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Document publié le Mardi 9 juin 2026 par la commune de Brains.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2202850)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Consommateurs,
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DE BRAINS
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire
À la Mairie, salle du Conseil Municipal
Le mardi 9 juin 2026 à 19h00
ORDRE DU JOUR
1 - Désignation du secrétaire de séance
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2026
3 - Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT
4 - Limitation de l'exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles
à usage d'habitation
5 — Fixation de la durée d'amortissement d’une subvention d'équipement versée
6 — Cession à la commune des parcelles AL n°64, n°90 et n°91 - sortie du dispositif PAF Habitat 7 - Cession à la
commune de la parcelle AL n°65 — sortie du dispositif PAF Habitat
8 — Acquisition à l’amiable de la parcelle AK n°42
9 - Cession à titre gratuit des parcelles ZM n°259 et ZM n°260 au bénéfice de NM et constitution de servitude au
bénéfice de la commune pour dépôt déchets verts.
10 — Vote du CFU 2025
11 — Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2025
12 — Demande de subvention au titre du Fonds vert — végétalisation des cours du groupe scolaire Jules Verne et de
l'espace enfance.
13 — Autorisation de signature d’un avenant au bail commercial du local situé 4 rue de la Mairie
14-— Tarifs Brains en rose 2026
15 — Recrutement d'agents contractuels, sur des emplois non permanents, au service enfance et jeunesse, pour faire
face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité, pour la période du 1 septembre 2026 au
31 août 2027.
16 — Création d’un emploi permanent à temps complet — Service Ressources Humaines
17 — Création d’un emploi permanent d’adjoint d'animation principal de 2 classe et suppression d'un emploi
d’animateur territorial
18 - Contrat d'Assurance des Risques Statutaires 01/01/2027 au 31/12/2030
19 - Actualisation des rémunérations des contrats d'engagement éducatif (CEE)
20 - Désignation de personnes proposées à la CIID
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes salutations
distinguées.
Fait à Brains, le 29 mai 2026
Le Maire, Laure BESLIER
Mairie de Brains - 2 place de la Mairie - 44830 BRAINS - Tél. : 02-40-65-51-30 - www.mairie-brains.fr