
reliant
Rospez
à la Roche
Derrien,
-
la RD
73,
classée
en
3°"
catégorie,
reliant
la RD
72
à la RD
786.
Le
long
de
ces
départementales,
hors
agglomération,
le
recul
des
constructions
par
rapport
à
l'axe
de
la
voie
est
de
15
mètres
pour
les
constructions
à
usage
d'habitation
et
la
création
d'accès
direct
est
interdite
(agglomération
au
sens
du
code
de
la
route,
soit
entre
les
panneaux
d'entrée
de
bourg).
À
partir
du
bourg,
un
réseau
de
voies
communales
assure
la
distribution
des
différents
hameaux.
Quant
aux
voies
de
desserte,
elles
sont
relativement
nombreuses,
notamment
au
niveau
des
hameaux.
La
commune
compte
ainsi
35
km
de
voies
communales
et
5-6
km
de
chemins
ruraux.
Réseau
piéton
À
l'initiative
de
l'Office
National
des
Forêts,
du
Syndicat
du
Kreis
Tréguer
et de
la
commune,
un
sentier
de
découverte
du
milieu
forestier
vient
d'être
créé.
Ce
sentier
permet
de
découvrir
6
thèmes
:
-
la
peupleraie,
-
la forêt
existante,
-
les
milieux
ouverts,
-
la forêt
sombre,
-
le
verger,
-
la forêt
claire
-
l'eau.
De
nouvelles
plantations
ont
été
effectuées
sur
l'emprise
du
périmètre
de
protection
du
captage
de
l'Hôpital,
cette
occupation
du
sol
devant
limiter
les
pollutions
par
les
intrants
agricoles.
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
24 Commune
de
Rospez
Réseau
routier de
Rospez
: un
réseau
dense
PLU
/ Rapport
de
présentation
LEGENDE: —
Voie de transit (RD786 ET RD 31). Voie
de
distribution.
LL]
E—
Voie
de
desserte.
==
Voie de artériell (RD72,656,73...
e ).
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
25 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Réseau
d’adduction
d’eau
potable
La
commune
est
entièrement
desservie
par
le
réseau
d'adduction
d'eau
potable.
Ce
réseau,
réalisé
dans
les
années
1970,
est
exploité
par
la
Lyonnaise
des
Eaux
et géré
par
le syndicat
du
Kreis
Tréguer.
En
2001,
la
consommation
d'eau
est
de
67
138
m3
pour
614
abonnés,
soit
une
consommation
moyenne
de
109
m3
par
abonné.
Elle
est
alimentée
par
deux
sources :
-
le
captage
de
l'Hôpital
(château
d’eau
de
Kroas
Diben,
300
m3),
dont
la
qualité
de
l’eau
est
moyenne
(26
mglitre
de
nitrates).
Un
périmètre
de
protection
de
ce
captage
est
arrêté
depuis
le
12/12/88.
-___etle
château
d'eau
de
la
commune
de
Caouënnec
(300
m3),
dont
la
qualité
de
l'eau
est
très
bonne.
Le
captage
de
Crec’h
Quiniou
au
sud
de
la
commune
n’est
plus
exploité,
la
teneur
en
nitrate
dépassant
les
50
mglitre.
Le
périmètre
de
protection
de
ce
captage
est
cependant
toujours
en
vigueur.
Réseau
d'assainissement
collectif
Une
étude
d'assainissement
est
actuellement
en
cours.
Elle
doit
faire
le
point
sur
:
-
l'état
de
l'assainissement
collectif,
-
l'état
de
l'assainissement
individuel
existant,
-__
l'aptitude
des
sois
à
l’assainissement
individuel.
Un
assainissement
collectif
existant
Le
réseau
d'assainissement
et
la
station
d'épuration
sont
gérés
par
la
commune.
La
station
d'épuration
à
été
réalisée
en
1989.
Elle
est
située
sur
des
terrains
communaux,
au
lieu-dit
Goasper,
au
nord
du
bourg.
Les
trois
bassins
de
lagunage
ont
une
emprise
de
près
de
1
hectare.
Les
effluents
sont
rejetés
dans
le ruisseau
de
Rospez,
affluent
du
ruisseau
du
Guindy.
Les
résultats
de
d'exploitation
(système
d’autosurveillance
par
la
commune),
suivis
par
le
SATÈSE,
sont
satisfaisants. La
station,
a
été
dimensionnée
pour
1000
habitants.
Actuellement,
le
nombre
d'abonnés
est
de
261,
représentant
environ
650
personnes.
Le
taux
de
raccord
est
de
40%.
Le
réseau
collectif
d'assainissement
a
une
longueur
de
5
km.
I!
s’agit
d'un
réseau
de
type
séparatif
{traitement
des
eaux
usées
et
des
eaux
de
pluie
séparé).
Une
activité
de
salaisons
(entreprise
Mercier)
est
reliée.
Réseau
de
collecte
des
ordures
ménagères
La
communauté
d'Agglomération
a
repris
la
compétence
de
la
collecte
des
déchets
ménagers
au
1°
janvier
2003.
Auparavant,
la
commune
appartenait
au
SICTOM
du
Haut
Trégor
et
devait
apporter
les
déchets
non
collectés
(déchets
verts,
gravats,
etc)
à
déchetterie
de
Minihy
Tréguier.
La
collecte
des
ordures
ménagères
se
fait
une
fois
par
semaine,
le vendredi.
Un
ramassage
des
encombrants
et
déchet
verts
a
également
lieu
une
fois
par
semaine.
Une
décharge
sauvage
était
présente
sur
la
commune,
mais
elle
a
été
fermée
il y
a
deux
ans.
Elle
n’a
cependant
fait
l’objet
d'aucune
réhabilitation.
Le
tri sélectif
est
assuré
par
la
présence
de
3
points
d'apport
volontaire
(«
points
ECO
»),
à
proximité
du
nouveau
terrain
de
sport,
au
lieu-dit
Pen
ar
Feunteun
et
à
Ker
Huella.
Ils
permettent
aux
habitants
de
faire
le tri de
leurs
déchets
verre
-
papier
carton
—
plastique.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
26 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Le
tri
sélectif
est
assuré
par
la
présence
de
3
points
d'apport
volontaire
(«
points
ECO
»),
à
proximité
du
nouveau
terrain
de
sport,
au
lieu-dit
Pen
ar
Feunteun
et
à
Ker
Huella.
Ils
permettent
aux
habitants
de
faire
le
tri
de
leurs
déchets
verre
-— papier
carton
—
plastique.
Le
traitement
des
déchets
est
assuré
par
le
SMITRED
Ouest
Armor,
sur
le
site
de
l'usine
d’incinération
de
Pluzunet.
Le
recyclage
des
gravats
reste
encore
à
la
charge
des
communes.
Dans
l'attente
d’une
réalisation
d'un
équipement
de
type
Eco-relais
(mini-déchetterie)
sur
la
commune
ou
à
proximité,
les
habitants
sont
invités
à
utiliser
les
déchetteries
et
éco-relais
communautaires
les
plus
proches
(Lannion,
Ploubezre,
Louannec).
Réseau
d'électricité
La
commune
appartient
au
Syndicat
Départemental
d'Electrification.
L'ensemble
du
territoire
est
électrifié.
Le
schéma
des
lignes
moyennes
et
haute
tension
figure
sur
le
plan
des
servitudes
publiques.
A
la
limite
ouest
de
la
commune
un
poste
de
transformation
225/63
KV
couvre
une
superficie
d'environ
2,5
ha.
Réseau
de
gaz
il n'existe
pas
de
réseau
de
gaz
sur
la
commune.
Réseau
téléphonique
La
commune
est
couverte
par
le
réseau
téléphonique
de
France
Télécom.
Elle
est
concernée
par
une
servitude
de
passage
d'une
fibre
optique.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
‘
27 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.
ANALYSE
DE
L’ÉTAT
INITIAL
DE
L'ENVIRONNEMENT
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
28 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.1.
RELIEF
ET
GEOLOGIE
3.1.4.
LE
RELIEF
Le
bourg
de
Rospez
est
situé
à
la
cote
80
de
même
que
la
majeure
parie
de
l’agglomération.
L'ensemble
de
la
partie
sud
est
située
sur
un
plateau
se
maintenant
entre
les
cotes
70
et
80,
avant
de
décroître
brusquement
en
limites
communales
sud
et
sud-est
jusqu’à
la
cote
40
où
se
situe
le
lit
de
la
rivière
du
Guindy.
Au
nord
du
bourg,
ce
plateau
décline
faiblement
jusqu'au
niveau
70
en
bordure
de
la
RD
786.
Au
delà
de
cet
axe,
le
relief
s'élève
progressivement
jusqu’à
la
limite
communale
nord,
où
se
trouve
le
point
culminant
qui
atteint
la
cote
110.
3.1.2,
LA
GEOLOGIE
La
constitution
géologique
du
sous-sol
se
présente
comme
suit :
-
en
limite
extrême
nord,
une
zone
de
granites
constituant
la
limite
du
massif
granitique
de
Perros-
Guirec
—
Bréhat,
-
au
sud
de
ce
massif
granitique
et
jusqu'au
bourg,
une
partie
constituée
de
schistes
tendres
briovériens,
-
le
plateau
sud
du
bourg
composé
essentiellement
de
schistes
métamorphiques
plus
durs.
3.2:
HYDROLOGIE
3.2.1.
INVENTAIRE
PHYSIQUE
La
commune
de
Rospez
est
limitée
au
sud
/sud-est
par
le
Guindy.
Elle
appartient
au
bassin
versant
du
Guindy
—
Jaudy
-Bizien.
Le
bassin
versant
du
Guindy
couvre
une
superficie
de
125
km?
au
niveau
de
Plouguiel,
avant
d'atteindre
l'estuaire. GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
29 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Bassins
versants
du
Guindy
et du
Jaudy
(Extrait
de
la notice
d'incidence
sur
l'eau
réalisée
par Alidade
en
avril 2000)
Le
Guindy
Figure
n
|
limites
des
bassins
versants
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
30 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.2.2.
QUALITE
DES
EAUX
Qualité
de
l’eau
potable
La
commune
possède
deux
captages
situés
aux
lieux-dits
de
l'Hôpital
au
nord
et
de
Crec’h
Quiniou
au
sud,
dont
les
périmètres
de
protection
ont
été
arrêtés
le
12/12/88.
L'exploitation
du
captage
de
Crec’h
Quiniou
a
été
suspendue
pour
cause
de
dépassement
des
normes
de
nitrates,
supérieur
à
50
mg
de
nitrate
par
litre
La
teneur
en
nitrate
de
l’eau
de
l'Hôpital
avoisine
les
26
mglitre.
Qualité
de
l’eau
des
rivières
Le
syndicat
mixte
du
Bassin
Versant
procède
à des
mesures
de
la qualité
de
l'eau
en
2
points :
-
sur
la
rivière
du
Guindy,
au
«
moulin
de
Rospez
» :
les
taux
de
nitrates
sont
supérieurs
à 50
mgJlitre,
-
sur
le
ruisseau
de
Kernélégan,
qui
prend
sa
source
au
niveau
du
bourg:
les
taux
de
nitrates
se
situent
entre
60
et
65
mglitre,
les
taux
de
phytosanitaires
dépassent
également
les
normes
prescrites.
Un
programme
d'actions
est
en
cours
sur
le
bassin
versant
dans
le
cadre
du
programme
Bretagne
Eau
Pure,
initié
par
le
comité
de
bassin
versant
du
Guindy
—
Jaudy
-Bizien.
Ce
programme
doit
répondre
à
la
dégradation
des
eaux
superficielles,
en
particulier
par
les
nitrates
et
les
produits
phytosanitaires.
Le
diagnostic
réalisé
amène
les
conclusions:
les
nitrates
sont
issus
essentiellement
des
excédents
d’apports
de
fertilisants
minéraux
et
organiques
au
champ,
un
peu
de
sortie
des
bâtiments
agricoles
et,
pour
une
faible
part,
des
eaux
usées
domestiques
; les
pesticides
sont
pour
moitié
agricoles
et
pour
moitié
non
agricole
(communes,
particuliers,
DDE,
...).
Le
programme
bassin
versant
vise
à
faire
connaître
ces
constats,
informer
sur
les
changements
de
pratiques
et
les
aménagements
à
réaliser,
et
motiver
les
différents
acteurs
concernés
pour
qu'ils
les
mettent
en
œuvre
de
manière
volontaire.
3.3.
LES
MILIEUX
AGRICOLES,
NATURELS
ET
FORESTIERS
3.3.1.
LE
MILIEU
NATUREL
La
commune
de
Rospez
ne
possède
pas
de
zones
naturelles
bénéficiant
d’une
protection
nationale
ou
européenne
en
raison
de
leur
valeur
écologique.
Cependant,
la
vallée
du
Guindy
représente
un
espace
remarquable
au
niveau
communal
et
intercommunal,
et
a
été
classée
comme
« espace
de
vallée
d'intérêt
paysager
et
environnemental
»
au
SCOT
de
Lannion.
Les
petits
affluents
de
la
rivière
méritent
également
d'être
protégés
pour
leur
valeur
écologique.
3.3.2.
LE
MILIEU
FORESTIER
Si
le
maillage
bocager
est
peu
dense,
la
commune
possède
un
secteur
forestier
important,
au
nord
de
la
RD
786,
qui
a
fait
l’objet
de
nouvelles
plantations,
couvrant
en
partie
le
périmètre
de
protection
du
captage
de
l'Hôpital
(20
hectares).
La
peupleraie
constitue
les
plantations
les
plus
anciennes.
Cet
espace
est
géré
par
l'Office
National
des
Forêts.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
31 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.3.3.
LE
MILIEU
AGRICOLE
Le
milieu
agricole
caractérise
essentiellement
la
commune.
L'activité
de
polyculture
—
élevage
marque
l'occupation
des
sols:
les
terres
sont
occupées
par
des
prairies
et
des
cultures
céréalières.
L'intensification
de
l’activité
s’est
traduite
par
une
disparition
des
haies
et
des
talus,
lors
des
travaux
de
remembrement
dans
les
années
1965-70,
offrant
un
paysage
beaucoup
plus
ouvert.
Le
réseau
bocager
reste
cependant
présent
au
sud
de
la
commune.
GÉOLITT/
URBA-RPLU
-01-094
32 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.4.
LES
MILIEUX
BATIS
3.4.1.
APPROCHE
GLOBALE
Le
patrimoine
bâti
de
Rospez
n’est
pas
très
riche
mis
à
part
quelques
monuments
religieux,
la
commune
s'étant
essentiellement
développée
à
partir
de
1968.
Quelques
caractéristiques
par
unité
de
bâti
peuvent
cependant
être
notées.
3.4.2.
APPROCHE
PAR
UNITE
DE
BATI
Le
centre
bourg
et
les
noyaux
de
villages
anciens
Le
bâti
du
centre
bourg
se
caractérise
par
des
habitations
relativement
petites,
des
hauteurs
limitées
(maisons
à
un
étage
+
combles),
et
une
densité
élevée
créée
par
l'alignement
sur
la
rue
et
en
limites
séparatives.
Les
matériaux
utilisés
sont
la
pierre
de
granite
et
l’ardoise.
Quelques
beaux
éléments
bâtis
sont
à
remarquer,
notamment
l’ancien
presbytère
et
un
corps
de
ferme
en
centre
bourg. Les
lotissements
Le
bourg
s'est
développé
suivant
plusieurs
vagues
de
lotissements,
ayant
chacun
les
caractéristiques
de
leurs
époques
:
Les
années
60-70
:
La
cité
Bodiou
: les
maisons
mitoyennes,
relativement
petites,
se
situent
en
retrait
de
la
rue,
en
biais.
Les
clôtures
maçonnées
sur
la
rue
participent
à
donner
au
paysage
son
caractère
urbain.
H s’agit
de
quartiers
assez
denses,
du
fait
de
la
taille
limitée
des
parcelles.
Les.
matériaux
utilisés
sont
les
enduits
sur
les
façades
maçonnées
et
l'ardoise
en
toiture.
Les
années
80 :
rue
des
lauriers,
impasse
du
Stade
:
Les
maisons
sont
plus
importantes,
comme
la
taille
des
parcelles,
l'alignement
des
constructions
est
parallèle
à
la
rue.
Les
clôtures
sont
mixtes
(maçonnées/végétales)
mais
le
végétal
joue
le
rôle
de
«
mur
»
: les
haies
d’une
seule
espèce
persistante
(laurier,
thuya,
cupressus)
donnant
une
impression
labyrinthique,
d'enfermement.
Elles
jouent
cependant
un
rôle
positif
de
brise-vent
sur
le
plateau
agricole
souvent
venté.
Les
années
90
: lotissement
de
Convenant
Nonen,
du
Carpont
Les
maisons
peuvent
être
importantes,
mais
en
général
n'ont
pas
d'étages.
On
retrouve
comme
dans
les
années
70,
des
orientations
différentes
par
rapport
aux
voies
et
des
architectures
plus
variées,
offrant
ainsi
plus
de
diversité.
En
clôture,
les
haies
vives
sont
privilégiées.
Les
lotissements
d'habitat
social
se
caractérisent
par
de
petits
logements
mitoyens
implantés
sur
une
limite
séparative,
et
en
retrait
de
la
voie
(hauteur
: un
comble
aménageable).
Le
traitement
des
espaces
libres
est
de
type
ouvert.
Les
clôtures
de
haies
végétales
mériteraient
un
meilleur
entretien.
En
général,
les
constructions
individuelles
se
caractérisent
par
une
implantation
en
retrait,
des
hauteurs
moyennes
(rez-de-chaussée
et
comble
aménageable);
les
matériaux
utilisés
sont
les
façades
maçonnées
enduites
et
l’ardoise
en
toiture.
L'inspiration
architecturale
est
de
type
régionaliste.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
33 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.5.
POTENTIALITES
PAYSAGERES
En
application
des
articles
R.
123-17
2°
et
L.
123-1
7°
du
Code
de
l'Urbanisme,
une
étude
paysagère
a
permis
d'identifier
et
de
localiser
les
principaux
éléments
du
patrimoine
paysager
communal
(tant
naturels
qu’architecturaux). 3.5.1.
APPROCHE
GLOBALE
AU
NIVEAU
COMMUNAL
La
commune
connaît
un
relief
très
plat,
peu
perturbé
par
des
éléments
de
relief,
sauf
en
limite
sud,
où
la
vallée
du
Guindy
creuse
le plateau.
Le
nord
de
la commune
connaît
une
altitude
plus
élevée,
signalée
par
la
présence
du
château
d’eau
de
Kroaz
Diben.
Le
territoire
communal
de
Rospez
comprend
schématiquement
trois
grands
types
de
paysages :
3.5.2.
APPROCHE
PAR
UNITES
PAYSAGERES
Un
paysage
urbain,
composé
de
plusieurs
entités
:
Le
centre-bourg
Le
bourg,
comme
la
majeure
partie
de
l’agglomération,
se
situe
à
la
cote
80.
I! s'organise
autour
de
deux
pôles
:
- la
place
du
Centre
: elle
représente
le
centre
ancien,
organisé
autour
de
l’église,
et
se
caractérise
par
un
bâti
homogène
et
de
qualité
(ancienne
mairie,
petite
maison).
L'aménagement
du
bourg
(effacement
des
réseaux,
plantations,
etc)
a
permis
de
mettre
en
valeur
la
place
et
le
front
bâti
des
rues
qui
en
partent.
L'église,
du
fait
de
l'absence
de
relief,
est
visible
de
loin,
en
de
nombreux
endroits
du
bourg
et
de
la
commune.
Elle
se
remarque
d'autant
plus
par
l'originalité
de
son
clocher
qui
a
perdu
sa
flèche.
-
la
place
de
la
mairie
:
elle
représente
le
développement
récent
de
la
commune
et
concentre
les
équipements
de
sports
et
de
loisirs,
comme
les
services
publics
(mairie
et
poste).
Les
extensions
pavilionnaires
La
place
de
la
mairie
est
le
point
de
départ
des
toutes
dernières
constructions
: un
lotissement
de
5
logement
sociaux
le
long
de
la
route
de
Quemperven
(RD
72)
et
le
lotissement
du
Carpont.
Ce
développement
nord
de
la
commune
intervient
après
que
la
commune
se
soit
d’abord
développée
à
l’est
(cité
Bodiou),
au
sud
(RD
65,
rue
des
Lauriers,
impasse
du
Stade)
dans
les
années
80
et
à
l'ouest
(lotissement
de
Convenant
Nonen)
dans
le
milieu
des
années
90.
Les
constructions
se
sont
également
dispersées
le
iong
des
voies
de
communication,
notamment
de
la
RD
65
et de
la RD
72,
en
tissu
plus
lâche,
en
sortie
du
bourg.
Ces
lotissements
forment
des
quartiers
aux
identités
propres
: certains
sont
d'aspect
très
vert
(Convenant
Nonen),
d’autres
plus
minéraux,
offrent
une
ambiance
beaucoup
plus
urbaine
: rue
des
Lauriers,
impasse
du
Stage,
rue
de
Nabaster,
rue
Pierre
Rocard,
rue
de
Quemperven
(RD
65).
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
34 Commune
de
Rospez
Les
unités
paysagères
de
Ro4Ospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
LEGENDE: | PAYSAGE
URBAIN
PAYSAGE
AGRICOLE
TN
rbain
ancien.
|
Plateau
agricole mité
par des
[@
CYEU
ICE
BRCEA
[2]
latissements
récents.
Extension
récente
de
l'urbanisation.
109
PAYSAGE DE VALLEE
ELEMENTS MARQUANTS DU PAYSAGE
FRE
La vallée du Guindy
Réseau
routier : RD
786.
ei vallon du
ruisseau
afuent,accompagnés
|,:,1:l
Réseau
électrique
aérien :
ligne
HT.
de végétation.
Ü@
|
Château d'eau
GEOUTT
+
AMENAGEMENT
URBANISME
PAYSAGE
ENVIRONNEMENT.
Rue Robert Scfeynmn 2548
La Rnlecey-etneon » Tel
02 8 28 13 US. Ha
02 0
28 D 12
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
35 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Un
paysage
agricole
au
relief
très
peu
marqué
Le
paysage
de
la
RD
786
Le
paysage
offert
par
la
route
départementale
786,
classée
à
grande
circulation,
ne
présente
pas
un
caractère
urbain,
malgré
des
greffes
de
bâti
présentes
à
divers
endroits :
-
le
hameau
de
la
Ville
Blanche,
à
l’ouest
de
la
commune,
a
été
coupé
en
deux
par
la
route
: au
nord,
le
restaurant,
entouré
de
quelques
habitations
;
au
sud,
un
ensemble
bâti
et
paysager
de
qualité,
représenté
par
une
ferme
restaurée,
la
chapelle
Saint
André,
la
croix
de
l'anglais,
une
fontaine
et
un
petit
ruisseau.
-
La
zone
d'activités
est
à
l'opposé
du
hameau
de
la Ville
Blanche,
à
l’est
de
la
commune,
le deuxième
pôle
urbain
au
lieu-dit
de
convenant
Poul
ar
barayer.
Elle
comprend
deux
entreprises,
et
une
parcelle
non
occupée
en
dent
creuse.
-
Le
long
de
cet
axe
routier
s'égrène
également
du
bâti,
parfois
vacant
ou
en
ruine.
Le
plateau
agricole
Au
nord
de
la départementale
786,
le
relief s'élève
progressivement
jusqu'à
la limite
communale
nord,
où
le
point
culminant
se
situe
à
110
mètres,
souligné
par
le château
d'eau
de
Kroas
Diben.
|| y a
ici très
peu
d'éléments
de
relief,
et
la
vue
porte
loin
: beau
panorama
sur
le bourg.
Le
paysage
est
donc
sensible
aux
effets
de
réciprocité
visuelle
(une
vue
qui
porte
loin
<
un
site
visible
de
loin).
Au
nord
de
la
départementale
786,
le
plateau
se
maintient
entre
les
cotes
70
80,
avant
de
décroître
brusquement
en
limite
communale
sud
et
sud-est
jusqu'à
la
cote
40
où
se
situe
le
lit
de
la
rivière
du
Guindy. Ce
plateau
agricole,
se
caractérise
par
son
paysage
largement
ouvert,
et
sa
forte
mise
en
valeur
agricole
des
terres.
Les
éléments
d'accompagnement
végétal
du
bâti
(haies
de
feuillus...)
prennent
une
grande
importance
dans
ce
paysage
au
relief
peu
marqué.
L'attention
est
attirée
sur
l'important
rôle
d'écran
des
haies
(bocagères
ou
ornementales)
situées
à
l'interface
espace
agricole
/ espace
urbanisé
:
leur
maintien
permettra
une
meilleure
intégration
du
bâti
(tant
résidentiel
qu’agricole)
dans
le
paysage.
Le
bâti
est
dispersé
sur
tout
le
territoire,
sous
forme
de
hameaux
récents
de
lotissements
pavillonnaires
(cf.
Croas
an
bac
houarn,
Convenant
Coatarec,.….),
parfois
greffés
autour
d’un
ancien
corps
de
ferme
rénové
{(Coat
Joran,
Placen
Yell).
La
vallée
du
Guindy
et
deux
vallons,
forment
des
coulées
vertes
(leurs
versants
sont
boisés)
et
apportent
quelques
effets
de
relief
(paysage
plus
vallonné)
au
plateau.
Une
trame
de
talus
bocagers
souligne
et
renforce
ces
effets
de
relief,
créant
un
paysage
semi-fermé.
La
vallée
du
Guindy
Située
en
limite
communale
sud,
cette
vallée
légèrement
encaissée,
remonte
sur
le
côté
ouest
de
la
commune.
Elle
introduit
du
relief
dans
le
paysage
de
la
commune
et
est
repérable
dans
le
paysage
car
ses
versants
cultivés
ou
boisés.
L'absence
de
route
entre
Coat
Rouat
et
Crec'h
Morvan
ne
permet
pas
de
longer
la
vallée
sans
interruption.
Au
moulin
de
Rospez,
se
découvre
le
versant
sud
de
la
vallée,
dont
la
pente
boisée
et
plus
GÉOLITT
/URBA-RPLU
-01-094
36 Commune
de
Rospez
PLU/
Rapport
de
présentation
abrupte,
située
sur
la
commune
de
Caouënnec-Lanvézéac,
est
dominée
par
les
buttes
et
le
château
d'eau
de
Ty
Moïc.
Au
sud
de
la
commune,
trois
ruisseaux
affluents
viennent
se
jeter
dans
la
rivière
du
Guindy.
Au
nord,
le
ruisseau
plus
important
de
Kernélégan
est
également
un
affluent
de
la
rivière.
Leurs
versants
sont
colonisés
par
une
végétation
de
type
arbustif,
et
les
fonds
de
vallées
sont
bordés
de
prairies
humides
qui
peuvent
s'étendre
de
façon
plus
ou
moins
large.
Ces
éléments
sont
intéressants
à
plusieurs
titres
: ils
apportent
une
diversité
écologique,
créent
des
contrastes
(ambiance
intimiste)
dans
le
paysage
communal
par
ailleurs
plat
et
ouvert.
À noter :
L'entretien
des
berges
des
fonds
de
vallée
doit
être
assuré
régulièrement
(fauche
et
défrichement),
faute
de
quoi
ces
milieux
risqueraient
de
se
fermer
et
de
s'assécher,
ce
qui
entraînerait
un
changement
d'écosystème
néfaste
à la diversité
écologique.
Cette
vallée
est
classée
comme
«
espace
de
vallée
d'intérêt
paysager
et
environnemental
»
au
SCOT
de
Lannion. GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
37 Commune
de
Rospez
PLU
/Rapport
de
présentation
Les
paysages
de
ROSPEZ
permettant
des
perspectives
lointaines
sur
le
bourg.
Un
paysage
agricole
ouvert.
d
DE
MS
de
Une
exploitation
agricole
à
proximité
de
la
vallée
du
Guindy
qui mériterait
un
traitement
paysager.
Paysage
fermé
de
peupleraie.
La
vallée
du
Guindy
apporte
du
relief
dans
le
La
vallée
du
Guindy
présente
également
un
paysage.
intérêt
écologique
par
ses
prairies
humides.
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
38 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Le
paysage
bâti de
Rospez
Un
espace
public
au
cœur
d'un
quartier résidentiel
récent. Dans
le lotissement
HLM
: place
au
végétal
Des
clôtures
mi
végétales
-
mi
maçonnées
donnant
une
impression
d'uniformité
et
de
fermeture.
PEL
à
-
Frs
ro
BEnTE
FES
des
réseaux
est
à
poursuivre
en
La
zone
artisanale
le long
de
la RD
786.
LE
L'effacement
:
centre
bourg.
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
39 Commune
de
Rospez
Patrimoine
naturel
et bâti de
Rospez
Chapelle
de
St Dogmaël
Croix
et chapelle
au
lieu
dit
"la
Ville
Blanche"
PLU
/ Rapport
de
présentation
Le
moulin
de
Rospez,
sur
un
bief du
Guindy
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
40 Commune
de
Rospez
BR.
Quelques
chemins
creux
subsistent
PLU
/ Rapport
de
présentation
Puits
dans
une
cour
de
ferme
(Convenant
Ty
nevez)
a.
FÉRENRE
Bel
arbre
sur
la route
du
lavoir
Une
allée
de
chétaigniers permet de
sortir
du
centre
bourg,
pour
une
ballade
en
campagne
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
41 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
3.6.
LES
AUTRES
RICHESSES
DU
PATRIMOINE
COMMUNAL
3.6.1.
PATRIMOINE
ARCHÉOLOGIQUE
Le
tumulus
présent
dans
la
partie
sud-ouest
de
la
commune,
au
lieu-dit
Beauregard,
témoigne
d'une
occupation
de
l’homme
datant
de
l'âge
du
bronze
sur
le
territoire
communal.
Ce
site,
qui
mérite
protection,
a été
matérialisé
sur
le
plan
de
zonage
par
des
hachures
fines
horizontales.
Tableau
: site
archéologique
de
la
commune,
Source
: DRAC
3.6.2.
PATRIMOINE
BATI
L'église
Saint
Pierre
L'église
de
Rospez
(1868-1870)
est
consacrée
le
11
octobre
1874
et
a
aujourd’hui
perdu
son
clocher.
Le
presbytère
situé
à
l'arrière
de
l’église
et
entouré
de
son
jardin
constitue
également
un
bel
ensemble
de
la
fin du 18°" siècle.
La chapelle
Saint
Dogmaël
du
17°"° siècle
Petit
édifice
rectangulaire,
dont
le
pignon
ouest
se
prolonge
par
un
campanile
à
baie
unique,
surmontée
d'une
croix,
la
chapelle
abritait
en
outre
un
vitrail
du
17°"
siècle
représentant
le
portement
de
la
Croix,
brisé
à
coups
de
pierre
vers
1885.
La
chapelle
Saint
André
à
la Ville
Blanche,
des
15-16°""°
siècles
Elle
marque
la
limite
de
la
paroisse
de
Rospez,
la
chapelle
de
la
Ville
Blanche,
Kergwen
en
breton,
est
proche
de
Brélévénez.
Il
est
possible
en
effet
de
remarquer
dans
le
dallage
de
l'édifice
trois
pierres
tombales
médiévales
de
même
type
que
celle
de
Brénévélez,
et fixées
dans
le
mur
nord.
A
proximité
se
trouve
une
croix
dite
de
«
Kroas
beret
ar
Saozon
»,
où
croix
du
cimetière
de
l'Anglais
ou
des
Anglais.
Elle
est
rattachée
par
la
tradition
à
un
événement
de
la
guerre
de
succession
de
Bretagne,
sans
qu'il
soit
possible
de
l’accréditer
de
façon
catégorique.
||
s'agirait
de
l’un
des
anglais
ou
d’un
groupe
d'anglais
ayant
pris
part
à
l'attaque
de
Lannion
en
1346.
Une
fontaine,
située
dans
le
vallon
en
contrebas
de
la
chapelle
Saint
André,
et
le
corps
de
ferme
restauré
complètent
cet
ensemble
de
la
Ville
Blanche.
La
croix
de
Parcou
Thomas
(6°”°-8°"*
siècle)
Cette
croix
monolithique
en
aile
de
papillon
remonte
au
haut
Moyen
Age.
Située
le
long
de
la
voie
romaine
allant
du
Yaudet
vers
Corseul,
elle jalonne
aussi
l'itinéraire
du
Tro
Breiz,
sur
le tronçon
allant
de
Saint
Pol
de
Léon
à
Tréguier.
Les
anciennes
maisons
nobies
À
la
"montre"
(réunion
de
tous
les
hommes
d'armes)
de
Tréguier
de
1481,
on
comptabilise
la
présence
de
deux
nobles
de
Rospez
(il y
avait
6
nobles
en
1426) :
-
Alain
ESTIENNE
(25
livres
de
revenu)
de
Kernon,
-
Olivier
LE
TREUT
de
Kerherlit
(Kerlitel)
(40
livres
de
revenu).
Un
moulin
à eau,
le
« moulin
de
Rospez
», se
situe
sur
un
bief canalisé
de
la rivière
du
Guindy.
Le
petit
patrimoine
Sur
la commune,
se
trouve
le patrimoine
témoin
de
la vie
quotidienne
d'autrefois
:
-
un
lavoir,
route
de
la
Ville
Blanche,
à
la
sortie
du
bourg,
-
des
puits
dans
les
cours
de
fermes.
GÉOLITT
/URBA-RPLU
-01-094
42 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
4.
LE
PROJET
D'AMÉNAGEMENT
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
43 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
4.1.
PROSPECTIVE
2012
4.1.1. LES
PERSPECTIVES
D'EVOLUTION
A 10 ANS
Les
perspectives
d'évolution
de
la
population
et
de
la
construction
fixées
pour
la
période
2002-2012
n'ont
qu'une
valeur
indicative
et
permettent
d’avoir
une
idée
de
la
quantité
de
terrain
constructible
à
prévoir
pour
les
10
années
à
venir
(en
considérant
ce
chiffre
comme
la
durée
de
validité
moyenne
d’un
P.L.U.).
ll est
à
noter
que
:
-
les
besoins
calculés
ne
concernent
que
les
seuls
logements,
-
indépendamment
de
la
volonté
des
élus,
il
peut
exister
sur
le
marché
une
rétention
des
terrains
pratiquée
par
certains
propriétaires
qui,
pour
des
raisons
diverses,
ne
souhaitent
pas
vendre
leurs
terrains
dans
l'immédiat
(terrains
agricoles
exploités
par
exemple).
-
Enfin,
afin
d'éviter
toute
spéculation,
il
est
important
d'avoir
une
offre
de
terrains
supérieure
à
la
demande.
4.1.2.
TROIS
HYPOTHESES
SONT
PRISES
:
Hypothèse
"basse"
:cette
hypothèse
est
basée
sur
une
légère
augmentation
de
population,
au
même
rythme
que
sur
la
période
précédente,
de
8
constructions
en
moyenne
par
an,
pour
atteindre
1
750
habitants.
Les
besoins
en
terrains
constructibles
sont
alors
évalués
à
23
hectares.
Hypothèse
"moyenne":
cette
hypothèse
se
base
sur
une
augmentation
de
population
de
près
de
0,81%
par
an,
la
commune
atteignant
4
800
habitants.
||
s’agit
alors
d'accueillir
des
familles,
mais
en
tenant
compte
de
la
tendance
globale
à
des
taux
d'occupation
plus
faibles,
mais
qui
reste
important
(soit
2,5).
Le
nombre
de
résidences
secondaires
et
de
logements
vacants
reste
identique.
Les
besoins
en
terrains
constructibles
sont
alors
évalués
à
28
hectares.
Hypothèse
"optimiste":
cette
hypothèse
se
base
sur
une
augmentation
de
population
de
près
de
1,16%
par
an,
la
commune
atteignant
4
850
habitants.
||
s'agit
alors
d'accueillir
des
familles,
mais
en
tenant
compte
de
la
tendance
globale
à
des
taux
d'occupation
plus
faibles
(soit
2,5).
Le
nombre
de
résidences
secondaires
et
de
logements
vacants
reste
identique.
Les
besoins
en
terrains
constructibles
sont
alors
évalués
à 33
hectares.
Dans
le
cas
de
Rospez,
il
semble
opportun
d'appliquer
un
coefficient
de
marché
de
2,5
compte
tenu
de
sa
proximité
à
Lannion,
ce
qui
revient
à
proposer
sur
le
marché
entre
23
{hypothèse
stagnation)
et
33
hectares
(hypothèse
optimiste)
de
terrains
constructibles
"liés
à
l'habitat",
pour
une
période
de
10
ans.
4.1.3,
L'HYPOTHESE
RETENUE
Les
élus
ont
retenue
l'hypothèse
1,
qui
leur
semblait
la
plus
juste
et
la
plus
réaliste
pour
la
commune,
lui
permettant
de
faire
face
à
la
croissance
de
population
tout
en
maintenant
un
bon
niveau
d'équipements
collectifs.
Cette
hypothèse
prend
également
en
compte
le
contexte
intercommunal
de
décroissance
(crise
de
l'électronique).
Cette
hypothèse
ne
doit
en
aucun
cas
être
prise
comme
données
absolues,
la
construction
dépendant
de
multiples
autres
facteurs
échappant
aux
logiques
urbaines
ou
politiques.
Le
rôle
du
document
d'urbanisme
est
seulement
de
permettre
l'ouverture
et
de
l’organiser
globalement
dans
le
temps
en
privilégiant
le
bourg
et
les
secteurs
les
mieux
desservis
par
les
réseaux
(AUr),
et
en
diversifiant
l'offre
lorsque
la
demande
se
porte
de
façon
répétée
sur
des
villages
ayant
perdu
leur
vocation
agricole,
puis
de
définir
à
plus
long
terme
les
réserves
où
il
serait
souhaitable
d'organiser
de
nouvelles
ouvertures
à
l'urbanisation
(AUS).
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
44 Cornmune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Hypothèse
retenue
: Poursuite
de
la
tendance
actuelle
: légère
augmentation
de
population
Données : Population
en
2002
Taux
d'occupation
en
1999
Nombre
de
résidences
principales
en
2002
Nombre
de
résidences
secondaires
en
1999
Nombre
de
logements
vacants
en
1999
Hypothèse
:
Population
en
2012
Taux
d'occupation
en
2012
Nombre
de
résidences
principales
en
2012
Nombre
de
résidences
secondaires
en
2012
Nombre
de
logements
vacants
en
2012
Calculs
prospective
:
Taux
d'évolution
en
%
par
an
2002-2012
Variation
brute
de
population
2002-2012
Nombre
résid
princip
en
2012
TOTAL
LOGTS
EN
2012
VAR
TOT
LOGTS
2012-2002
Augm
de
population/tx
d'occup
2012
2002-2012
par
an
Renouvellement
10,0
0,9
Var
RS/LV
-2,0
-0,2
Desserrement
36,0
3,3
Point
mort
44,0
4,0
Effet
démographique
48,0
4,4
D'OU
LA
CONSTRUCTION
soit
par
an
indice
de
construction
Superficie
moyenne
par
logt
(y comp
20%
VRD)
Surface
à
prévoir
Coefficient
de
marché
SURFACE
À
OFFRIR
10,9% -2,2% 39,1%
1630 2,65 616
25 27
1750 2,50 700
25 25
0,65 120 700 750
82
48,0
92,2% 3,7% 4,0% 93,3% 3,3% 3,3% 93,3%
LOGTS
CONSTRUITS-POINT
MORT
52,2%
92 8 5,1
1000
m2
9,2
ha
2,5 23
ha
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
45 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
4.2.
LES
OBJECTIFS
D’'AMENAGEMENT
4.2.1.
PRÉSERVER
L'ENVIRONNEMENT
ET
LES
PAYSAGES
Préserver
et
mettre
en
valeur
Île
patrimoine
naturel
e
Conservation
des
boisements
et
des
chemins
creux
faisant
partie
intégrante
du
patrimoine
naturel
communal,
pour
leur
valeur
écologique
(habitat
pour
de
nombreuses
espèces),
agronomique
(lutte
contre
les
ruissellements)
que
paysager.
e
Participer
à
une
démarche
globale
de
conservation
du
maillage
bocager
en
complétant
la
politique
menée
par
différents
acteurs
pour
les
replantation/réfection:
aides
du
Conseil
Général,
de
la
Communauté
de
Communes,
du
syndicat
du
bassin
versant
du
Guindy
et
du
Contrat
Territorial
d'Exploitation
collectif.
Préserver
et
mettre
en
valeur
du
patrimoine
bâti
e
Maintenir
le
patrimoine
vernaculaire
de
la
commune
pour
la
mémoire
coilective
et
la
transmission
du
patrimoine
aux
générations
futures
: l'Eglise,
la
chapelle
St
Dogmaél,
la
chapelle
et
la
fontaine
de
la
"Ville
Blanche,
de
fontaines
dispersées
sur
l’ensemble
du
territoire
communal,
du
manoir
de
Kernon
et
du
moulin
de
Rospez.
e
Encourager
la
réhabilitation
du
patrimoine
vernaculaire
privé
(fontaines,
lavoirs..….).
Améliorer
la
qualité
de
l’eau
e
Participer
activement
à
la
préservation
de
la
qualité
de
l'eau,
enjeu
majeur
du
21°"
siècle
pour
la
région
Bretagne.
e
Participer
à
la
lutte
contre
les
inondations.
4.2.2.
MAINTENIR
DES
ACTIVITES
ECONOMIQUES
Permettre
l'accueil
d'activités
artisanales
e
Faire
en
sorte
que
Rospez
ne
devienne
pas
une
commune-dortoir,
mais
propose
également
des
emplois
à
ses
habitants.
e
Répondre
aux
objectifs
de
développement
proposé
par
le
Pays
du
Trégor
- Goëlo,
visant
à
favoriser
le
commerce
et
l'artisanat
dans
les
communes.
Maintenir
l’agriculture
se
Protéger
une
activité
économique.
e
Permettre
l'entretien
et
la
préservation
de
paysages
traditionnels
bretons
(limiter
le
développement
des
friches,
entretien
des
haies,
etc.)
4,2:3:
ACCUEILLIR
DE
NOUVEAUX
HABITANTS
DANS
UN
CADRE
DE
VIE
AGREABLE
Accueillir
de
nouveaux
habitants
s
La
prospective
de
développement
choisie
permet
donc
d'imaginer
que
la
commune
de
Rospez
comptera
environ
1
750
habitants
à
l'horizon
2012.
Ce
choix,
implique
la
construction
de
8
logements
par
an,
soit
une
surface
à
réserver
à
l’urbanisation
de
23
hectares
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
46 Commune
de
Rospez
PEU
/
Rapport
de
présentation
Diversifier
l'offre
en
logement
Amélioration
de
l'offre
locative,
avec
en
particulier
une
réflexion
sur
des
opérations
de
petits
logements
(T2),
pour
des
jeunes.
e
Diversifier
l'offre
afin
de
permettre
une
mixité
sociale.
Améliorer
le
cadre
de
vie
e
Poursuivre
l'amélioration
du
cadre
de
vie
de
Rospez
pour
les
habitants
actuels
et
futurs.
es.
Améliorer
la
sécurité
des
habitants.
Améliorer
les
équipements
publics
existants
e
Amélioration
de
la
vie
associative
de
Rospez
par
la
rénovation
des
bâtiments
existants.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
A7 Commune
de
Rospez
PLU
/Rapport
de
présentation
Schéma
global
de
développement
/
Hé
his \ ne er
|
"\
AT
HT
LEGENDE DEVELOPPER
LE
POLE
URBAIN
PRINCIPAL
PRESERVER
LE PAYSAGE
AGRICOLE
nn
Zone
urbaine.
us
7
Coupures
vertes d'urbanisation.
)
Zone
d'extension
urbaine.
L
|
Densification / extension
limitée des pôles déjà urbanisès
de la zone
agricole.
Zone
d'activi
ifier.
BE
it
+ ER
D»
Axe de communication à préserver de l'urbanisation linéaire.
PROTEGER
LES
RESSOURCES
NATURELLES
NN
À
Péservation
de la ressource
en eau
( captages,
rivière du Guindy
).
un
Protection des paysages
( vallée du Guindy ).
48
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
4.3.
LE
CADRE
TECHNIQUE
ET
RÉGLEMENTAIRE
Le
projet
de
développement
de
la
commune
tient
compte
des
différentes
contraintes
réglementaires
qu’elle
doit
respecter
dans
différents
domaines.
4.3.4.
LA
PRESERVATION
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DU
PAYSAGE
ET
DU
PATRIMOINE
Les
plans
locaux
d'urbanisme
mettent
à
la
disposition
de
la
commune
des
outils
nécessaires
à
la
préservation
de
son
patrimoine
naturel,
paysager
ou
bâti.
Les
Espaces
Boisés
Classés
(EBC)
Les
massifs
forestiers
sont
protégés
par
le
Code
Forestier.
"Nul
ne
peut
user
du
droit
de
défricher
ses
bois
sans
avoir
obtenu
préalablement
une
autorisation"
(article
L.311-1
du
Code
Forestier).
Cependant
des
exceptions,
à
la
nécessité
de
demander
une
autorisation
de
défrichement,
s'appliquent
dans
les
cas
suivant
:
-
boisement
de
moins
de
4
hectares
d’un
seul
tenant,
-
parcs
ou
jardins
clos
attenants
à
une
résidence
principale
lorsque
l'étendue
close
est
inférieure
à
10
hectares
(article
L.311-2
du
Code
forestier),
-
jeunes
bois
de
moins
de
20
ans
sauf
s'ils
ont
fait
l’objet
d'une
subvention
au
boisement
(article
L.135-1
du
Code
forestier).
Pour
préserver
ces
éléments
boisés,
le
PLU
permet
de
protéger
les
boisements,
les
talus
boisés
ou
ies
arbres
isolés
significatifs
ou
remarquables
par
la
mise
en
place
d'Espaces
Boisés
Classés
(EBC).
Ce
classement
en
EBC
peut
notamment
être
utilisé
pour
les
boisements
et
les
haies :
-
de
grande
importance
paysagère
(en
tant
que
repère
visuel
et
élément
structurant
de
l'identité
communale),
-
de
valeur
historique
indéniable,
-
d'intérêt
public
incontestable
pour
l'accompagnement
paysager
qu'ils
(ou
qu'elles)
représentent
(comme
trame
verte
dans
le
pôle
urbain,
poumons
verts
à
proximité
des
zones
urbanisées,
pour
les
cheminements
de
randonnée...).
Sur
la
commune,
les
boisements
récents
réalisés
par
l'ONF
avec
le
syndicat
d'eau
de
Kreis
Treguer,
ont
été
classés
en
Espaces
Boisés
Classés
Ces
boisements
ont
pour
but
de
préserver
au
maximum
la
qualité
de
l'eau
du
captage
de
l'Hôpital,
et
de
faire
également
découvrir
différents
types
de
boisements
aux
promeneurs,
par
l'intermédiaire
d’un
sentier
de
promenade
: peupleraie,
forêt
existante,
forêt
sombre,
verger,
forêt
claire.
La
loi
Paysage
De
même,
la
commune
peut
préserver
des
éléments
du
patrimoine
au
titre
de
la
Loi
Paysage
(article
L.123-1-7).
Ce
classement
est
applicable
sur
tous
types
d'éléments
et
permet
d'avoir
une
réglementation
relevant
des
Installations
et
Travaux
Divers
- ITD
- soumis
à
un
accord
du
maire.
Le
diagnostic
a
montré
que
sur
Rospez,
le
maillage
bocager
avait
diminué
de
façon
significative.
Les
talus
et
les
haies
les
plus
significatifs
en
terme
de
paysage,
ainsi
que
les
petits
boisements
surtout
présents
dans
les
fonds
de
vallée,
ont
donc
été
protégés
au
titre
de
la
loi
Paysage.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
49 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Le
petit
patrimoine
bâti
a
également
été
préservé
à
ce
titre:
église
Saint
Pierre,
les
chapelles
Saint
Dogmaël
et
Saint
André,
croix
et
calvaires,
puits
et
fontaines.
L'ensemble
de
ces
éléments
est
représenté
sur
le
document
graphique
3.2
«
Le
paysage:
Eléments
paysagers
protégés
».
Les
zones
d'intérêt
écologique
régional
ou
natlenal
L'état
où
ses
services
peuvent
établir
des
zones
d'intérêt
écologique
régional
ou
national
(Parc
Naturel,
ZNIEFF,
NATURA
2000...).
La
commune
de
Rospez
n'est
pas
concernée
par
ce
type
de
recensement.
Les
sites
archéologiques
L'état
ou
ses
services
peuvent
aussi
définir
des
sites
archéologiques
qui
sont
soumis
à
un
degré
de
protection
avec
un
indice
1
ou
2.
Les
sites
archéologiques
grevés
d'un
indice
de
protection
2
ne
peuvent
pas
être
classés
en
zone
constructible.
La
commune
de
Rospez
est
concernée
par
un
site
archéologique
à
protéger
et
qui
a
été
classé
en
zone
Naturelle
et
indiquée
sur
le
plan
de
zonage
par
une
trame
de
hachures
horizontales.
Il s'agit
du
tumulus
de
Beauregard,
datant
de
l'âge
du
Bronze.
Les
nuisances
sonores
La
loi
n°92-1444
du
31
décembre
1992
s’est
fixé
pour
objet
de
prévenir,
supprimer
ou
limiter
l'émission
ou
l'impact
de
certaines
sources
de
bruit.
Plusieurs
volets
de
ce
texte
concernent
les
infrastructures
terrestres
(routes,
voies
ferrées).
L'un
d’entre
eux
traite
des
mesures
d'isolement
acoustique
imposées
aux
constructeurs
de
bâtiments
aux
abords
des
infrastructures
bruyantes.
Sur
la
commune,
la
RD
786
a
été
fait
l’objet
d’un
classement
sonore
par
arrêté
préfectoral
du
du
13
mars
2003.
Les
constructions,
extensions
et
surélévation
de
bâtiments,
sur
une
largeur
de
100
mètres
de
part
et
d'autre
de
la
RD786,
doivent
respecter
des
prescriptions
acoustiques.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
50 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
L'assainissement
des
eaux
La
loi affirme
le principe
selon
lequel
« l'eau
fait
partie
du
patrimoine
commun
de
la
nation.
Sa
protection,
sa
mise
en
valeur
et
le
développement
de
la
ressource
utilisable,
dans
le
respect
des
équilibres
naturels
sont
d'intérêt
général
».
Ainsi,
l'eau
constitue
une
valeur
patrimoniale
dont
l'intérêt
collectif
se
voit
confirmé.
Cet
intérêt
collectif
impose
l'institution
d'une
police
administrative
unique
et
générale
de
contrôle
de
la qualité
des
eaux
et
du
niveau
de
la ressource.
Les
documents
d'urbanisme
doivent
être
établis
en
cohérence
avec
les
dispositions
des
schémas
directeurs
d'aménagement
du
bassin
Loire
Bretagne
(SDAGE),
définis
à
l’article
3
de
la
Loi
sur
l'Eau.
Le
SDAGE
du
bassin
Loire
Bretagne,
approuvé
le 26 juillet
1996,
fixe
parmi
ses
objectifs
et préconisations
:
l'amélioration
de
la
qualité
des
eaux,
notamment
par
une
fiabilisation
des
systèmes
d'assainissement.
A
ce
titre,
il conviendrait
de
délimiter
les
zones
d'assainissement
collectif
et non
collectif.
La
sauvegarde
des
zones
humides.
Il convient
de
protéger
celles-ci
en
y
interdisant
tout
affouillement
et
exhaussement
du
sol
et toute
nouvelle
construction.
La
réduction
des
dommages
causés
par
les
crues
en
limitant,
voire
interdisant,
la
construction
dans
les
zones
inondables.
En
ce
qui
concerne
l’assainissement
des
eaux
usées,
l'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
autonome
a
été
vérifiée
sur
les
parcelles
ou
qu'il
n’est
pas
prévu
de
raccorder
à
court
terme
au
réseau
d'assainissement
collectif.
Ces
zones
connaissent
en
général
des
contraintes
en
matière
d'assainissement
:
l'aptitude
est
faible
à
forte,
mais
les
terrains
ne
sont
pas
inaptes
à
l'assainissement
individuel. Les
conclusions
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
sont
présentées
dans
les
Annexes
du
PLU.
En
ce
qui
concerne
la
protection
de
la
ressource
de
l'alimentation
en
eau
potable,
les
périmètres
de
protection
des
captages
de
l'Hôpital
et
de
Crec'h
Quiniou
ont
été
classés
en
zone
Naturelle.
L'arrêté
préfectoral
définissant
les
occupations
du
sol
interdites
et
autorisées
est
présenté
dans
les
Annexes :
Servitudes
d’Uftilité
Publique
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
La
loi
Barnier
Dans
son
article
52,
la
loi
relative
au
renforcement
de
la
protection
de
l'environnement
stipule
qu'en
dehors
des
espaces
urbanisés
des
communes,
les
constructions
ou
installations
sont
interdites
dans
une
bande
de
100
mètres
de
part
et
d'autre
de
l'axe
des
autoroutes,
des
routes
express
et
des
déviations
au
sens
du
code
de
la
voirie
routière
et
de
75
mètres
de
part
et
d'autre
de
l'axe
des
autres
routes
classées
à
grande
circulation.
Cette
interdiction
ne
s'applique
pas :
- aux
constructions
ou
installations
liées
ou
nécessaires
aux
infrastructures
routières
- aux
services
publics
exigeant
la
proximité
immédiate
des
infrastructures
routières
- aux
bâtiments
d'exploitation
agricole
- aux
réseaux
d'intérêt
public.
Elle
ne
s'applique
pas
non
plus
à
l'adaptation,
la
réfection
ou
l'extension
de
constructions
existantes.
Les
dispositions
des
alinéas
précédents
ne
s'appliquent
pas
dès
lors
sue
les
règles
concernant
ces
zones,
contenues
dans
le
plan
d'occupation
des
sols,
ou
dans
un
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu,
sont
justifiées
et
motivées
au
regard
notamment
des
nuisances,
de
la
sécurité,
de
la
qualité
architecturale,
ainsi
que
de
la
qualité
de
l'urbanisme
et
des
paysages.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
51 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
La
commune
de
Rospez
est
traversée
par
une
route
classée
à
grande
circulation
: la
RD
786.
Aussi,
conformément
aux
dispositions
de
la
loi
‘Barnier’,
les
constructions
et
installations
sont
interdites
sur
une
bande
de
75
mètres
de
part
et
d'autre
de
l'axe
de
cette
voie.
Ces
dispositions
ne
s'appliquent
pas
à
la
zone
d'activités
de
Poul
Ar
Barayer,
classée
en
zone
UY1a,
qui
constitue
un
espace
urbanisé,
et
notamment
à
la
parcelle
libre
située
entre
deux
entreprises.
Pour
des
raisons
de
sécurité,
l'accès
direct
est
interdit
sur
la
RD
786,
mais
doit
se
faire
par
une
route
située
au
sud
de
la
zone.
4.3.2.
LA
PRESERVATION
DE
L'OUTIL
AGRICOLE
Afin
de
ne
pas
entraver
le
fonctionnement
des
activités
agricoles,
un
certain
nombre
de
règles
ou
de
contraintes
doivent
être
respectées.
|| s’agit
en
particulier :
e
du
périmètre
d’éloignement
des
exploitations
agricoles
qui
est
généralement
fixé
à
50
m
minimum
(Règlement
sanitaire
départemental),
e
du
périmètre
de
protection
des
installations
classées
agricoles
qui
est
généralement
fixé
à
100
m
minimum
(DSV),
e
du
périmètre
d'éloignement
des
parcelles
soumises
à
un
épandage.
En
ce
qui
concerne
les
deux
premiers
points,
ces
règles
s'appliquent
pour
des
extensions
de
l'urbanisation
à vocation
d'habitat
vis
à vis
des
exploitations
existantes.
Le
troisième
point
est
plus
délicat
et
doit
être
étudié
au
cas
par
cas
puisque
des
compromis
sous
forme
d'échange
de
terrain
peuvent
être
trouvés.
À
noter:
ces
règles
sont
réciproques
car
une
exploitation
agricole
nouvelle
ne
pourra
pas
venir
s'implanter
à
moins
de
100
m
des
zones
urbanisées
par
exemple.
Les
terres
agricoles
ont
été
classées
en
zone
Agricole,
ainsi
que
les
bâtiments
d'exploitation
et
les
habitations
des
agriculteurs
en
activité.
4.3.3.
LE
CADRE
INTERCOMMUNAL
La
commune
de
Rospez
fait
partie
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
Lannion
- Trégor.
Elle
est
soumise
au
Schéma
Directeur
de
Lannion,
approuvé
par
délibération
du
conseil
communautaire
en
date
du
19/11/2001,
et
devenu
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
(SCOT)
depuis
la loi de
Solidarité
et
de
Renouvellement
Urbain
du
13
décembre
2000.
