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unknown - 2025 BP Parcs stationnement
unknown - 2025 BP Ville
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (unknown - 2025 BP Ville)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Investissement et développement économique,
LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune : LE TREPORT (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21760711800015
POSTE COMPTABLE : SERVICE GESTION COMPTABLE DE EU
M. 57
Budget primitif
Voté par nature
BUDGET : MAIRIE LE TREPORT (3)
ANNEE 2025
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 9
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 10
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 31
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 36
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 81
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 84
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 87
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 93
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 96
A1.01 - Opérations non ventilables 99
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 100
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 103
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 104
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 107
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 111
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 114
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 117
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 119
A1.908 - Fonction 8 - Transports 122
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 126
A2.01 - Opérations non ventilables 128
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 129
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 135
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 136
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 140
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 145
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 148
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 151
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 153
A2.938 - Fonction 8 - Transports 156
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 160
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 161
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 165
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 167 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 168
B3.1 - Etat des provisions constituées 169
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 171
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 172
B7.3 - Etat des emprunts garantis 173
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 176
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés 177
B7.9 - Autres engagements reçus 178
B8 - Subventions versées 179
B9 - Etat du personnel 180
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 184
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 185
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 186
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 187
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 188
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 190
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 191
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 4510
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1992,354071
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 2 656,85
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 3 249,38
3 Dépenses d’équipement brut / population 1 538,96
4 Encours de dette / population (2) (3) 1119,81
5 DGF / population 12,18
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 58,48 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 91,71 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 47,36 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 34,46 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 16,05 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7,5 %
- Investissement : 7,5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET 20 351 402,82 21 771 807,43 2 245 784,97 A1 3 666 189,58
Investissement 6 461 588,00 4 933 151,16 (3) -307 441,28 A2 -1 835 878,12
Fonctionnement 13 889 814,82 16 838 656,27 (4) 2 553 226,25 A3 5 502 067,70
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 842 679,43 III + IV 1 057 519,24 B1 214 839,81
Investissement I 842 679,43 III 1 057 519,24 B2 214 839,81
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 3 881 029,39
Investissement A2 + B2 -1 621 038,31
Fonctionnement A3 + B3 5 502 067,70
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 842 679,43
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
151 Opération d’équipement n° 151 16 472,64
197 Opération d’équipement n° 197 8 485,30
220 Opération d’équipement n° 220 2 640,00
261 Opération d’équipement n° 261 20 980,28
289 Opération d’équipement n° 289 2 300,00
290 Opération d’équipement n° 290 2 137,97
309 Opération d’équipement n° 309 170 524,84
314 Opération d’équipement n° 314 14 879,56
322 Opération d’équipement n° 322 12 606,47
323 Opération d’équipement n° 323 60 598,92
327 Opération d’équipement n° 327 1 869,79
340 Opération d’équipement n° 340 12 789,60
350 Opération d’équipement n° 350 28 407,38
351 Opération d’équipement n° 351 3 067,20
352 Opération d’équipement n° 352 163 541,51
355 Opération d’équipement n° 355 12 272,00
357 Opération d’équipement n° 357 10 171,20
358 Opération d’équipement n° 358 6 288,00
372 Opération d’équipement n° 372 24 981,00
380 Opération d’équipement n° 380 10 845,46
409 Opération d’équipement n° 409 44 968,80
414 Opération d’équipement n° 414 9 096,58
418 Opération d’équipement n° 418 199 334,93
426 Opération d’équipement n° 426 3 420,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 8
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 1 057 519,24
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 057 519,24
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 7 380 403,45 9 001 441,76
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 842 679,43 1 057 519,24
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
1 835 878,12
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 10 058 961,00 10 058 961,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 18 952 296,00 15 071 266,61
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
3 881 029,39
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 18 952 296,00 18 952 296,00
TOTAL DU BUDGET (4) 29 011 257,00 29 011 257,00
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
AP2023-02 EGLISE 23 0,00
AP2023-04 FUNICULAIRE 3 648,00
AP2025-01 OPAH-RU 20 1 060 118,00
AP2023-03 RESEAU PLUVIAL 640,90
AP2023-01 SALLE OMNISPORT 23 0,00
TOTAL 1 064 406,90
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 1 064 406,90
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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10 058 961,00
1 835 878,12
8 223 082,88 7 380 403,45 7 380 403,45 842 679,43 7 210 373,70
400 316,00 400 316,00 400 316,00 512 260,00
0,00 0,00 0,00 66 828,00
400 316,00 400 316,00 400 316,00 445 432,00
7 822 766,88 6 980 087,45 6 980 087,45 842 679,43 6 698 113,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 144 413,10 1 144 413,10 1 144 413,10 0,00 1 114 599,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 139 413,10 1 139 413,10 1 139 413,10 0,00 1 104 599,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 10 000,70
6 678 353,78 5 835 674,35 5 835 674,35 842 679,43 5 583 514,00
1 097 686,21 1 078 481,07 1 078 481,07 19 205,14 2 684 753,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 168 457,01 4 388 314,86 4 388 314,86 780 142,15 2 797 681,00
89 912,14 50 000,00 50 000,00 39 912,14 100 000,00
322 298,42 318 878,42 318 878,42 3 420,00 1 080,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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6 236 242,00
10 058 961,00
0,00
10 058 961,00 9 001 441,76 9 001 441,76 1 057 519,24 7 658 037,86
6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00 6 142 327,57
0,00 0,00 0,00 66 828,00
2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 072 666,00
4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00 4 002 833,57
3 422 403,00 2 364 883,76 2 364 883,76 1 057 519,24 1 515 710,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 060 994,76 2 060 994,76 2 060 994,76 0,00 1 495 310,16
45 456,45 45 456,45 45 456,45 0,00 145 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 621 038,31 1 621 038,31 1 621 038,31 0,00 447 664,16
394 500,00 394 500,00 394 500,00 0,00 902 646,00
1 361 408,24 303 889,00 303 889,00 1 057 519,24 20 400,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 361 408,24 303 889,00 303 889,00 1 057 519,24 20 400,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 15
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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18 952 296,00
0,00
18 952 296,00 18 952 296,00 18 952 296,00 0,00 18 697 895,00
6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00 6 075 499,57
0,00 0,00 0,00 0,00
2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 072 666,00
4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00 4 002 833,57
12 315 738,00 12 315 738,00 12 315 738,00 0,00 12 622 395,43
2 781,00 2 781,00 2 781,00 3 585,00
10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,43
113 952,00 113 952,00 113 952,00 0,00 157 440,00
12 189 005,00 12 189 005,00 12 189 005,00 0,00 12 451 370,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
815 220,00 815 220,00 815 220,00 0,00 866 760,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
170 245,00 170 245,00 170 245,00 0,00 150 000,00
7 202 750,00 7 202 750,00 7 202 750,00 0,00 7 200 650,00
4 000 790,00 4 000 790,00 4 000 790,00 0,00 4 233 960,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 17
6 236 242,00
18 952 296,00
3 881 029,39
15 071 266,61 15 071 266,61 15 071 266,61 0,00 16 144 861,79
400 316,00 400 316,00 400 316,00 427 885,00
0,00 0,00 0,00 0,00
400 316,00 400 316,00 400 316,00 427 885,00
14 670 950,61 14 670 950,61 14 670 950,61 0,00 15 716 976,79
0,00 0,00 0,00 1 156 135,36
220,00 220,00 220,00 0,00 0,00
223 975,00 223 975,00 223 975,00 0,00 223 975,00
14 446 755,61 14 446 755,61 14 446 755,61 0,00 14 336 866,43
475 000,00 475 000,00 475 000,00 0,00 443 600,00
2 756 020,00 2 756 020,00 2 756 020,00 0,00 2 914 750,00
4 446 100,00 4 446 100,00 4 446 100,00 0,00 4 296 000,00
5 706 535,00 5 706 535,00 5 706 535,00 0,00 5 690 434,00
1 018 100,00 1 018 100,00 1 018 100,00 0,00 948 391,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 000,61 45 000,61 45 000,61 0,00 43 691,43
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 5 000,00 0,00 5 000,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 80 270,00 80 270,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
1 139 413,10 0,00 1 139 413,10
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 6 678 353,78 6 678 353,78
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 320 046,00 320 046,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 7 822 766,88 400 316,00 8 223 082,88
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 1 835 878,12
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 10 058 961,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 4 000 790,00 4 000 790,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 7 202 750,00 7 202 750,00
014 Atténuations de produits 170 245,00 170 245,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf
6586) (9)
815 220,00 0,00 815 220,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 113 952,00 0,00 113 952,00
67 Charges spécifiques (9) 10 000,00 0,00 10 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 2 781,00 2 030 320,00 2 033 101,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 4 606 238,00 4 606 238,00
Dépenses de fonctionnement – Total 12 315 738,00 6 636 558,00 18 952 296,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 18 952 296,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 394 500,00 0,00 394 500,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 361 408,24 0,00 1 361 408,24
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 1 663 730,00 1 663 730,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 366 590,00 366 590,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 4 606 238,00 4 606 238,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 45 456,45 45 456,45
Recettes d’investissement – Total 1 801 364,69 6 636 558,00 8 437 922,69
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 1 621 038,31
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 10 058 961,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 45 000,61 45 000,61
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 1 018 100,00 1 018 100,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 320 046,00 320 046,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 706 535,00 5 706 535,00
731 Fiscalité locale 4 446 100,00 4 446 100,00
74 Dotations et participations (8) 2 756 020,00 2 756 020,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 475 000,00 0,00 475 000,00
76 Produits financiers 223 975,00 0,00 223 975,00
77 Produits spécifiques (8) 220,00 80 270,00 80 490,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 14 670 950,61 400 316,00 15 071 266,61 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 3 881 029,39
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 18 952 296,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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1 835 878,12
400 316,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00 512 260,00
0,00 0,00 0,00 0,00 66 828,00
400 316,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00 445 432,00
7 822 766,88 5 481 128,44 1 498 959,01 6 980 087,45 6 980 087,45 1 060 118,00 842 679,43 6 698 113,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 144 413,10 1 144 413,10 0,00 1 144 413,10 1 144 413,10 0,00 0,00 1 114 599,70
0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 139 413,10 1 139 413,10 1 139 413,10 1 139 413,10 0,00 1 104 599,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 10 000,70
6 678 353,78 4 336 715,34 1 498 959,01 5 835 674,35 5 835 674,35 1 060 118,00 842 679,43 5 583 514,00
6 678 353,78 4 336 715,34 1 498 959,01 5 835 674,35 5 835 674,35 1 060 118,00 842 679,43 5 583 514,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 223 082,88 5 881 444,44 1 498 959,01 7 380 403,45 7 380 403,45 1 060 118,00 842 679,43 7 210 373,70
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8) LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 23
10 058 961,00
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 7 210 373,70 1 057 519,24 7 380 403,45 7 380 403,45 8 437 922,69
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 20 400,13 1 057 519,24 303 889,00 303 889,00 1 361 408,24
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 20 400,13 1 057 519,24 303 889,00 303 889,00 1 361 408,24
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 902 646,00 0,00 394 500,00 394 500,00 394 500,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 145 000,00 0,00 45 456,45 45 456,45 45 456,45
Total des recettes financières 1 047 646,00 0,00 439 956,45 439 956,45 439 956,45
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 1 068 046,13 1 057 519,24 743 845,45 743 845,45 1 801 364,69
021 Virement de la section de fonctionnement 4 002 833,57 4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 2 072 666,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00
041 Opérations patrimoniales (6) 66 828,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 6 142 327,57 6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 1 621 038,31 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 25
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 10 058 961,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des
résultats).
