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Arrêté - 202322 IFSE MENARD Y?download=true
Déliberation - 202322 DM
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202322 DM)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Économie et finances,
202 77
31045 COMMUNE DE BARBAZAN - Budget Communal DM 2023
Code INSÉE Commune de
8
4 #4
TRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
# Nombre de membres en exercice 11 o
DECISION MODIFICATIVE N° 1 Nombre de membres présents 9 ï
, Nombre de suffrages exprimés 9 4 Virements de crédits
ë VOTES: Contre 0 Pour 9
Date de convocation : 30/06/2023
3 4
L'an deux mille vingt trois, le 10 Juillet, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinnaire sous la présidence de Michèle STRADERE, Maire.
El
Objet: Virement de crédits :
: SOUS-PRÉFECTURE ä
” 25 JUL, 2023 3 & -
° SAIWT-GAUDENS EI
Es Désignation Diminution sur crédits | Augmentation sur crédits a ouverts ouverts
#[D 6042 : Achats de prestations de services (sauf terrains à aménager) 8 000.00 €
D 60612 : Energie — Electricité 15 000.00 €
*|D 60632: Fournitures de petit équipement 3 000.00 €
ED 613: Locations 3256.22 € D 6523 : Entretien et réparations sur réseaux _5756.22€ D 672 : : Rémunérations d'intermédiaires et honoraires : ‘ 4 000.00 € D 626: Frais postaux et frais de télécommunications . 3 000.00 € ED 6284: Redevance pour services rendus 750.00 € ED 62878: Remboursements de frais à des tiers 8 000.00 € ATOTAL D 011: Charges à caractère général . 16 756.22 € 34 006.22 € _ [D 6411 : Personnel titulaire . 5 000.00 € “D 6413 : Personnel non titulaire | 5 000.00 € ID 6450 : Charges de sécurité sociale et de prévoyance L 5 000.00 € &TOTFAL D 012 : Charges de personnel et frais assimilés 5 000.00 € 19 000.00 € D 65315 : Formation (élus) 200.00 € D 65568 : Autres contributions 750.00 €\ TOTAL D 65 : Autres charges de gestion courante . 200.00 € 750.00 €: 8D 66111 : Intérêts réglés à l'échéance 25 000.00 € ATOTAL D 66 : Charges financières 25 000.00 € JP 673 : Titres annulés (sur exercices antéricurs) 2200.00 € “TOTAL D 67 : Charges spécifiques ° | 2 200.00 € 5 À T Signataires & | '
8 8
Certifié ekécuibire par Michèle STRADERE, Maire, compte tenu de la transmission en Sous-préfecture, le et de la publication le . E 4
8 8
A Barbazan, le 18/07/2023.
# 4
3 4
#4 ont signé les membres présents
E pour extrait conforme
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