Le
projet
de
territoire
définit
par
le
SCOT
développe
trois
axes :
-
affirmer
la
position
de
la Communauté
d'Agglomération
sur
ie littoral
breton,
- _
favoriser
l'équilibre
territorial
et
les
complémentarités
entre
les
multiples
territoires
qui
constituent
la
Communauté
d'Agglomération,
-
Valoriser
les
atouts
identitaires
présents
sur
le
territoire
de
la
Communauté
d’ Agglomération.
Ces
orientations
se
déclinent
en
plusieurs
orientations
possibles
pour
le
territoire
de
Rospez
:
-
Développement
du
bourg
de
Rospez
en
extension
de
l'existant,
-
Extension
possible
de
la
zone
d'activités
économiques
de
Poul
ar
barayer,
-
Préservation
de
l’espace
naturel
d'intérêt
majeur
que
constitue
les
périmètres
de
protection
des
captages
en
eau
potable
de
l'hôpital
et de
Crec’h
Quiniou,
-_
Préservation
de
l'espace
de
vallée
d'intérêt
paysager
et
environnemental
que
constitue
la
vallée
du
Guindy,
et
les
vallons
affluents,
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
52 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
-_
Préservation
de
l’espace
à
dominante
agricole
d'intérêt
majeur
du
territoire
de
la
commune.
Le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Rospez
est
compatible
avec
les
grandes
orientations
du
SCOT
:
-
les
nouvelles
zones
A
Urbaniser
ont
été
définies
exclusivement
en
densification
ou
en
continuité
avec
le
bourg
;une
modification
de
la
carte
de
destination
générale
des
sols
du
SCOT
a
cependant
été
nécessaire,
des
terrains
situés
dans
le
bourg
ayant
été
classé
en
zone
agricole
(modification
du
SCOT
approuvée
le
22/06/04),
-
les
hameaux
dans
la
zone
agricole
n’ont
pas
été
développés,
-
les
périmètres
de
protection
des
captages
en
eau
potable
et
la
vallée
du
Guindy,
ainsi
que
ses
ruisseaux
affluents
sont
classés
en
zone
Naturelle,
-
l'outil
agricole
(terres,
bâtiments)
a
été
classé
en
zone
Agricole.
4.3.4.
LES
SERVITUDES
D'UTILITE
PUBLIQUE
L'Etat
ou
ses
services
peuvent
établir
des
servitudes
d'utilité
publique
qui
concernent
la
protection
de
l'environnement
et
la
santé
publique.
Les
servitudes
d'utilité
publique
qui
grèvent
la
commune
imposent
des
contraintes
particulières
qui
peuvent
avoir
des
répercussions
sur
le
zonage
de
la
carte
communale.
Les
servitudes
sont
nombreuses
et
peuvent
être
classées
en
4
catégories
:
-_
servitudes
relatives
à
la
conservation
du
patrimoine
(naturel
ou
culturel),
-
Servitudes
relatives
à
l'utilisation
de
certaines
ressources
et
équipements
(énergie,
mines
et
carrières,
canalisations,
communications,
télécommunications),
- __
Servitudes
relatives
à
la
défense
nationale,
-_
Servitudes
relatives
à
la
salubrité
et
à
la
sécurité
publiques.
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
comporte
également
en
annexe
des
fiches
de
présentation
des
différentes
servitudes
et
un
plan
au
1 /
5 000".
Les
servitudes
d'utilité
publique
affectant
le
sol
de
la
commune
de
Rospez
sont
les
suivantes
:
SYM-
NOM
OFFICIEL
DE
LA
TEXTES
PERMETTANT
DE
|
ACTE
OBSERVATIONS
BENEFI-
BÔLE
SERVITUDE
L'INSTITUER
D'INSTITUTION
CIAIRES
OÙ
SERVICES
A
:CONSULTER
AC
.
.
Croix
située
à
Servitudes
de
protection
des
.
m2
Arrêté
du
22-12-
:
:
Monuments
Historiques
Loi
du
31.12.1913
modifiée
1927
nn
S.D.A.P.
AS1
Loi
92-3
du
03.01.1992
Servitudes
résultant
de
9
Décret
DÉ
B0D
“+
Captages
de
ptecion
des aux
pole
|
2108106! moufépar
|
AMNIAIE
|
Mépigiude
|
DDAF
minérales
décret
67-093
du
Crec’h
Quiniou
|
-"-""°7"*:
15.12.1967
Circulaire
du
10.12.1968
13
Servitudes
relatives
à
l'établissement
des
canalisations
Arrêté
du
24-07-
Canalisation
G.D.F
de
transport
et
de
distribution
de
1978
Ploufragan-Lannion
D
gaz
4
.
:
Loi
du
15.06.1906
3
réseaux
Servitudes
relatives
à
.
:
se.
l'établissement
des
canalisations
Loi
du
08.04.1946
article
35
CONCEMEs
:
E.D.F.
électriques
Ordonnance
du
23.10.1958
Réseau
basse
Décrets
du
06.10.1967
et
du
tension
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
53 Commune
de
Rospez
PEU
/ Rapport
de
présentation
générale
HTB
T5
:
:
ARE
tone
:
Ministère
des
Servitudes
aéronautiques
de
nine
Le
Arrêté
ministériel
du
Aérodrome
de
dégagement
Code
de
l'aviation
civile
30-11-1987
Lannion
Transports
A6
Articles
135
à
138
du
Code
Etat
et
Servitudes
d'écoulement
des
rural
Associations
eaux
nuisibles
Décret
94-469
du
03-06-
'
syndicales
1994
JS
Servitudes
relatives
à
la
protection
des
installations
sportives
PT3
Cäble
de
Servitudes
relatives
aux
Télécommunications
21e
.
communications
téléphoniques
RG
22-172,
22-271
Télécommunie
et
télégraphiques
C,
atons
Fibre
optique
216-4
PT4
Servitudes
d'élagage
relatives
aux
lignes
de
télécommunications
empruntant
le domaine
public
instituées
en
application
de
l'article
L 65-1
du
Code
des
Postes
et
Télécommunications
Ensemble
du
réseau
de
télécommunications
empruntant
le
domaine
public
Télécommunic
ations
GÉOLITT/
URBA-RPLU
-01-094
54 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
5.
LES
DISPOSITIONS
DU
PLU
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
55 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
5.1.
DIVISION
DU
TERRITOIRE
EN
ZONES
Le
territoire
couvert
par
le
Plan
Locai
d'Urbanisme
est
divisé
en
4
zones
: urbaines,
d'urbanisation
future,
agricoles,
naturelles
et forestières.
5.1.1.
LES
ZONES
URBAINES
Les
zones
urbaines
(U)
sont
celles
dans
lesquelles
les
capacités
des
équipements
publics
existants
ou
en
Cours
de
réalisation
permettent
d'admettre
immédiatement
des
constructions.
Elles
sont
représentées
sur
Rospez
par
les
zones
UA,
UC,
UY.
Les
zones
U
sont
aptes
à
accueillir
les
habitations
ainsi
que
les
occupations
et
utilisations
du
sol
compatibles
avec
cette
destination
principale.
Elles
regroupent
plusieurs
secteurs
différenciés
selon
les
critères
suivants
:
e
Secteur
UA
:
centre
ancien
et
quartier
proche
du
centre,
hauteur
maximum
de
14
mètres,
construction
à
l'alignement
des
voies
et en
limite
séparative
sur
au
moins
l'une
des
2
limites.
e
Secteur
UC
: quartier
plus
aéré
et
hameau,
hauteur
maximale
de
9
mètres,
construction
en
recul
sur
voie.
s
Secteur
UCa:
quartier
plus
aéré
et
hameau,
hauteur
maximale
de
9
mètres,
construction
en
recul
sur
voie,
contraintes
en
matière
d'assanissement.
Les
zones
UY
sont
destinées
à
accueillir
des
activités
industrielles.
Elles
regroupent
plusieurs
secteurs
différenciés
selon
les
critères
suivants
:
e
Secteur
UY1a
: zone
industrielle
et
artisanale,
soumise
à
des
conditions
particulières
en
matière
d'assainissement.
e
Secteur
UY2:
zone
artisanale,
commerciale
ou
de
service.
5.1.2.
LES
ZONES
D’URBANISATION
FUTURE
Les
zones
AU
sont
des
zones
généralement
non
bâties,
peu
ou
pas
équipées,
destinées
à
être
aménagées
à
court,
moyen
ou
long
terme.
Elles
comprennent
:
e
des
secteurs
AUr
ayant
déjà
fait
l'objet
du
processus
d'ouverture
à
l'urbanisation
et
pouvant
s'urbaniser
immédiatement
conformément
au
règlement.
l
s'agit
de
zone
d'extension
à
court
terme
de
l'urbanisation,
à
vocation
d’habitat
et
activités
compatibles.
Zone
de
densité
moyenne,
son
règlement
se
rapporte
à celui
de
la zone
UC.
e
des
secteurs
AUs
qui
ne
pourront
être
urbanisés
qu'à
l'occasion
d'une
modification
ou
d'une
révision
du
PLU.
Dans
attente,
ces
terrains
sont
inconstructibles.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
56 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Lors
de
l'ouverture
à
l'urbanisation
les
zones
AUs
deviennent
des
zones
AUr
;la
nature
de
l'occupation
et
de
l'utilisation
du
sol
sera
identique
à
celle
actuellement
autorisée
en
zone
AUr
correspondante.
ll
s'agit
de
zones
d'urbanisation
future
à
vocation
d'habitat
et
d’activités
compatibles
avec
l'habitat.
5.1.3.
LA
ZONE
AGRICOLE
La
zone
A
est
constituée
par
les
parties
du
territoire
communal
équipées
ou
non,
à
protéger
en
raison
du
potentiel
agronomique,
biologique
ou
économique
des
terres
agricoles.
5.1.4,
LES
ZONES
NATURELLES
ET
FORESTIERES
*
La
zone
N
constitue
un
espace
naturel
qu'il
convient
de
préserver
en
raison
soit
de
la
qualité
des
sites,
des
milieux
naturels,
des
paysages
et
de
leur
intérêt
notamment
du
point
de
vue
esthétique
historique
ou
écologique,
soit
de
leur
caractère
d'espace
naturel.
Elle
comprend
des
5
secteurs :
*__
Nct
:Secteur
de
protection
de
périmètre
de
captage
d'eau
potable
(périmètre
rapproché).
*__
Nc2
:Secteur
de
protection
de
périmètre
de
captage
d’eau
potable
(périmètre
éloigné).
*__
Nd:
Secteur
couvrant
les
installations
liées
au
traitement
des
déchets.
+
Ne
:Secteur
couvrant
les
installations
liées
à
l'épuration
des
eaux
usées.
Nh
:Secteur
pouvant
permettre,
sous
certaines
conditions
et
sous
réserve
de
ne
pas
porter
atteinte
à
l'activité
agricole,
l'adaptation,
le
changement
de
destination,
la
réfection,
les
extensions
mesurées
des
constructions
déjà
existantes
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
57 Commune
de
Rospez
5.2.
SUPERFICIE
DES
ZONES
CLASSES
Superficies
des
z ones
urbaines
ET
PLU
/ Rapport
de
présentation
DES
ESPACES
BOISES
Surface
totale
en
Surface
totale
en
Surface
Zones
Zones
totale
en
hectares
hectares
hectares
UA
4,0
UA
4,19
0,19
UC
34,0
UC
48,48
14,48
UCa
36,1
UCa
35,15
-0,95
Surface
totale
en
Surface
totale
en
Surface
Zones
Zones
totale
en
hectares
hectares
hectares
NAr
7,6
AUr
6,20
-1,40
NAcr
0,5
-0,5
NAs
10,95
AUS
13,31
2,36
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
58 Commune
de
Rospez
PLU /
Rapport
de
présentation
Surface
totale
en
hectares
Surface
totale
en
hectares
Ë Surface
totale
en
hectares
Superficies
des
zones
naturelles
et
forestières
sur
RE
RETZ
=
968,78
-3,72
Surface
totale
en
Surface
totale
enii
Surface
totale
en
Zones
Zones
hectares
hectares
hectares
ND
213
N
136,72
-76,28
Nci
26,28
26,28
Nc2
45,86
45,86
Nd
0,80
0,8
Ne
2,00
2
Nh
29,99
29,99
urbaines
(U)
à urbaniser
(AU)
Superficies
totales
des
zones
De
plus,
les
zones
naturelles
comportent
des
Espaces
Boisés
Classés
(EBC)
qui
représentent
21,55
ha
soit
1,6%
de
la
surface
communale.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
59 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
5.3.
LES
AUTRES
DISPOSITIONS
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
5.3.1.
LES
ESPACES
BOISES
CLASSES
A
CONSERVER,
A
PROTEGER
OÙ
A
CREER
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
prévoit
le
classement
du
patrimoine
boisé
de
la
commune
en
vue
de
sa
conservation
et
de
sa
régénération,
au
titre :
-__
des
ensembles
forestiers,
-
des
ensembles
présentant
un
intérêt
paysager
et
écologique,
-
des
espaces
verts
urbains.
Le
classement
a
pour
effets :
-
de
soumettre
à
autorisation
les
coupes
et
abattages
d'arbres
(sauf
s'il
s'agit
d'arbres
dangereux
ou
de
bois
morts),
-__
d'entraîner
le
rejet
de
toute
demande
d'autorisation
de
défrichement,
-__
d'interdire
tout
changement
d'affectation
ou
tout
mode
d'occupation
du
sol
de
nature
à
compromettre
la
conservation,
la
protection
ou
la
création
de
boisements.
Les
espaces
boisés
existants
mais
non
classés
ne
nécessitent
pas
d'autorisation
de
coupe
ou
d'abattage,
mais
demeurent
soumis
à
autorisation
de
défrichement,
le
cas
échéant,
pour
toute
parcelle
incluse
dans
un
massif
boisé
de
plus
de
quatre
hectares.
A
ce
titre
une
grande
zone
de
boisements
a
été
classée
en
EBC,
au
nord
de
ia
RD
786
dans
le
périmètre
de
protection
du
captage
en
eau
potable
de
l'Hôpital.
L’allée
des
châtaigniers
a
également
été
classée,
afin
de
protéger
ce
chemin
creux
qui
part
du
bourg
vers
la
campagne.
Ces
espaces
boisés
représentent
21,55
hectares
soit
1,6%
de
la
superficie
communale.
5.3.2.
LES
EMPLACEMENTS
RESERVES
AUX
VOIES
ET
AUX
OUVRAGES
PUBLICS
AUX
INSTALLATIONS
D'INTERET
GENERAL
ET
AUX
ESPACES
VERTS
8
our différent
rojets
communaux
d'intérêt
général
:
Rectification
d’un
virage
à
Kerinou
Bihan
sur
la
voie
Â
o
50
m
Commune
communale
n°6
Rectification
d'un
virage
à
Convenant
Marie
Mazo,
sur
la
2
|
°
9
'
50
m
Commune
voie
communale
n°6
Rectification
de
deux
virages
à
Convenant
Yeli
sur
la
voie
3
a
9
80
m
Commune
communale
n°5
4
Rectification
d’un
virage
à
Ker
Huellan
sur
la
voie
40m
Commune
communale
n°5
Rectification
d’un
virage
à
Convenant
Quéré
sur
la
voie
5
©
9
40
m
Commune
communale
n°3
Rectification
d’un
virage
à
Convenant
Garjan
sur
la
voie
on
à
:
50
m
Commune
communale
n°3,
à la sortie
nord
du
bourg
1
Création
d'un
accès
à
la
zone
6AUr
80
m
Commune
8
Création
d'un
accès
55
m
Commune
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
60 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
5.3.3.
LES
ANNEXES
SANITAIRES
Le
Plan
Local
d'Urbanisme
comporte
en
annexe
les
schémas
généraux
des
réseaux
d'eau
potable
et
d'assainissement
ainsi
qu'une
note
de
présentation
de
ces
réseaux.
5.3.4.
LES
ELEMENTS
REMARQUABLES
DU
PAYSAGE
Conformément
à
l’article
L.442-2
du
Code
de
l'Urbanisme
"Tous
travaux
ayant
pour
effet
de
détruire
un
élément
du
paysage
identifié
dans
un
plan
d'occupation
des
sols
en
application
du
7°
de
l’article
L.123-1
et
non
soumis
à
un
régime
d'autorisation
doivent
faire
l’objet
d'une
autorisation
préalable
au
titre
des
installations
et
travaux
divers
dans
les
conditions
prévues
par
décret
en
conseil".
Ces
éléments
du
paysage
seront
soumis
à
une
autorisation
d'urbanisme
avant
toute
destruction
: autorisation
au
titre
des
installations
et travaux
divers
(1. T.D).
Le
territoire
de
Rospez
possède
quelques
éléments
de
patrimoine
paysager
(se
reporter
au
chapitre
3.6
du
présent
rapport
et à la
carte
du
patrimoine
paysager).
La
réflexion
sur
la
prise
en
compte
et
la
préservation
des
"éléments
remarquables
du
paysage"
a
été
faite : -
Au
travers
de
la
définition
des
zonages
: par
exemple,
la
vallée
du
Guindy
et
ses
affluents,
…
-
Au
travers
de
nombreuses
prescriptions
traduites
dans
le
règlement
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(en
particulier
dans
les
articles
9,
11
et
13).
Ainsi,
des
règles
précises
ont
été
définies
pour
l'aspect
des
bâtiments
et
des
abris
divers,
pour
les
clôtures,
les
toitures.
de
façon
à
maintenir
le
caractère
rural
et
verdoyant
de
la
commune.
Par
la
mise
en
place
d'Espaces
Boisés
Classés
existants
ou
à
créer
:le
principal
ensemble
boisé
sur
le
périmètre
de
protection
du
captage
en
eau
potable
de
l'Hôpital
est
en
Espaces
Boisés
Classés.
Par
le
repérage
des
éléments
de
petit
patrimoine
(fontaines,
lavoirs..)
matérialisés
sur
le
document
graphique
3.2.
«
Le
Paysage
:éléments
de
patrimoine
paysager
protégé
».
Par
le
repérage
des
éléments
de
patrimoine
naturel
constitué
par
le
réseaux
de
talus,
haies
et
petits
boisements,
matérialisés
sur
le
document
graphique
3.2.
«
Le
Paysage
:
éléments
de
patrimoine
paysager
protégé
».
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
61 Commune
de
Rospez
PEU
/ Rapport
de
présentation
6.
JUSTIFICATIONS
ET
IMPACTS
DES
DISPOSITIONS
DU
PLU
SUR
L'ENVIRONNEMENT
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
62 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Le
conseil
municipal
de
Rospez
a
eu
pour
souci
d'intégrer
les
préoccupations
d'environnement
dans
la
définition
de
la
politique
d'aménagement.
Si
le
développement
de
l'urbanisation
se
traduit
nécessairement
par
la
consommation
et
la
transformation
de
nouveaux
espaces,
la
protection
des
espaces
naturels
et
des
sites
se
trouve
en
revanche
renforcée.
Le
souci
de
préserver
les
équilibres
essentiels
s'est
traduit
de
diverses
manières
dans
les
dispositions
retenues.
Suivant
les
différents
types
d'espaces
et
leurs
caractéristiques
mises
en
lumière
dans
l'analyse
de
l'état
initial,
ces
dispositions
peuvent
être
décrites
comme
suit.
6.1.
LES
ZONES
NATURELLES
ET
FORESTIERES
(ZONES
N)
Les
zones
naturelles
sont
instituées
pour
assurer
la
protection
des
secteurs
naturels
présentant
un
intérêt
esthétique
et
/ ou
écologique
que
sont
les
cours
d'eau,
les
vallées
ainsi
que
les
principaux
boisements.
Les
zones
naturelles
représentent
:
-
16
%
du
territoire
communal
en
N,
-
5
%
en
zonage
Nc,
- _
_0,15%
%
en
zonage
Ne,
-
0,06
%
en
zonage
Nd.
Soit
pour
l’ensemble
des
zones
naturelles
et
forestières
un
total
de
15
%
de
la
superficie
communale. À
travers
ces
zones
N,
il s'agit
:
<
de
protéger
l’environnement
immédiat
des
ruisseaux,
fonds
de
vallées
et
secteurs
de
sources
en
y
interdisant
les
installations
à
nuisances
Sont
ainsi
classés
en
zone
N
les
secteurs
suivants
:
-
la vallée
du
Guindy,
au
sud
de
la commune
(zone
N),
-
les
autres
ruisseaux
: ruisseau
de
la Ville
Blanche
et
ruisseau
de
Garant,
au
nord,
ruisseau
de
Crec'h
Quiniou,
au
sud
(zones
N),
+
de
protéger
la ressource
en
eau :
Sont
ainsi
classés
en
zones
Nc
et
Ne
les
secteurs
suivants
:
+
les
périmètres
de
protection
du
captage
en
eau
potable
de
l'Hôpital,
au
nord
de
la
commune
{zone
Nci
:périmètre
rapproché,
zone
Nc2
:périmètre
éloignée),
+
les
périmètres
de
protection
du
captage
en
eau
potable
de
Crec'h
Quiniou,
au
sud
de
la
commune
(zone
Nc
:périmètre
rapproché,
zone
Nc2
:périmètre
éloignée),
-
la
zone
réservée
au
traitement
des
eaux
usées
du
bourg
(zone
Ne),
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
63 Commune
de
Rospez
PLU
/Rapport
de
présentation
<
de
rappeler
la
présence
d’un
type
d'occupation
des
sols
nécessitant
une
certaine
vigilance.
-
la
zone
rappelant
la
présence
de
patrimoine
archéologique
:Il
s’agit
du
tumulus
de
Beauregard
(zone
N
et
hachures
horizontales).
-
la
zone
Nd
destinée
à
la
gestion
des
déchets.
Si
une
légère
diminution
des
espaces
naturels
(N
et
Nc)
apparaît
entre
le
POS
et
le
Plan
Local
d'Urbanisme
:
-
4
hectares,
il
s’agit
surtout
d’une
différence
entre
les
modes
de
calcul,
plus
précis
aujourd’hui.
Cependant,
à
deux
endroits
des
corrections
minimes
ont
permis
d'ajuster
la
zone
naturelle
:
-
à
Pont
Bren,
-
aux
environs
de
Poul
Franc
Bras,
où
l'élargissement
de
la
RD
786
ne
justifie
plus
de
l'intégration
d’une
portion
du
réseau
routier
dans
la
zone
naturelle.
-
À
Pen
ar
Rhun,
la
zone
naturelle
a
été
étendue
au
ruisseau,
prolongeant
ainsi
la
zone
de
protection
du
captage
de
l'Hôpital.
6.2.
LES
ZONES
AGRICOLES
(ZONES
A)
La
réorganisation
et
la
rationalisation
de
l’activité
agricole
font
de
Rospez
une
commune
très
marquée
par
l’agriculture,
même
si
les
pressions
foncières
dues
à
la
proximité
de
Lannion
ont
grignoté
cet
espace.
En
effet,
le
mitage
est
important
et
s’est
développé
essentiellement
dans
les
années
70-80,
par
de
l'habitat
dispersé
ou
des
constructions
regroupées.
Cependant,
Rospez
est
la
seule
commune
considérée
comme
«
espace
à
dominante
agricole
d'intérêt
majeur
»,
dans
le
SCOT
de
Lannion.
Le
conseil
municipal
a
souhaité
confirmer
la
vocation
agricole
de
Rospez
par
le
classement
en
zone
Agricole
(A).
La
zone
A
est
l'outil
privilégié
de
cette
protection
du
patrimoine
agricole
:n’y
sont,
en
effet,
admis
que
les
bâtiments
d'exploitation
liés
à
l’agriculture
ainsi
que
les
habitations
nécessaires
aux
exploitants
et
situées
à
proximité
du
siège.
Afin
de
ne
pas
apporter
de
contraintes
supplémentaires
aux
exploitations
en
place,
et
par
respect
des
prescriptions
de
la
loi
d'orientation
agricole,
le
conseil
municipal
a
choisi
:
-
de
ne
pas
créer
de
nouvelles
zones
constructibles
autour
des
hameaux
dispersés
dans
la
zone
Agricole
Seules
deux
zones
UC
ont
été
légèrement
étendues
dans
les
hameaux
de
Croas
Diben
et
Convenant
Bras,
situés
au
nord
de
la
commune.
-
De
ne
pas
étendre
la
zone
urbaine
du
bourg
vers
le
secteur
agricole,
au
sud
et
à
l’ouest.
L'extension
du
bourg
est
ainsi
privilégiée
au
nord,
et
en
densification
de
l'existant.
Ainsi,
la
cessation
d'activité
de
l'exploitation
présente
en
centre
bourg
et
classée
en
zone
NC
(zone
agricole)
au
POS,
va
permettre
de
densifier
le
tissu
urbain
entre
le
centre
bourg
et
le
lotissement
communal
de
Convenant
Nonen. Néanmoins,
afin
de
maintenir
le
patrimoine
architectural
rural
et
de
permettre
l’amélioration
de
l'habitat,
un
zonage
spécifique
Nh
a
été
instauré
sur
le
bâti
non
agricole
existant,
de
qualité
architecturale
et
patrimoniale,
ainsi
que
sur
les
habitations
existantes.
Le
règlement
de
ce
secteur
Nh,
inclus
dans
la
zone
agricole
A,
admet
notamment,
sous
réserve
de
ne
pas
porter
atteinte
l’activité
agricole
et
de
respecter
les
reculs
réglementaires
des
constructions
de
tiers
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
64 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
-
la
restauration,
l'extension
mesurée
et
le
changement
de
destination
de
bâtiments
existants
dont
l'intérêt
architectural
ou
et
patrimoniale
justifie
la
préservation
(article
Nh.
2
du
règlement),
-
l'extension
mesurée
des
habitations
existantes
dans
la
limite
de
250
m°
de
SHOB,
-
l'extension
mesurée
des
bâtiments
d'activité
existant
est
égaiement
autorisée,
Le
maintien
du
classement
en
zone
naturelle
des
vallons
n'empêche
pas
l’activité
agricole
;elle
identifie
les
parcelles
où
il
n’est
pas
souhaitable
de
voir
de
nouvelles
constructions
y
compris
des
bâtiments
agricoles. En
revanche,
le
classement
en
zones
naturelles
(Nci
et
Nc2)
des
périmètres
de
protection
de
captage
en
eau
potable
et
le
règlement
de
ces
zones
fait
référence
à
l'arrêté
préfectoral
qui
limite
l’utilisation
des
sols. GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
65 Commune
de
Rospez
PEU
/ Rapport
de
présentation
6.3.
LES
SECTEURS
URBANISES
ET
A
URBANISER
6.3.1.
LES
OBJECTIFS
Le
renforcement
et
le
développement
du
bourg
Afin
de
préserver
les
paysages
et
l’activité
agricole,
de
favoriser
l’utilisation
des
équipements
collectifs
du
bourg
(écoles,
salles
de
sport
et
de
loisirs)
et
les
déplacements
piétonniers,
et
de
développer
une
urbanisation
faible
en
coût
d'équipements
(proximité
des
réseaux
techniques),
le
conseil
municipal
a
décidé
de
développer
la
nouvelle
urbanisation
exclusivement
sur
le
bourg.
Cette
nouvelle
urbanisation
viendra
en
extension
directe
des
zones
actuellement
urbanisées,
ou
en
densification
de
celles-ci.
La
recherche
d'une
urbanisation
en
profondeur
sous
forme
de
zones
AU
a
êté
préférée
à
un
type
d'urbanisation
linéaire
peu
satisfaisant
tant
d'un
point
de
vue
urbanistique
que
paysager.
En
zone
rurale,
seules
deux
zones
UC
ont
été
légèrement
étendues
dans
les
hameaux
de
Croas
Diben
et
Convenant
Bras,
situés
au
nord
de
la
commune
(voir
partie
6.3.3.
Le
secteur
nord
de
la
commune,
page
75).
En
revanche,
les
restaurations
et
les
changements
de
destination
des
bâtiments
sont
autorisés
en
zones
Nh,
sous
réserve
de
ne
pas
apporter
de
contraintes
supplémentaires
aux
activités
agricoles.
Un
développement
prioritaire
à
l'ouest
La
majorité
des
secteurs
AUr
(urbanisation
à
court
ou
moyen
terme)
a
été
définie
en
densification
du
tissu
urbain,
entre
le
bourg
et
le
lotissement
communal
de
Convenant
Nonen.
Ces
zones
se
trouvent
donc
en
continuité
de
l'urbanisation
existante,
dans
des
secteurs
aptes
à
l'assainissement
individuel
où
qui
sont
ou
seront
desservis
par
l'assainissement
collectif.
Les
secteurs
AUS
(urbanisation
à
long
terme)
sont
généralement
moins
bien
desservis
en
voirie
et
en
réseaux,
et
constituent
des
réserves
foncières
pour
la
commune.
Ils
sont
situés
majoritairement
à
l'Est du
bourg. Une
insertion
paysagère
de
cette
nouvelle
urbanisation
Le
règlement
des
zones
AU
permet
de
définir
des
formes
d'urbanisation
conformes
aux
modes
d'occupation
et
d'utilisation
du
sol
existants:
les
hauteurs
et
autres
règles
de
construction
ne
transformeront
donc
pas
le cadre
actuel.
Les
éléments
paysagers
d'importance
ont
été
répertoriés
sur
le
document
graphique
au
titre
des
«
éléments
de
patrimoine
paysager
»
ou
sont
indiqués
dans
les
principes
d'aménagement
des
zones
AUr
(voir
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable).
En
effet,
les
éléments
paysagers
que
constituent
les
haies
et talus
participent
à
l'insertion
des
nouvelles
constructions
dans
le
paysage
et
permettent
de
maintenir
un
cadre
de
vie
agréable
(fonctions
de
pré-
verdissement,
brise-vent).
Ils
marquent
l'espace,
ils
forment
des
frontières
naturelles
entre
les
zones
rurales
et
urbaines,
et donnent
des
limites
au
développement
de
l'urbanisation.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
66 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
6.3.2.
LES
ZONES
URBANISEES
:
LE
SECTEUR
DU
BOURG
Les
zones
urbaines
(zones
U)
L'ensemble
des
ces
zones
U
possèdent
les
infrastructures
(routes,
rues...),
les
équipements
et
les
réseaux
(eau
potable,
électricité,
téléphone
et
réseau
d'assainissement
collectif)
nécessaires.
Trois
types
de
zonage
ont
été
mis
en
place :
-
la
zone
UA
correspond
à
la
partie
ancienne
du
bourg
de
Rospez
:
Cette
zone
n'a
pas
été
modifiée
par
rapport
au
POS.
Elle
constitue
un
secteur
relativement
dense,
où
ne
subsiste
pas
réellement
de
possibilité
de
construire.
-
la
zone
UC
correspond
à
la
partie
plus
récente
de
l’urbanisation,
Cette
zone
correspond :
-
aux
lotissements
les
plus
anciens
du
bourg
et déjà
classés
en
zone
UC
dans
le
POS ;
-
aux
zones
classées
NAr
au
POS
et
urbanisées
depuis
ont
été
classées
en
zone
UC.
Il s'agissait
des
zones
classées
NAr
dans
le
POS
de
1988,
ou
de
zones
NAs
qui
s'étaient
ouvertes
à
l'urbanisation
par
l'intermédiaire
de
modification
du
POS
(le
POS
a
connu
8
modifications).
Parmi
les
zones
qui
se
sont
ainsi
urbanisées
sur
le
bourg,
peuvent
être
principalement
cités
les
lotissements
communaux
de
Convenant
Nonen,
et
Convenant
Glas.
-
la
zone
UY2
correspond
à
la
création
d’une
zone
d’activités
sur
Croas
vari
(voir
localisation
de
la zone
p.
70)
Ce
secteur,
classé
en
NAr
suite
à
une
modification
du
POS,
pouvait
accueillir
aussi
bien
de
l'habitat
que
des
activités
compatibles
avec
l'habitat
dans
le
POS.
Une
entreprise
s'y
étant
installée,
elle
a
été
réservée
dans
le
PLU,
à
l'accueil
d'activités
artisanales,
commerciales
ou
de
services.
Des
principes
d'aménagement
ont
été
définis,
afin
de
préserver
les
habitations
situées
à
l'Est
de
la
zone
d'éventuelles
nuisances.
Ainsi,
une
zone
tampon
d’une
largeur
de
15
mètres,
à
végétaliser,
protègera
les
habitants
des
nuisances
visuelles
et
de
bruit.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
67 Commune
de
Rospez
6.3.3.
LES
ZONES
A
URBANISER
: SECTEUR
OUEST
DU
BOURG
Photo
aérienne
secteur
Ouest
du
Bourg
PLU
/ Rapport
de
présentation
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
68 Commune
de
Rospez
PEU/
Rapport
de
présentation
Extrait
POS
secteur
Ouest
du
Bourg
Av
=
Secteur Ouést du Bdk
Re
RO
SES
ee S ee
x75
rs Ke ss
Re IR RRRI PS
LR ORETS
Lo
ES
es. Ce
Se
& + ee Se LRX & D & TZ See Te RE
Croas
an
Beg Houam
7
CE
Convenant
Dillec
7
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
69 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Extrait
PLU
secteur
Ouest
du
Bourg
Secteur Ouést du
Bôr
N
<
it
©
”
|
EE
_
SU
JR
4
ion
Amel
.
2
f-v TIC
ea j
LT
”
=
Ca
ROAS
AN
BEC
HOUARN
=
a
à
=
s
=
#
:
Ne Ÿ
[_
KL.
;
à
?
D
<
‘
TT
N
ÿ
3
Nh
\
Ar
\
=
NE
a\tstal:
se
Êi
ES
"
Nd
Le
.
N-S
à
\
10AUS
S)UGE
\
cas
PER
”
‘a
|
$
2
" (6+-
F
#
:
REZ
+
a:
a)
#
D
SL
À
AT
ne
\
”
°
ONE
°
Pme"
[
ë
ë
\
LÈN
&
LEZ
à
#:—
&
5
Z
{UC
*
À
&
&
UC
à
Fr
dr
êm,
D
gp
AE
ONVENANTKERSOZ
Ÿ
&
;4
À
<
a
/h
+
PA
PORS
CR
se
ê.
T7
*.
,,
&
Lu
“
on
#
pc
/
a.
N-
#
,
=
8AU
SA
|
er
RNA
CTI
ES
ARE
Li.
[&
Ne
Pi
KE
\
Ê
£
”
*
.
“
.
es
5
—
TA
.
À
En
v
.
.
LR
-
OX
ENS
TPE
:
:
\
Ce)
LEE
\TAaUr
De
pé
\
7
>
\S
B\=
AVE
CONVENANT
BLLEC
Nh
T
Noaus
V7:
se
S
EE
SAUT
GB
Çalar
.
4
TU
X
ÿ
.
pesi
Te
À
%
phyémntg\
G\PA
ch
AE
Den
no,
Ep
LES
"
(
,
\
Le
A
6 EE S
Man
ous
ou ve
men
Pal
a“
CONVENANT GARANT
n
à
+
\
4
«
à
ÿ®
#5
®
&
,
h
De
KO
ñ
«
”
=
{P
=
x
A
CONVENANT MORVAN
P
D Ÿ
CE Ca
4.
C
Nh
-
ER
y
a
|
of
NS
MICHEL
PERROT
Da
®
À
Nh
<
.
|
À
Ca
dd
KERHUEL
T
\\
LEUR
AN
REUTE
E
4
=
#
‘
Nh
Nh
+
"2
we
À
dr
-
LA
.
à
L
Nh
a
,
À
Resto
e
SO
300
L
1
27)
€
FEUNTE
À
Sr
a
#
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
70 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Les
zones
AUr
(urbanisation
à
court
ou
moyen
terme)
Trois
zones
d'urbanisation
à
court
terme
ont
été
définies,
dont
les
localisations
privilégient
un
rééquilibrage
du
développement
du
bourg
vers
l'Ouest
:les
zones
GAUr,
7AUr
et
8AUr
de
Convenant
Dillec.
®
Situation
par
rapport
au
bâti :
Les
zones
GAUr,
7AUr
et
8AUr
d'une
superficie
respective
de
2.2,
0.7
et
1
hectares,
représentent
une
densification
de
l'urbanisation
du
bourg
de
3,9
hectares,
soit
une
extension
limitée
de
7,4%
de
la
zone
urbaine
du
bourg
(53
hectares).
©
impact
sur
l'agriculture :
Au
moment
de
l'approbation
du
POS
en
1988,
l'exploitation
agricole
de
Convenant
Dillec,
située
à
moins
de
150
mètres
de
la
place
de
l'Eglise,
était
toujours
en
activité.
Elle
avait
été
maintenue
en
zone
agricole
(NC),
mais
s’est
vu
entourée
progressivement
d'une
nouvelle
urbanisation,
notamment
à
l’ouest,
par
la
création
du
lotissement
communal
de
Convenant
Nonen.
Entourée
de
zones
urbaines,
cette
exploitation
était
non
viable
à
court
terme
:l'exploitation
a
cessé
son
activité
et
est
en
cours
de
rénovation
pour
de
l'habitat.
Son
classement
en
zone
Agricole
dans
le
SCOT
de
Lannion
ne
se
justifiant
donc
plus,
le
SCOT
a
été
modifié
(approbation
du
conseil
communautaire
en
date
du
22-06-04).
En
revanche,
le
projet
de
la
commune
d'urbaniser
cette
zone
et
de
densifier
le
bourg,
va
dans
le
sens
de
la
préservation
de
l’activité
agricole
communale.
Le
classement
en
zone
constructible
de
la
zone
8AUr
ne
gênera
pas
non
plus
l'exploitation
de
Pors
Creis,
qui
n’est
plus
en
activité.
Une
partie
des
bâtiments
a
cependant
été
maintenue
en
zone
Agricole.
®
Les
principes
d'aménagement
prennent
en
compte
l'environnement
:
Ces
principes
sont
inscrits
dans
le
règlement
des
zones
AU
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
sur
le
plan
de
zonage. e
Accès:
Les
accès
à
ces
nouvelles
zones
urbaines
devront
se
faire
de
manière
sécurisée,
notamment
sur
la
RD65,
en
ayant
recours
au
groupement
des
accès.
