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Convocation - Convocation Conseil du Samedi 5 JUILLET 2025 A 10H00
Document publié le Samedi 5 juillet 2025 par la commune de Pézarches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil du Samedi 5 JUILLET 2025 A 10H00)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sécurité routière,
MAIRIE
DE
PEZARCHES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Pezarches,
le
23/06/2025
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
de
la
Mairie,
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le
Lundi
05
JUILLET
2025
à
10
heures
et
00
minutes
À
la
MAIRIE
de
Pezarches.
&
Délibérations
à
prendre
:
-
Décision
modificative
n°1
budget
2025
-
Décision
modificative
n°2
budget
2025
-
Adhésion
à
la
convention
de
participation
en
santé
souscrite
par
le
CDG77
-
Réactualisation
de
la
liste
des
terrains
constructibles
pour
application
au
le
janvier
2026
- Loyer
mensuel
pour
le
logement
4A
cour
aux
ânes
- Embauche
en
remplacement
temporaire
d’un
agent
d'entretien
des
locaux
&
Comptes
rendus
des
différents
Syndicats
intercommunaux
et
Associations.
Communauté
d'agglomération
&
Informations
et
questions
diverses
-
Délivrance
des
certificats
de
décès
par
les
infirmiers
-__
Réforme
de
l’apostille
-
Pistes
cyclables
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PLUi
/
Rapport
foncier
de
la
commune
(MOS
et
ENAF)
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Travaux
salle
de
classe
pris
en
charge
par
le
sivos
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Congrès
des
maires
du
26/09/2025