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 264,96
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 139 413,10 1 139 413,10 1 139 413,10 1 139 413,10 0,00 1 103 334,04
1 139 413,10 1 139 413,10 1 139 413,10 1 139 413,10 0,00 1 104 599,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 10 000,70
5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 10 000,70
6 678 353,78 4 336 715,34 1 498 959,01 5 835 674,35 5 835 674,35 1 060 118,00 842 679,43 5 583 514,00
6 678 353,78 4 336 715,34 1 498 959,01 5 835 674,35 5 835 674,35 1 060 118,00 842 679,43 5 583 514,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 223 082,88 5 881 444,44 1 498 959,01 7 380 403,45 7 380 403,45 1 060 118,00 842 679,43 7 210 373,70
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10226 Taxe d'aménagement
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements
reçus
16818 Emprunts - Autres prêteurs
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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87 680,68 87 680,68 87 680,68 87 680,68 81 537,00
740,48 740,48 740,48 740,48 17 547,00
34 399,20 34 399,20 34 399,20 34 399,20 0,00
30 945,68 30 945,68 30 945,68 30 945,68 10 265,00
1 865,52 1 865,52 1 865,52 1 865,52 0,00
2 648,94 2 648,94 2 648,94 2 648,94 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 15 349,00
30 000,48 30 000,48 30 000,48 30 000,48 11 645,00
72 652,67 72 652,67 72 652,67 72 652,67 86 151,00
1 760,62 1 760,62 1 760,62 1 760,62 0,00
2 452,16 2 452,16 2 452,16 2 452,16 19 959,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
54 899,57 54 899,57 54 899,57 54 899,57 65 000,00
320 046,00 320 046,00 320 046,00 320 046,00 367 453,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
19 246,00 19 246,00 19 246,00 19 246,00 18 193,00
3 514,00 3 514,00 3 514,00 3 514,00 3 514,00
14 466,00 14 466,00 14 466,00 14 466,00 17 591,00
3 416,00 3 416,00 3 416,00 3 416,00 3 416,00
39 628,00 39 628,00 39 628,00 39 628,00 35 265,00
80 270,00 80 270,00 80 270,00 80 270,00 77 979,00
400 316,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00 445 432,00
7 822 766,88 5 481 128,44 1 498 959,01 6 980 087,45 6 980 087,45 1 060 118,00 842 679,43 6 698 113,70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 144 413,10 1 144 413,10 0,00 1 144 413,10 1 144 413,10 0,00 0,00 1 114 599,70
0,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement
antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
13912 Subv. transf. Régions
13913 Subv. transf. Départements
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
Charges transférées (7)
2128 Autres agencements et
aménagements
21311 Bâtiments administratifs
21312 Bâtiments scolaires
21314 Bâtiments culturels et sportifs
21318 Autres bâtiments publics
21321 Immeubles de rapport
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21533 Réseaux câblés
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2188 Autres immobilisations
corporelles LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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400 316,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00 512 260,00
0,00 0,00 0,00 0,00 13 795,00
0,00 0,00 0,00 0,00 53 033,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 66 828,00
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
041 Opérations patrimoniales (8)
2128 Autres agencements et
aménagements
21321 Immeubles de rapport
2151 Réseaux de voirie
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
2313 Constructions
2315 Install., matériel et outill.
technique
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 010 974,27
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 118,53
80 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 0,00 29 940,00
400 000,00 0,00 400 000,00 400 000,00 0,00 911 312,54
0,00 214 825,67 214 825,67 214 825,67 0,00 1 265 695,87
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 262 155,86
2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 10 845,46 95 670,56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 675,64
5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 38 270,64
47 533,20 0,00 47 533,20 47 533,20 0,00 513 144,77
18 388,00 0,00 18 388,00 18 388,00 24 981,00 92 121,49
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 112,00
63 626,40 0,00 63 626,40 63 626,40 0,00 126 666,79
18 894,00 0,00 18 894,00 18 894,00 0,00 25 204,06
0,00 0,00 0,00 0,00 6 288,00 0,00
81 039,42 0,00 81 039,42 81 039,42 10 171,20 67 209,02
4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00 12 272,00 119 656,29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 875,60
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 069,00
955 312,10 0,00 955 312,10 955 312,10 163 541,51 2 597 340,50
72 108,53 0,00 72 108,53 72 108,53 3 067,20 159 053,33
0,00 0,00 0,00 0,00 28 407,38 201 133,44
32 926,81 0,00 32 926,81 32 926,81 12 789,60 53 984,25
10 968,00 0,00 10 968,00 10 968,00 1 869,79 30 930,55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 562,97
49 136,86 0,00 49 136,86 49 136,86 60 598,92 28 351,90
0,00 0,00 0,00 0,00 12 606,47 75 661,38
0,00 117 185,87 117 185,87 117 185,87 0,00 251 985,40
50 000,00 0,00 50 000,00 50 000,00 0,00 262 524,40
38 637,68 0,00 38 637,68 38 637,68 14 879,56 948 604,15
236 026,50 0,00 236 026,50 236 026,50 170 524,84 298 764,63
0,00 0,00 0,00 0,00 2 137,97 197 773,98
908 170,26 0,00 908 170,26 908 170,26 2 300,00 840 924,50
4 701,60 0,00 4 701,60 4 701,60 20 980,28 102 963,99
9 315,64 0,00 9 315,64 9 315,64 2 640,00 23 324,26
0,00 0,00 0,00 0,00 8 485,30 3 472,43
60 420,00 0,00 60 420,00 60 420,00 0,00 20 451,00
750,00 0,00 750,00 750,00 16 472,64 474 418,07
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
151 ECOLE
LEDRE-DELMET-MOREAU
175 BMX - SAINTE CROIX
197 HALTE-JEUX "LE PETIT
NAVIRE"
220 PRESBYTERE
261 SALLE POLYVALENTE
289 TRAVAUX DIVERS DE
VOIRIE
290 ROUTE
DEPARTEMENTALE 940
309 VEHICULES
314 MATERIEL ET MOBILIER
DIVERS
321 EGLISE SAINT JACQUES
321 EGLISE SAINT JACQUES AP2023-02
322 CHAPELLE SAINT JULIEN
323 GYMNASE LEO
LAGRANGE
324 MEDIATHEQUE
LUDOTHEQUE
327 ESPLANADE ET PARKING
L. ARAGON
340 STADES STE CROIX
350 HOTEL DE VILLE -
BATIMENT
351 HOTEL DE VILLE -
EQUIPEMENTS
352 BATIMENTS
COMMUNAUX-TRX
DIVERS
353 CASINO MUNICIPAL
354 ECOLE DE MUSIQUE
(BATIMENT)
355 ECOLE NESTOR BREART
357 ALSH BROSSOLETTE
358 CENTRE DE LOISIRS
359 LOGEMENTS PRIVES
364 PLAGE
369 CANTINE SCOLAIRE
372 ESPACE MULTISPORTS
373 SERVICES TECHNIQUES
374 INSTRUMENTS DE
MUSIQUE
376 CIMETIERES
380 GYMNASE CELERIER /
PLATEAU SP
381 SALLE OMNISPORTS
COMBAT ET ESC
381 SALLE OMNISPORTS
COMBAT ET ESC
AP2023-01
394 ACQ. DE TERRAINS
397 TERRAINS DE TENNIS
COUVERT
400 REFECTION TROTTOIRS
ACCESS.
408 REDIMENSIONNEMENT
RSX PLUVIAL LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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4 336 715,34 1 498 959,01 5 835 674,35 5 835 674,35 842 679,43 15 433 939,32
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
0,00 132 100,00 132 100,00 132 100,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 3 420,00 78 288,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
35 178,00 0,00 35 178,00 35 178,00 0,00 3 646,00
45 023,40 0,00 45 023,40 45 023,40 0,00 405 993,47
1 036 816,91 0,00 1 036 816,91 1 036 816,91 199 334,93 1 013 603,87
4 882,03 0,00 4 882,03 4 882,03 9 096,58 23 930,50
13 440,00 0,00 13 440,00 13 440,00 0,00 6 924,00
0,00 410 377,94 410 377,94 410 377,94 0,00 13 793,26
52 420,00 0,00 52 420,00 52 420,00 44 968,80 135 893,29
0,00 624 469,53 624 469,53 624 469,53 0,00 1 024 768,87
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP (1) Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
408 REDIMENSIONNEMENT
RSX PLUVIAL
AP2023-03
409 FUNICULAIRE
409 FUNICULAIRE AP2023-04
410 PROTECTION CONTRE
L'EROSION
414 SALLE REGGIANI
418 RESEAUX DIVERS
421 PARC DE
STATIONNEMENT
423 ZONE HUMIDE
424 AIDE AU LOGEMENT
426 REVITALISATION
CENTRE VILLE
426 REVITALISATION
CENTRE VILLE
AP2025-01
428 ESTACADE DU PORT
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
117 185,87 117 185,87 0,00 247 062,49 0,00
117 185,87 117 185,87 0,00 247 062,49 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 922,91 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 4 922,91 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
117 185,87 117 185,87 0,00 251 985,40 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321
LIBELLE : EGLISE SAINT JACQUES
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-02
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et
aménagements
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 53 032,19 0,00
214 825,67 214 825,67 0,00 1 212 663,68 0,00
214 825,67 214 825,67 0,00 1 265 695,87 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
214 825,67 214 825,67 0,00 1 265 695,87 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 381
LIBELLE : SALLE OMNISPORTS COMBAT ET ESC
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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-624 469,53
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624 469,53 624 469,53 0,00 1 010 974,27 0,00
624 469,53 624 469,53 0,00 1 024 768,87 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 469,53 624 469,53 0,00 1 024 768,87 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 408
