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Compte-Rendu - CR du 09 09 2024
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Colombier-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 09 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Procuration(s) :
Absent(s) :
Excusé(s) :
Mme PEATIER Géraldine
Secrétaire de séance : M. LEGRAND Dimitri
Président de séance :
19-24 - DECISION MODIFICATIVE N°3
L'an deux mil vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire.
Etaient présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Etai(ent) excusé(s) :
Mme PEATIER Géraldine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. LEGRAND Dimitri
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
INVESTISSEMENT
Dépenses
Article (Chap.) - Opération Montant
2128 (21) : Autres agencements et aménagem 17 904,00
Date d'affichage
03/09/2024
Date de convocation
03/09/2024 OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°3
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 14
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 14
Contre :
Abstentions :
Séance du9/09/2024
19-2024
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 septembre 2024 à 18 heures 00 minutes
Mairie
Quorum : 9
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE et publication du :
2151 (21) - 108 : Réseaux de voirie 22 266,00
40 170,00
Recettes
Article (Chap.) - Opération Montant
021 (021) : Virement de la section de foncti 40 170,00
40 170,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Article (Chap.) - Opération Montant
023 (023) : Virement à la section d'investiss 40 170,00
66111 (66) : Intérêts réglés à l'échéance 2 700,00
673 (67) : Titres annulés (sur exercices antéri 65,00
42 935,00
Total Dépenses 83 105,00
Total Recettes 40 170,00
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire
20-24 - TARIFS CANTINE SCOALIRE 2024-2025
L'an deux mil vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire.
Etaient présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Etai(ent) excusé(s) :
Mme PEATIER Géraldine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. LEGRAND Dimitri
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Madame le Maire informe le conseil municipal que le prix du repas fournis par la société Terre de Cuisine était de 3.411 € TTC, il sera de 3.467 € TTC à
partir du 1erOctobre 2024 soit une augmentation de 1,64 %.
Le tarif facturé par la commune aux familles par repas et par enfant est de 4,20 €
Madame le Maire propose au conseil municipal d’augmenter les tarifs de la cantine municipale pour l’année scolaire 2024-2025 de (1.64 %).
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,
-DECIDE de fixer le tarif à (4.26) le repas.
20/09/2024
20/09/2024
Date d'affichage
03/09/2024
Date de convocation
03/09/2024 OBJET :TARIFS CANTINE SCOALIRE 2024-2025
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 14
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 14
Contre :
Abstentions :
Séance du9/09/2024
20-2024
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
20/09/2024
20/09/2024 -FIXE le tarif pour l’accueil des enfants ayant un régime alimentaire
particulier et devant fournir un panier repas à (1.07 €)
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire
21-24 - CLASSEMENT VOIRIE COMMUNALE
L'an deux mil vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire.
Etaient présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Etai(ent) excusé(s) :
Mme PEATIER Géraldine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. LEGRAND Dimitri
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Madame le Maire fait suite à la présentation de DMN Géomètres
Experts du 3 septembre 2024 pour le classement de la voirie
communale et l'inventaire des chemins ruraux devenus obsolètes
et présente au conseil municipal le devis pour la réalisation de
ces travaux d'un montant de 11 376 € TTC
Le conseil muncipal après en avoir délibéré :
Accepte le devis de DMN Géomètres Experts pour le
classement et l'inventaire des voies communales et chemins
ruraux d'un montant de 11 376 €TTC.
Charge Mme le Maire de faire réaliser ces travaux.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
20/09/2024
20/09/2024
Date d'affichage
03/09/2024
Date de convocation
03/09/2024 OBJET : CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE ET INVENTAIRE DES CHEMINS RURAUX
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 14
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 14
Contre :
Abstentions :
Séance du9/09/2024
21-2024
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire
22-24 - NFORMATISATION DES DONNEES EXISTANTES DU CIMETIERE
L'an deux mil vingt quatre le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire.
Etaient présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Etai(ent) excusé(s) :
Mme PEATIER Géraldine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. LEGRAND Dimitri
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Madame le Maire présente au conseil municipal le devis de
DMN Géomètre Expert pour la réalisation d'une cartographie
complète du cimetière et informatisation des données existantes
pour un montant de 4 368.00 €TTC.
Le conseil muncipal après en avoir délibéré :
Accepte le devis de DMN Géomètres Experts pour l'ensemble
des travaux d'informatisation des données cartographiées et
pour leur installation sur le système informatique de la commune
pour un montant de 4 368.00 € TTC.
Charge Mme le Maire de faire réaliser ces travaux.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire
23-24 - ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE
Séance du 09/09/2024
23/2024
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
20/09/2024
20/09/2024
Date d'affichage
03/09/2024
Date de convocation
03/09/2024 OBJET : INFORMATISATION DES DONNEES EXISTANTES DU CIMETIERE
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 14
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 14
Contre :
Abstentions :
Séance du9/09/2024
22-2024
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil vingt quatre, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
M; BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Etai(ent) excusé(s) :
Mme PEATIER Géraldine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. LEGRAND Dimitri
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Mme le Maire présente au conseil municipal l’outil : Atlas de la
Biodiversité Communale et précise que ARCHE Agglo envisage
de répondre à l’appel à projet de l’Office Français de la
Biodiversité qui consiste à la mise en place d’un ATLAS de la
biodiversité communale sur 3 ans.
L’objectif étant d’obtenir une cartographie de la biodiversité à
l’échelle de la commune.
Mme le Maire demande au conseil de se prononcer sur
l’éventuelle candidature de la commune à la mise en place de cet
Atlas de la Biodiversité Communale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité
Décide de ne pas présenter la candidature de la commune à la
mise en place de l'Atlas de la Biodiversité Communale.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire,
24-24 - SORTIES PATRIMOINE ARDÉCHOIS POUR LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES
Séance du 09/09/2024
24/2024
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
23/09/2024
23/09/2024
Date d'affichage
03/09/2024
Date de convocation
03/09/2024 OBJET : ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 1314
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :14
Contre :
Abstentions : L'an deux mil vingt quatre, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire
Etaient présents :
M; BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Etai(ent) excusé(s) : Mme PEATIER Géraldine
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. LEGRAND Dimitri
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
Mme le maire présente au conseil municipal la demande de la
directrice de l’école publique Anne Sylvestre de Colombier le Jeune
concernant l’organisation d’une sortie scolaire dans le cadre des
sorties patrimoine ardéchois (sorties pédagogiques sur des lieux
dédiés à l’archéologie, à la préhistoire ou dans des musées),
Une aide de 5€ par enfant (limitée à une journée) est attribuée aux
communes pour le financement des sorties élémentaires ou
maternelles publique.
Cette subvention est subordonnée à une participation minimale de la commune à hauteur de 5 € par enfant.
Le conseil municipal après en avoir délibéré
Acceptela demande de la directrice de l’école publique Anne Sylvestre pour l’organisation d’une sortie scolaire dans le cadre des sorties
patrimoine ardéchois,
Décided’attribuer une subvention de 5€ par enfant, soit pour 34 élèves un montant total de 170 €
ChargeMme le maire d’en informer la directrice de l’école publique Anne
Sylvestre de Colombier le Jeune
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à COLOMBIER LE JEUNE
Le Maire,
Le Secrétaire de séance,
Fait à
Le Maire,
27/09/2024
27/09/2024
Date d'affichage
03/09/2024
Date de convocation
03/09/2024 OBJET : SORTIES PATRIMOINE ARDÉCHOIS POUR LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 1314
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :14
Contre :
Abstentions :