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Compte-Rendu - Conseil 08.09.16
Déliberation - Conseil 01.08.161
Compte-Rendu - Conseil 23.06.2015
Document publié le Mardi 23 juin 2015 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil 23.06.2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
Du
23
juin
2015
à 20
heures
30
Présents
: Mmes
Liliane
BLANC,
Marie
France
BOZZ1I,
Stéphanie
LEHU,
Sylvie
PUECHLONG,
Nicole
RIBAUD.
Mrs
Serge
ABELY,
Laurent
RINCI,
Rémi
TORTEL
Excusé
représenté
: Alain
GAZARD
a donné
pouvoir
à Liliane
BLANC
Excusée
: Chantal
FRITSCH
Absent
: Laurent
MOKRZYCKI
Secrétaire
de
séance
: Stéphanie
LEHU
Ordre
du jour
: Coupe
de
bois
Soutien
à l’'O.N.F.
Choix
de
versement
du
Fonds
National
de
Péréquation
des
ressources
intercommunales
et communales.
Subvention
aux
jeunes
agriculteurs
pour
soirée
Bacchus
Questions
diverses
Mme
Le
Maire
demande
de
rajouter
à l’ordre
du jour :
Le
rapport
d'évaluation
des
charges
de
la COPAVO
Avenant
N°1
à la convention
de
télétransmission
des
actes
au
contrôle
de
la légalité
Attribution
d’une
subvention
à la boutique
alimentaire
Evaluation
des
charges
de
la COPAVO
suite
aux
modifications
suivantes :
sur
la commune
de
Cairanne
pour
l’entreprise
« La
cristalline
»
sur
la commune
de
Rasteau
pour
la fermeture
du
point jeunes.
Le
conseil
municipal
décide
de
ne
pas
se prononcer
et va
demander
un
rendez-vous
à la COPAVO
Pour
plus
d’informations.
Choix
de
versement
du
Fonds
National
de
Péréquation
des
ressources
Intercommunales
et
Communales : Le
conseil
municipal
vote
pour
la répartition
dérogatoire
libre
à 50/50
à l’unanimité.
50%
pour
la COPAVO
et 50%
à répartir
sur
les
communes
de
la COPAVO.
Coupe
de
bois :
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
pour
l’affouage
aux
habitants
de
la commune.
Le
tarif de
chaque
coupe
est fixé
à
100
€.
Les
3
garants
(élus
qui
s’occupent
de
la coupe
de
bois)
sont
: Liliane
BLANC,
Serge
ABELY,
Rémi
TORTEL. Soutien
à l’O.N.F
:
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
la motion
de
soutien
aux
personnels
de
l'ONF
inquiet
sur
le
devenir
de
cet
organisme.
Avenant
N°1
à la convention
de
télétransmission
des
actes
au
contrôle
de
la légalité
:
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
l’autorisation
de
passer
un
avenant
à la convention
de
télétransmission
des
actes
au
contrôle
de
la légalité.
Cet
avenant
est nécessaire
du
fait
du
changement
de
l’opérateur
(de
SRCI
on
passe
à JVS).
Subvention
aux
jeunes
agriculteurs
pour
soirée
Bacchus :
Le
conseil
municipal
vote
à l’unanimité
la subvention
de
150
€ aux
jeunes
agriculteurs
de
Vaison
pour
l’organisation
de
la soirée
Bacchus,
le jeudi
2 juillet
à Vaison
la Romaine.
Subvention
à la Boutique
Alimentaire
Mme
BOZZI
s’occupe
des
dossiers
pour
la boutique
alimentaire
et propose
de
verser
une
subvention
de
50
€ à cet
organisme.
Le
conseil
vote
cette
subvention
de
50
€ à la boutique
alimentaire
(8voix
pour
et
1 contre).
Questions
diverses
:
Mme
Le
Maire
présente
le projet
du
rallye
Terre
de
Vaucluse
qui
doit
emprunter
les
chemins
de
BUISSON
en
Novembre
prochain.
Marie-France
BOZZI
propose
de
faire
intervenir
gratuitement
en juillet/
août
un
formateur
aux
1%
secours.
Une
information
sera
prochainement
mise
à disposition.
La
séance
est
levée
à 22h15.
Le
Maire
Liliane
BLANC