La
proximité
du
bourg
facilite
l'accès
aux
services
et
aux
équipements
en
vélo
ou
à
pied.
e
Nombre
minimal
de
lots
:Afin
d'assurer
une
urbanisation
économe
en
espace,
le
nombre
de
lots
minimal
que
la
Zone
doit
contenir
est
précisé
:
Zone
6AUr
:14
lots
Zone
7AUr
:3
lots
Zone
8AUr
:
5
lots
e
Insertion
des
nouvelles
constructions
:
Les
éléments
de
végétation
seront
maintenus,
notamment
le
talus
boisé
à
l'ouest
de
Convenant
Dillec,
qui
est
protégé
au
titre
de
la
loi
Paysage.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
71 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Les
zones
AUS
(urbanisation
à
long
terme)
L'urbanisation
à
court
terme
étant
privilégiée
sur
le
secteur
ouest
du
bourg,
seules
deux
zones
sont
prévues
en
tant
que
réserves
foncières.
Il s’agit
des
zones
9AUSs
et
10AUs.
Lors
de
leur
ouverture
à
l'urbanisation,
leurs
principes
d'aménagement
devront
être
définis
plus
précisément.
Quelques
grands
principes
sont
cependant
déjà
édictés,
qui
prennent
en
compte
l'environnement
et
le paysage.
e
Zone
9AUSs
Cette
zone
de
2,3
hectares
vient
en
extension
Ouest
du
bourg.
Elle
constitue
une
réserve
foncière
de
la
commune
pour
un
futur
lotissement
communal
(propriété
communale).
e
Zone
10AUs
Cette
réserve
foncière
de
3,3
hectares
se
situe
au
nord
du
bourg,
entre
le
dernier
lotissement
communal
de
Convenant
Glas
à
l'Est
et
la zone
Naturelle
de
Goas
Per,
à
l'Ouest.
Cette
zone
naturelle
constitue
une
véritable
coupure
verte,
permettant
de
contenir
l'urbanisation
du
bourg.
6.3.4.
LES
ZONES
A
URBANISER,
SECTEUR
EST
DU
BOURG
Photo
aérienne
secteur
Est
du
Bourg
!
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
72 Commune
de
Rospez
Extrait
POS
secteur
Est
du
Bourg
PLU
/ Rapport
de
présentation
Convenant
Jegou
Secteur
Est du
Bourg
GÉOLITT/
URBA-RPLU
-01-094
73 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Extrait
PLU
secteur
Est
du
Bourg
B Ÿ
KER AMBRON
COMMUNE
DE
LANMERIN
LE
CREC'H
é
CONVENANT
PERRE
CONVENANT
JEGOU
RE
1 2 a
ve
4
À
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
74 Commune
de
Rospez
PLU
/
Rapport
de
présentation
Les
zones
AUr
(urbanisation
à
court
ou
moyen
terme)
A
l'Est
du
bourg,
il s’agit
de
la
zone
4AUr.
®
Situation
par
rapport
au
bâti
:
Le
bourg
de
Rospez
s’est
développé
au
nord-est,
suivant
une
urbanisation
linéaire
plus
où
moins
décousue.
Il
s’agit
de
redonner
de
la
profondeur
à
l'urbanisation
de
ce
secteur,
et
le
rattacher
au
centre
bourg
et
aux
équipements
qui
s’y
sont
développés.
Dans
un
premier
temps,
cette
urbanisation
sera
privilégiée
en
retrait
de
la
RD72,
sur
la
zone
4AUr
et
la
zone
UC
qui
a
été
étendue
au
nord.
La
zone
4AUr
d'une
superficie
de
2,5
hectares
et
la
légère
extension
de
la
zone
UC
au
nord
viennent
en
extension
directe
ou
en
complément
de
l'urbanisation
qui
s’est
développée
le
long
de
la
voie
communale
16.
Impact
sur
l’agriculture :
La
zone
4AUr
est
encore
cultivée.
Cependant,
la
proximité
des
habitations,
notamment
dans
le
triangle
ouest,
limite
cette
activité,
notamment
pour
l'épandage.
+
Les
principes
d'aménagement
prennent
en
compte
l'environnement
:
Ces
principes
sont
inscrits
dans
le
règlement
des
zones
AU
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
décrits
également
dans
le
document
des
Orientations
d'Aménagement.
6
Accès:
Le
principe
de
voirie,
sur
la
zone
4AUr
permet
de
dégager
une
accessibilité
à
des
parcelles
qui
se
trouvaient
enclavées.
e
Nombre
minimal
de
lots
: Le
nombre
de
lots
minimal
que
la
zone
doit
contenir
est
précisé :
Zone
4AUr
: 6
lots
Cette
zone
peut
être
plus
faiblement
occupée
car
elle
forme
une
transition
avec
la
zone
rurale.
e
Insertion
des
nouvelles
constructions
(article
AUr.11):
L'insertion
paysagère
de
ces
zones
sera
permise
par
la
préservation
des
haies
existantes
et
la
préconisation
de
clôtures
végétales,
notamment
en
limite
séparatives,
afin
d'assurer
la
transition
entre
le
bourg
et
la
campagne
environnante.
Les
zones
AUs
(urbanisation
à
long
terme)
La
localisation
des
zones
d'urbanisation
à
long
terme
privilégie
les
réserves
foncières
pour
le
développement
du
bourg
à
l'Est.
Il s'agit
des
zones
1AUs,
2AUSs,
3AUSs
et
5AUs.
Lors
de
leur
ouverture
à
l'urbanisation,
leurs
principes
d'aménagement
devront
être
définis
plus
précisément.
Quelques
grands
principes
sont
cependant
déjà
édictés,
qui
prennent
en
compte
l'environnement
et
le
paysage.
e
Zone
1AÜs
En
extension
directe
du
dernier
lotissement
communal
de
Convenant
Glas,
cette
zone
de
2,5
hectares
est
bordée
à
l'Est
par
l'allée
des
Châtaigniers,
qui
est
protégée
au
titre
des
Espaces
Boisés
Classés.
L'accès
à
la zone
se
fera
par
le nord.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
15 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
e
Zone
2AUs
L'urbanisation
diffuse
qui
s'est
développée
le
long
de
la
RD
72
se
verra
complétée
et
l'entrée
du
bourg
mieux
marquée
par
l'urbanisation
de
cette
zone
de
2
hectares.
Un
accès
groupé
pour
desservir
la
zone
devra
être
aménagé
sur
la RD.
Les
réseaux
techniques
traversent
déjà
la zone
en
son
milieu.
s
Zone
3AUs
Déjà
classée
en
zone
NAs
dans
le
POS,
puis
NAr,
aucun
projet
d'aménagement
d'ensemble
n’a
été
défini
pour
son
urbanisation.
Les
élus
ont
donc
classé
à
nouveau
cette
zone
de
1,4
hectares
en
urbanisation
à
plus
long
terme,
afin
de
s'assurer
d'un
aménagement
cohérent
du
secteur.
e
Zone
5AUSs
L'urbanisation
diffuse
qui
s'est
développée
le
long
de
la
RD72
se
verra
complétée
et
l'entrée
du
bourg
mieux
marquée
par
l'urbanisation
de
cette
zone
de
1,8
hectares.
L'accès
direct
sur
la
RD
pourra
être
évitée
par
un
accès
existant
au
nord
de
la
zone
(route
communale
17).
L'exploitation
agricole
qui
se
trouve
sur
la
commune
de
Lanmérin
à
moins
de
100
mètres
de
la
zone,
doit
cesser
dans
les
toutes
prochaines
années
son
activité
: le
classement
en
réserve
foncière
de
cette
zone
ne
va
donc
pas
à
l'encontre
de
l’activité
agricole.
En
synthèse
: un
développement
prudent
du
bourg
pour
ces
prochaines
années
Les
zones
AUr
représentent
6,4
hectares,
soit
une
extension
de
12%
de
la
surface
classée
en
zone
Urbanisée.
Il s’agit
de
libérer
une
superficie
limitée
de
zones
à
urbaniser
dans
un
premier
temps.
En
revanche,
les
zones
AUS
qui
représentent
13,3
hectares,
soit
une
extension
de
25%
de
la
surface
classée
en
zone
Urbanisée,
sont
plus
importantes
et
constituent
les
réserves
foncières
de
la
commune
pour
ces
prochaines
années.
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
76 Commune
de
Rospez
6.3.5.
LE
SECTEUR
NORD
DE
LA
COMMUNE
Photo
aérienne
secteur
Nord
»
7
C2
ù à
PLU
/ Rapport
de
présentation
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
77 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Extrait
POS
secteur
Nord
Sectèir Nord
KERDELEN
/ À
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
78 Commune
de
Rospez
Extrait
PLU
secteur
Nord
@ "e
> 2 4 Ce
*
> UCa
CROAS
DIBEN
%
.
LE
POMADEC
PLU
/ Rapport
de
présentation
me
KERDELEN
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
79 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Un
seul
type
de
zone
urbaine
existe
dans
ce
secteur
les
zones
UCa
à
vocation
d'habitat.
Ces
zones
sont
soumises
à
des
contraintes
particulières
en
matière
d'assainissement:
l'étude
de
zonage
d'assainissement
a
montré
que
les
sols
étaient
aptes
à
l'assainissement
autonome,
mais
suivant
des
contraintes
faibles
à fortes.
Aucune
des
zones
n’est
cependant
inapte
à
l'assainissement
individuel.
ll
s’agit
des
secteurs
de
la
Ville
Blanche,
Pen
ar
rhun,
Pen
an
Feunteun,
Croas
Diben
et
Convenant
Bras
Croas
Diben
et
Convenant
Bras
Seuls
les
hameaux
de
Croas
Diben
et
Convenant
Bras
ont
fait
l'objet
de
légères
extensions,
permettant
d'accueillir
2
à
3
nouvelles
habitations.
Ces
extensions
ne
gêneront
pas
l’agriculture
(pas
d'exploitations
à
proximité,
urbanisation
déjà
diffuse
qui
apporte
des
contraintes
en
matière
d'épandage).
La
zone
UCa
de
la
ville
Sianche,
Située
en
retrait
du
tracé
rectificatif
de
la
RD
786,
la
zone
n’est
pas
soumise
à
la
loi
Barnier,
car
le
secteur
peut
être
considéré
comme
urbanisé.
Ce
secteur
reste
en
revanche
soumis
à
des
contraintes
en
matière
d'isolement
acoustique,
sur
une
bande
de
100
mètres
à
partir
de
l'axe
de
la
RD
766.
6.3.6.
LE
SECTEUR
NORD
OUEST
DE
LA
COMMUNE
Un
seul
type
de
zone
urbaine
existe
dans
ce
secteur
les
zones
UCa
à
vocation
d'habitat.
Ces
zones
sont
soumises
à
des
contraintes
particulières
en
matière
d'assainissement
:
l'étude
de
zonage
d'assainissement
a
montré
que
les
sols
étaient
aptes
à
l'assainissement
autonome,
mais
suivant
des
contraintes
faibles
à fortes.
Aucune
des
zones
n'est
cependant
inapte
à
l'assainissement
individuel.
Il s'agit
des
secteurs
de
Convenant
Coatarel
et
Kergolvezen.
Ces
secteurs
n'ont
fait l'objet
d'aucune
modification
par
rapport
au
POS.
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094
80 Commune
de
Rospez
Photo
aérienne
secteur
Nord
Ouest
PLU
/ Rapport
de
présentation
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
81 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Extrait
POS
secteur
Nord
Ouest
fl
TE
ZA
Secteur
Nord
Ouest
‘
,
Convenäant
F
Convenant
Comic A
ND
>
venant
Q
access et nnnmemsnnrens 4
e
CA
4
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
82 PLU
/ Rapport
de
présentation
Commune
de
Rospez
Extrait
PLU
secteur
Nord
Ouest
(|
JET
Secteur Nord
Ouest
#
°
|
4
2
F RAE
Le ee
ve
mm
a ee
ne
ss
ci
HE
N
gen
er TT
Es
Nn
an qe =
0e
SK
SR
ee
eo
ne
a on ce
u
—
De
LS
__—
_
——
—
_—.
we
em mr
RS
Dit
É\
CQNV
ENANT
QUERE
83
GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
6.3.7.
LE
SECTEUR
EST
DE
LA
COMMUNE
Un
seul
type
de
zone
urbaine
existe
dans
ce
secteur:
la
zone
UY1a
de
Poul
ar
Barayer
à
vocation
d’activités
industrielles
et artisanales.
Photo
aérienne
secteur
Est
Cette
zone
de
3,26
hectares,
était classée
en
zone
à
urbaniser
dans
le
Plan
Local
d'Urbanisme.
Elle
est
aujourd’hui
occupée
en
majeure
partie
par
des
bâtiments
ou
des
espaces
de
stationnement
: seule
une
parcelle
située
entre
les
deux
entreprises
présentes
sur
la zone,
n’est
pas
encore
urbanisée.
Cette
localisation
entre
deux
parcelles
déjà
occupée,
confère
à ce
secteur
un
caractère
urbanisé
qui
ne
soumet
pas
ce
terrain
à
la loi
Barnier.
En
revanche,
un
recul
minimum
par
rapport
à cette
route
départementale
classée
à grande
circulation
devra
être
respecté.
La
création
d'accès
nouveaux
est
interdite
: l'accès
à cette
parcelle
pourra
être
effectué
à
partir
de
la
route
existante
au
sud
de
la zone.
Cette
zone,
non
raccordée
au
réseau
d'assainissement
collectif est
soumise
à des
contraintes
particulières
en
matière
d'assainissement
: l'étude
de
zonage
d'assainissement
a
montré
que
les
sols
étaient
aptes
à l'assainissement
autonome,
mais
suivant
des
contraintes
faibles
à fortes.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
84 PLU
/ Rapport
de
présentation
Commune
de
Rospez
Extrait
POS
secteur
Est
iE
Convenant
Donies
|
Secteur
Est
£L.N ‘99 4
2m
g œ
a
e ϣ
Oo
a É
œ
5 L
6 LE . ë Re
100m
# 50m
g
MORLAIX
NC
Extrait
PLU
secteur
Est
Secteur
Est
CONVENANT
DONIES
=
——
——
—
—/—
-CONVENANT
POUL
AR
BARAYER
100m
50m
85
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
6.3.8.
LE
SECTEUR
SUD
DE
LA
COMMUNE
Photo
aérienne
secteur
Sud
Deux
types
de
zones
urbaines
existent
dans
ce
secteur
:
-_
Les
zones
UCa
à
vocation
d’habitat.
Ces
zones
sont
soumises
à des
contraintes
particulières
en
matière
d'assainissement
: l'étude
de
zonage
d'assainissement
a montré
que
les
sols
étaient
aptes
à
l'assainissement
autonome,
mais
suivant
des
contraintes
faibles
à fortes.
Aucune
des
zones
n'est
inapte
à
l'assainissement
individuel.
Il s'agit
des
lotissements
de
Convenant
Kergoz
et Croas
an
Bec
Houarn,
Convenant
garant
et Placen
Yell. -
la
zone
UCa2
à
vocation
d'habitat,
Concernant
une
partie
du
hameau
de
Placen
Yell
est
soumise
à des
contraintes
particulières
du
fait de
sa
présence
en
périmètre
de
protection
éloignée
du
captage
en
eau
potable
de
Crec’h
Quiniou.
Ces
contraintes
sont
rappelées
dans
les Annexes
: Servitudes
d’Utilité
Publique.
Ces
hameaux
n’ont
pas
fait
l’objet
d'extension
dans
le cadre
de
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme. GÉOLITT
/
URBA-RPLU
-01-094
86 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Extrait
POS
secteur
Sud
1
TA
Convenant
Yell
74 / 4
#1 Ps
4 ï 4
L.
e
Secteur Sud
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
87 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
ANNEXES
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
-01-094
88 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Affiches
présentées
dans
le
cadre
de
la
concertation
1
LE
PLAN
LOCAL
LES
oBJECTIFd
DE
LA
LOI
La
Li
F'OOACS
du
TA cémmbre
2000
die
a
SV
(Sgkéan
el Auncureemer
Uma)
à
protendèment
modif
furbsnisme
sotnment
en
translorment
les anciens
Plans
&'Gecupaien
de Sa
(POS un Plans loeaur à Urbanisme (PLU)
Gate Iviess entrée en appicahon avec le dec
n°2031268 du 27 macs 2001
Ee à pour votarian d'assurer + L'éauiibre
pour le developpement
rain
fsb
2e}
5 1 prtsanation des espaces
nat
gene.
animes
tedopeuet
LL
+ Le Gent
des lonons
urbaines el
ik
socle
dent shabtt
bar
et net denptantaon
|
ENS ONAIGOUR,
SOS.
Cure
22 sein de6 Jones d'habdal
= Une uüfisation économe
er équilibrés des espaces rate.
urbains.
pénurbains € roraus
EcoNoE
É ue
LS
Ke
LES
CINQ
DOCUMENTS
Le
Pin
Local
SUéaname
ex
G'équipemens et de see ee
: LE RAPRORT DE PRÉSENTATION
D présente de Projel d'Aménages
| = expose k diagnostie, +
analyse Fétal initial de l'environnement,
D'URBANISME
206
avan anêt
LA
PROCÉDURE
PRESCRIPTIONGE L'ÉLABORATION
OÙ DE LA REVISION DU FLU Hein
dun pérssines ss Scies
Cenceraten sver à popuiantn Eat a
on 5 Cnécer runèpa.
ARRET DU PROJET DE PLU
LES
TYPES
DE
ZONES
LES ZONES LRBAINES
: ZONES
U
+ soctours déjé urbanisès : Le secteurs
où
ke
bguipements
publics
edstent
au en coure
de
régisañon
ent une
espocté
suffisante paur dessesvir los constructions à mpionier
Ï Le crop 84 développement
de
|. expique les choix
lens pour Étebie le projel d'aménagemunt et de dévoloponment desde
et le
+ Principe
de solideré : songo
déFroitaness
das 20ne6,
iouiee les epuistens
À» évaiue ses incidences des oriertanor
du pian sur Femvronnement ci expose
à marbre
dont le plan
|
+ Principe de précauton
ee &
i
prend en campie le zou de sa préservauna et de va mise en valeur
Fioape
de
participation : as
| |
“
ratégrané ds memoire
| LE PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
prerriie les objects de 1 ES { règées d'aménagement.
|
Le
éfint
le
artantations
d'urbaniume
ot s'eménapement
rejenues
par
la commune,
notamment
l'emironnement.
le pricse,
par exempte.
les mesures de ntre
& crésorves les contrer vies ou Les quarts. les
:
ssractériques el ke Paitemem des rues. semers plétonriers et perles cyribles et des espaces et surger pubkcs à conserver, à modifiée cu à Géer, ls mesures
Ge noue
à sssurer 1à précenaton
en
vue
de favodser
le renouvellement
ucbeit
et de
préserver
le qualité
archhecurgle
ot :
+ recteur à caractère nature) destinés $ 6e ouvortz à l'urbanisation : 2 léreque 168 voies pubhques et les réa
(eau, élecmicié a sssatrisceme) proches dune zone AU |
ont
une
capecité
sulfisante
pour
dessert
ki
consvucions
à irpiante
dôre
lemmemble
de
cene
|
zone
Les
constructions
y
Sont
autorisées
soi
los
de
néalisadon
d'une
opération|
d'aménagement d'ensemble. so4 au fur et à mesure ue la réallsstion des équipements rierms à ta zone prèves par le PADO en Je reglement
.
des paysages.
e lorique
les vos publiques
et les
réseaux proches Œune
one AU
n'ont per 4me capaché
|
suffisante pour desservir les consirucions à implamer
dans fensembie de cehe Zone. son cuverere
|
à Prbanisatos peut bre subordonnée à une modification ou à una névirian du PLU.