LIBELLE : REDIMENSIONNEMENT RSX PLUVIAL
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-03
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
2315 Install., matériel et outill.
technique
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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410 377,94 410 377,94 0,00 13 793,26 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
410 377,94 410 377,94 0,00 13 793,26 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 409
LIBELLE : FUNICULAIRE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2023-04
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
238 Avances commandes immo
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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50 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00
50 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00
82 100,00 82 100,00 0,00 0,00 0,00
82 100,00 82 100,00 0,00 0,00 0,00
132 100,00 132 100,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 426
LIBELLE : REVITALISATION CENTRE VILLE
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : AP2025-01
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES a b
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement
versées (6)
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 13 432,66 52 981,63
0,00 0,00 13 432,66 65 044,63
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0,00 0,00 16 472,64 171 810,90
750,00 750,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 5 759,75
0,00 0,00 0,00 4 619,64
0,00 0,00 0,00 292 227,78
750,00 750,00 16 472,64 474 418,07
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750,00 750,00 16 472,64 474 418,07
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : ECOLE LEDRE-DELMET-MOREAU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21312 Bâtiments scolaires
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21831 Matériel informatique scolaire
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
65 044,63 13 432,66 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
1338 Autres fonds équip. transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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60 420,00 60 420,00 0,00 20 451,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 175
LIBELLE : BMX - SAINTE CROIX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 197
LIBELLE : HALTE-JEUX "LE PETIT NAVIRE"
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 1 716,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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9 315,64 9 315,64 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00
9 315,64 9 315,64 2 640,00 23 324,26
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220
LIBELLE : PRESBYTERE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 10 286,00 9 467,00
0,00 0,00 10 286,00 9 467,00
0,00 0,00 11 993,28 86 288,58
0,00 0,00 11 993,28 86 288,58
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 12 499,41
4 701,60 4 701,60 0,00 0,00
0,00 0,00 3 987,00 0,00
0,00 0,00 5 000,00 4 176,00
4 701,60 4 701,60 8 987,00 16 675,41
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
4 701,60 4 701,60 20 980,28 102 963,99
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 261
LIBELLE : SALLE POLYVALENTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
9 467,00 10 286,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 7 047,14
0,00 0,00 0,00 8 980,63
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
21 978,39 21 978,39 0,00 6 890,40
886 191,87 886 191,87 2 300,00 834 034,10
908 170,26 908 170,26 2 300,00 840 924,50
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
908 170,26 908 170,26 2 300,00 840 924,50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 289
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
7 047,14 0,00 0,00 0,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 1 030 562,38
0,00 0,00 0,00 1 030 562,38
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0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 161,94 196 993,12
0,00 0,00 1 161,94 196 993,12
0,00 0,00 976,03 780,86
0,00 0,00 976,03 780,86
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 137,97 197 773,98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 290
LIBELLE : ROUTE DEPARTEMENTALE 940
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 030 562,38 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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72 070,32 72 070,32 0,00 0,00
1 392,00 1 392,00 0,00 18 807,92
0,00 0,00 0,00 34 656,00
124 340,76 124 340,76 170 524,84 245 300,71
38 223,42 38 223,42 0,00 0,00
236 026,50 236 026,50 170 524,84 298 764,63
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
236 026,50 236 026,50 170 524,84 298 764,63
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 309
LIBELLE : VEHICULES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21561 Matériel roulant
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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1 250,00 1 250,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 38 022,45
1 250,00 1 250,00 0,00 38 022,45
0,00 0,00 0,00 0,00
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8 756,75 8 756,75 0,00 127 386,92
1 203,74 1 203,74 0,00 206 155,63
1 867,26 1 867,26 0,00 0,00
7 686,00 7 686,00 0,00 6 738,00
19 123,93 19 123,93 0,00 110 399,27
0,00 0,00 14 879,56 310 504,70
38 637,68 38 637,68 14 879,56 761 184,52
0,00 0,00 0,00 187 419,63
0,00 0,00 0,00 187 419,63
0,00 0,00 0,00 0,00
38 637,68 38 637,68 14 879,56 948 604,15
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 314
LIBELLE : MATERIEL ET MOBILIER DIVERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2152 Installations de voirie
215731 Matériel roulant
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
38 022,45 0,00 1 250,00 1 250,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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50 000,00 50 000,00 0,00 262 524,40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 321
LIBELLE : EGLISE SAINT JACQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
260 350,00 141 107,95 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 12 606,47 75 661,38
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 322
LIBELLE : CHAPELLE SAINT JULIEN
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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16 831,80 16 831,80 60 598,92 28 351,90
1 000,00 1 000,00 0,00 0,00
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31 305,06 31 305,06 0,00 0,00
49 136,86 49 136,86 60 598,92 28 351,90
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
49 136,86 49 136,86 60 598,92 28 351,90
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 323
LIBELLE : GYMNASE LEO LAGRANGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21314 Bâtiments culturels et sportifs
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 324
LIBELLE : MEDIATHEQUE LUDOTHEQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 6 341,71 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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4 323,00 4 323,00 0,00 0,00
6 645,00 6 645,00 1 869,79 14 490,55
10 968,00 10 968,00 1 869,79 30 930,55
0,00 0,00 0,00 0,00
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10 968,00 10 968,00 1 869,79 30 930,55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 327
LIBELLE : ESPLANADE ET PARKING L. ARAGON
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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4 186,67 4 186,67 0,00 5 174,66
21 530,06 21 530,06 0,00 0,00
7 210,08 7 210,08 0,00 0,00
32 926,81 32 926,81 12 789,60 53 984,25
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32 926,81 32 926,81 12 789,60 53 984,25
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 340
LIBELLE : STADES STE CROIX
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2152 Installations de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
14 100,00 4 061,45 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 350
LIBELLE : HOTEL DE VILLE - BATIMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21311 Bâtiments administratifs
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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17 830,00 17 830,00 3 067,20 34 156,61
14 259,33 14 259,33 0,00 0,00
9 617,78 9 617,78 0,00 6 856,60
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41 707,11 41 707,11 3 067,20 57 949,93
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0,00 0,00 0,00 12 240,00
30 401,42 30 401,42 0,00 88 863,40
30 401,42 30 401,42 0,00 101 103,40
72 108,53 72 108,53 3 067,20 159 053,33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 351
LIBELLE : HOTEL DE VILLE - EQUIPEMENTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
2088 Autres immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 101 263,15 42 703,88
0,00 0,00 2 550,22 0,00
0,00 0,00 103 813,37 42 703,88
0,00 0,00 0,00 0,00
120 000,00 120 000,00 0,00 1 299 976,10
120 000,00 120 000,00 0,00 1 299 976,10
0,00 0,00 0,00 0,00
197 870,50 197 870,50 49 421,73 588 622,24
0,00 0,00 16 310,38 131 587,84
35 546,84 35 546,84 55 773,42 0,00
406 929,76 406 929,76 42 035,98 574 974,98
640 347,10 640 347,10 163 541,51 1 295 185,06
0,00 0,00 0,00 2 179,34
0,00 0,00 0,00 2 179,34
194 965,00 194 965,00 0,00 0,00
194 965,00 194 965,00 0,00 0,00
955 312,10 955 312,10 163 541,51 2 597 340,50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 352
LIBELLE : BATIMENTS COMMUNAUX-TRX DIVERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041411 Subv. Cne GFP : Bien mobilier, matériel
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
21321 Immeubles de rapport
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
42 703,88 103 813,37 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 353
LIBELLE : CASINO MUNICIPAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 354
LIBELLE : ECOLE DE MUSIQUE (BATIMENT)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 4 620,43
0,00 0,00 0,00 1 836,21
4 000,00 4 000,00 12 272,00 119 656,29
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4 000,00 4 000,00 12 272,00 119 656,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 355
LIBELLE : ECOLE NESTOR BREART
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21831 Matériel informatique scolaire
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1 181,74 22 309,93 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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34 240,32 34 240,32 10 171,20 11 830,42
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46 799,10 46 799,10 0,00 0,00
81 039,42 81 039,42 10 171,20 67 209,02
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81 039,42 81 039,42 10 171,20 67 209,02
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 357
LIBELLE : ALSH BROSSOLETTE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 100 969,05 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 358
LIBELLE : CENTRE DE LOISIRS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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18 894,00 18 894,00 0,00 25 204,06
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 359
LIBELLE : LOGEMENTS PRIVES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
21321 Immeubles de rapport
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
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d'investissement (reçues) (sauf le
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20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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56 066,40 56 066,40 0,00 126 666,79
7 560,00 7 560,00 0,00 0,00
63 626,40 63 626,40 0,00 126 666,79
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63 626,40 63 626,40 0,00 126 666,79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 364
LIBELLE : PLAGE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2152 Installations de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 369
LIBELLE : CANTINE SCOLAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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18 388,00 18 388,00 0,00 6 029,93
0,00 0,00 24 981,00 86 091,56
18 388,00 18 388,00 24 981,00 92 121,49
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18 388,00 18 388,00 24 981,00 92 121,49
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 372
LIBELLE : ESPACE MULTISPORTS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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33 380,98 33 380,98 0,00 245 149,58
3 484,55 3 484,55 0,00 2 685,71
0,00 0,00 0,00 1 588,67
9 039,95 9 039,95 0,00 258 320,81
1 627,72 1 627,72 0,00 5 400,00
47 533,20 47 533,20 0,00 513 144,77
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47 533,20 47 533,20 0,00 513 144,77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 373
LIBELLE : SERVICES TECHNIQUES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 374
LIBELLE : INSTRUMENTS DE MUSIQUE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 376
LIBELLE : CIMETIERES
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21316 Equipements du cimetière
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 380
LIBELLE : GYMNASE CELERIER / PLATEAU SP
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
565 044,60 69 639,12 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
2313 Constructions
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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280 736,00 280 736,00 0,00 94 084,00
0,00 0,00 150 000,00 0,00
0,00 0,00 308 766,00 0,00
280 736,00 280 736,00 458 766,00 94 084,00
0,00 0,00 0,00 1 262 155,86
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 381
LIBELLE : SALLE OMNISPORTS COMBAT ET ESC
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2313 Constructions
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
94 084,00 458 766,00 280 736,00 280 736,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 203 346,81
400 000,00 400 000,00 0,00 397 965,73
400 000,00 400 000,00 0,00 911 312,54
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0,00 0,00 0,00 0,00
400 000,00 400 000,00 0,00 911 312,54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 394
LIBELLE : ACQ. DE TERRAINS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2115 Terrains bâtis
21321 Immeubles de rapport
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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80 000,00 80 000,00 0,00 29 940,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 397
LIBELLE : TERRAINS DE TENNIS COUVERT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 400
LIBELLE : REFECTION TROTTOIRS ACCESS.
