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Ordre du Jour - Ordre du Jour 0
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
} | MORANNES D.
_“°}
DAUMERAY
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
- DAUMERAY
DU
LUNDI
8 AVRIL
2024
à
19H30
SALLE
DES
FETES
DE
CHEMIRE
SUR
SARTHE
ORDRE
DU
JOUR
INTERVENTION
DE
LA
SARL
SOLEIL
DU
MIDI
DEVELOPPEMENT
-— PRESENTATION
DES
PROJETS
D’IMPLANTATION
DE
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
SUR
LA
COMMUNE PROMESSES
DE
BAUX
EMPHYTEOTIQUES
AVEC
LA
SARL
SOLEIL
DU
MIDI
DEVELOPPEMENT TAXES
DIRECTES
LOCALES
ANNEE
2024
-
VOTE
DES
TAUX
COMMUNAUX
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
VALANT
PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
DE
LA
CCALS-
DEBAT
SUR
LES
ORIENTATIONS
GENERALES
DU
PROJET
D’AMENAGEMENT
ET
DE
DEVELOPPEMENT
DURABLES
(PADD)
CONVENTION
DE
SERVITUDES
AVEC
ENEDIS
SUR
UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLE
220F1336
STADE
DE
MORANNES
INSCRIPTION
DE
SENTIERS
EQUESTRES
ET
VTT
DANS
LE
PLAN
DEPARTEMENTAL
DES
ITINERAIRES
DE
PROMENADE
ET
DE
RANDONNEE
NON
MOTORISEE
(PDIPR)
ACQUISITION
DE
PARCELLES
DE
TERRAINS
À
CHEMIRE
SUR
SARTHE
ET
DAUMERAY DROITS
DE
PLACE
DU
MARCHE
HEBODMADAIRE
:
- MODIFICATION
DU
MODE
DE
PERCEPTION
(SUPPRESSION
DE
LA
REGIE)
- MODIFICATION
DES
TARIFS
PERSONNEL
COMMUNAL
-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PERSONNEL
COMMUNAL
-— PRIME
POUVOIR
D'ACHAT
PISTE
CYCLABLE
-— SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
FINANCEMENT
AVEC
LA
REGION
DES
PAYS
DE
LA
LOIRE
CAMPING
LE
MOREDENA
- TARIFS
SAISON
2024
DOSSIER
«
EOLIENNES
» - REPONSE
A
LA
DEMANDE
FORMULEE
PAR
UNE
PARTIE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
MORANNES
fUR SARTHE-
DAUMERAY,
Le
2 avril
2024
Le
Maire,
Jean-Marie
CA
EN.
COMMUNE
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
°
MAIRIE
-
12
place
Charles
de
Gaulle- MORANNES
SUR
SARTHE
49640
MORANNES
SUR
SARTHE- DAUMERAY