RÈGLEMENT
À + définie les zones nrbairtes JU}, les zones
à urbanizer (AU), les
zones
agricoles
(A} et les ronns
naturelles
et forestièrea {N},
à fixe Lex
gles appilezbles
à Tintèrieur de chacune du ces
zones.
LES ZONES AGRICOLES
: ZONES À
LES DOCUMENTS
GRAPHIQUES
Ÿ
+ Gétmiare
sur LA ou plusieurs ph
+ fat apparait
les Bepaces
be
paysage. Res monuments, ses.
REVISION DU
PLU
DE
ROSPEZ
LAS ANNRES
LA PROCÉDURE
Ÿ Elles indquent
à bte cinlomaten
À + Les semtudes
Guiité pubtique.
+ Les senémés
des
réseaux
d'e2
estate
ou en cours d6 réniset
#29 Getbre 2001 . défbératos du Conseil Mumcpat décisant Le révision ge: Pan Local d'Umanrme, ‘et définissant les modaiebs de concenalion Le PLU est en cours de révision er les documents serord ms
2 dispersion du AMC
26 fur ef À mesues
de ins étabaranon. Pendant foute L durée de Le concemation ce pannepu ser
sffoné ef un catder 0es
} dolamees sara me
à potion
du puote,
PRÉSENTATION
DE
LA
COMMUNE
DE
ROSPEZ
SITUAPION ADMINES TRATIVE À» Dépanement
des Cône
d'Armor (2. arontscement
de Larmen, carton de Lanrion
Le Communauté de Communee du Payz de Lannirt Trégor | DÉMOGRAPHE,
LOGEMENTS
ET ACTIVITÉS
!
Superfeie
1 324 hectares pur
1 825 Rabat
gars les
doubles rormples en
358.
Î censaè de 135.2 Rasitaez av km À » une popnéshon qui se stabBise ‘après des annees de one croissance démographique (IS7S-1987) te communs svak enregistré une perte de 97 habitants entre 1060
€ 1008. du fai de départs
hs
inporiasns que les nouveñez
anivéez
Ms depuis 1009.
8 Koiéssoments 59 Cormvenart Nonen et de
Campo
se 1onl RAS.
pppariant na noue poguiaran de jaunes ménages et centrés à ja
bis
LE
PLAN
LOCAL
+
un
papuhalon
jeu
Mas
er
REVISION
DU
PLU
DE
ROSPEZ
«en 1998, mois res en moy + ue pomdafon soie
: 50% @
ane le pôle d'ermplors
de Lan
À «une
vocaton résideniene : 62
résidences secondaires (25€ + des iogements rhcems et or + depuis 10 ans le nombre
ann
18823
18 en 1588
D'URBANISME
LE
PATRIMOINE
PAYSAGER,
NATUREL
ET
BATI
DE
ROSPEZ
'ÉEMENTS
REMARQUABLES DU PAYSAGE présente un DRE AD
HE
pit peu perhané. par de
étèmems de rejet
sauf en
raie Sud,
À
à ln
vshe
de Guns
ous
1
pistes
Ca Reru
del commane Sorel
pus éinvée,
béreaide par
à présence du chôlesu
d'esu
de Crooz Dénen.
Tieis sance unités pavcagéres se romergegei eur Le commune: Le paysage
urbain du bourg
2: s'organise autour de deux
èies
À MILIEU NATUREL
ï ; l Î
À +
Gonmmane
done
eriore 4
| où
+
3 Commune
est abmentoe p
À
Qusmeu vu Sos. doc
les pére
|.
» Hate
pas de zone nat
|
see
one
+ space de
| À Le
pige
de chti
ste roréente
Gene
rot
ani
mr de
Fée
etée cæecdénse
par
2 un
46 homogène
et
À La pisce de te Maëio ‘ete repréaente
de
pEMe
récent
de
13 comment et comoentre LE
Ï équipements de spams 1 de is, comme li sarnos publics fMzne
ef Poste}
Les exersons praloniaes
es
difrenk secs
pavlonnanes
présentent
des caracinitques
cPaerIleE
propres
à
urt époques le llissement du
Carmen
au Nord. es
ke tt
!
2 LS
aps Pa
Le Page
qu
2
Creme
dar,
eue
éme
payssge au tee peu marqué
nee sp
Cm
por
lors
y
ee
rabitat dispersé, Cependant,
49 beaux carpe de Here ont eté réRabatés
| La vallée du Gun
:eRe apocrie
a rebol dans le payragé plat de La comMune, comme see allions
Qui viennent se jte le cuissmu du Guindy. Leurs wersard ont CHONEÉE pat une végétauon
de
da praiies humides qui peuvent s'étendre
de Faq
hoc ou
À moine large : Ces éléments sont smbiecsants
À plusieurs tres ds argiorient
une dimsié dcaisgque.
créent des caieees(enbiance ininusie) dans ie paysage comment par aférs PU
e Burn.
Ï ÉLEMENTS REMARQUABLES DU PATRIMOINE RATE
pee Esr-Dagmaët
du 17°
pére.
! La chapete Saint-André à 35 Vite Blarche, des 15-36
°° subie
La Cox dite de « Krons bare
at Ssozan ».
Ex
ke a vimetère de F'ArgiDs D des
Ange
? Une tontaine, stuée
dans ke vañon en emstrehas de & chapese San
ie cape
de femme
restau
complètent cet ensemble de la Vie Blanche.
Un mauën
à esu, x « Mouln de Pospez. ce hé sur vn Lref cantise
ce 1 ryièrs du Gun
Sur 13 commune, se trouve Le poinmoine témoin 58 La ver quatres d'autrefons ur
vo, roule de ta
À véle Blanche, &
15 sorte du bourg, des puis dans le cours
de less,
Ÿ Le amuts
de Beauregard.
GÉOLITT
/ URBA-RPLU
01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
4
LA
LOI
PAYSAGE
DANS
LE
PLU
PRRCIRAUX ARTICLES PU CODE DE L'URRANEME CONCERNÉS
7 HÉR-HSRE |
e BeseMeN Dan
à in acrement à & pote cr
Cours
c'eat.
et
ruplure
Ce
pénté
Dar
exemple
dé
les
vallons
où
le
reñef
est
plus
secentué.
A ne dus pores roms
“éaAuE-2 «Le rapport
de
présentation
anôyse,
{
état
enfai
de
lomaianterre
{
j'évaie
xs
Lee
des ananas 6 an eu Fenerneer € expose le Dante GONE Pan
Rien en Goma
Va Be 12 prete 2 ù ame ve
erèse c'eccompeenenen
ce
mins de rodennées.
bords
de iabe
echerDés où basés
de ares
je pares sèches
,
.
cree de
cr
À Viérieut
der
zones
cuvéries $ Fetensation
La qualté de ve
2 an
1
a Je an
LL
me à
og
at
SA ÉR
à usa
Resmasin Le a
Renouvelement
Urbain.
die Loi SR
U
Les ptanx locaux d'urbanisnre {P-L.U} peuvent » identifier et localiser les éléments
de
paysage et déthniter Jus quartiers, Pots. immoubies, espaces publics, monuments.
sites
et secteurs à protéger, à mettre en valeur où à qualifier pou der mots C'omdre RGtque
cu écologique
et définir.le cas ÉCHÉONL ier pæscriphons
de ralure à mere
pooiechon x
Les éléments ainsi nipenonés peuvent étre cris en comple dans ke document d'urbanisme selon les deur posatirés savantes LES PRINCIPAUX OUTILS DE
PROTECTION
DU PAYBAGE
F'LBGISLATION
BUR
LES
EFPACES
BOISEZ
CLABMES
- {unquérnent
apnhcable
eur
des Hléments de vénéttion).
sh
ELes
PLU
peuvent
cireser comme
espives boues.
les bois.
foréts.
parcs À consaver.
à
pretëges. ou à enter.
QUES EGIENT Foumis ou non ax regame Loesier.
enclos bu non. 2xenxr
eu non 4 des hatitatens,
Ce classement
peut s'upoliquer à des arbres
isolés. des haies
ou réseaux de haies. at à des plantations s'afignement »
La proenor
au tare des Espaces boisés dnasés est prècénéée
pour is nosements
€ es
|
has - de
grance
imponance
paysagese
Len
tant
que
fEpère
véuri
ef elémedt
structurant de
QUELS
ÉLÉMENTS
PRENDRE
RS COMPTE
?
faenité commarster + Ge valeur histomque néensbie
5
talus
enherbés el 7 au plantes,
piésence
de
+ Siniérét
pubhe
mecmesdabe
pour
faccompagnemen
paysager
qu'is
(eu
qu'ellesi
rupréserient (comme
Lame
vente,
poumons
vers à proumat
des zones
urbanaéés, ou
out tes cremiremonts de randonnée par exemples
.]
& Trame
bocagére
dans
remains
sacte
baies
allées.
d'arbres
remarquables,
d'ensembles
psysagers
…
pour
er
éléments
“naturelst % Hameeux où bn ancien isolé à Farcniecture dé quaité, patit patrimaine lets que mureis 1voirs, fantslnes, fours, …
ou religieux iéplites. chapalles, croix, calvaires .
j
pour‘
PRESERVATION A
TITRE
DE
LA
LOI
PAYBAGE
- spplicobie
sur [ous types
1e éléments BUS"
d'élements
« qui vermel d'avau une reglementstion relevar des nstslstions et ixvaux She
-
FD - soumis à un aceons du mare (amicie L 142 2 Au Cade de fUranisme).
ES
5
LE
PROJET
D'AMENAGEMENT
ET
DE
Le
:
_PEVELOPPEMENT
DURABLE
- gt
hitorique : bekes
haies en
d'env. veshpes
de bccage censé
fours}.
déments
de painmoine re
serome
Ses fn des ressaroe nozcees ienithes O0
danqne ia Etant Gels eut vrai de lespce
(raie ais Fes
ausx
de Feu. de ler, des paysages Eu pabrmigne naar
el urban
Cast parquer
Rotpez
se 662 d'évenaes
ren ftepoctant ka Eos prands prhenes du
vcioopement GuraNe
7} proche
de lemironnement épée
qi pari de Mérapes
x
GES GO
nOGE Las
44
le
QUE ASUS
GANG
pDEUCLAN
GE nehesseS € are Mg Bora
de
;
prespés 18 cohésion
nocisle en
au paDne Ga
1e soldat ai Qu: permet une nésarton émtabe des noea es
proquèes.
FÈCHE
N°4
: Accueillir quelques
ocrivités artisancies
Le
éonaat : La commune
possède
une zone d'actiräés
le long
de te RD 786 qu loi permet
S'acruit deux entreprises, mais ses possihilée d'emensisn sont imiées
FICHE
N°2
: Gestion et
mise
en valeur dé
potrimame natures
Le constat: La trame vagéiole est peu imporame, ra
de fat oonstRuë un élment srudurant
méjeur
du
paysage
en
œison
de
52
farté;
les
taius
piontés
jouent
également
un
séle
d'importance dans ia Hile contre l'érosion des 50k. l quelié de l'eau. k Daysage. L'objectif:
Pamiéper
à
une
démarche
globale
de
conservation
du
maillage
forages
en
compléisnt
la poltique
menée
par différenis acteurs pau
les repfantationséfecton:
ades
du
Conseñ Général, de ls Communauté de Comnunes, du syndical du bassin versant du Guindy et du Contrat Tesarist d'Exploitation cotecti Les moyens : Praction des haies € talus plantés par un classement en EBC ou au tire de ta loi Paysage
{voir atiche
4}
Pays du Trègor - Goëlo, visant 4 favoriser le commerce el farhsanat dans lee communes Les moyens: La zone UN permet d'accueñtir des hobdakons
et dés activités compiibles avec
Fhabrat. Une zone LE pourra être réservée à Faceued d'un ou deux ariisans,
à l'entrée œuest de La
cammune (présence d'un magasin de matènel de cailure) FICHE
N°5
: Maintenir Fogrieuthare
Le
constat:
L'apficubure
marque
encore
le paysage
de
La commune
mais
est une
activité
fragisée
par les évolutions
structures
(basse
des
offers.
augmentation
de le laile des
FICHE
N°2
: use
en valeur
dy patrimoine
EGt
Le constat : Le commune Ge Rasper possède un painmoie
religieux consiqué des chgpeñes de
St Dogmael et de 1e Vie
Blanche et de croix ou cafvases de
egalement possède
un patrimoine vernacuiare à mettre en voleur L'abjecti : Manlene le patinoine vemscubie
de là commune pour la mêmors
ccbeciive et is
transmission du pement
aux générsions
fiures.
Encouragee
le réhebitabor
qu patimaine
vertacuiaue pré
llontaines, Isvole
.
agrieale
communal ési asseé comme « espace
à dominante agree
d'inlèrél majeur « dons Le SCOT Ge
Laon Les eshets
Pretger
une
2cnvié
économique: Fenetre
l'entretien et là préservéton
de
22 innyens: Protection
du petit pabimeine ne
de de
Pine
Pone ce
e
FICHE
N°3
: Améliomation
de la quabré«
:
DE
TT
Le constat
; Dépassement des teneur en ner
SCHEMA
GLOBAL
DE
DEVELOPPEMENT
DE
ROSPEZ
Penguèy. L'obfecit : Pariopec activement à {a préser
Le
siècle, aolamment pour & région Bretsgne urbases {Let les zones à Lrbaniser LAU)
FICHE
N°8
:
Accuciliw
de
nouverux
habitonts
Le
constat:
Manque
de
disponibidé
de
terrain
constructible,
car
les
proprètaires
ne
Sont
pas
vendeurs. La comvmune ne posséde plua de réserves loncières. Les
abjsctis : Le
prospetive
de
développement
chosie
permet
donc
d'imaginer
que
la
commune
de
Rosper
comptera
envkon
4750
habrants
à
l'hteiron
2012
Ce
cholx,
imphque
la
constnaction de E logements par an. Los moyens
Développer
une
urbanisation
concentrée
autour du beur
afin de préserver
les
espaces
ageçokes
et
natumk
de
ls
commune,
el
Imniter
is
dépiacements
en
favorisant
ta
proximié
aux
équipements
communaux
Comekuhon
de
réserves
fncibes
communales
pour
He:
conire 15 rétention foncière par lristauration du Dot de Préemgrion Urbain sur les zones
FICHE
N°7.
Dirersifier offre
en logement
Le
constat:
Loire
locue
est
faible
112%
des
résidences
pnacipales),
notamment
l'offre
locative
séciaie.
maigré
le
constiuclon
réceme
de
16
logements
(26%
dors
résidences
prnapales):
B existe
une demande
non
salisfae
en logement caf
social,
notzmment
des
Petés
logements
pour
les jeunes
ménages
sut le imrigke
de
Comnunsuté
de
Communes
{Pian Local de THabtat) Les
objectifs: Diverses
L'offre sfin da
pemmene
une
modé
soc:
Permettre
aux
jeunes
ofginases de Rospez de resier sur place. Les
moyens:
Demande
da
programmation
de
lxgemens
soc
à la
Communsuié
de
Communes, pour deë lais réservés dans le cadre du Wtséement communal ds Converiant Ditec. FICHE
N°8
< Améliorer
le codre
de vie
Le
constat:
L'enveleppe
urbaine
du
bourg
de
Rospez
esl
lche,
sans
Etes
préces
notrment en sortie nov du bourg,
où es constructions suMent la
RD 72 ei les vois
communale
n° 16 el 17.
; Cedaines voies ont un tratement plus muter qu'urban, notemment la
RD 65,
favorisant
là vieesé
et posant
ainsi
des
problèmes
de sécurie: Une
parie
du centre
bourg. notermenl & ptace du Centre.
de La mainé et 12 re Rogerd on fai l'abjet d'un effacement
des téseeux aériens. Les objectifs
Paursivre l'améioralion dy cadre de ve de Rospez pour les habitants
actuels et
lues, Améhores La sécurité des habitants : Les moyens
: Compléter
les dants couses
du bourg: Poursuhre Le poñtique d'éffacement des
téeaux.
notamment
lors
de
Vavaur
d'exension
du
réseau
S'ossainissement:
Aricle
3 du
réglement des zones U et AU oblige au tratement en soulerain des réseaux dans
es nouveies
2anes
wrbanisables , Transfomer
les voies rounères
en voies urbaines, par des aménagements
de pe
totairs, chicanes, plantztons, afin de Emiler je vdessa.
GÉOLNT/
URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
Articles
parus
au
bulletin
municipal
INFORMATIONS
COMMUNALES sources
et
du
degré
de
perte
d'autonomie
évalué
par
url
professionnes
de
La
Direcuan
de
a
Soiidaritél
Départementale,
Les
travaux
programmés
en
2001
ont
àté
réalisés
par
ie
Syndicat
de
voirie
dans là
première
quinzaine
de
décembre
ê une
période
où
he tempéraiure
ne
permeitat
plus
de
faire
les
«
simples
+
goudronnages,
Ainsi,
je
tronçon
qui
va
&u
carerour
de
Bol Ait à celui de
Per
Ac Rhun
sera
n
Salle
des
Fètes :
tariïs
internes
Repas
dansan
ssociationss
208
&
“C.
de
Kerinou
:
RS
34250
soit
0 ni
4)
€
Buret
camosgnard
€
?
Go
40
de
Pen
gr
Focnreun
38393
FE
soit
Mariage
120
€
de
Coat
jnrand
153
934.00
F
si
Apéritif
£
MC,
de
Croas
Dibez
28H
SOE
co
Fest
Noz,
inédire
lots
£
Kermesse,
concours
de
Cartes
VE
de
Costar
La
deman:
S0F
soil
Assainissement
: de
Qu
CA
€
pir
m
e 31
à
J0Om
1.2
€
carm
3
de
160
m
008
€
pur
m
Jorsous
de
hocass
sosdiinne
sis
sat
a
eu-
ERNEST
Concessions
au
cimetière
:
re
Phabitat
evistant
de
saur
Busages
fle
long
de
voies
communales;
S
290
sr
9259
€
étre
12,200
mo
13.E
le
méèic
ke
desart
région
Trégor
émitrphes
seront
aséociées
à
cette
révraion
el
le
moment
venu,
le
projet
sers
soumis
à
l'avis
de
la
populations,
La
sultation
visant
à chaisir
le
bureau
d'études
qui
sa
sous
IN
FQ
RMATI
ONS
COM
M
U
NALES
stade
dans
cette
révision
est
er
cours
et
on
peut
raisiena.
bleren
<
ls
nouveay
PLU,
sers
°
approuvé,
Coût
pr
ble
de
lopérs
Jutt
Log,
CNRS
RE
NAS
Sert de
- Les
personnes
qui
sortent
d'une
hospitalisation
:
«les
personnes
malades
cu
handicapées:
les
personnes
ägées
ou
isoiées.
repas
peut- ètre ser
oenenent
y
ompnE
jes
….
Route
deSquivit,
jes
travaux
d
enrobés
ont
été
réali Fes
à ta
Ce
service
qui
fonctionne
sur
LANNION
à
partir
des
fin
de
Fhiver
par
l'entreprise
S.PTP.
de
Ploufragan
pour
un
:
s.
à,
7
|
irat,
aura
fait
l'ohi
deux
fovers-logements
Hernot
et
Thos
est
étendu
aux
perso.
ar
:
.
montant
de
21
970
eurns.
Cette
opération,
qui
aura
fait l'objet
Le
re
ls
nt
Au
Carpont,
les
intempéries
du
1°
trimestre
ont
c
.
d’une
“dotation
globale
d'équipement”
de
3
nes
âgées.
handicapées
ou
malades
habitant
sur
les communes
£
qu
2
L
ie
ei
2.
dé
le
Bon
dérouièment
du
chantier
ct
rallonge
les
1
d'établir
avec
fa route
de
Croix
Rolland
une
deuxième
liaison
de
poupee
feet
et Rospez
d'ouverture
à 11 canstruction. Aujourd'hui,
les
travaux
de
la
de qualité
entre
ia parie
Nord
de 1 commune
et le bourg.
tre 8ge
de pius de 60 ans
:
Première
franche
sont
terminés,
des
maisons
sont
habitées
d
Pour
2002.
ia demande
de
D.C.E.
concernant
la
route
de
L demeurer
seul
ou en
Couple
idans
ce cas
les
2 conjoints
et la
plupart
des
autres
er cour
a
n
‘
Gozourès
n'a
pas
été
relemmse
par
Madame
le
Préfet
:
le
pro-
doivent
satiséair
conditions
d'âgel
:
|
t
S'avIréS
en
cours de construction.
2002 roux
gramme
de voirie consistera donc
en
des
travaux
de
renforce.
ivent satisfaire aux cons
gel:
.
_
verra
préparer
là
2"
phase:
trontoirs,
voirie
définitive,
Cha.
°f
ment
et de
goudrannage
sur
les
chemins
suivants
:
-
s'engager
pour
une
livraison
de
4
repas
minimum
par
rage
publie.
espaces
ver...
î
VC.
de Pont Ben:
9 835
€
semaine
;
.
,
la
commune
nv
dispnsent
plus
de
ae
à
bâtie
le
£
195€
adser
une
demande
au
COAS.
de
la
commune
de
e
nù
dispnsent
plus
de
5
à
bâti
le
.. 1?
ésidence.
seit
mi
al envisage d'acheter
ha
Sue
:5 500
€
N
as
.
_
ae
municipal
et Nage
d'acheter
te
Lerrain
14,7
ha
situe
€
26260
€
Seront
admises
au
bénèfice
de
ce
service,
par
ordre
de
pric-
au
Dülec
à
la
sorne
du
2.
ni
le
Buhul
à
:
!
Dog
é
3
sorte
du bourg
route
de
Bu
2 de Poui Born
: 31337
€
ré
À
noter
Que
pour
ces
travaux
le
Conseil
apportera
une
aide
de
5
616
euros.
bien
qu'un
lotissement
ne
pourra
y
étre
aménagé
la
révision
du
ELU,
Πje]
2002
va
voir
ls
mie
en
pla
nnalisée
d'Attnnomie;
sé
ent
18
Jr
proposition
d'
-ora
:
.
b
le
155
décembre
2900,
or
re
parle
lus ce
Pian
Sur
Proposition
d'uns
pi
e
Ë
P
s
on
composée
de
d'Oecura
on des Sols mais de
Plan local
d'Urbanisme.
La révi-
euros
{50 #
Sent ë la
représentant
Conseil
Cénér:
ki
anienos
de
;
barge
Pi
ents
du
Conseil
Cénérai
des
organismes
de
«c
sin
de
PLU.
lancée
par
le
Conseil
Municipal
et
menée
par
te
goit
environ
8
Àsers
pris
en
ee
a pat
la
commune
de
rési.
b:
srké
Sociale
er
de
l'Association
des
Maires,
Cabinet
CEOUTT
du
Reiecq-Kerhuom
}s'appuie
sur
IG
dia.
dence.
Elle
est
affectée
aux
dépenses
adaptées
aux
hesoins
par-
“.
gnostie
étabii
au
regard
des
prévisions
économiques
&t
démo-
es
re
d'environnement,
ticuliers de chaque allocataire : aide 3 comic
ol
que des besqirss enr
accuesi
de
1j
3
j
ai
°
.
ipoments
dl
serrices.
Aeeuet
Ge Jour,
aceueil
temporaire
en
a
Le PLU. est Foccasion de définir le Projet d'Aménagement
ne
Fe
"
.
es
et
de
Développement
Durable
{PA.D.D.
de
2
commune.
Le
centre
jencüionne
du
4
au
31
juitlei
sous là
direcüor
de
ie,
IGLRE
pérsonne
de
60
ans
et
plus.
ie
concept de
développement
durable
ast
basé
sur
3
prin-
Fe
LE
MAITRE.
Lencadrement
es
seue
BF
Carole
ion
de
résenurces,
incapable
d'assumer
fes
.
M
cipes
:
CHEL
s
ile
he
rate.
formed
LE
0
FE Céérie
conséquences
du
manque
ou de la perte
d'outonpmie
liée à
h
* le principe
de
solidarité
: solidarité
entre
les
peupies
et
LE MAGUER.
Syirain
BESSET
Miaëile LE
Ft
L
$
Fer
son
Stat
physique
du
m
‘
_
°
les générations
;
BERTHOL
Après
une
première
semaine
bien
arrosée.
les
sor-
Sor
état
physique
ou
mental.
d
2
principe
de
précaution
:
se
donner
la
pos
ce
tes
à
fa
plage
ont
été
nombreuses,
l'occasion
de
prendre
des
L'APA
peut
être
arvibuée
à
dorricile
ou
en
élablisse-
pd
venir
sur
des
actions
quand
on
n'ess
pas
sûr
de
leurs
couleurs.
.
Les
sorties
à
thèmes,
organisées
par
Philippe,
‘
°
i
aussi
beaucoup
de
suctès
semble-t-il.
Le
coût
de
onsÈquences
;
-
le
principe
de
participation
: associer
la
population
si
prises
de
décision.
En
clair,
un
déveloapement
est
durable
s'il permet
de
satis-
Faire
aux
aspirations
et
aux
besoins
des
populations
actueties
sans
compromettre
Coux
des
générations
futures.
nt
d'acc
&l
Son
montant
dépend
du
niveau
de
res-
0 30
euros.
sort
suivant
fa
procédure
- Serge
CAROFE
allée
des
Cv
Péré
: Simone
LEON.
Le
- Qu'y
ati
dans
un
PLU.
révisé
7
Ehäcigniers
5: andrine
LE
GUEN
Cine
pièces
prévues
par ke
Code
de
l'Urbanisme
:
sun
rapport
de
présentation
décrivant
la siruatian
sctuelle
+ Médailles
de
Ha
famille
française
: Deux
mères
de
famitie:
de}
commune
et
les
telances
constatées
;
Yvette
LE
BOURDOULOUS
et
Juliette
HENRY
ont
reçu
la
un
projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable
mécsille
de
bronze
de
ls Famille
Française
le 26
mai
dernier.
qui
traduit
les orientations
de
développement
prises
par
l'occasion d'une perite fête fort sympathique.
Les mères
de
la cominune
;
famille
qui
souhaitent
poser
leur
candiceture
pour
2003
som
glement
qui
définit
en
plusieurs
articies,
pour
cha.
priées
e faire
connaitre
en
maine
qu
auprès
de Martine
Cure
des
zones,
le
iype
d'occupation
du
sol
autorisé
€t
LE
DEL,&
to aux
affaires
snciales.
les
régles
de
construction
à suivre
:
“
des
documents
graphiques
qui
présentent
les
à
urbaines
{Li}
à urbaniser
fAUj,
agricoles
{A}
et
naiureil
NE:
+ ETS
auras
pour
une
durée
de
73
ans ;
“des
pièces
annexes
présentant
le:
udes
d'utiilé
publique,
les
emplacements
réservé:
tbarium
de
4 cases
insiailé
SUIVBNS
:
: Columbarium
: Pour ke cou
cimetière,
Les
tarifs
seront}
he
de
15
ans
supplémentaires,
+ 59 suras
de plus par tran
+ Dans
les
quartiers
: Des
incéhérences
sembie-tit
Cuns
LR
dénomination
de
lieux.dits
et
de
cena:
parte
Nord
de
la commune,
Cela
peut
pr
ne
serait-ce
que
dans
litteræéntion
des
service
- La
population
associée
à fa révision
En
dehors
de
l'enquête
publique
qui sera
le temps
(oct de
la concertation,
5
population
peut
suivre
l'évolutian
au
projet
en
consultant
les docunrents
affichés
en
mairie
et
exprimer
ses
Sera]
attentes
et
ses
questionnements
dans
le
cahier
d'idées
prévu
à
médecin,
pompiers...
cetefret.
Si vous
souhaitez
que
centaines
situations
soient
revues
prenez
contact
avec
la mairie.
- Le profession
agricole
au
œntre
de
la révision
er
le fai d' so
que Furbanisaion ne peut 34
£
ae
+ En cas de pluie... Dans une forêt cohabitent des loups, des
sur
des terres actuellement cuftivées
en s “accompagnant
Bne
moutons
et
des
serpents.
Chaque
jour,
chacun
des
loups
densification
de
l'habirat.
Par le fait aussi
que
paur
ménager
les
ressources
dont
nous
disposons.
pour
raler
des
phénomènes
d'ércsion
et
d'inondations,
ii
inuéra
vailler
à
la
préservation
du
maillage
bocager
fprotection
de
talus
et
de
haies
par
exemple!,
Cela
ne
pourra
se
faire que
par
sonenration.
Jean-Clèude
LAGADEC
range
un
mater
pe
5 chacun
des
moutons
épargnés
tue
un
des
serpents
épargnées
lue
ur
loup,
AU
dl
-
serpent
et
chac
GÉOLITT/
URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
INFORMATIONS
COMMUNALES
te
VOIRIE
2003
O'importants
travaux
de
voirie
sont
programmés
pour
2005,
ferme
Cosquer:
jers
Fobjet
d'un
renforcement
#1
dun
revétement
en
enrobes.
Le doésier
à finalément
sté recou
par
Madame
le Préfet
paur
bénéficier
d'une
DG.E
À Gates
de
20
%
du
montant
hors
saxes
des travaux. - LT
tranche .4es
trpaux
d'aménas
de
la
résience
‘Le
publie,
Ces
deux
p:
que
les dnssiers
Cerpont”:
£haus
Hrotiore.
eciairag
Chanaers
fermant
Paie:
d'un
Appel
d'offres
aurçnt
été
montés
par
les services
de
la D DE.
po
ui"
trimestre
2065.
- Une
demande
de
subvention
à également
du
Conseil
Cémés:
Édouennec
‘du
car
titre
du programme
excestinnrel
de voirie int
de
2675 est
epèrée
+ Dans
le cadre
de
progra
une
réabsation
té déposée auprés nmmunde
une
ide
en
annuei,
des
travaux
de
se Lu Enr!
nine
ant
les contraintes QU
CAFTOGur
d'une
superticie dez Zha
3 dde
ca
tà le sorte
de
SE Ataret
est
confier
dr
des
commissaires
qu
gnuver
nement
Le
montant
global de
k
transaction
s5 fee
à 12
288
eurus
Hit
FD
SO8 euros
pour
le prix
pe
SARER. cette
parcelle
constituera
une
réserve
fonc
le et.
sur proposil
je
là SALE
care
à Yannick
PRICENT.
Far
aïleurs,
le commune
2 concrétisé
une
sransacion
avec
ke
farnifle
SALIOU
de
Plestin-ies-Crèves
pour
ce
qui
conceme
une
par.
cite située au Diilec et destinée à ètre aménagée
en
intissement
dés
ZI
480.40
euros
de
frais
E COMME
R. sera attribues an lncatian pré
Le
projet
d’ aménagement
f
document majeur
do
PLU.
H à èté
élaboré
à pardir
d'un
a
sur
les atouts
et les
faiblesses
ce
la commune
de
ROSPEZ
;
dans
les
domaines
de
js
sochr-écongmie
démographie.
actes,
habdac,
de
l'environnement
et du
pavsage
À
ment
pour
les années
à venir.
Des
orientations
majeures
ont
été
retenues
* Préserver
l'environnement
et les
paysages
la
commune
ne
possède
ps
€
}
rois
ges
mifeux réurels
fiches
sur rte s
nat
Gant
la Faune
et la
flore
sont
dignes
d'intén
La commune
cômpte
également
de
lavoirs,
de croix
ée
chemin,
Cependant
celui-ci
ne
bénéficie
d'aucune prosecri
on ï et
à
même
tendence
à disparaîire
ces
dernières
années,
Ta
f
Plan
Local
d'Urbamisme,
ce
patrimoine
pourra
être
iden
paysage”
et être protégé
à cé
litre.
° Améfiorer
la qualité
des
eaux:
La qualité de l'eau des
rividres et des
ruissezux
de
ROSPEZ
doit être
améliorée.
La commune
participera
à sa
reconquête
à iravers
diffé.
rentes
actions.
mener en
+ Etude
sur
l'assainissement
parallèlement
à la révision
du
P.
- Gestion
des
eaux
pluvisies
dins
les
nouvellss
zones
urbaines,
- Protection
du
bassin
versant
par la préservation
des
haies
et talus
* Dynamiser
le tissu
économique:
icuiture,
activité
conan
6 à part
entière,
bectit,
le
PLU
ation
de
F'agl
ceupatina
forte
jes
Le
arés
us,
Dans
cet
est
une
limiter
:
server
lès
terres
agricoies
tension
des
anes
uraines
autour
du
bourg
afin
de pre-
-
Accueillir
de
nouveaux
habitants
:
us ent
fait le choss
d'un
dévely
abitants
à
horizon
2 011
escicé, Ce
te hypoth
tnts,
implique
der.
Lobjacti
des
e de crais-
Sort
és: aerent
>préeus
dans
le prose.
pour
améliorer
ie
cadre
de
vie
, le
divertfcation
de
?
jo
reccordement
de
là
route
de
B
pour
Ka
cons
je pincise
des
ris
heures
par
semain
À pour
lequni ie ce seit
a recruté
tulaire
d'un
CAP
petite
enfence,
Conte
création
ne
classe
suppiémenture
en
maternelle,
de
Yanmck
CAMPION
à
fa
Communauté
e
un
défie
d'un
demi-poste
e
départ
iomération
€
HDEUTE
temps
en entréien
€de
à
ni
conviendra
sans d
dore
et une
réorasnisation
partielle
des
services
n°
3
cite
silua-
pas
à exclure,
26
eurps.
e
assaciation
Départementale
at
accesté
Se
solliciter
l'ensemble
des
108 par habitant
deten-
de
soulager
ainsi
semble,
en
dernière
des
Märes
de
France
ëmmunes
à hauteur
de8
ce
tes
de
mu
dégre ournées
de
présence
soit une
moyenne
les jours
de piage
ou
de
toe-
+9
euros.
On
à enregistré
922
derri
de 46
enfants
par jour
avec des
poin
des
à
thème.
Le bilan
fait
apparañre
ua
défion de
31
montant
de
1B294
euros
qui
inclut
les
frais d'enquête.
*Augmenttion
de
près
de
70
%
de
la
participation
à
Chenil
Service:
nouveau
tarif 0,73
€
pac habitant.
Marine
LE
DIUZET
est
désormais
déléguée
suppléame
au
syndicat
de
Krels
Freger.
Jean-Claude
LAGADEC
PLU
/ Rapport
de
présentation
GÉOLITT/
URBA-RPLU
-01-094 Commune
de
Rospez
PLU
/ Rapport
de
présentation
TABLE
DES
ILLUSTRATIONS
Situation
de
Rospez
en
Bretagne
et
dans
la
Communauté
de
communes
de
Lannion-Trégor.….............
5
Photo
aérienne
de
Rospez
9
Tableau
:Evolution
de
la
population
entre
1968
et
2002,
Source
:INSEE,
RGP
1999
;*
estimation
mairie
Dents
entente
nee
nneen
nent
etre
sente
esse
eeeenanee
dite
ennee
tente
ec eenennceenne
tie enanednerennee
ee dénnnr
anne
anedanncce
een
11
Tableau
:indice
de
jeunesse
de
1975
à
1999
:Source
:
INSEE,
RGP
1999
eee
12
Tableau:
Taux
de
chômage
de
1975
à
1999
:Source
:INSEE,
RGP
1999.
13
Tableau
:Lieu
de
travail
des
habitants
;Source
:INSEE,
RGP
1999...
14
Tableau
:nombre
de
ménages,
Source
:INSEE,
RGP
1999.
eee
16
Tableau
:taille
moyenne
des
ménages
;Source
:INSEE,
RGP
1999
er
17
Tableau
:évolution
du
parc
de
logements
de
1975
à
1999
:Source
:INSEE,
RGP
1999...
18
Tableau
:Nombre
de
permis,
Source
:Mairie...
19
Equipements
publics
cer
23
Réseau
routier
de
Rospez
:Un
réseau
dense...
25
Bassins
versants
du
Guindy
et
du
Jaudy
(Extrait
de
la
notice
d'incidence
sur
l’eau
réalisée
par
Alidade
en
avril
2000)...
nine
30
Les
unités
paysagères
de
RodOSpez
nee
35
Tableau
:site
archéologique
de
la
commune,
Source
:DRAC
ere
42
Superficies
des
zones
Urbaines...
58
Superficies
des
zones
à
urbaniser
eee
58
Superficies
des
zones
agricoles...
59
Superficies
des
zones
naturelles
et
forestières...
59
Superficies
totales
des
zones...
59
Photo
aérienne
secteur
Ouest
du
Bourg...
68
Extrait
POS
secteur
Ouest
du
Bourg...
69
Extrait
PLU
secteur
Ouest
du
Bourg...
ice
70
Photo
aérienne
secteur
Est
du
Bourg
72
Extrait
POS
secteur
Est
du
Bourg...
73
Extrait
PLU
secteur
Est
du
Bourg...
ee
74
Photo
aérienne
secteur
Nord...
Î7
Extrait
POS
secteur
Nord...
78
Extrait
PLU
secteur
Nord...
creer
79
Photo
aérienne
secteur
Nord
Ouest...
81
Extrait
POS
secteur
Nord
Ouest...
ice
82
Extrait
PLU
secteur
Nord
Ouest...
83
Photo
aérienne
secteur
Est...
cree
84
Extrait
POS
secteur
Est...
iiineeeeeeeenrnee
85
Extrait
PLU
secteur
Est...
eee
85
Photo
aérienne
secteur
Sud...
86
Extrait
POS
secteur
Sud...
idee
87
Extrait
PLU
secteur
Sud
iii
87
Affiches
présentées
dans
le
cadre
de
la
concertation...
89
Arlicles
parus
au
bulletin
municipal...
ee
91
GÉOLITT/ URBA-RPLU
-01-094