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Acte - Contrat Karavan Kadillac pour le spectacle la Famille Tuvora 2025.58
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Contrat Karavan Kadillac pour le spectacle la Famille Tuvora 2025.58)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
DECISION N°2025.58
DK 2 ke 2 2e ke 26 OK 2e ke 0e ke fe 2e fe 2e 2e ke 2e 2 ke 2 ke
VILLE DE LOUDUN Nomenclature n° 1.7
LE MAIRE DE LA VILLE DE LOUDUN :
OBJET : VU :
Contrat avec l’Association °
Karavan Kadillac pour le - les articles L 2122-21 et L 2122-22 du Code Général des spectacle La:Femile Collectivités Territoriales, Tuvora qui aura lieu le
samedi 23 août 2025 de 14h - la délibération du 23.05.2020 portant délégation au à 21 h à l’ancienne piscine Maire par le Conseil Municipal de certaines attributions, d’été de Loudun
- DECIDE
ARTICLE 1 :
Il convient de passer un contrat avec l'Association Karavan Kadillac pour le spectacle La Famille Tuvora qui aura lieu le samedi 23 août 2025 de 14 H 00 à 21 H 00 à l’ancienne piscine d'été de Loudun.
ARTICLE 2 :
Pour cette mission, la Compagnie Karavan Kadillac percevra la somme de
840 € TTC.
ARTICLE 3 :
Le Directeur Général des Services de la ville de Loudun est chargé de l'exécution de la présente décision.
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qui celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après OU 20
en Sous-Préfecture le : 2 8. AUIL
Publié le : … 2.8 JUIL. 202...
NOCITIS 16 5 :sssssisssseieresmrenaemunveceuses
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20250728-DEc2025-58-AI
Date de télétransmission : 28/07/2025
Date de réception préfecture : 28/07/2025