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Ordre du Jour - ODJ Valant Convoc 29092022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Valant Convoc 29092022)
Thèmes du document : Loisirs, Jeunesse, Institutions publiques,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie – salle su conseil municipal à COURÇON le :
Jeudi 29 septembre 2022 à 18h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le 23 septembre 2022
ORDRE DU JOUR :
1 – FINANCES : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1
2 – FONCIER : AUTORISER MME LE MAIRE A VENDRE LE GARAGE COMMUNAL SITUÉ RUE VA PARTOUT – PARCELLE AC 656
3 – FONCIER : LOTISSEMENT LES JARDINS DE LÉA - INTÉGRATION DE LA VOIRIE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
4 – FONCIER : LOTISSEMENT LE FOUR A CHAUX – CONVENTION PRÉALABLE POUR L’INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DES TERRAINS ET ÉQUIPEMENTS COMMUNS
5 – FONCIER : AUTORISER MME LE MAIRE A ACHETER LA PARCELLE AB 49 – IMPASSE EN FACE DE LA MAIRIE
6 – FONCIER : MINOTERIE – RECONSTRUCTION DU MOULIN – DÉCLARATION ICPE
7 – CDC – GROUPEMENT DE COMMANDE – ACHAT D’ÉQUIPEMENTS DE LOISIRS
8 – FINANCES : REVALORISATION DU TAUX D’INDICE – INDEMNITÉS DES ÉLUS
9 – SUBVENTION : DEMANDE DE SUBVENTION D’UNE ASSOCIATION AUNIS EN SCENE
10 – SUBVENTION – DEMANDE DE SUBVENTION DU CLUB DE LOISIRS COURCONNAIS 17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
11 – SUBVENTION – DETR ET DSIL – AUTORISER MME LE MAIRE A SOLLICITER UNE AIDE FINANCIÈRE
12 – VOIRIE – CHOIX DES AMÉNAGEMENTS SÉCURITAIRES A ANGIRÉ
13 – PISCINE – MODIFICATION DE LA STRUCTURE DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE LA PISCINE
14 – OPÉRATION REVITALISATION DU CENTRE BOURG – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DÉFINITIF.
- QUESTIONS DIVERSES