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Arrêté - 2023446 demenagement 50 rue du puits 19.10.2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2023446 demenagement 50 rue du puits 19.10.2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
HONFLEUR ARRETE N° 2023 - 446 SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
“it Déménagement
Rue du Puits n° 50
Jeudi 19 Octobre 2023
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-6, 2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande de Monsieur BARBEY Jean-Pierre — 21, rue de l'Oratoire — 14740 Saint Manvieu Norrey, afin d’effectuer un déménagement, Rue du Puits au n° 50, Jeudi 19 Octobre 2023, de 9h00 à 14h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à effectuer un déménagement, RUE DU PUITS au
n° 50, JEUDI 19 OCTOBRE 2023, de 9h00 à 14h00.
ARTICLE 2 : La circulation sera interdite, Rue du Puits, partie comprise entre la Rue Jean
Doublet et la Rue des Capucins, à la date et aux horaires cités dans l’Article 1, afin que le
Demandeur effectue le déménagement.
ARTICLE 3 : Une déviation par la Rue Jean Doublet, avec panneaux réglementaires et affichage du présent Arrêté, sera posée par le Demandeur. Pour le prêt de panneaux prendre contact avec le Centre Technique Municipal au 02.31.89.17.63.
ARTICLE 4 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 5 : Amplification du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal, du Centre de Secours, à la Police Municipale et aux Demandeurs chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR le 10 Octobre 2023 A” Pour le MAIRE et par délégation,
L’Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr