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Ordre du Jour - 0 ordre du jour
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Mazé-Milon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Réunion de Conseil Municipal de Mazé-Milon
SÉANCE ORDINAIRE du 6 février 2023 À 20 H
Salle des loisirs du Clos.à Mazé
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
Décisions prises par délégation des attributions du Conseil Municipal au Maire
Projets de délibérations :
N°1 - Aménagement du territoire - Lotissement des Champs de Mazé : fixation des prix de vente des
parcelles de Maine et Loire Habitat
N°2 - Aménagement du territoire - Champs De Mazé : fixation des prix de vente des parcelles
N°3 - Aménagement du territoire - Champs De Mazé : coût de raccordement des réseaux souples
N°4 - Patrimoine urbain et Paysager - Réhabilitation de voirie à Fontaine-Milon : demandes de
subvention dans le cadre de la DETR et de la DSIL
N°5 - Patrimoine urbain et Paysager — Liaisons douces : demandes de subvention dans le cadre de la
DETR et de la DSIL
N°6- Famille - Réhabilitation de la ludothèque : demandes de subvention dans le cadre de la DETR et
de la DSIL
N°7 - Affaires sociales - Maine et Loire Habitat : vente de logements sociaux
N°8- Finances - Décision Modificative n°1
N°9- Ressources humaines - Assurance statutaire : adhésion au contrat groupe du CDG 49
N°10 - Ressources humaines - Prévoyance et complémentaire santé : participation employeur
Ordre du jour affiché conformément aux dispositions de l'article L.2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Christophe POT