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
15 496,02 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 1 010 974,27
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 408
LIBELLE : REDIMENSIONNEMENT RSX PLUVIAL
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2315 Install., matériel et outill. technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 14 304,00 4 237,70
4 240,00 4 240,00 9 120,00 23 544,00
0,00 0,00 21 544,80 108 111,59
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52 420,00 52 420,00 44 968,80 135 893,29
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52 420,00 52 420,00 44 968,80 135 893,29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 409
LIBELLE : FUNICULAIRE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
21318 Autres bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 410
LIBELLE : PROTECTION CONTRE L'EROSION
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2128 Autres agencements et aménagements
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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4 882,03 4 882,03 2 860,80 10 348,82
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4 882,03 4 882,03 9 096,58 23 930,50
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4 882,03 4 882,03 9 096,58 23 930,50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 414
LIBELLE : SALLE REGGIANI
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
21318 Autres bâtiments publics
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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20 000,00 20 000,00 73 676,00 20 000,00
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5 424,00 5 424,00 131 354,40 7 794,05
1 131,06 1 131,06 0,00 0,00
45 000,00 45 000,00 4 598,40 39 381,56
0,00 0,00 0,00 8 064,76
364 081,00 364 081,00 9 927,90 238 944,02
0,00 0,00 7 230,00 161 489,36
621 180,85 621 180,85 7 288,12 401 190,20
0,00 0,00 0,00 8 220,00
1 036 816,91 1 036 816,91 160 398,82 865 083,95
0,00 0,00 38 936,11 126 605,71
0,00 0,00 38 936,11 126 605,71
0,00 0,00 0,00 0,00
1 036 816,91 1 036 816,91 199 334,93 1 013 603,87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 418
LIBELLE : RESEAUX DIVERS
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autre matériel, outillage incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
238 Avances commandes immo corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 000,00 73 676,00 20 000,00 20 000,00
1313 Subv. transf. Départements
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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3 744,72 3 744,72 0,00 13 222,90
10 260,00 10 260,00 0,00 1 808,25
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0,00 0,00 0,00 1 261,20
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19 606,68 19 606,68 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 284 030,64
33 611,40 33 611,40 0,00 405 993,47
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11 412,00 11 412,00 0,00 0,00
11 412,00 11 412,00 0,00 0,00
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 421
LIBELLE : PARC DE STATIONNEMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21534 Réseaux d'électrification
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21838 Autre matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 423
LIBELLE : ZONE HUMIDE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
2138 Autres constructions
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 424
LIBELLE : AIDE AU LOGEMENT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat°
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
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Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 426
LIBELLE : REVITALISATION CENTRE VILLE
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
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Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
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d'investissement (reçues) (sauf le
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3 000,00 51 400,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L.
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incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
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21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 400 000,00
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 428
LIBELLE : ESTACADE DU PORT
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES a b
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
204132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) c d
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées
(6)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (2324)
Solde = (c + d) – (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 81
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 7 210 373,70 1 057 519,24 7 380 403,45 7 380 403,45 8 437 922,69
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 20 400,13 1 057 519,24 303 889,00 303 889,00 1 361 408,24
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 50 411,97 0,00 0,00 50 411,97
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 21 903,00 21 903,00 21 903,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 724 970,15 0,00 0,00 724 970,15
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 15 000,13 217 598,00 1 250,00 1 250,00 218 848,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 280 736,00 280 736,00 280 736,00
1326 Subv. non transf. Autres E.P.L. 5 400,00 5 400,00 0,00 0,00 5 400,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 59 139,12 0,00 0,00 59 139,12
1338 Autres fonds équip. transférables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 20 400,13 1 057 519,24 303 889,00 303 889,00 1 361 408,24
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 902 646,00 0,00 394 500,00 394 500,00 394 500,00
10222 FCTVA 882 646,00 0,00 379 500,00 379 500,00 379 500,00
10226 Taxe d'aménagement 20 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 145 000,00 0,00 45 456,45 45 456,45 45 456,45
Total des recettes financières 1 047 646,00 0,00 439 956,45 439 956,45 439 956,45 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 82
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 1 068 046,13 1 057 519,24 743 845,45 743 845,45 1 801 364,69
021 Virement de la section de fonctionnement 4 002 833,57 4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 2 072 666,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00
21321 Immeubles de rapport 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 0,00 176 666,63 176 666,63 176 666,63
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 150 735,66 735,00 735,00 735,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 0,00 435,00 435,00 435,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 1 072,00 1 072,00 1 072,00 1 072,00
28041483 Subv.Autres cnes:Projet infrastructure 3 770,00 3 770,00 3 770,00 3 770,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 16 765,50 7 179,00 7 179,00 7 179,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 5 193,00 5 193,00 5 193,00 5 193,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 46 740,00 46 811,00 46 811,00 46 811,00
28041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation 968,00 968,00 968,00 968,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 3 333,00 3 333,00 3 333,00 3 333,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 17 258,22 226,60 226,60 226,60
28088 Autres immobilisations incorporelles 4 080,00 4 080,00 4 080,00 4 080,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 156,00 156,00 156,00 156,00
28128 Autres aménagements de terrains 171 654,50 155 246,56 155 246,56 155 246,56
281316 Equipements de cimetière 5 922,00 12 161,44 12 161,44 12 161,44
281318 Autres bâtiments publics 55 435,83 48 826,00 48 826,00 48 826,00
281321 Immeubles de rapport 70 808,89 77 894,93 77 894,93 77 894,93
281351 Bâtiments publics 21 653,33 18 418,10 18 418,10 18 418,10
28151 Réseaux de voirie 9 718,00 9 718,00 9 718,00 9 718,00
28152 Installations de voirie 62 975,14 64 888,18 64 888,18 64 888,18
281533 Réseaux câblés 89 903,00 91 619,00 91 619,00 91 619,00
281534 Réseaux d'électrification 59 357,00 59 360,60 59 360,60 59 360,60
281538 Autres réseaux 72 560,51 78 586,51 78 586,51 78 586,51
281568 Autre matériel, outillage incendie 4 786,16 4 090,00 4 090,00 4 090,00
2815731 Matériel roulant 61 370,00 78 973,28 78 973,28 78 973,28
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 8 954,29 15 903,80 15 903,80 15 903,80
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 285 840,63 277 764,13 277 764,13 277 764,13
281828 Autres matériels de transport 44 592,05 9 434,00 9 434,00 9 434,00
281831 Matériel informatique scolaire 17 795,60 16 042,40 16 042,40 16 042,40
281838 Autre matériel informatique 10 909,16 7 001,78 7 001,78 7 001,78
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 6 228,43 1 608,00 1 608,00 1 608,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 17 514,00 18 085,85 18 085,85 18 085,85
28188 Autres immo. corporelles 378 026,10 367 482,21 367 482,21 367 482,21 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 83
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
4817 Indemnités de renégociation de la dette 366 590,00 366 590,00 366 590,00 366 590,00
041 Opérations patrimoniales (9) 66 828,00 0,00 0,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 66 828,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 6 142 327,57 6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 84
18 952 296,00
0,00
6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00 6 075 499,57
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 072 666,00
4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00 4 002 833,57
12 315 738,00 0,00 12 315 738,00 12 315 738,00 0,00 0,00 12 622 395,43
126 733,00 126 733,00 126 733,00 126 733,00 0,00 0,00 171 025,43
0,00
2 781,00 2 781,00 2 781,00 2 781,00 3 585,00
10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,43
113 952,00 113 952,00 113 952,00 113 952,00 0,00 157 440,00
12 189 005,00 12 189 005,00 0,00 12 189 005,00 12 189 005,00 0,00 0,00 12 451 370,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
815 220,00 815 220,00 0,00 815 220,00 815 220,00 0,00 0,00 866 760,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
170 245,00 170 245,00 170 245,00 170 245,00 0,00 150 000,00
7 202 750,00 7 202 750,00 7 202 750,00 7 202 750,00 0,00 7 200 650,00
4 000 790,00 4 000 790,00 0,00 4 000 790,00 4 000 790,00 0,00 0,00 4 233 960,00
18 952 296,00 18 952 296,00 0,00 18 952 296,00 18 952 296,00 0,00 0,00 18 697 895,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles 12 315 738,00
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 85
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 86
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 16 144 861,79 0,00 15 071 266,61 15 071 266,61 15 071 266,61
013 Atténuations de charges (2) 43 691,43 0,00 45 000,61 45 000,61 45 000,61
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 948 391,00 0,00 1 018 100,00 1 018 100,00 1 018 100,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 690 434,00 0,00 5 706 535,00 5 706 535,00 5 706 535,00
731 Fiscalité locale 4 296 000,00 0,00 4 446 100,00 4 446 100,00 4 446 100,00
74 Dotations et participations (2) 2 914 750,00 0,00 2 756 020,00 2 756 020,00 2 756 020,00
75 Autres produits de gestion courante (2) 443 600,00 0,00 475 000,00 475 000,00 475 000,00
Total des recettes de gestion des services 14 336 866,43 0,00 14 446 755,61 14 446 755,61 14 446 755,61
76 Produits financiers 223 975,00 0,00 223 975,00 223 975,00 223 975,00
77 Produits spécifiques (2) 0,00 0,00 220,00 220,00 220,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 1 156 135,36 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 1 380 110,36 0,00 224 195,00 224 195,00 224 195,00
Total des recettes réelles 15 716 976,79 0,00 14 670 950,61 14 670 950,61 14 670 950,61
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 427 885,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 427 885,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 3 881 029,39
Total des recettes de fonctionnement cumulées 18 952 296,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 87
100 000,00 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00 80 000,00
90 000,00 90 000,00 0,00 90 000,00 90 000,00 0,00 100 000,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 20 000,00
70 000,00 70 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 0,00 90 000,00
160 000,00 160 000,00 0,00 160 000,00 160 000,00 0,00 150 000,00
45 000,00 45 000,00 0,00 45 000,00 45 000,00 0,00 45 000,00
7 500,00 7 500,00 0,00 7 500,00 7 500,00 0,00 7 000,00
800,00 800,00 0,00 800,00 800,00 0,00 4 000,00
650 000,00 650 000,00 0,00 650 000,00 650 000,00 0,00 770 000,00
218 000,00 218 000,00 0,00 218 000,00 218 000,00 0,00 240 000,00
17 220,00 17 220,00 0,00 17 220,00 17 220,00 0,00 18 270,00
900,00 900,00 0,00 900,00 900,00 0,00 800,00
300,00 300,00 0,00 300,00 300,00 0,00 300,00
20 190,00 20 190,00 0,00 20 190,00 20 190,00 0,00 20 210,00
16 600,00 16 600,00 0,00 16 600,00 16 600,00 0,00 30 000,00
25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 28 500,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 10 000,00
190 000,00 190 000,00 0,00 190 000,00 190 000,00 0,00 210 000,00
66 000,00 66 000,00 0,00 66 000,00 66 000,00 0,00 65 000,00
2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00
800,00 800,00 0,00 800,00 800,00 0,00 2 000,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00
70 000,00 70 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 0,00 85 000,00
2 800,00 2 800,00 0,00 2 800,00 2 800,00 0,00 2 700,00
348 000,00 348 000,00 0,00 348 000,00 348 000,00 0,00 487 600,00
780 000,00 780 000,00 0,00 780 000,00 780 000,00 0,00 700 000,00
65 000,00 65 000,00 0,00 65 000,00 65 000,00 0,00 58 800,00
580,00 580,00 0,00 580,00 580,00 0,00 600,00
4 000 790,00 4 000 790,00 0,00 4 000 790,00 4 000 790,00 0,00 0,00 4 233 960,00
18 952 296,00 18 952 296,00 0,00 18 952 296,00 18 952 296,00 0,00 0,00 18 697 895,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
6042 Achats de prestations de services
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60633 Fournitures de voirie
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60661 Médicaments
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
615232 Entretien, réparations réseaux LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 88
700,00 700,00 0,00 700,00 700,00 0,00 700,00
26 000,00 26 000,00 0,00 26 000,00 26 000,00 0,00 24 500,00
1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00
83 000,00 83 000,00 0,00 83 000,00 83 000,00 0,00 82 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 200,00 1 200,00 0,00 1 200,00 1 200,00 0,00 1 200,00
1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 500,00
6 300,00 6 300,00 0,00 6 300,00 6 300,00 0,00 4 600,00
20 400,00 20 400,00 0,00 20 400,00 20 400,00 0,00 12 000,00
40 000,00 40 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 0,00 25 000,00
22 000,00 22 000,00 0,00 22 000,00 22 000,00 0,00 24 000,00
13 000,00 13 000,00 0,00 13 000,00 13 000,00 0,00 20 000,00
3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00 4 000,00
14 000,00 14 000,00 0,00 14 000,00 14 000,00 0,00 11 860,00
2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00
300 000,00 300 000,00 0,00 300 000,00 300 000,00 0,00 279 420,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 25 000,00
6 000,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 0,00 5 000,00
32 000,00 32 000,00 0,00 32 000,00 32 000,00 0,00 10 000,00
80 000,00 80 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 0,00 65 000,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 18 000,00
7 500,00 7 500,00 0,00 7 500,00 7 500,00 0,00 10 000,00
15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 450,00
83 000,00 83 000,00 0,00 83 000,00 83 000,00 0,00 75 250,00
105 000,00 105 000,00 0,00 105 000,00 105 000,00 0,00 110 000,00
35 000,00 35 000,00 0,00 35 000,00 35 000,00 0,00 38 000,00
30 000,00 30 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 0,00 45 200,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6162 Assur. obligatoire
dommage-construction
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6245 Transports de personnes extérieures
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6284 Redevances pour services rendus
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6353 Impôts indirects
6354 Droits d'enregistrement et de timbre LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 89
30 245,00 30 245,00 30 245,00 30 245,00 0,00 10 000,00
170 245,00 170 245,00 170 245,00 170 245,00 0,00 150 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 500,00
14 000,00 14 000,00 14 000,00 14 000,00 0,00 15 000,00
24 000,00 24 000,00 24 000,00 24 000,00 0,00 32 000,00
125 000,00 125 000,00 125 000,00 125 000,00 0,00 125 000,00
372 500,00 372 500,00 372 500,00 372 500,00 0,00 350 000,00
20 000,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,00 25 000,00
1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 1 135 000,00 0,00 1 010 000,00
1 096 000,00 1 096 000,00 1 096 000,00 1 096 000,00 0,00 1 100 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 000,00
28 000,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00 0,00 30 000,00
40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00 42 000,00
7 000,00 7 000,00 7 000,00 7 000,00 0,00 8 000,00
5 600,00 5 600,00 5 600,00 5 600,00 0,00 6 000,00
380 000,00 380 000,00 380 000,00 380 000,00 0,00 410 000,00
808 000,00 808 000,00 808 000,00 808 000,00 0,00 760 000,00
22 500,00 22 500,00 22 500,00 22 500,00 0,00 25 000,00
53 000,00 53 000,00 53 000,00 53 000,00 0,00 60 000,00
2 980 000,00 2 980 000,00 2 980 000,00 2 980 000,00 0,00 3 080 000,00
61 000,00 61 000,00 61 000,00 61 000,00 0,00 60 000,00
150,00 150,00 150,00 150,00 0,00 150,00
18 500,00 18 500,00 18 500,00 18 500,00 0,00 19 000,00
11 500,00 11 500,00 11 500,00 11 500,00 0,00 0,00
1 000,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
7 202 750,00 7 202 750,00 7 202 750,00 7 202 750,00 0,00 7 200 650,00
15 500,00 15 500,00 0,00 15 500,00 15 500,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6216 Personnel affecté par GFP
rattachement
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6333 Particip. employeurs format. prof. cont.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi
64138 Primes et autres indemnités
6415 Congés payés
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
014 Atténuations de produits
7391112 Dégrèv. taxe habit. / logements
vacants LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 90
-5 153,41 -5 153,41 -5 153,41 -5 153,41 0,00 -8 513,13
119 105,41 119 105,41 119 105,41 119 105,41 0,00 165 953,13
113 952,00 113 952,00 113 952,00 113 952,00 0,00 157 440,00
12 189 005,00 12 189 005,00 0,00 12 189 005,00 12 189 005,00 0,00 0,00 12 451 370,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
30 001,00 30 001,00 0,00 30 001,00 30 001,00 0,00 20 000,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00
28 000,00 28 000,00 0,00 28 000,00 28 000,00 0,00 28 000,00
398 359,00 398 359,00 0,00 398 359,00 398 359,00 0,00 390 000,00
152 000,00 152 000,00 0,00 152 000,00 152 000,00 0,00 212 000,00
8 000,00 8 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00 8 000,00
1 100,00 1 100,00 0,00 1 100,00 1 100,00 0,00 0,00
12 000,00 12 000,00 0,00 12 000,00 12 000,00 0,00 12 000,00
500,00 500,00 0,00 500,00 500,00 0,00 500,00
100,00 100,00 0,00 100,00 100,00 0,00 100,00
2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 3 500,00
5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
60,00 60,00 0,00 60,00 60,00 0,00 60,00
10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,00 10 000,00 0,00 20 000,00
19 500,00 19 500,00 0,00 19 500,00 19 500,00 0,00 20 000,00
6 100,00 6 100,00 0,00 6 100,00 6 100,00 0,00 6 100,00
1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00 1 000,00 0,00 1 000,00
103 000,00 103 000,00 0,00 103 000,00 103 000,00 0,00 106 000,00
3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00
20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 16 000,00
815 220,00 815 220,00 0,00 815 220,00 815 220,00 0,00 0,00 866 760,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140 000,00 140 000,00 140 000,00 140 000,00 0,00 140 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65138 Autres secours
65188 Autres
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65568 Autres contributions
6558 Autres contributions obligatoires
65732 Subv. fonct. régions
657348 Subv. fonct. autres communes
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage
65818 Autres
6583 Pénalités sur marchés
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 91
6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00 6 636 558,00 6 075 499,57
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
366 590,00 366 590,00 366 590,00 366 590,00 366 590,00
1 663 730,00 1 663 730,00 1 663 730,00 1 663 730,00 1 706 076,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 030 320,00 2 072 666,00
4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00 4 606 238,00 4 002 833,57
12 315 738,00 12 315 738,00 0,00 12 315 738,00 12 315 738,00 0,00 0,00 12 622 395,43
126 733,00 126 733,00 126 733,00 126 733,00 0,00 0,00 171 025,43
0,00
2 781,00 2 781,00 2 781,00 2 781,00 3 585,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 781,00 2 781,00 2 781,00 2 781,00 3 585,00
10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,43
10 000,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00 10 000,43
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6816 Dot. prov. dépréc. immos corpo. et
incor
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice -5 153,41
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -5 153,41
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 92
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 93
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 16 144 861,79 0,00 15 071 266,61 15 071 266,61 15 071 266,61
013 Atténuations de charges (3) 43 691,43 0,00 45 000,61 45 000,61 45 000,61
6419 Remboursements rémunérations personnel 38 691,43 0,00 40 000,61 40 000,61 40 000,61
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 948 391,00 0,00 1 018 100,00 1 018 100,00 1 018 100,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 8 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00
70312 Redevances funéraires 500,00 0,00 600,00 600,00 600,00
70323 Red. occupation dom. public 7 000,00 0,00 6 500,00 6 500,00 6 500,00
70383 Redevance de stationnement 450 000,00 0,00 490 000,00 490 000,00 490 000,00
70384 Forfait de post-stationnement 60 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 16 800,00 0,00 20 400,00 20 400,00 20 400,00
7062 Redevances services à caractère culturel 35 000,00 0,00 36 350,00 36 350,00 36 350,00
7066 Redevances services à caractère social 65 391,00 0,00 70 650,00 70 650,00 70 650,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 75 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00
706888 Autres 5 000,00 0,00 4 800,00 4 800,00 4 800,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 4 000,00 0,00 4 200,00 4 200,00 4 200,00
708421 Mise dispo pers. BA/régie sans ps.morale 25 000,00 0,00 27 000,00 27 000,00 27 000,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 100 000,00 0,00 105 000,00 105 000,00 105 000,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 24 000,00 0,00 27 500,00 27 500,00 27 500,00
70875 Remb. frais par les communes du GFP 2 000,00 0,00 7 000,00 7 000,00 7 000,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 20 600,00 0,00 22 000,00 22 000,00 22 000,00
70878 Remb. frais par des tiers 50 000,00 0,00 48 000,00 48 000,00 48 000,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 100,00 0,00 100,00 100,00 100,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 5 690 434,00 0,00 5 706 535,00 5 706 535,00 5 706 535,00
73211 Attribution de compensation 2 703 040,00 0,00 2 699 041,00 2 699 041,00 2 699 041,00
73215 Reversements conventionnels de fiscalité 170 000,00 0,00 170 000,00 170 000,00 170 000,00
73221 FNGIR 2 386 294,00 0,00 2 386 294,00 2 386 294,00 2 386 294,00
732221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 55 000,00 0,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00
7323 Revers. prél. / jeux et paris hippiques 370 000,00 0,00 390 000,00 390 000,00 390 000,00
738 Autres impôts et taxes 6 100,00 0,00 6 200,00 6 200,00 6 200,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 94
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
731 Fiscalité locale 4 296 000,00 0,00 4 446 100,00 4 446 100,00 4 446 100,00
73111 Impôts directs locaux 3 545 000,00 0,00 3 720 000,00 3 720 000,00 3 720 000,00
73118 Autres contributions directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
73141 Accise sur l'électricité 130 000,00 0,00 120 000,00 120 000,00 120 000,00
731428 TICPE - Autres 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
73154 Droits de place 260 000,00 0,00 265 000,00 265 000,00 265 000,00
731731 Impôt sur les cercles et maisons de jeux 21 000,00 0,00 100,00 100,00 100,00
731732 Prélèvement sur les produits des jeux 140 000,00 0,00 140 000,00 140 000,00 140 000,00
74 Dotations et participations (3) 2 914 750,00 0,00 2 756 020,00 2 756 020,00 2 756 020,00
741121 DSR des communes 48 000,00 0,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00
742 Dot. aux élus locaux 0,00 0,00 160,00 160,00 160,00
744 FCTVA 13 950,00 0,00 40 900,00 40 900,00 40 900,00
74718 Autres participations Etat 10 800,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00
7473 Participation départements 10 000,00 0,00 11 760,00 11 760,00 11 760,00
74751 Participation GFP de rattachement 73 000,00 0,00 63 000,00 63 000,00 63 000,00
747888 Autres 255 000,00 0,00 160 000,00 160 000,00 160 000,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748312 D.C.R.T.P. 1 234 000,00 0,00 1 146 200,00 1 146 200,00 1 146 200,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 1 261 000,00 0,00 1 260 000,00 1 260 000,00 1 260 000,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 9 000,00 0,00 9 000,00 9 000,00 9 000,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 443 600,00 0,00 475 000,00 475 000,00 475 000,00
752 Revenus des immeubles 328 600,00 0,00 345 000,00 345 000,00 345 000,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 55 000,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00
75888 Autres 60 000,00 0,00 70 000,00 70 000,00 70 000,00
Total des recettes de gestion des services 14 336 866,43 0,00 14 446 755,61 14 446 755,61 14 446 755,61
76 Produits financiers 223 975,00 0,00 223 975,00 223 975,00 223 975,00
7621 Prod. Immo. fin. - encaissées à échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76811 Sortie empr. risque avec IRA capital. 223 975,00 0,00 223 975,00 223 975,00 223 975,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 0,00 220,00 220,00 220,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 220,00 220,00 220,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 1 156 135,36 0,00 0,00 0,00
7816 Rep. prov. dépréc. immos corpo. et incor 1 156 135,36 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 15 716 976,79 0,00 14 670 950,61 14 670 950,61 14 670 950,61 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 95
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 427 885,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00
722 Immobilisations corporelles 349 906,00 320 046,00 320 046,00 320 046,00
7761 Différences sur réalisations (négatives) 0,00 0,00 0,00 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 77 979,00 80 270,00 80 270,00 80 270,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 427 885,00 400 316,00 400 316,00 400 316,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 280 736,00 0,00 0,00 0,00 3 153,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 621 038,31 394 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 456,45 0,00
0,00 0,00 280 736,00 0,00 0,00 0,00 1 669 647,76 394 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 334 011,54 0,00 0,00 0,00 120 000,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 456 387,52 4 750,00 0,00 0,00 1 418 268,83 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 225 366,42 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 139 413,10
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 790 399,06 4 750,00 0,00 0,00 1 763 635,25 1 144 413,10
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
303 889,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
2 015 538,31 0,00 0,00 0,00 0,00
45 456,45 0,00 0,00 0,00 0,00
2 364 883,76 0,00 0,00 0,00 20 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 078 481,07 0,00 0,00 0,00 624 469,53
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 388 314,86 1 404 579,60 48 618,00 0,00 1 055 710,91
50 000,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00
318 878,42 11 412,00 0,00 82 100,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 139 413,10 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 980 087,45 1 415 991,60 48 618,00 132 100,00 1 680 180,44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024 Produits des cessions d'immobilisations
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 98
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 144 413,10
102 Dotations et fonds d'investissement 5 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 1 139 413,10
RECETTES 394 500,00
102 Dotations et fonds d'investissement 394 500,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 100
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 1 763 635,25 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 194 965,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 30 401,42 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 400 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 451 792,24 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 204 504,78 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 361 971,81 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 120 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 669 647,76 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 45 456,45 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves 1 621 038,31 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 1 903,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 101
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
106 Réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 102
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 763 635,25
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 965,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 401,42
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 400 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 451 792,24
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 204 504,78
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 361 971,81
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 669 647,76
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 456,45
106 Réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 621 038,31
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 903,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 103
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 104
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 4 000,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 4 000,00 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 106
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 750,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 750,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 5 000,00 167 185,87 0,00 0,00 0,00 0,00 4 882,03 0,00
212 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 882,03 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 117 185,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 108
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 345 962,53 32 926,81 0,00 0,00 153 402,40 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 80 000,00 7 210,08 0,00 0,00 60 420,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 31 305,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 25 716,73 0,00 0,00 18 528,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 17 831,80 0,00 0,00 0,00 74 454,40 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 216 825,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 280 736,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 280 736,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 109
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 110
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 81 039,42 0,00 0,00 0,00 790 399,06
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 46 799,10 0,00 0,00 0,00 244 429,18
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 305,06
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 244,73
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 34 240,32 0,00 0,00 0,00 136 408,55
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 334 011,54
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280 736,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 280 736,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 114
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 1 661 286,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 1 030 261,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 6 555,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 624 469,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article
/
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 18 894,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 12 570,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6 324,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 116
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 680 180,44
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 570,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 030 261,85
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 879,06
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 624 469,53
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 132 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 100,00
203 Frais d'études, recherche, développement 82 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 100,00
204 Subventions d'équipement versées 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 119
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 120
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 121
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 618,00 0,00 0,00 48 618,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 440,00 0,00 0,00 13 440,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 178,00 0,00 0,00 35 178,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 122
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462 797,94
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 180,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 414 617,94
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 123
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 124
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 953 193,66 0,00 0,00 0,00 0,00
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 11 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 905 798,55 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 35 983,11 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 415
991,60
205 Licences, procédés, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 412,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 180,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 320
416,49
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 983,11
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 126
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 223 975,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 415 000,00 0,00
0,00 183 000,00 25 000,00 36 760,00 0,00 0,00 9 000,00 2 502 260,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 265 000,00 4 181 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 536 535,00
0,00 55 000,00 190 750,00 78 650,00 0,00 0,00 43 400,00 54 500,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,61 0,00
0,00 238 000,00 215 750,00 115 410,00 0,00 0,00 777 620,61 12 498 370,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 781,00 0,00
0,00 0,00 20,00 0,00 0,00 0,00 9 980,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 952,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 164 000,00 200,00 0,00 10 000,00 0,00 641 020,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 245,00
0,00 456 015,00 782 155,00 257 430,00 0,00 0,00 5 707 150,00 0,00
0,00 58 440,00 391 796,54 76 270,00 50,00 0,00 2 983 261,46 124 050,00
0,00 678 455,00 1 174 171,54 333 700,00 10 050,00 0,00 9 344 192,46 408 247,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 127
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
223 975,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
475 000,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00
2 756 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 446 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 706 535,00 0,00 0,00 170 000,00 0,00 0,00
1 018 100,00 575 600,00 4 200,00 16 000,00 0,00 0,00
45 000,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 670 950,61 575 600,00 4 200,00 246 000,00 0,00 0,00
2 781,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
113 952,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
815 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
170 245,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 202 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 000 790,00 196 300,00 0,00 10 622,00 160 000,00 0,00
12 315 738,00 196 300,00 0,00 10 622,00 160 000,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 128
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 408 247,00
627 Services bancaires et assimilés 39 550,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 84 500,00
661 Charges d'intérêts 113 952,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 170 245,00
RECETTES 12 498 370,00
703 Redevances utilisation du domaine 6 500,00
708 Autres produits 48 000,00
731 Fiscalité locale 4 181 100,00
732 Fiscalité reversée 5 530 335,00
738 Autres impôts et taxes 6 200,00
741 D.G.F. 55 000,00
742 Dot. aux élus locaux 160,00
744 FCTVA 40 900,00
748 Autres attributions et participations 2 406 200,00
768 Autres produits financiers 223 975,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 129
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 9 198 362,46 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 580,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 1 682 863,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 600 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 48 784,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 233 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 80 140,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 95 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 38 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 113 114,46 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 1 880,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 33 895,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 20 085,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 70 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 15 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 3 367 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 2 232 990,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 32 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 23 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 407 459,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 62 801,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 9 980,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 130
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 2 781,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 734 520,61 0,00 8 600,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 40 000,61 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 8 600,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 265 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 345 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 144 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 1 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 1 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 1 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 139 660,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 132
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 344 192,46
604 Achats d'études, prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 580,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 683 883,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600 750,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 784,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 233 100,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80 140,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 550,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 114,46
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 880,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 895,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 085,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 160,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 369 800,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 234 140,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 050,00
651 Charges interv. cpt propre - Aides pers. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 500,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 139 660,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 000,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 407 459,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 62 801,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 134
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 980,00
681 Dot. amort. et prov. Charges de fonct. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 781,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 777 620,61
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,61
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 600,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 600,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 265 000,00
748 Autres attributions et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 345 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 220,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 50,00 0,00 10 000,00 0,00 10 050,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 50,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte
nature (1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 6 018,00 22 362,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 3 858,00 13 362,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 2 160,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 11 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 11 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre
orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 138
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 142 100,00 0,00 0,00 2 620,00 160 600,00 0,00 333 700,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 1 620,00 31 110,00 0,00 50 250,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00 0,00 7 500,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 800,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 3 000,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 300,00 0,00 1 300,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00 10,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 1 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 160,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 800,00 0,00 800,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 450,00 0,00 450,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 2 050,00 0,00 0,00 0,00 1 730,00 0,00 3 780,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 89 700,00 0,00 0,00 0,00 72 340,00 0,00 162 040,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 49 900,00 0,00 0,00 0,00 41 510,00 0,00 91 410,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 200,00
RECETTES 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 0,00 33 650,00 0,00 115 410,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 0,00 8 650,00 0,00 78 650,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 36 760,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 563 588,30 0,00 360 990,00 0,00 0,00 0,00 126 087,24 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 17 390,00 0,00 52 415,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 18 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 2 010,00 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 4 100,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 550,00 0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 4 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 109 238,30 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 111 247,24 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 840,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 800,00 0,00 320,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00
626 Frais postaux et frais
télécommunication
0,00 30,00 0,00 125,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 1 815,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 5 800,00 0,00 3 870,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 279 955,00 0,00 171 390,00 0,00 0,00 0,00 12 500,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 141 200,00 0,00 93 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 141
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 20,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 40 454,42 0,00 6 245,58 0,00 0,00 0,00 13 150,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 22 900,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 13 150,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 17 554,42 0,00 5 945,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 20 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 20 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 143
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 1 200,00 0,00 82 306,00 0,00 0,00 0,00 1 174 171,54
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 1 050,00 0,00 0,00 0,00 70 855,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 0,00 24 750,00
613 Locations 0,00 0,00 256,00 0,00 0,00 0,00 2 966,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 12 600,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
618 Divers 0,00 0,00 810,00 0,00 0,00 0,00 5 560,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 226 485,54
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 840,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 620,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 155,00
628 Divers 1 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 015,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 1 040,00 0,00 0,00 0,00 10 710,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 700,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 44 700,00 0,00 0,00 0,00 508 545,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 27 750,00 0,00 0,00 0,00 262 650,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00 250,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00
RECETTES 127 000,00 0,00 8 500,00 0,00 0,00 0,00 215 750,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 400,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 0,00 43 350,00
708 Autres produits 127 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 000,00
747 Participations 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 164 000,00 0,00 0,00 0,00 514 455,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 400,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 380,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 715,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 300,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 164 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 000,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 000,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 678 455,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 400,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 750,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 380,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 283 715,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 300,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 164 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 238 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 0,00 160 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 160 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 622,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 372,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 250,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 246 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 622,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 372,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 250,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 246 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 000,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 000,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 200,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 196 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 190 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 573 200,00 0,00 2 400,00 0,00 2 400,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00 0,00 2 400,00 0,00 2 400,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 196 300,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 190 000,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 300,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 575 600,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 600,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 160
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
B1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant dû au 01/01/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 797 541,08
3 346 924,85
3 063 145,30
3 000 000,00
2 000 000,00
2 000 000,00
18 207 611,23
18 207 611,23
0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1641 Emprunts en euros (total)
232517-02410171 CAISSE FRANCAISE DE 06/07/2005 15/12/2005 01/01/2006 F 3,130 0,000 A P N A-1
232517.02410172 CAISSE FRANCAISE DE 06/07/2005 01/04/2006 01/04/2006 F 3,380 0,000 A P N A-1
264113-0281406 DEXIA CAISSE FRANCAISE 15/12/2008 30/06/2009 01/10/2009 F 3,360 0,000 T P N A-1
MON501342EUR STE DE FINANCEMENT
LOCAL - SFIL
29/09/2014 01/03/2015 01/06/2015 F 2,000 0,000 T P N A-1
MON501557EUR STE DE FINANCEMENT
LOCAL - SFIL
24/10/2014 01/04/2015 01/07/2015 F 2,000 0,000 T P N A-1
MON505143EUR STE DE FINANCEMENT
LOCAL - SFIL
29/09/2015 01/01/2016 01/02/2016 F 2,000 0,000 A P N A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
165 Dépôts et cautionnements
reçus (Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total) LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 162
18 207 611,23
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme
négociables (total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 163
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
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0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
2 561 446,26 0,00
468 187,20 0,00
1 013 804,51 0,00
712 500,00 0,00
200 000,00 0,00
100 000,00 0,00
5 055 937,97 0,00
5 055 937,97 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
1 139 413,10 119 105,41 0,00 53 041,84
1641 Emprunts en euros (total) 1 139 413,10 119 105,41 0,00 53 041,84
232517-02410171 N A-1 0,00 F 0,000 100 000,00 2 580,00 0,00 0,00
232517.02410172 N A-1 0,00 F 0,000 100 000,00 1 993,33 0,00 0,00
264113-0281406 N A-1 4,00 F 0,000 150 000,00 35 981,24 0,00 8 897,53
MON501342EUR N A-1 3,00 F 0,000 271 899,42 18 505,97 0,00 1 236,51
MON501557EUR N A-1 2,00 F 0,000 202 917,32 7 962,13 0,00 1 341,08
MON505143EUR N A-1 6,00 F 0,000 314 596,36 52 082,74 0,00 41 566,72
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 164
5 055 937,97 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 1 139 413,10 119 105,41 0,00 53 041,84
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 165
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
à la
date de
vote du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 166
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 167
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou cap
encadré ( ) tunnel
Nombre de
produits
6 0 0 0 0
% de l’encours 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 5 055 937,97 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 168
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 500 €
19/12/2017
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L LOGICIELS 2 19/12/2017
L VEHICULES 5 19/12/2017
L MOBILIER 10 19/12/2017
L MATERIEL DE BUREAU, ELECTRIQUE OU ELECTRONIQUE 5 19/12/2017
L MATERIEL INFORMATIQUE 3 19/12/2017
L MATERIELS TECHNIQUES 5 19/12/2017
L INSTALLATIONS ET APPAREILS DE CHAUFFAGE 10 19/12/2017
L EQUIPEMENTS GARAGES ET ATELIERS 5 19/12/2017
L EQUIPEMENTS DE CUISINE 5 19/12/2017
L EQUIPEMENTS SPORTIFS 5 19/12/2017
L INSTALLATIONS DE VOIRIE 20 19/12/2017
L PLANTATIONS 15 19/12/2017
L AUTRES AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 15 19/12/2017
L BATIMENTS LEGERS, ABRIS 10 19/12/2017
L AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE BATIMENTS, INSTALLATION ELECTRIQUE ET TELEPHONIE 15 19/12/2017
L EXTINCTEURS 10 19/12/2017
L BIENS DE FAIBLE VALEUR INFERIEURE A 500 1 19/12/2017 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 169
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 2 780,56 6 001,00 8 781,56 0,00 8 781,56
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 2 780,56 6 001,00 8 781,56 0,00 8 781,56
CRÉANCES DOUTEUSES 2 780,56 25/02/2025 6 001,00 8 781,56 0,00 8 781,56
Dépréciations (3) 0,00 1 516 829,00 1 516 829,00 0,00 1 516 829,00
- des immobilisations 0,00 1 516 829,00 1 516 829,00 0,00 1 516 829,00
BATIMENTS COMMUNAUX 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00
ECOLE LDM 0,00 1 316 829,00 1 316 829,00 0,00 1 316 829,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 2 780,56 1 522 830,00 1 525 610,56 0,00 1 525 610,56
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 170
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 2 780,56 1 522 830,00 1 525 610,56 0,00 1 525 610,56
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 171
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 7 887 323,88 6 170 567,96
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 172
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 01/01/N Annuité à recevoir au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 3 298 053,95 1 058 294,25 223 975,97
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 173
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef de
file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
7 140 139,38 4 884 440,22 145 974,25 255 301,20
ADATP 2005 P ADATP
CONSTRUCTION
DU CAT
CREDIT
COOPERATIF
350 000,00 34 301,14 0,00 M F 0,000 F 0,000 A-1 536,08 29 959,56
MAISON DE
RETRAITE LE
TREPORT
2011 P REHABILITATION
MAISON
RETRAITE
CAISSE DEPOTS
CONSIGNATIONS
ARCHIVE
1 443 223,00 1 793 720,09 21,00 T F 0,000 F 0,000 A-1 62 964,72 82 469,88
MAISON DE
RETRAITE LE
TREPORT
2011 C EHPAD :
TOITURES,
FACADES,
CLOTURES
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
694 505,93 466 310,97 23,00 T F 0,000 F 0,000 A-1 15 406,52 19 843,04
SODINEUF 1994 P 5 PAVILLONS ZAC
TERRASSES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
331 241,22 107 463,42 13,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 2 095,54 7 695,82
SODINEUF 1995 P LOGT 104 RUE
SUZANNE
C.PRETS AUX
ORGANISM.HLM
42 685,72 11 187,55 15,00 A F 2,050 F 2,050 A-1 229,34 699,30
SODINEUF 1997 P 3 LOGTS / 19 ZAC
TERRASSES
C.PRETS AUX
ORGANISM.HLM
145 283,91 37 817,62 14,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 586,17 2 589,55
SODINEUF 1997 P 16 LOGTS / 19
ZAC TERRASSES
C.PRETS AUX
ORGANISM.HLM
840 146,53 260 430,68 14,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 5 078,40 17 417,29
SODINEUF 1999 P LOGEMENT 17/18
RUE ST JULIEN
CAISSE DEPOTS
CONSIGNATIONS
ARCHIVE
22 867,35 8 475,10 16,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 131,36 516,08
SODINEUF 2002 P 1 LOGT RTE DE
NORMANDIE
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
37 502,46 14 614,61 18,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 211,91 849,12
SODINEUF 2003 P 20 LOGTS
LOCATIFS ZAC
TERRASSES
CAISSE DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
1 029 335,76 580 799,95 22,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 11 325,60 20 252,63 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 174
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef de
file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
SODINEUF 2015 P 32 LGTS
LOCATIFS RUE
DIGUE N°1
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
247 548,00 190 056,58 30,00 A V 0,000 V 0,000 A-1 1 520,45 5 426,39
SODINEUF 2015 P 32 LGTS
LOCATIFS RUE
DIGUE N°2
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
61 003,00 50 045,42 40,00 A V 0,000 V 0,000 A-1 400,36 1 036,20
SODINEUF 2015 P 32 LGTS
LOCATIFS RUE
DIGUE N°3
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
1 513 770,00 1 005 278,00 30,00 A V 0,000 V 0,000 A-1 40 304,77 60 894,73
SODINEUF 2015 P 32 LGTS
LOCATIFS RUE
DIGUE N°4
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
381 026,50 323 939,09 40,00 A V 0,000 V 0,000 A-1 5 183,03 5 651,61
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
747 184,50 1 286 127,74 11 896,05 32 105,56
SODINEUF
HABITAT
NORMAND
2020 P CONSTRUCTION
11 LOGEMENTS
RUE DIXON
LIGNE N°1
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
82 500,00 63 055,85 25,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 1 353,67 4 974,58
SODINEUF
HABITAT
NORMAND
2020 P CONSTRUCTION
11 LOGEMENTS
RUE DIXON
LIGNE N°2
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
60 718,00 112 376,32 45,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 337,13 2 281,93
SODINEUF
HABITAT
NORMAND
2020 P CONSTRUCTION
DE 11
LOGEMENTS RUE
DIXON LIGNE N°3
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
121 185,50 227 479,86 45,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 2 502,28 3 825,72
SODINEUF
HABITAT
NORMAND
2020 P CONSTRUCTION
DE 11
LOGEMENTS RUE
DIXON LIGNE N°4
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
138 931,00 251 549,92 35,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 754,65 6 627,43 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 175
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef de
file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote
du budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de taux
En intérêts (8) En capital
SODINEUF
HABITAT
NORMAND
2020 P CONSTRUCTION
11 LOGEMENTS
RUE DIXON
LIGNE N°5
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNAT
343 850,00 631 665,79 35,00 A F 0,000 F 0,000 A-1 6 948,32 14 395,90
TOTAL GENERAL 7 887 323,88 6 170 567,96 157 870,30 287 406,76
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 176
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 445 277,06
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 1 258 518,51
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 1 703 795,57
Recettes réelles de fonctionnement II 14 670 950,61
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 11,61
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 177
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.8
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine
Dette en capital
au 1/1/N
Annuité à verser
au cours de
l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00 8017 Subventions à verser en annuités 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (1) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des délégations de service public 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement 0,00 0,00 0,00
(1) Concernant les garanties accordées à l’Agence France Locale (Article L.1611-3-2 du CGCT) :
- l’ « Organisme bénéficiaire » de la garantie est toute personne titulaire d’un « titre éligible » émis ou créé par l’Agence France Locale ;
- la rubrique « Périodicité » n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède ;
- la colonne « Dette en capital à l’origine » correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible ;
- la colonne « Dette en capital au 1/1/N » correspond au montant résiduel de la garantie au 1/1/N ;
- la colonne « Annuité à verser au cours de l’exercice » n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 178
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 01/01/N
Annuité à recevoir
au cours de
l’exercice
TOTAL 3 298 053,95 1 058 294,25 223 975,97
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 3 298 053,95 1 058 294,25 223 975,97
A l’exception de ceux reçus des entreprises 3 298 053,95 1 058 294,25 223 975,97
2017 Fonds de soutien Etat 15 A 3 298 053,95 1 058 294,25 223 975,97
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 179
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT (total) 0,00
FONCTIONNEMENT (total) 255 036,49
65748 SUBVENTION FONCTIONNEMENT 2025
ASSOCIATION SENSATION
LARGE
Association 80 000,00
65748 SUBV. FONCTIONNEMENT 2025
ANCRAGE Association 175 036,49
(1) Indiquer l’article d’imputation de la subvention.
(2) Dénomination ou numéro éventuel de la subvention.
(3) Objet pour lequel est versée la subvention. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 180
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 0,00 2,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services A 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 0,00 27,00 27,00 23,00 0,00 23,00
Adjoint administratif C 0,00 6,50 6,50 6,50 0,00 6,50
Adjoint administratif principal de 1ère
classe
C 0,00 4,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Adjoint administratif principal de 2ème
classe
C 0,00 4,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Attaché A 0,00 2,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Attaché principal A 0,00 2,00 2,00 0,00 0,00 0,00
Rédacteur B 0,00 2,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur principal de 1ère classe B 0,00 4,50 4,50 4,50 0,00 4,50
Rédacteur principal de 2ème classe B 0,00 2,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 0,00 73,83 73,83 73,83 0,00 73,83
Adjoint technique C 0,00 26,83 26,83 26,83 0,00 26,83
Adjoint technique principal de 1ère
classe
C 0,00 12,00 12,00 12,00 0,00 12,00
Adjoint technique principal de 2ème
classe
C 0,00 24,00 24,00 24,00 0,00 24,00
Agent de maîtrise C 0,00 5,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Agent de maîtrise principal C 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Ingénieur principal A 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien B 0,00 3,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Technicien principal de 2ème classe B 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 11,00 11,00 9,00 2,00 11,00
IV – ANNEXES IV LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 181
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Agent social C 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Agent social principal de 2ème classe C 0,00 2,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Agent spécialisé principal de 2ème
classe des écoles maternelles
C 0,00 3,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Assistant socio educatif A 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Auxiliaire de puériculture de classe
normale
B 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Auxiliaire de puériculture de classe
supérieur
B 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateurs de jeunes enfants A 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice hors classe A 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE CULTURELLE (h) 0,00 12,32 12,32 10,64 1,50 12,14
Adjoint territorial du patrimoine C 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint territorial du patrimoine principal
de 2ème classe
C 0,00 3,00 3,00 3,00 0,00 3,00
Assistant d'enseignement artistique B 0,00 1,10 1,10 0,00 1,10 1,10
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
B 0,00 4,56 4,56 4,16 0,40 4,56
Assistant d'enseignement artistique
principal de 2ème classe
B 0,00 1,66 1,66 1,48 0,00 1,48
Bibliothécaire A 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 0,00 8,82 8,82 8,82 0,00 8,82
Adjoint territorial d'animation C 0,00 1,91 1,91 1,91 0,00 1,91
Adjoint territorial d'animation principal
de 1ère classe
C 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Adjoint territorial d'animation principal
de 2ème classe
C 0,00 4,91 4,91 4,91 0,00 4,91
Animateur principal de 2ème classe B 0,00 1,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 0,00 4,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Brigadier-chef principal C 0,00 2,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Gardien-brigadier C 0,00 2,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
0,00 136,97 136,97 129,29 3,50 132,79 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 182
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 183
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
IV – ANNEXES IV LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 184
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à MAIRIE LE TREPORT (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
01/11/2015 - Contrat de DSP JOA CASINO 0,00
01/11/2022 - Contrat de DSP CAMPING 0,00
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Communauté de communes des Villes-Soeurs 01/01/2020 TPU 0,00
Autres organismes de regroupement
Syndicat Intercommunal Urbain d'Adduction d'eau potable 24/12/2004 0,00
Syndicat Mixte d'Assainissement Bresle Littoral 02/06/2015 0,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 186
5 851 831,35 5 851 831,35
7 076 514,45 7 076 514,45
1 224 683,10 1 224 683,10
0,00 0,00
-1 621 038,31 -1 621 038,31
1 621 038,31 1 621 038,31
-1 621 038,31 -1 621 038,31
214 839,81 214 839,81
-1 835 878,12 -1 835 878,12
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3)
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 187
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 1 224 683,10 I 1 224 683,10
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 139 413,10 1 139 413,10
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 139 413,10 1 139 413,10
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 85 270,00 85 270,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10226 Taxe d'aménagement 5 000,00 5 000,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 80 270,00 80 270,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
Page 188
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 7 076 514,45 III 7 076 514,45
Ressources propres externes de l’année (a) 394 500,00 394 500,00
10222 FCTVA 379 500,00 379 500,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 15 000,00 15 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 6 682 014,45 6 682 014,45
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2804132 Subv. Dpt : Bâtiments, installations 176 666,63 176 666,63
2804133 Subv. Dpt : Projet infrastructure 735,00 735,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 435,00 435,00
28041412 Subv.Cne GFP : Bâtiments, installations 1 072,00 1 072,00
28041483 Subv.Autres cnes:Projet infrastructure 3 770,00 3 770,00
28041511 Subv. Grpt : Bien mobilier, matériel 7 179,00 7 179,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 5 193,00 5 193,00
28041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 46 811,00 46 811,00
28041583 Autres grpts-Proj infrastruct Int nation 968,00 968,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 3 333,00 3 333,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 226,60 226,60
28088 Autres immobilisations incorporelles 4 080,00 4 080,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 156,00 156,00
28128 Autres aménagements de terrains 155 246,56 155 246,56
281316 Equipements de cimetière 12 161,44 12 161,44
281318 Autres bâtiments publics 48 826,00 48 826,00
281321 Immeubles de rapport 77 894,93 77 894,93
281351 Bâtiments publics 18 418,10 18 418,10
28151 Réseaux de voirie 9 718,00 9 718,00
28152 Installations de voirie 64 888,18 64 888,18
281533 Réseaux câblés 91 619,00 91 619,00
281534 Réseaux d'électrification 59 360,60 59 360,60
281538 Autres réseaux 78 586,51 78 586,51
281568 Autre matériel, outillage incendie 4 090,00 4 090,00
2815731 Matériel roulant 78 973,28 78 973,28
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 15 903,80 15 903,80
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 277 764,13 277 764,13
281828 Autres matériels de transport 9 434,00 9 434,00
281831 Matériel informatique scolaire 16 042,40 16 042,40
281838 Autre matériel informatique 7 001,78 7 001,78 LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 1 608,00 1 608,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 18 085,85 18 085,85
28188 Autres immo. corporelles 367 482,21 367 482,21
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4817 Indemnités de renégociation de la dette 366 590,00 366 590,00
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 45 456,45 45 456,45
021 Virement de la section de fonctionnement 4 606 238,00 4 606 238,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE LE TREPORT - MAIRIE LE TREPORT - BP - 2025
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3).
.
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.