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Compte-Rendu - CR 6 05 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Colombier-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 6 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Présents :
M. BELLIN Mickaël, Mme BELLIN Béatrice, Mme BELLIN Amélie, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine
Procuration(s) :
Absent(s) :
Excusé(s) :
M. NODON Henri, Mme PEATIER Géraldine
Secrétaire de séance : Mme BELLIN Amélie
Président de séance :
13-24 - DECISION MODIFICATIVE N)1
N° INSEE : 068__ COLOMBIER LE JEUNE Exercice 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
N°13-20
DECISION MODIFICATIVE N° 1
(Vote de crédits)
Date de convocation : 02/05/2024 VOTES Nombre de membres en exercice : 15 Pour : 15 Nombre de membres présents : 15 Contre : 0 Nombre de suffrages exprimés : 15 Abstention : 0
L'an 2024, le 06 mai, Le conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence du Maire, COMTE Delphine COMTE Delphine
Présents : Mme BELLIN Amélie, M. BELLIN Mickaël, M. BOSC Laurent, Mme COMTE Delphine, M. DEGOT Eric, M. DESPESSE Joël, M. LEGRAND Dimitri, M. LEPINE Mathieu, M. LONGEROCHE Jean-Michel, M. NODON Henri, Mme PEATIER Géraldine, M. PERRIN Anthony, M. PEYRARD Sébastien, Mme SERRETTE Nadine, Mme BELLIN Béatrice
Procurations :
Absents :
Excusés :
Secrétaire de séance : Mme BELLIN Amélie
Objets : DECISION MODIFICATIVE N°1
Séance du 06 mai 2024 à 18 heures 00 minutes
Mairie
Quorum : 9
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 21318 (21) - 112 : Autres bâtiments publics 1 600,00 021 (021) : Virement de la section de foncti 45 526,00
2151 (21) - 108 : Réseaux de voirie 37 526,00
21534 (21) - 102 : Réseaux d'électrification 3 600,00
2188 (21) - 101 : Autres immobilisations cor 2 800,00
45 526,00
45 526,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes Article (Chap.) - Opération Montant Article (Chap.) - Opération Montant 023 (023) : Virement à la section d'investiss 45 526,00
45 526,00
Total Dépenses 91 052,00 Total Recettes 45 526,00
Certifié exécutoire par COMTE Delphine, Maire, compte tenu de la transmission en préfecture ou sous-préfecture, le 07/05/2024 et de la publication le 07/05/2024
A COLOMBIER LE JEUNE, le 07/05/2024
Ont signé Maire et le(s) secrétaire(s) de séance pour extrait conforme
Maire le(s) secrétaire(s) de séance
Le Secrétaire de séance,
Fait à
Le Maire,