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Déliberation - 45 d1571126444804
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 45 d1571126444804)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 24 septembre 2019 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/09/2019
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 23/09/2019
SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2019
Délibération n° D-2019-308
Fournitures de matériaux routiers - Approbation de marché
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne- Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Simon LAPLACE, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Elodie TRUONG, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Monique JOHNSON, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN.
Secrétaire de séance : Madame Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Agnès JARRY, Madame Carole BRUNETEAU, ayant donné pouvoir à Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Simon LAPLACE, Madame Josiane METAYER, ayant donné pouvoir à Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Jacques TAPIN, ayant donné pouvoir à Madame Elodie TRUONG, Madame Catherine HUVELIN, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN
Excusés :
Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 septembre 2019
Délibération n° D-2019-308
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Fournitures de matériaux routiers - Approbation de
marché
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort dispose d’une régie en voirie intervenant pour le maintien en bon état du réseau routier de la commune.
Pour effectuer ces opérations de maintenance, les services de la Ville ont besoin de différents types de matériaux bitumineux selon les procédés mis en œuvre.
Pour répondre à ces besoins, des accords-cadres à bons de commande sont mis en place, comportant
des quantités minimum par lot sur la durée du marché. Ces accords-cadres sont passés pour une durée
de 4 ans ferme.
Après le déroulement de la consultation les accords-cadres ont été attribués comme suit :
LOT DESIGNATION QUANTITE MONTANT
2 Enrobés à froid stockable 200 tonnes 36 425,00 € TTC
3 Émulsion de bitume 60 tonnes 163 152,00 € TTC
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les accords-cadres ci-après :
- Lot n° 2: Enrobés à froid stockable
Attributaire : KLEBER MOREAU (79310 MAZIERES EN GATINE)
- Lot n° 3 : Émulsion de bitume
Attributaire : LIANTS ROUTIERS VENDEENS (85170 LE POIRE-SUR-VIE)
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE