Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - EXEC DE2025021906 Demande de subvention Region Pim
Déliberation - DEC 022024 Demande subvention Departement travau
Déliberation - EXEC DE2025021908 Demande de subvention COPAMO Pim
Déliberation - EXEC DE2025021905 Demande de subvention Departemen
Déliberation - DE 022024 Demande subvention Departement travaux
Déliberation - EXE DE2023092013 Communes gestionnaires de projet
PLU - Annexes - Autre périmètre, secteur, plan, document, site, p
Déliberation - EXE DE2024012401 Etudes salle Saint Jean
Déliberation - DE2024110602 Modification Tableau des effectifs
Déliberation - DE2024070424 Modification du PDIPR
Déliberation - DE2024032701 Avant projet contour de la Flette
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Soucieu-en-Jarrest.
Lien du pdf (Déliberation - DE2024032701 Avant projet contour de la Flette)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
28/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/03/2024
Publié
le
ET
ID
: 069-216901769-20240827-DE20240327_01-DE
DEPARTEMENT
DU
RHÔNE
/ COMMUNE
DE
SOUCIEU-EN-JARREST
DÉLIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°2024-03-27/01
Nombre
de conseillers
en exercice
26
Quorum
14
Présents
19
Votants
22
Le vingt-sept
mars
deux-mille vingt-quatre,
à vingt
heures,
Le Conseil
Municipal
de la commune
de Soucieu-en-Jarrest
(Rhône)
étant
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Arnaud
SAVOIE,
Maire.
Présents
Arnaud
SAVOIE,
Gérard
MAGNET,
Laurence
CHIRAT,
David
ZÉRATHE,
Marie-Pierre
DUPRÉ-
LATOUR,
Sylviane
LAFONT,
Frédéric
LOGEZ,
Nicolas TRICCA,
Isabelle BRAILLON,
Stéphane
PITOUT,
Mélanie
BRENIER,
Malo
TRICCA,
Daniel
ABAD,
Bernard
CHATAIN,
Catherine
CERRO,
Sylvie
BROYER,
Marie-France
PILLOT,
Marie-Claude
PHILIPPE,
Brice
DEVIF
Absents
excusés
Aurélien
BERRETTONI,
Véronique
AVENAS,
Monique
TALEB
Absents
Mélanie
TRAVIER
Pouvoirs
Magali
BACLE,
donne
pouvoir
à David
ZÉRATHE,
Étienne
FLEURY
donne
pouvoir
à Arnaud
SAVOIE,
Anne-Sophie
DEVAUX
donne
pouvoir
à Laurence
CHIRAT
Secrétaire
Malo
TRICCA
CONTOUR
DE
LA
FLETTE
- APPROBATION
DE
LA
PHASE
AVANT-PROJET
(AVP)
Monsieur
le Maire
expose
:
Le
projet
de
requalification
du
centre-bourg
initié
en
2021
a
vu
sa
première
phase
réalisée,
de
la
place
François
Durieux à
l'entrée
de
la
Place
de
la
Flette.
Une
seconde
phase,
portée
par
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Mornantais,
consiste
en
la reprise
du
contour
de
la Place
de
la Flette.
La
société
AGS
a été
retenue
pour
en assurer
la maîtrise
d'œuvre.
Le
programme
prévoit
la reprise
des
espaces
de stationnement
et de
l'espace
roulant.
Monsieur
le Maire
présente
au conseil
municipal
l'avant-projet.
A
ce
stade,
la
participation
de
la
commune
au
financement
de
ces
travaux
est
estimée
à
180
000
€.
Ce
montant
sera
affiné
au
fil des
études
et
arrêté
à
l'occasion
de
la signature
d'une
convention
à
intervenir
entre
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Mornantais
et la commune
de
Soucieu-en-Jarrest.
Le
Conseil
Municipal,
ouï cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
ou
représentés, VALIDE
l'avant-projet
tel que
présenté,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à poursuivre
les études
pour
aboutir
à l'avant-projet
définitif.
Ainsi
fait et délibéré,
les jours,
mois
et an susdits.
Malo
TRICCA,
Arnaud
SAVOIE,
Secrétaire
Maire
qu ID:
069-218901759-20240327-DE20240827
G1-DE
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte:
Convocation
du
Conseil
Municipal
le14
mars
2024
Dépôt
en
Préfecture
le
Publication
le
Arnaud
SAVOIE,
Maire