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Conseil Municipal - CM DU 05 12 2025
Document publié le Vendredi 5 décembre 2025 par la commune de Vaureilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 05 12 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
Le 28 novembre 2025
Réunion du Conseil Municipal
vendredi 5 décembre 2025 à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
MAIRIE
12220 VAUREILLES
Ordre du jour:
- Approbation du Procès Verbal du 10 octobre 2025
- Adhésion central achat SIEDA
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'alimentation en eau potable exercice 2024
- Approbation du nouveau règlement intérieur d’Aveyron Ingénierie
- Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2026 - Redevance assainissement collectif 2026
- Participation financière de la collectivité au financement de la protection sociale complémentaire santé des agents – Dans le cadre d’une procédure de labellisation
- Contrat assurance des risques statutaires
- Échange de parcelles entre la Commune de Vaureilles et la SCI ROMI – Régularisation foncière suite à l’alignement individuel de la Route de Buffières.
- Subvention association
- Décision modificative
- Divers
Le Maire,
HENRY Claude