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Arrêté - ARR2024 366 Pose des decorations de Noel 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 366 Pose des decorations de Noel 2024)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Châteauneuf
EM M SÛR Loire
ARRÊTÉ
PORTANT RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT
ET DE LA CIRCULATION
| GRANDE RUE -— RUE DE LATTRE DE TASSIGNY .
A L'OCCASION DE LA POSE DES DÉCORATIONS DE NOEL Les 25 et 26 Novembre 2024
N° : 366/2024
LE MAIRE DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE,
VU le Code de la Route,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles
L 2211-1 et L 2212-1 à L 2212-5 ainsi que sa partie rêglementaire,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre |, 8ÿ"e partie, signalisation temporaire, approuvée par l'arrêté ministériel du 8 Novembre 1992,
CONSIDÉRANT qu'il convient d'assurer la sécurité à l’occasion de la pose des décorations de Noël par les services de la Ville.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : La circulation pourra être rendue en alternat manuel, selon l'avancement de la nacelle, Grande Rue, Rue de Lattre de Tassigny les 25 et 26 Novembre 2024. La circulation pourra être interdite sur ces voies à certains moments.
ARTICLE 2 : Le stationnement sera interdit des deux côtés Grande Rue — Rue de Lattre de Tassigny selon l'avancement de la nacelle, les 25 et 26 Novembre 2024.
ARTICLE 3 : Les déviations temporaires seront mises en place par les services de la Ville selon l'avancement de la nacelle.
ARTICLE 4 : La sécurité sera assurée en amont et en aval du dispositif par la Police Municipale.
1, place Aristide Briand BP 29 # 45110 Chêteauneuf-sur-Loire » Tél. : 02 38 58 41 18 = Fax : 02 38 58 39 19 = mairie@chateauneufsurioire.fr # www.chateauneuf-sur-loire.com ES
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&) Pise dé de.
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- :, Police Municipale de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Chef de Corps, Centre de Secours et d'incendie de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Directeur, Services Techniques de Châteauneuf-sur-Loire,
u présent arrêté qui sera publié et affiché dans la Commune
CHARGÉS, chacun en ce qui le concerne, d’en assurer l’exécution.
FAIT À CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE.
Pour Le Maire,
stAdjoint délégué,
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Régie PLISSON.
Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent arrêté
Affiché le 11 Octobre 2024.
Pour Le Maire,
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“Régis EAN