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PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
Document publié le Vendredi 1 juillet 2016 par la commune de Ramatuelle.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Tourisme,
GASSIN
Département du Var
Commune de RAMATUELLE
PLAN LOCAL
D'URBANISME
5. Annexes
( LEGENDE
[] Limites de zone et de secteurs
Périmètre du Parc National de Port-Cros
selon l'arrêté du préfet de région PACA
du 1er juillet 2016
EM Aire Maitime Adjacente
AM Aire Optimal d'Adhésion
Lien de téléchargement de la Charte du parc
national de Port-Cros approuvées par le
Décret n°2015-1824 du 30 décembre 2015 :
ww.parcsnationaux.fr/fr/download/file/fid/5€
Le fond de plan cagostral figure sur ce document à tre d'information. Seule 1e rés
F
® Annexes
Complémentaires
5.3.6 Périmètre du Parc
National de Port-Cros
au 1/8 500
ELABORATION DU POS Rendue publique par arrêté municipal du 27 juin 1986
Approuvée partiellement par délibération du conseil municipal du
10juilet 1987
REVISION N°1
Approuvée par délibération du conseil municipal du 27 mars 2001
REVISION N°2 - ELABORATION DU PLU Approuvée par délibération du conseil municipal du 18 mai 2006
MODIFICATION N°1 DU PLU
Approuvée par délibération du cor cipal du 30 janvier 2014
REVISION N°3 - REVISION GENERALE DU PLU
Approuvée par délibération du conseil municipal du 21 décembre 2018
SAINT-TROPEZ